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3 081 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance du Coudray, Courcouronnes, Le Déluge, Echarcon [1778-1779] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/228/5

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
    • Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    BONDOUFLE et COURCOURONNES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 10 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/237/6

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BONDOUFLE et COURCOURONNES. - Inventaire des biens...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    BONDOUFLE et COURCOURONNES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 10 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/237/7

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BONDOUFLE et COURCOURONNES. - Inventaire des biens...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Titres féodaux et de familles. - Plans de pièces de terres dépendant de la châtellenie de BONDOUFLE, sur le territoire de BONDOUFLE, les BORDES-PIED-DE-FER, COURCOURONNES, FLEURY-MEROGIS, MONTAUBERT, ORANGIS, le PLESSIS-PATE, RIS, SAINTE-GENEVIEVE [18e siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    E/2939

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Plans de pièces de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques Marie Jérôme, seigneur de. - Déclarations à lui faites pour les seigneuries de LISSES et COURCOURONNES, 18è siècle ; Sentence des officiers de la police de LISSES concernant le pâturage des bestiaux, (1758), [10 pièces papier].

    Date

    s.d

    Cote

    ESUPPL/682

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    COURCOURONNES. - Constitution au profit de la fabrique de l'église d'une rente de 12 sols tournois à prendre sur la moitié indivise d'une maison, par Pierre COULLOMBEL, laboureur, exécuteur testamentaire de sa femme Perrette LOCARD (15 mai 1577).

    Date

    1577

    Cote

    1J/99

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • COURCOURONNES. - Constitution au profit de la fabrique...
  7. Résultat n°7

    COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Qualités de sentence (1759-1790) ; un registre plumitif des sentences et rapports de gardes (4 avril 1758-6 octobre 1761) ; quatre registres des rapports des gardes chasse (6 mars 1756), (1er mai 1757), (17 mai 1768-2 juin 1768), (15 janvier 1776-4 avril 1789) ; règlements de police (1756-1761) ; un registre des bannières (août 1779-26 mars 1788) ; un registre plumitif des sentences et rapports de gardes (4 avril 1758-6 octobre 1761) ; aveu et dénombrement de la seigneurie de Bois Briard (1598 une copie de 1703)

    Date

    1598-1789

    Cote

    B/822

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1612-1758)

    Date

    1612-1758

    Cote

    B/818

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires de la Prévôté de Lisses et autres lieux (1620-20 juillet 1697), (15 décembre 1761-15 mars 1766), (27 janvier 1767-19 juillet 1768), (26 mars 1754-3 septembre 1754) , (2 décembre 1754-8 novembre 1757) ; deux registres des audiences des Prévôtés de Lisses, Courcouronnes et Brazeux (4 avril 1775-29 janvier1782), (11 juin 1782-11 juillet 1789) 

    Date

    1620-1789

    Cote

    B/817

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10
    COURCOURONNES, paroisse Notre-Dame. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1630-1705, 1716-1743, 1746-1753] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Courcouronnes].

    165 medias

    COURCOURONNES, paroisse Notre-Dame. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1630-1705, 1716-1743, 1746-1753] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Courcouronnes].

    Date

    1630-1753

    Cote

    1MI/429

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Courcouronnes
    • COURCOURONNES, paroisse Notre-Dame. - Registres paroissiaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  11. Résultat n°11
    COURCOURONNES. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/300 perches, Dim. 60 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

    1 media

    COURCOURONNES. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/300 perches, Dim. 60 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    C1/72

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • COURCOURONNES. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/300...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CORBEIL. - Jean Regnault : minutes (1637-1638).

    Date

    1637-1638

    Cote

    2E42/211

    • Contexte : 2E42 étude notariale de CORBEIL III (1526-1793)

    • CORBEIL. - Jean Regnault : minutes (1637-1638).

    Producteur :

    CORBEIL I (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fichier du clergé sous la Révolution, classé par nom de personnes [notices biographiques] (A - G).

    Date

    s.d

    Cote

    46J/18

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Fichier du clergé sous la Révolution, classé par nom...

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  14. Résultat n°14

    Fichier des recherches locales sur le 18ème siècle et la Révolution, par communes [autres que CORBEIL], par mot-matière et par nom propre, en ordre alphabétique (L-W).

    Date

    s.d

    Cote

    46J/16

    • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

    • Fichier des recherches locales sur le 18ème siècle...

    Producteur :

    BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)

  15. Résultat n°15

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Clair BREBIER : minutes.

    Date

    1656

    Cote

    2E78/27

    • Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Clair BREBIER : minutes.

    Producteur :

    SAINT-CHERON (service versant)

  16. Résultat n°16
    COURCOURONNES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1748). [Lacunes : B.M.S. (1713-1736)].

    113 medias

    COURCOURONNES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1748). [Lacunes : B.M.S. (1713-1736)].

    Date

    1692-1748

    Cote

    4E/844

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • COURCOURONNES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Registres paroissiaux de Courcouronnes : baptèmes, mariages, sépultures (1692-1791) ; registres d'état-civil : naissances, mariages, décès (1792-1850). Registres paroissiaux de Corbeil (Notre-Dame): baptèmes, mariages, sépultures (1692-1697, 1732-1748)

    Date

    1692-1850

    Cote

    1MI/604

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Courcouronnes
    • Registres paroissiaux de Courcouronnes : baptèmes,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    COURCOURONNES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME : don de 4000 livres à la fabrique par Nicolas de BAILLEUL, capitaine au régiment des gardes françaises, à charge par un prêtre de fonder quatre messes par semaine à perpétuité, etc. ; confirmation par l'archevêque de PARIS de cette fondation, qu'il érige en titre de bénéfice perpétuel et sacerdotal sous l'invocation de Notre-Dame dans l'église paroissiale de COURCOURONNES (26 août 1694). Accusations portées par les curé et marguillier de la paroisse contre SICARD, chapelain, qui n'a point desservi ladite chapelle [NOTRE-DAME], ni acquitté les charges de la fondation du comte de BAILLEUL ; réponse de SICARD (29 mai 1724). Mêmes accusations contre M. MOHIET, chapelain (1766). Bail de terres de la fabrique par Olivier LUTHIER, curé, en faveur d'Henri-Aimé RUELLE, fermier (5 décembre 1786).

    Date

    1694-1786

    Cote

    G/623

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • COURCOURONNES. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 1 - Vente des terres et seigneuries d'EVRY et de Sennemont dit Petit-Bourg audit lieu, faite par Pierre-Jacques FERRON DE LA FERRONNAYE, chevalier, sieur de LA FERONNAYE, dudit Sennemont et d'EVRY-SUR-SEINE, lieutenant-colonel du régiment de Cayeux et Mathurine-Françoise de LA MOTHE sa femme, demeurant à PARIS, cul de sac royal de la rue Saint-Antoine, paroisse Saint-Paul, lui, héritier de défunts Jacques FERON, chevalier, seigneur de LA FERONNAYE, lieutenant du château de VINCENNES (Val-de-Marne) et de Margueritte de TOULDY ses père et mère, à, Françoise de ROCHECHOUARD dite Mme de MONTESPAN, surintendante de la Maison de la reine, demeurant à PARIS, maison des Filles de Saint-Joseph, quartier de Saint-Germain-des-Prés, rue Saint Dominique, paroisse Saint-Sulpice, femme séparée de biens de Louis-Henry de POUDRIER DE PARDAILLAN, chevalier, marquis de MONTESPAN. Ladite ROCHECHOUARD représentée par son procureur Jean-François de RICHEMONT, écuyer demeurant à VERSAILLES à l'hôtel d'Antin et à présent logé en ladite maison des Filles de Saint-Joseph. Ladite seigneurie de Sennemont consiste en haute, moyenne et basse justice, château et maison seigneuriale, chapelle, galerie, dépendances, remises de carrosses, le tout clos de murs et de fossés couvrant 300 arpents de bois taillis, allées, jardins en terrasse, parterres et prés, droits seigneuriaux, patronage laïc de la chapelle Saint-André en l'église paroissiale dudit EVRY, droit de pêche dans la SEINE, en la ferme dudit château de Sennemont avec grand colombier rond et 300 arpents de terre labourable, et en la ferme de Rouillon avec 48 arpents de terre labourable, vigne et prés, affermée au sieur COSSONNET. Le tout est tenu en censive de la seigneurie d'EVRY, de l'archevêque de PARIS, du chapitre Saint-Spire de CORBEIL, des curés d'EVRY et de COURCOURONNES, du chapelain de ladite chapelle Saint-André et du fief de La Motte à CORBEIL. Ladite vente faite moyennant la somme de 120.000 livres et 1.500 livres de pot de vin (24 mai 1695).

    Date

    1695

    Cote

    G/250

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • EVRY-PETIT-BOURG
    • Gestion domaniale (1695-1752).
    • N° 1 - Vente des terres et seigneuries d'EVRY et de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    MARCOUSSIS. - Jérôme Blondeau : minutes (1704-1706)

    Date

    1704-1706

    Cote

    2E63/11

    • Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)

    • MARCOUSSIS. - Jérôme Blondeau : minutes (1704-1706)...

    Producteur :

    MARCOUSSIS (service versant)

  21. Résultat n°21

    1706 - 1882.

    Date

    1706-1882

    Cote

    2S/81

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1706 - 1882.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Rôle de la capitation des paroisses de LISSES et COURCOURONNES (1735).

    Date

    1735

    Cote

    C/4002

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôle de la capitation des paroisses de LISSES et COURCOURONNES...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23
    COURCOURONNES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1749-1770). [Lacunes : B.M.S. (1754, 1757-1758, 1761)].

    93 medias

    COURCOURONNES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1749-1770). [Lacunes : B.M.S. (1754, 1757-1758, 1761)].

    Date

    1749-1770

    Cote

    4E/845

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • COURCOURONNES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1761-1772)

    Date

    1761-1772

    Cote

    B/819

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

    Date

    1761

    Cote

    A/197

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26
    Carte des chasses du roi des environs de CORBEIL, gravée par DOUDAN, BOUCLET et TARDIEU l'ainé, écrite par HERAULT, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

    5 medias

    Carte des chasses du roi des environs de CORBEIL, gravée par DOUDAN, BOUCLET et TARDIEU l'ainé, écrite par HERAULT, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

    Date

    1764-1773

    Cote

    1FI/47

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des chasses du roi des environs de CORBEIL, gravée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    ARPAJON I. - Louis Augustin Laisne : minutes (1764).

    Date

    1764

    Cote

    2E43/73

    • Contexte : 2E43 étude notariale d'ARPAJON - 1er versement (1553-1804)

    • ARPAJON I. - Louis Augustin Laisne : minutes (1764)....

    Producteur :

    ARPAJON I (service versant)

  28. Résultat n°28

    N° 23 - Partage successoral entre Pierre Gaillard, manouvrier demeurant à Courcouronnes, Charles, Claude et Marie-Geneviève Gaillard, tous trois demeurant à Ballancourt-sur-Essonne, et tous héritiers de leur défunt père Pierre Gaillard, vigneron demeurant audit Ballancourt, à savoir : deux maisons, fours, dépendances et jardin audit Ballancourt, lieu-dit Le Cloître et rue du Martroy, avec 1,5 arpent 2,5 quartier 113 perches de terre et vigne audit Ballancourt, chantiers de Chamblant, de La Croix Boissée tenant au chemin de La Chapelle de Palleau, de La Pichonnière, de La Vallée, des Trois (...) ou Sous Le Mont, du Gros Sault, de La Fosse à La Terre, de L'Apollon et de La Marquise, avec 20 livres de rente foncière (4 avril 1768).

    Date

    1768

    Cote

    2E27/750

    • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

    • FERTE-ALAIS (LA).- Charles BARRE, notaire royal : minutes.
    • N° 23 - Partage successoral entre Pierre Gaillard,...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

  29. Résultat n°29
    COURCOURONNES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1771-1791).

    106 medias

    COURCOURONNES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1771-1791).

    Date

    1771-1791

    Cote

    4E/846

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • COURCOURONNES. Paroisse Notre-Dame : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  30. Résultat n°30

    COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775-1785)

    Date

    1775-1785

    Cote

    B/820

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    COURCOURONNES. - Mémoire de marguillier.

    Date

    1780

    Cote

    GSUPPL/78

    • Contexte : G Suppl SUPPLEMENT AU CLERGE SECULIER (1207-1838)

    • COURCOURONNES. - Mémoire de marguillier.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32
    COURCOURONNES, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

    5 medias

    COURCOURONNES, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1785

    Cote

    C4/76

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • COURCOURONNES, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1786-1790)

    Date

    1786-1790

    Cote

    B/821

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787)

    Date

    1787

    Cote

    B/702

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35
    COURCOURONNES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1792-1807). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E637].

    144 medias

    COURCOURONNES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1792-1807). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E637].

    Date

    1792-1807

    Cote

    4E/848

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • COURCOURONNES. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Blandy (1851-1904), à noter : arbres du cimetière (1851), affaire Jumelle (1858), échange d'immeuble avec la commune (1866), rente due par l'hospice d'Etampes (1883), comptabilité (1904) ; Boigneville (an XII-1841) ; Bois-Herpin (1895), à noter : réclamation sur le droit de cire (1895) ; Boissy-la-Rivière (1807-1894), à noter : arbres du cimetière (1807), tarif des cérémonies religieuses (1850), lettre relative à la mort du Président Carnot (1894) ; dossier relatif à Marolles-en-Beauce (an IX-1806) ; Boissy-le-Cutté (1845-1856), à noter : érection en paroisse (1846), restitution des rentes par la fabrique de Villeneuve-sur-Auvers (1846-1856) ; Boissy-le-Sec (an II-1902), à noter : procès-verbal de vente des biens de la fabrique (an II); conflit avec la Veuve Chedeville, plan (1827) ; Boissy-sous-Saint-Yon (an XII-1879), à noter : horloge (1806), conflit avec F. Nicot (1809), mémoire d'ouvrage (1814), contestation d'un banc d'église (1847), bordereaux de créance nationale [s.d] ; Bondoufle (1816-1902), à noter : fournitures pour l'église (1850), nomination du percepteur d'Essonnes pour contrôler l'exercice de la gestion (1902) ; pour Courcouronnes, à noter : lettre du maire de Lisses au sujet des objets du culte (an XII) ; Bouray (an XII-1845).

    Date

    1793-1904

    Cote

    5V/7

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    CORBEIL. - Marie-Henri CAILLOIS (vendémiaire-pluviôse An VI / 22 septembre 1797-18 février 1798).

    Date

    1797-1798

    Cote

    2E20/27/1

    • Contexte : 2E20 étude notariale de CORBEIL II (1767-1934)

    • CORBEIL. - Marie-Henri CAILLOIS (vendémiaire-pluviôse...

    Producteur :

    CORBEIL II (service versant)

  38. Résultat n°38

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Vol d'un sac de blé dans une charrette sur la route de Courcouronnes (18 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/674

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    LISSES. - Eglise, presbytère.- Clocher : réparations, plan des étaiements, démolition et reconstruction (plans), an Xl (1802-1803), 1820-1911 [1] ; presbytère : acquisition de la propriété ROCQUE, réparations, 1861-1907 [2] ; bail du presbytère, traitement et logement du desservant, indemnité réclamée aux communes de VILLABE et de COURCOURONNES pour le loyer, 1844-1906 [3] ; fabrique : demande de secours, 1859-1906 [4].

    Date

    1802-1911

    Cote

    2O/750

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LISSES. - Eglise, presbytère.- Clocher : réparations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)