COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires de la Prévôté de Lisses et autres lieux (1620-20 juillet 1697), (15 décembre 1761-15 mars 1766), (27 janvier 1767-19 juillet 1768), (26 mars 1754-3 septembre 1754) , (2 décembre 1754-8 novembre 1757) ; deux registres des audiences des Prévôtés de Lisses, Courcouronnes et Brazeux (4 avril 1775-29 janvier1782), (11 juin 1782-11 juillet 1789)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/817

Date

1620-1789

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE COURCOURONNES ET LISSES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1789

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques