CORBEIL - Etude de Maître BERTRAND

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Cote/Cotes extrêmes

2E20/1-535

Date

1767-1934

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

535 articles

Origine

CORBEIL II (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

2E20/1 : Minutes et répertoires de Maître CLEMENT (1767- 12 octobre 1770). 2E20/2-34 : Minutes de Maître CAILLOIS Marie-Henri (2 février 1771- 30 frimaire An XI). 2E20/34-36 : Minutes de Maître FOUCAULT Luc-Etienne (Ventôse An XI - 24 messidor An XII). 2E20/36-43 : Minutes de Maître VENARD Pierre-Clovis (6 thermidor An XII - 25 mars 1818). 2E20/43-44 : Minutes de Maître WARTELLE Félix-Clément (18 mai 1818 - 2 février 1819). 2E20/44-65 : Minutes de Maître LE RAMBERT Charles-Henri (8 février 1819 - 13 janvier 1830). 2E20/65-93 : Minutes de Maître PERIOT François-Henri (17 janvier 1830 - 16 avril 1840). 2E20/93-109 : Minutes de Maître GOBIN Jean-Baptiste Théodore (Juin 1840 - 12 mai 1845). 2E20/109-132 : Minutes de Maître POGNOT Louis (15 mai 1845 - 12 mars 1853). 2E20/132-142 : Minutes de Maître PLOU Jacques-Etienne (13 mars 1853 - 22 juillet 1856). 2E20/142-229 : Minutes de Maître CROS Eugène (24 juillet 1856 - 13 novembre 1887). 2E20/229-337 : Minutes de Maître CROS Louis (18 novembre 1887 - Décembre 1914).

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Mots clés lieux

CORBEIL. - Marie-Henri CAILLOIS (vendémiaire-pluviôse An VI / 22 septembre 1797-18 février 1798).

Cote/Cotes extrêmes

2E20/27/1

Date

1797-1798

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CAILLOIS Marie-Henri (service producteur)

CORBEIL II (service versant)

Présentation du contenu

  • Dont : Vente d'héritages sur une maison, dépendances, fournil et jardin, à COURCOURONNES, faite par Louis HUTEAU, demeurant à RIS (RIS-ORANGIS), fondé de procuration de Philippe HUTEAU, cultivateur demeurant à DOMMARTIN (Vosges) et Antoine HUTEAU, volontaire national à PARIS, à, Jacques HUTEAU, tailleur d'habits et Pierre POLICE, cultivateur, tous deux demeurant à COURCOURONNES, tous héritiers de Bertrand HUTEAU et de Marie-Françoise ROBALIN (10 vendémiaire an VI / 1er octobre 1797) (y joint la procuration du dit Philippe HUTEAU, signe HUTOT, au dit Louis HUTEAU, comprenant un cachet de résine rouge, apposé, de la justice de paix du canton de REMIREMONT (Vosges) représentant la justice symbolisée par une femme en toge tenant dans la main gauche une pique surmontée d'un bonnet phrygien et dans la main droite une lyre avec une hache, légende : République française - Remiremont (13 floréal an V / 2 mai 1797).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1798

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

31/07/2001