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Aménagement des voiries communales : programme d'éclairage public, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (20 février 1996 - 16 janvier 1997) ; CHAMPLAN, programme 91-92-93, décision du 4 décembre 1991 (CG) (31 juillet 1991 - 23 décembre 1996) ; SAINT-YON, programme 91-92-93, décision du 4 décembre 1991 (CG) (28 juin 1991 - 18 mars 1993) ; SAN d'EVRY, routes départementales (27 novembre 1997 - 27 janvier 1998) ; BOURAY-SUR-JUINE, programme 1995, décision du 13 novembre 1995 (CP) (24 janvier 1995 - 26 janvier 1998). Couverture des zones d'ombre en matière de télévision (20 janvier 1977 - 25 avril 1983). Aménagement d'un colombarium, commune d'IGNY (5 mars - 22 juillet 1997). Aménagement rural : contrat régional, commune de LONGPONT-SUR-ORGE, décision du 16 novembre 1993 (CP) (16 novembre 1993 - 24 février 1997). Dossier sur les inondations (30 mai - 27 juillet 1978). Programme d'éclairage public des routes départementales et de signalisation par feux colorés 1995, WISSOUS : décision du 13 novembre 1995 (CG) et annulation du 26 janvier 1998 (demande du 11 janvier 1994). Couverture des zones d'ombre en matière de télévision (22 janvier 1979 - 10 mars 1983).

1355W/11

1977-1998

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CHAMPLAN, SAINT-YON, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, BOURAY-SUR-JUINE, IGNY, LONGPONT-SUR-ORGE, WISSOUS

contrat

Association départementale des gens du voyage de l'Essonne (A.D.G.V.E.): Réunion sur les aires de stationnement et la scolarisation des enfants, Villejust :(1987) compte-rendu. Scolarisation des enfants (1994): dépliant informationnel. Interpellation des maires de l'Essonne sur le droit à l'habitat pour les gens du voyage: communiqué de presse publié dans le Républicain du 29 juin 1995. Rapport d'activités (1995). La scolarisation des enfants tsiganes en Essonne : courrier à l'inspecteur d'académie de l'Essonne, président de la CAF, maire de Palaiseau. Visibilité des poètes tsiganes sur le site internet d'études tsiganes : mail du 12 décembre 2000, poème de Maurice Theer. Oppositions locales concernant les aires d'accueil des gens du voyage (2002) : communiqué de la mairie de Janville-sur-Juine, communiqué des associations de défense des droits, brouillon de lettres à destination des maires de Lisses et Courcouronnes. Contexte de la situation des tsiganes en Essonne (2003) : article de presse, information du conseil départemental, pétition, réunion publique, bulletin de l'association Autrement pour Gif n°11. Vie de l'association (2003) : convocation du CA, compte-rendus des groupes, bilan financier. F. Lacroix, Le bilan de la loi Besson de juillet 2000, journée de réflexion du collectif pour la défense des droits fondamentaux, Gens du voyage : l'urgence à changer les regards (2004) : intervention. Projet de règlement sur le fonctionnement des aires pour les gens du voyage (2005) : courrier de la CA Évry centre Essonne. Carte de vœux de l'association et carton d'invitation (2005-2006). Assemblées générales du FNASAT- Gens du voyage : note de cadrage pour l'AG du 6 juin 2006, ordre du jour de l'AG du 17 juin 2009. Cahier de notes manuscrites (2007). Les gens du voyage, d'abord des familles : présentation power point - FNASAT, conseil général de l'Essonne, A.D.G.V.E.. Problème des campements illicites à Évry (2009) : lettre du maire n°11. Exposition "Un chemin de liberté, une mémoire pour aujourd'hui" organisée par le collectif de la commémoration de l'internement des Tsiganes et Gens du voyage au camp de Linas-Montlhéry (1940-1942) (2013) : projet, courrier, affiche, invitation, articles de presse, photo de l'intervention de Raymond Gureme, article du journal de la région Île-de-France n°37.

97J/40

1987-2013

EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, LISSES, COURCOURONNES, JANVILLE-SUR-JUINE

communiqué de presse, procès-verbal de réunion, carte de voeu

FONTENAY-LES-BRIIS, Contrat rural, décision Commission Permanente du 19 juillet 1994 (4 octobre 1991 - 9 octobre 1998) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (9 janvier 1998 - 3 octobre 2000) ; QUINCY-SOUS-SENART, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (6 avril 1998 - 14 décembre 1999) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (15 février 1999 - 21 juin 2000).

1355W/125

1991-2000

FONTENAY-LES-BRIIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

contrat

Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, projet face complémentaire 1998 -tranche A/B, décision Assemblée Départementale du 26 novembre 1998 (12 octobre 1998 - 13 janvier 1999) ; SICAE de LA FERTE-ALAIS, programme 1999 -tranche A/B-face spécial environnement tranche C, décision Assemblée Départementale du 23 septembre 1999 (11 mai 1999 - 6 janvier 2000) ; Syndicat Agglomération Nouvelle ROUGEAU-SENART, PME, aménagement Chemin de Brie à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997, subvention annulée (2 mai 1991 - 28 octobre 1997) ; SAN d'EVRY, PME, rénovation de la voirie dans la route des Cendrennes au square Rozanoff à BONDOUFLE, Commission Permanente du 18 décembre 1995, annulé (13 mars 1992 - 26 mars 1998) ; COURSON-MONTELOUP, PME, réfection du CV 2, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995, subvention annulée (13 août 1993 - 4 août 1997) ; ETAMPES, PME ( 2000 habitants), renforcement des aménagement de la chaussée et des trottoirs avenue Geoffroy Saint Hilaire, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (6 mai 1995 - 18 juin 1999) ; BALLANCOURT, PME ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (10 novembre 1994 - 5 octobre 1999) ; MEREVILLE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 2 septembre 1996 (1er décembre 1994 - 17 mars 1999) ; CHAMPLAN, PME ( 2000 habitants)1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (21 mars 1995 - 18 novembre 1999) ; BOUVILLE, PME(- 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (30 janvier 1995 - 4 mars 1999) ; LEUDEVILLE, PME ( 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (4 novembre 1994 - 20 mars 2001) ; BRUNOY, PME ( 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (22 septembre 1994 - 14 décembre 1998) ; NOZAY, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (24juillet 1995 - 21 octobre 1999).

1355W/143

1993-2001

FERTE-ALAIS (LA) Commune, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, BONDOUFLE, COURSON-MONTELOUP, ETAMPES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune, CHAMPLAN, BOUVILLE, LEUDEVILLE, BRUNOY Commune, NOZAY

contrat

VILLECONIN, programme de rénovation de l'éclairage public 1998, décision (commission permanente) du 29/06/1998 (13 mai 1997 - 30 octobre 1998) ; ETAMPES, programme de rénovation des feux colorés, dossier rejeté (5 juin - 8 juillet 1997 /Courrier de rejet) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, programme de rénovation de l'éclairage public, dossier annulé (13 novembre 1995 - 16 juin 1997) ; ETAMPES, programme de rénovation de feux colorés, dossier rejeté (6 mai 1994 - 8 juillet 1997 /Courrier de rejet) ; CROSNE, programme de rénovation d'éclairage public, dossier rejeté (28 septembre - 15 décembre 1998) ; MORANGIS, programme de rénovation de feux colorés 1991-1993, décision (commission permanente) du 21/12/1993 (10 mai 1993 - 4 janvier 1994) ; BURES-SUR-YVETTE, programme de rénovation de feux colorés 1994, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (23 novembre 1993 - 23 avril 1998) ; SAN d'EVRY, programme de rénovation d'éclairage public et feux colorés 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (20 décembre 1993 - 30 octobre 1996) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, programme de rénovation de feux colorés 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (20 décembre 1993 - 5 janvier 1998) ; ORMOY, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (21 mars 1996 - 10 août 1998) ; OLLAINVILLE, programme de rénovation d'éclairage public, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (17 avril 1996 - 22 mars 1999).

1355W/57

1993-1999

VILLECONIN, ETAMPES Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, CROSNE, MORANGIS, BURES-SUR-YVETTE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORMOY, OLLAINVILLE

contrat

JUVISY-SUR-ORGE, programme 1995 Eclairage public - Feux colorés (EP/FC), décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (26 juillet 1994 - 24 novembre 1999) ; GOMETZ-LE-CHATEL, programme EP/FC, Commission Permanente du 16 novembre 1998 (24 mars 1998 - 28 octobre 1999) ; SACLAS, programme EP/FC, dossier sans suite (7 mars 1996 - 9 juin 1998) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, programme EP/FC, dossier sans suite (11 mars 1999 - 19 mai 1999) ; VARENNES-JARCY, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (2 juillet 1997 - 17 août 1999) ; MEREVILLE, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 16 novembre 1998 (14 avril 1998 - 17 août 1999).

1355W/113

1994-1999

JUVISY-SUR-ORGE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, SACLAS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, VARENNES-JARCY, MEREVILLE Commune

contrat

SAINT-ESCOBILLE, Syndicat Village et Energie, programme Eclairage public /Feux colorés, (EP/FC), dossier sans suite et abandon (14 juin 1996 - 13 août 1999) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, programme EP/FC, dossier sans suite (18 mars 1998 - 28 septembre 1999) ; CERNY, programme de rénovation de la voirie rurale, Conseil Général du 22 septembre 1994 (3 juillet 1992 - 15 décembre 1999) ; VERT-LE-PETIT, programme de rénovation de la de voirie rurale, Commission Permanente du 27 octobre 1997 (19 décembre 1995 - 22 octobre 1999) ; VILLECONIN, programme de rénovation de la voirie rurale, dossier sans suite (compte-rendu de réunion 17 juillet 1998) ; BLANDY, programme de rénovation de la voirie rurale, décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (26 janvier 1998 - 22 octobre 1999) ; FORGES-LES-BAINS, programme de rénovation de la voirie rurale, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (27 février 1997 - 17 août 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, programme de rénovation de la voirie rurale, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997, arrêté d'annulation du 29 octobre 1999 (12 février 1997 - 16 novembre 1999).

1355W/115

1995-1999

SAINT-ESCOBILLE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, CERNY, VERT-LE-PETIT, VILLECONIN, BLANDY, FORGES-LES-BAINS, FONTENAY-LES-BRIIS

contrat

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoraux (77/91) n°541: autorisation de réaliser le plan d'épandage agricole des boues à EVRY par la CA EVRY Centre Essonne ; n°457 : épandage agricole des boues par le SIARCE géré par la préfecture 77 (Seine-et-Marne).

2137W/90

1998-2003

EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SEINE-ET-MARNE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°580 : régularisation de travaux effectués en 2004 et 2005 par M. Jean Louis de GAMAY -SC du Parc du chateau de COURANCES ; Registre d'enquête - dossier n°541, mémoire en réponse aux observations déposées par le public (périmètre d'EP - CA EVRY Centre Essonne).

2137W/86

1998-2003

COURANCES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation : recyclage agricoles des boues de la station d'EVRY par la CA EVRY-COURCOURONNES, dossier réglementaire ; n°368 : réalisation d'un bassin de stockage par WISSOUS (dossier sans suite) ; n°574 :DIG, demande d'autorisation de réaliser des aménagements de protections contre les crues de l'Yerre entre Vaux-la-Reine et Rochopt (dossier annulé et remplacé par 91-2007-00038).

2137W/87

1998-2003

EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, WISSOUS, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°555 : DUP pour l'instauration de périmètre de protection par la commune de BOISSY-LE-CUTTE ; Dossier de demande d'autorisation de station d'épuration d'EVRY par la CA Evry Centre Essonne.

2137W/84

1998-2003

BOISSY-LE-CUTTE, EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

déclaration

LIMOURS, PME 98 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17avril 1998 - 20 décembre 2000) ; BALLAINVILLIERS, PME 98 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 26 octobre 1998 (4 mai1998 - 18 février 1999) ; CROSNE, PME 98 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 26 octobre 1998 (5 juin 1998 - 4 août 1999) ; BRUYERES-LE-CHATEL, PME 98 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 26 octobre 1998 (17 février 1998 - 13 décembre 1999) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (25 avril 1997 - 20 juin 2000) ; ARPAJON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (29 juillet 1998 - 1er octobre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME, dossier sans suite (28 août 1998 - 15 décembre 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME, dossier sans suite (4 septembre 1998 - 15 décembre 1998) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, PME, dossier sans suite (26 novembre 1998 - 12 janvier 1999) ; ETIOLLES, PME 99, décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (19 octobre 1998 - 16 septembre 1999) ; FLEURY-MEROGIS, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 4 octobre 1999 (16 mars 1999 - 17 août 2000) ; EPINAY-SUR-ORGE, PME 99, ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (5 mars 1998 - 8 novembre 1999) ; MASSY, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (26 mars 1998 - 14 décembre 1999) ; SAINT-CHERON, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (1er octobre 1998 - 30 juin 2000) ; OLLAINVILLE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (31 mars 1998 - 19 décembre 2000).

1355W/147

1998-2000

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BALLAINVILLIERS, CROSNE, BRUYERES-LE-CHATEL, ARPAJON Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, EPINAY-SUR-ORGE, MASSY Commune, SAINT-CHERON Commune, OLLAINVILLE

contrat

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

2713W/1

2000-2004

AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

convention

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35978 EGLY (2003) ; n°36012 ETRECHY (2003) ; n°34401 CORBEIL-ESSONNES (2002) ; n°36065 LEUDEVILLE (2003) ; n°34438 Communauté d'Agglomération d'EVRY (CA D'EVRY) (2002) ; n°16070 ESTOUCHES (2000) ; n°28934 SOISY-SUR-SEINE (2001).

1919W/7

2000-2003

EGLY, ETRECHY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUDEVILLE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ESTOUCHES, SOISY-SUR-SEINE

dossier de procédure

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8262 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°22385 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIA) (2001) ; n°35984 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2003) ; n°8280 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°22216 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2001).

1919W/46

2001-2004

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LIMOURS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

dossier de procédure

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8293 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°22449 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°8831 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2005) ; n°41487 ANGERVILLE (2003) ; n°36007 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°8290 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°8788 syndicat intercommunal des eaux de la Région Hurepoix (SIE) (2004).

1919W/59

2001-2004

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE ET VIDELLES, ANGERVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX

dossier de procédure

Etablissements d'enseignement artistique, investissement : dossiers d'instruction des subventions, communauté d'agglomération Evry Centre Essonne, travaux d'extension de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse d'Evry (ENMD) devenue Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD), 2002-2010; communautés d'agglomération Evry Centre Essonne et des Portes de l'Essonne, aide au renouvellement de matériel pour leur école d'arts visuels (2004-2005).

2278W/26

2002-2010

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

dossier de procédure

n°1-30

PER885/1

2002-2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

publication périodique

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (CAECE) (1) (2002).

2491W/211

2002

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

convention

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°14001 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004) ; n°35943 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2003) ; n°20250 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°19992 SIH région de Limours (2003) ; n°14007 communauté d'Agglomération EVRY-COURCOURONNES (CA) (2003) ; n°19984 communauté d'Agglomération EVRY-COURCOURONNES (CA) (2003).

1919W/8

2003-2004

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LIMOURS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

dossier de procédure