AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

LIMOURS, PME 98 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17avril 1998 - 20 décembre 2000) ; BALLAINVILLIERS, PME 98 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 26 octobre 1998 (4 mai1998 - 18 février 1999) ; CROSNE, PME 98 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 26 octobre 1998 (5 juin 1998 - 4 août 1999) ; BRUYERES-LE-CHATEL, PME 98 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 26 octobre 1998 (17 février 1998 - 13 décembre 1999) ; MONTGERON, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (25 avril 1997 - 20 juin 2000) ; ARPAJON, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (29 juillet 1998 - 1er octobre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME, dossier sans suite (28 août 1998 - 15 décembre 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME, dossier sans suite (4 septembre 1998 - 15 décembre 1998) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, PME, dossier sans suite (26 novembre 1998 - 12 janvier 1999) ; ETIOLLES, PME 99, décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (19 octobre 1998 - 16 septembre 1999) ; FLEURY-MEROGIS, PME 99 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 4 octobre 1999 (16 mars 1999 - 17 août 2000) ; EPINAY-SUR-ORGE, PME 99, (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (5 mars 1998 - 8 novembre 1999) ; MASSY, PME 99 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (26 mars 1998 - 14 décembre 1999) ; SAINT-CHERON, PME 99 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (1er octobre 1998 - 30 juin 2000) ; OLLAINVILLE, PME 99 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (31 mars 1998 - 19 décembre 2000).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/147

Date

1998-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015