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Mandat , Avenant n°2.

2737W/50

2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

contrat

FONTENAY-LES-BRIIS, Contrat rural, décision Commission Permanente du 19 juillet 1994 (4 octobre 1991 - 9 octobre 1998) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (9 janvier 1998 - 3 octobre 2000) ; QUINCY-SOUS-SENART, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (6 avril 1998 - 14 décembre 1999) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (15 février 1999 - 21 juin 2000).

1355W/125

1991-2000

FONTENAY-LES-BRIIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

contrat

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8262 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°22385 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIA) (2001) ; n°35984 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2003) ; n°8280 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°22216 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2001).

1919W/46

2001-2004

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LIMOURS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

dossier de procédure

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoraux (77/91) n°541: autorisation de réaliser le plan d'épandage agricole des boues à EVRY par la CA EVRY Centre Essonne ; n°457 : épandage agricole des boues par le SIARCE géré par la préfecture 77 (Seine-et-Marne).

2137W/90

1998-2003

EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SEINE-ET-MARNE

déclaration

Contrats communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (CAECE) (3) (2006).

2491W/213

2006

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

convention

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

2713W/1

2000-2004

AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

convention

Etablissements d'enseignement artistique, investissement : dossiers d'instruction des subventions, communauté d'agglomération Evry Centre Essonne, travaux d'extension de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse d'Evry (ENMD) devenue Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD), 2002-2010; communautés d'agglomération Evry Centre Essonne et des Portes de l'Essonne, aide au renouvellement de matériel pour leur école d'arts visuels (2004-2005).

2278W/26

2002-2010

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

dossier de procédure

JUVISY-SUR-ORGE, programme 1995 Eclairage public - Feux colorés (EP/FC), décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (26 juillet 1994 - 24 novembre 1999) ; GOMETZ-LE-CHATEL, programme EP/FC, Commission Permanente du 16 novembre 1998 (24 mars 1998 - 28 octobre 1999) ; SACLAS, programme EP/FC, dossier sans suite (7 mars 1996 - 9 juin 1998) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, programme EP/FC, dossier sans suite (11 mars 1999 - 19 mai 1999) ; VARENNES-JARCY, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (2 juillet 1997 - 17 août 1999) ; MEREVILLE, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 16 novembre 1998 (14 avril 1998 - 17 août 1999).

1355W/113

1994-1999

JUVISY-SUR-ORGE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, SACLAS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, VARENNES-JARCY, MEREVILLE Commune

contrat

Mandat Soldés.

2737W/51

2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

contrat

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35978 EGLY (2003) ; n°36012 ETRECHY (2003) ; n°34401 CORBEIL-ESSONNES (2002) ; n°36065 LEUDEVILLE (2003) ; n°34438 Communauté d'Agglomération d'EVRY (CA D'EVRY) (2002) ; n°16070 ESTOUCHES (2000) ; n°28934 SOISY-SUR-SEINE (2001).

1919W/7

2000-2003

EGLY, ETRECHY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUDEVILLE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ESTOUCHES, SOISY-SUR-SEINE

dossier de procédure

Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES PASSAGES CA EVRY CENTRE ESSONNE (1) (2005-2008).

2491W/485

2005-2008

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

dossier de procédure

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°580 : régularisation de travaux effectués en 2004 et 2005 par M. Jean Louis de GAMAY -SC du Parc du chateau de COURANCES ; Registre d'enquête - dossier n°541, mémoire en réponse aux observations déposées par le public (périmètre d'EP - CA EVRY Centre Essonne).

2137W/86

1998-2003

COURANCES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

déclaration

Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

3129W/23

2007-2016

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LARDY

schéma directeur

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

2518W/12

2005-2008

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SYNDICAT MIXTE DE SENART VAL DE SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

arrêté préfectoral

Etablissements d'enseignement artistique départementaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de EVRY CENTRE ESSONNE, PLATEAU DE SACLAY et VAL D'YERRES (2004-2008).

2278W/11

2004-2008

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY

dossier de procédure

Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, projet face complémentaire 1998 -tranche A/B, décision Assemblée Départementale du 26 novembre 1998 (12 octobre 1998 - 13 janvier 1999) ; SICAE de LA FERTE-ALAIS, programme 1999 -tranche A/B-face spécial environnement tranche C, décision Assemblée Départementale du 23 septembre 1999 (11 mai 1999 - 6 janvier 2000) ; Syndicat Agglomération Nouvelle ROUGEAU-SENART, PME, aménagement Chemin de Brie à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997, subvention annulée (2 mai 1991 - 28 octobre 1997) ; SAN d'EVRY, PME, rénovation de la voirie dans la route des Cendrennes au square Rozanoff à BONDOUFLE, Commission Permanente du 18 décembre 1995, annulé (13 mars 1992 - 26 mars 1998) ; COURSON-MONTELOUP, PME, réfection du CV 2, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995, subvention annulée (13 août 1993 - 4 août 1997) ; ETAMPES, PME ( 2000 habitants), renforcement des aménagement de la chaussée et des trottoirs avenue Geoffroy Saint Hilaire, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (6 mai 1995 - 18 juin 1999) ; BALLANCOURT, PME ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (10 novembre 1994 - 5 octobre 1999) ; MEREVILLE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 2 septembre 1996 (1er décembre 1994 - 17 mars 1999) ; CHAMPLAN, PME ( 2000 habitants)1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (21 mars 1995 - 18 novembre 1999) ; BOUVILLE, PME(- 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (30 janvier 1995 - 4 mars 1999) ; LEUDEVILLE, PME ( 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (4 novembre 1994 - 20 mars 2001) ; BRUNOY, PME ( 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (22 septembre 1994 - 14 décembre 1998) ; NOZAY, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (24juillet 1995 - 21 octobre 1999).

1355W/143

1993-2001

FERTE-ALAIS (LA) Commune, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, BONDOUFLE, COURSON-MONTELOUP, ETAMPES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune, CHAMPLAN, BOUVILLE, LEUDEVILLE, BRUNOY Commune, NOZAY

contrat

Mandat initial.

2737W/52

2004-2009

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

contrat

Dossiers techniques et l'AV N°1.

2737W/53

2004-2009

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

contrat

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

2713W/2

2004-2008

AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune

convention

Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Leuville sur Orge, Nozay, Saint Chéron, Saint Michel sur Orge, Viry-Chatillon, communautés de Evry Centre Essonne, Plateau de Saclay, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicat de Méréville (2007).

2278W/14

2007

CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, NOZAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, MEREVILLE Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE

dossier de procédure

SAINT-ESCOBILLE, Syndicat Village et Energie, programme Eclairage public /Feux colorés, (EP/FC), dossier sans suite et abandon (14 juin 1996 - 13 août 1999) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, programme EP/FC, dossier sans suite (18 mars 1998 - 28 septembre 1999) ; CERNY, programme de rénovation de la voirie rurale, Conseil Général du 22 septembre 1994 (3 juillet 1992 - 15 décembre 1999) ; VERT-LE-PETIT, programme de rénovation de la de voirie rurale, Commission Permanente du 27 octobre 1997 (19 décembre 1995 - 22 octobre 1999) ; VILLECONIN, programme de rénovation de la voirie rurale, dossier sans suite (compte-rendu de réunion 17 juillet 1998) ; BLANDY, programme de rénovation de la voirie rurale, décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (26 janvier 1998 - 22 octobre 1999) ; FORGES-LES-BAINS, programme de rénovation de la voirie rurale, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (27 février 1997 - 17 août 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, programme de rénovation de la voirie rurale, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997, arrêté d'annulation du 29 octobre 1999 (12 février 1997 - 16 novembre 1999).

1355W/115

1995-1999

SAINT-ESCOBILLE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, CERNY, VERT-LE-PETIT, VILLECONIN, BLANDY, FORGES-LES-BAINS, FONTENAY-LES-BRIIS

contrat

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation : recyclage agricoles des boues de la station d'EVRY par la CA EVRY-COURCOURONNES, dossier réglementaire ; n°368 : réalisation d'un bassin de stockage par WISSOUS (dossier sans suite) ; n°574 :DIG, demande d'autorisation de réaliser des aménagements de protections contre les crues de l'Yerre entre Vaux-la-Reine et Rochopt (dossier annulé et remplacé par 91-2007-00038).

2137W/87

1998-2003

EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, WISSOUS, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°615 : actualisation pour 2006 du périmètre d'épandage de la STEP d'EVRY - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°584 : rejet des eaux pluviales à QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, ETIOLLES - Ministère de l'équipement ; n°605 (91-2006-00052) : rejet des eaux pluviales des studios d'ARPAJON à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - Société Financière et Foncière Eurobail ; n°600 : rejet des eaux pluviales ZAC du Moulin à SAULX-LES-CHARTREUX - Société SEMIIC PROMOTION ; n° 618 (91-2006-00048) : rejet des eaux pluviales issues de la création de la ZAC à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (12 octobre 2005 - mars 2009).

2137W/22

2005-2009

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, ETIOLLES, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX

déclaration

Aménagement des voiries communales : programme d'éclairage public, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (20 février 1996 - 16 janvier 1997) ; CHAMPLAN, programme 91-92-93, décision du 4 décembre 1991 (CG) (31 juillet 1991 - 23 décembre 1996) ; SAINT-YON, programme 91-92-93, décision du 4 décembre 1991 (CG) (28 juin 1991 - 18 mars 1993) ; SAN d'EVRY, routes départementales (27 novembre 1997 - 27 janvier 1998) ; BOURAY-SUR-JUINE, programme 1995, décision du 13 novembre 1995 (CP) (24 janvier 1995 - 26 janvier 1998). Couverture des zones d'ombre en matière de télévision (20 janvier 1977 - 25 avril 1983). Aménagement d'un colombarium, commune d'IGNY (5 mars - 22 juillet 1997). Aménagement rural : contrat régional, commune de LONGPONT-SUR-ORGE, décision du 16 novembre 1993 (CP) (16 novembre 1993 - 24 février 1997). Dossier sur les inondations (30 mai - 27 juillet 1978). Programme d'éclairage public des routes départementales et de signalisation par feux colorés 1995, WISSOUS : décision du 13 novembre 1995 (CG) et annulation du 26 janvier 1998 (demande du 11 janvier 1994). Couverture des zones d'ombre en matière de télévision (22 janvier 1979 - 10 mars 1983).

1355W/11

1977-1998

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CHAMPLAN, SAINT-YON, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, BOURAY-SUR-JUINE, IGNY, LONGPONT-SUR-ORGE, WISSOUS

contrat

Contrats et avenants communautaires : dossiers Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (CAECE) 2 À 4 (2) (2005).

2491W/212

2005

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

convention

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports PALAISEAU, VIRY CHATILLON, LA FERTÉ ALAIS, BURES SUR YVETTE, BOISSY SOUS SAINT YON, ETRECHY, EPINAY SOUS SENART, CA EVRY CENTRE ESSONNE, AVRAINVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, JUVISY, LONGJUMEAU (2004).

2491W/364

2004

PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BURES-SUR-YVETTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ETRECHY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, AVRAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune

rapport

N°2010-10071 : suivi de la qualité des plans et cours d'eau 2011, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CACE).

3170W/88

2011-2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

GENOPOLE Réussir ensemble en biotechnologies. - Tableaux de bord juin 1998-décembre 2005, tableaux de bord 1998 Key figures 2005.

GBR/3430

s.d.

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune

bilan social, statistique

Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION DU QUARTIER DES PASSAGES CA EVRY CENTRE ESSONNE (2) (2005-2009).

2491W/486

2005-2009

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

dossier de procédure

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°555 : DUP pour l'instauration de périmètre de protection par la commune de BOISSY-LE-CUTTE ; Dossier de demande d'autorisation de station d'épuration d'EVRY par la CA Evry Centre Essonne.

2137W/84

1998-2003

BOISSY-LE-CUTTE, EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

déclaration

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8293 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°22449 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°8831 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2005) ; n°41487 ANGERVILLE (2003) ; n°36007 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°8290 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°8788 syndicat intercommunal des eaux de la Région Hurepoix (SIE) (2004).

1919W/59

2001-2004

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE ET VIDELLES, ANGERVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX

dossier de procédure

n°1-30

PER885/1

2002-2012

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

publication périodique

Etablissements d'enseignement artistique intercommunaux : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, communautés de EVRY CENTRE ESSONNE, SENART VAL DE SEINE (2004-2008).

2278W/8

2004-2008

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE

dossier de procédure

Aides aux circulations douces : dossiers CAECE 2007, SAINT GERMAIN LES ARPAJON 2010 (2007 ; 2010).

2491W/190

2007-2010

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

convention

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°14001 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004) ; n°35943 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2003) ; n°20250 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°19992 SIH région de Limours (2003) ; n°14007 communauté d'Agglomération EVRY-COURCOURONNES (CA) (2003) ; n°19984 communauté d'Agglomération EVRY-COURCOURONNES (CA) (2003).

1919W/8

2003-2004

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LIMOURS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

dossier de procédure

Association départementale des gens du voyage de l'Essonne (A.D.G.V.E.): Réunion sur les aires de stationnement et la scolarisation des enfants, Villejust :(1987) compte-rendu. Scolarisation des enfants (1994): dépliant informationnel. Interpellation des maires de l'Essonne sur le droit à l'habitat pour les gens du voyage: communiqué de presse publié dans le Républicain du 29 juin 1995. Rapport d'activités (1995). La scolarisation des enfants tsiganes en Essonne : courrier à l'inspecteur d'académie de l'Essonne, président de la CAF, maire de Palaiseau. Visibilité des poètes tsiganes sur le site internet d'études tsiganes : mail du 12 décembre 2000, poème de Maurice Theer. Oppositions locales concernant les aires d'accueil des gens du voyage (2002) : communiqué de la mairie de Janville-sur-Juine, communiqué des associations de défense des droits, brouillon de lettres à destination des maires de Lisses et Courcouronnes. Contexte de la situation des tsiganes en Essonne (2003) : article de presse, information du conseil départemental, pétition, réunion publique, bulletin de l'association Autrement pour Gif n°11. Vie de l'association (2003) : convocation du CA, compte-rendus des groupes, bilan financier. F. Lacroix, Le bilan de la loi Besson de juillet 2000, journée de réflexion du collectif pour la défense des droits fondamentaux, Gens du voyage : l'urgence à changer les regards (2004) : intervention. Projet de règlement sur le fonctionnement des aires pour les gens du voyage (2005) : courrier de la CA Évry centre Essonne. Carte de vœux de l'association et carton d'invitation (2005-2006). Assemblées générales du FNASAT- Gens du voyage : note de cadrage pour l'AG du 6 juin 2006, ordre du jour de l'AG du 17 juin 2009. Cahier de notes manuscrites (2007). Les gens du voyage, d'abord des familles : présentation power point - FNASAT, conseil général de l'Essonne, A.D.G.V.E.. Problème des campements illicites à Évry (2009) : lettre du maire n°11. Exposition "Un chemin de liberté, une mémoire pour aujourd'hui" organisée par le collectif de la commémoration de l'internement des Tsiganes et Gens du voyage au camp de Linas-Montlhéry (1940-1942) (2013) : projet, courrier, affiche, invitation, articles de presse, photo de l'intervention de Raymond Gureme, article du journal de la région Île-de-France n°37.

97J/40

1987-2013

EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, LISSES, COURCOURONNES, JANVILLE-SUR-JUINE

communiqué de presse, procès-verbal de réunion, carte de voeu

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8810 communauté d'agglomération d'EVRY centre Essonne (CA) (2006) ; n°39885 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°8827 LEUDEVILLE (2006) ; n°14012 syndicat intercommunal d'assainissement de la Rivière Ecole (SIA) (2006) ; n°8814 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°22198 CHAMPMOTEUX (2006) ; n°8832 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2006) ; n°22209 LA NORVILLE (2006) ; n°36772 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°22472 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°8795 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006).

1919W/70

2006

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, LEUDEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA RIVIERE ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, CHAMPMOTTEUX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE ET VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, NORVILLE (LA), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU

dossier de procédure

N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et Ris-Orangis, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CAECE).

3170W/61

2010-2012

RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune

LIMOURS, PME 98 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17avril 1998 - 20 décembre 2000) ; BALLAINVILLIERS, PME 98 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 26 octobre 1998 (4 mai1998 - 18 février 1999) ; CROSNE, PME 98 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 26 octobre 1998 (5 juin 1998 - 4 août 1999) ; BRUYERES-LE-CHATEL, PME 98 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 26 octobre 1998 (17 février 1998 - 13 décembre 1999) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (25 avril 1997 - 20 juin 2000) ; ARPAJON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (29 juillet 1998 - 1er octobre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME, dossier sans suite (28 août 1998 - 15 décembre 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME, dossier sans suite (4 septembre 1998 - 15 décembre 1998) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, PME, dossier sans suite (26 novembre 1998 - 12 janvier 1999) ; ETIOLLES, PME 99, décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (19 octobre 1998 - 16 septembre 1999) ; FLEURY-MEROGIS, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 4 octobre 1999 (16 mars 1999 - 17 août 2000) ; EPINAY-SUR-ORGE, PME 99, ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (5 mars 1998 - 8 novembre 1999) ; MASSY, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (26 mars 1998 - 14 décembre 1999) ; SAINT-CHERON, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (1er octobre 1998 - 30 juin 2000) ; OLLAINVILLE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (31 mars 1998 - 19 décembre 2000).

1355W/147

1998-2000

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BALLAINVILLIERS, CROSNE, BRUYERES-LE-CHATEL, ARPAJON Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS, EPINAY-SUR-ORGE, MASSY Commune, SAINT-CHERON Commune, OLLAINVILLE

contrat

Etablissements d'enseignement artistique, investissement (aide au renouvellement de matériel) : dossiers d'instruction des subventions, communes de Chilly-Mazarin, Dourdan, Etréchy, Fleury-Mérogis, La Ville du Bois, Leuville sur Orge, Massy, Mennecy, Morsang sur Orge, Ris-Orangis, Savigny sur Orge, Soisy sur Seine, communautés de Evry Centre Essonne, Portes de l'Essonne, Val d'Yerres, syndicats de Ballancourt, Méréville, Milly la Forêt (2008).

2278W/15

2008

CHILLY-MAZARIN Commune, DOURDAN Commune, ETRECHY Commune, FLEURY-MEROGIS, VILLE-DU-BOIS (LA), LEUVILLE-SUR-ORGE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune

dossier de procédure