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350 résultats

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  1. Résultat n°1

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières, instances judiciaires, attribution de secours : BRUYERES-LE-CHATEL (1809-1925), budget (1890), statistiques (1888-1919) ; BUNO-BONNEVAUX (1825-1925), statistiques (1919-1930) ; BURES-SUR-YVETTE (1847-1925), budgets (1890-1944), statistiques (1888-1934) ; CERNY (1798-1925), statistiques (1888-1934) ; CHALO-SAINT-MARS (1810-1925) ; CHALOU-MOULINEUX (1810-1925) ; CHAMARANDE (1804-1925), statistiques (1919-1930) ; CHAMPCUEIL (1866-1925), statistiques (1888-1929) ; CHAMPLAN (1832-1925), statistiques (1888-1919) ; CHAMPMOTTEUX (1904-1925) ; CHATIGNONVILLE (1894 - 1904) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1893-1925).

    Date

    1798-1944

    Cote

    2X/5

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/14

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    N°2010-04871 : création d'une station d'épuration à Chatignonville.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/30

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°2010-04871 : création d'une station d'épuration à...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Châtignonville, Congerville-Thionville, Corbreuse et Courances.

    Date

    2007-2017

    Cote

    3129W/20

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers CHATIGNONVILLE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/439

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/347

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

    Date

    1999-2005

    Cote

    2359W/47

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/11

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  10. Résultat n°10

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/2

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  11. Résultat n°11

    Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE : dossiers technique, arrêtés préfectoraux (1991-1997), renseignements statistiques sur le remembrement, décision de la Commission communale d'Aménagement foncier d'ouvrir une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), registres des réclamations suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre (1995-1997), listes des parcelles comprises dans le périmètre (communes d'AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, SAINT-ESCOBILLE), plan d'enquête (1995), étude schématique de la voirie (1996), procès-verbaux de la commission communale d'aménagement foncier de la commune (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 13 février 1995, 30 mars 1995, 21 juin 1995, 29 janvier 1996, 3 octobre 1996, 18 février 1997), étude d'impact du remembrement (1996), travaux connexes au remembrement (1996), plan de projet des travaux connexes ; 9 plans des projets de remembrement, sections I, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, projets d'extension de la commune sur les communes de SAINT-ESCOBILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE (1997), 13 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres (1995).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2108W/2

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Remembrement rural - CHAMPMOTTEUX avec extension sur le territoire de la commune de BOIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1948-1959); CHATIGNONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965); CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : procès-verbal des opérations de remembrement (1959); CHEPTAINVILLE : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1952 ; 1961); CONGERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1975); CORBREUSE : procès-verbal des opérations de remembrement (1975); COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1961).

    Date

    1948-1975

    Cote

    2107W/4

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - CHAMPMOTTEUX avec extension sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/557

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  14. Résultat n°14

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/483

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/402

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/130

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  17. Résultat n°17
    Plans minutes de conservation : CHATIGNONVILLE : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1933), section A1, ech. 2500, section A2, ech. 1/1250, A3, ech. 1/2500, section B, ech. 1/2500 (1933) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1957), sections A, ech. 1/1000, sections W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1957-1975) ; tableau d'assemblage n°3, ech. 1/5000 (1975), sections W, Z, ZA, ech. 1/2000 (1975), NB, papier, 105x80 [15 plans].

    15 medias

    Plans minutes de conservation : CHATIGNONVILLE : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1933), section A1, ech. 2500, section A2, ech. 1/1250, A3, ech. 1/2500, section B, ech. 1/2500 (1933) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1957), sections A, ech. 1/1000, sections W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1957-1975) ; tableau d'assemblage n°3, ech. 1/5000 (1975), sections W, Z, ZA, ech. 1/2000 (1975), NB, papier, 105x80 [15 plans].

    Date

    1933-1975

    Cote

    2002W/29

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : CHATIGNONVILLE : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/22

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 121 à 186 de BUNO-BONNEVAUX à COURSON-MONTELOUP (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/3

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 131 à 180 CHALOU-MOULINEUX à COURANCES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/4

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/129

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  25. Résultat n°25
    CHATIGNONVILLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1933, Ech. 1/5000 ; plans des section A, 1933, Ech. 1/1000, sections W, X, Y, Z, 1957, Ech. 1/2000, section ZA, 1975, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    7 medias

    CHATIGNONVILLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1933, Ech. 1/5000 ; plans des section A, 1933, Ech. 1/1000, sections W, X, Y, Z, 1957, Ech. 1/2000, section ZA, 1975, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    Date

    1933-1975

    Cote

    1890W/29

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • CHATIGNONVILLE, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/13

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/9

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/5

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : BIEVRES - CORBREUSE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/1

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - BURES-SUR-YVETTE - CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/3

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/7

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : listes...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CHATIGNONVILLE, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/68

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CHATIGNONVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre C

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/2

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à ETAMPES.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/956

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Fichier Rivoli de CHALO-SAINT-MARS à ESTOUCHES, année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/950

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fichier Rivoli de CHALO-SAINT-MARS à ESTOUCHES, année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Etats de section sur liste : CHATIGNONVILLE : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/846

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : CHATIGNONVILLE : année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Matrices cadastrales mécanographiées : CHATIGNONVILLE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/701

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : CHATIGNONVILLE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Matrices cadastrales mécanographiées : CHAMPMOTTEUX et CHATIGNONVILLE : début à fin.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/523

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : CHAMPMOTTEUX...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Matrices cadastrales de rénovation : CHATIGNONVILLE : début à fin et comptes supprimés.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/271

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : CHATIGNONVILLE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Fiches 6003 Etats de section. - CHAMPMOTTEUX : section Y 200 à fin ; CHATIGNONVILLE et CHAUFFOUR-LES-ETRECHY.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/54

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - CHAMPMOTTEUX : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  42. Résultat n°42

    BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/24

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  43. Résultat n°43

    BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL . - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/15

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  44. Résultat n°44

    BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/3

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de CERNY à COURCOURONNES, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/16

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de CERNY à...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/10

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à CORBEIL-ESSONNES, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à DRAVEIL, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/2

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Listes de rentrée, communes de B à C, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1557W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de B à C, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Listes de rentrée, communes de B à C, année scolaire 1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1557W/2

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de B à C, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  53. Résultat n°53

    BONDOUFLE. - Société GAM REALISATION : permis de construire 91 - 80 - U0242 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BLANCHARD Albert : permis de construire 91 - 80 - A0244 (1980). SERMAISE. - M. LAMBERT Michel : permis de construire 91 - 80 - D0245 (1980). CHATIGNONVILLE. - M. GRYMONPREZZ Frédéric : permis de construire 91 - 80 - D0247 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4164

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BONDOUFLE. - Société GAM REALISATION : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    ORSAY. - M. LAINE Louis : permis de construire 91 - 65 - 82269 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. COURBIER Emile : permis de construire 91 - 65 - 82270 (1965). ETAMPES. - M. CHAURY Paul : permis de construire 91 - 65 - 82321 (1965). BIEVRES. - M. FAURE Jacques : permis de construire 91 - 65 - 82337 (1965). BRIERES-LES-SCELLES. - M. CHAUSSON Michel : permis de construire 91 - 65 - 82338 (1965). BREUILLET. - M. MALLET Maurice : permis de construire 91 - 65 - 82339 (1965). BRUNOY. - M. BADOR Léon : permis de construire 91 - 65 - 82340 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. GAUTHIER Gérard : permis de construire 91 - 65 - 82341 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. PAGNIER Claude : permis de construire 91 - 65 - 82342 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. LIMONE : permis de construire 91 - 65 - 82343 (1965). CHATIGNONVILLE. - M. THIERRY Bernard : permis de construire 91 - 65 - 82344 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/762

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ORSAY. - M. LAINE Louis : permis de construire 91 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHATEAUFORT, CHATIGNONVILLE et CHEPTAINVILLE, opérations antérieures à 1968 ; affaires générales.

    Date

    1963-1968

    Cote

    1502W/1059

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Assainissement à CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPMOTTEUX, CHATEAUFORT, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE et COURSON-MONTELOUP : dossiers généraux.

    Date

    1954-1970

    Cote

    1502W/1021

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  57. Résultat n°57

    Bâtiments scolaires, sportifs et socio-éducatifs. - Construction ; CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE, CORBREUSE, COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNES.

    Date

    1957-1970

    Cote

    1502W/613

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Bâtiments scolaires, sportifs et socio-éducatifs. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Recours jugés et requêtes, communes de A à C.

    Date

    1995

    Cote

    1487W/13

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours jugés et requêtes, communes de A à C.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  59. Résultat n°59

    Recours urbanisme, communes de A à D.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/9

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à D.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  60. Résultat n°60

    Permis de construire, communes de A à C.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/7

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de A à C.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  61. Résultat n°61

    Permis de construire, communes de A à Et.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/5

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de A à Et.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  62. Résultat n°62

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  63. Résultat n°63

    CHAMPMOTTEUX. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1943-1948). CHATIGNONVILLE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1960-1965). AUTHON-LA-PLAINE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1949-1955). CORBREUSE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1957-1962). PALAISEAU. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1949-1954).

    Date

    1943-1965

    Cote

    1483W/22

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • CHAMPMOTTEUX. - Remembrement, dossiers administratifs...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  64. Résultat n°64

    Permis de construire.- Communes A à D

    Date

    1992

    Cote

    1440W/5

    • Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE, ZONE D'AMENAGENEMENT CONCERTEE.

    • Permis de construire.- Communes A à D

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    CERNY, 7e prix départemental du patrimoine, restauration d'un avion Caudron GIII et d'une croix de chemin. CHAMPLAN : documentation historique. CHAMPCUEIL, restauration de la cloche Geneviève de l'église et d'une oeuvre picturale. CHATIGNONVILLE, Eglise Saint-Mamers, restauration. CHILLY-MAZARIN, bibliothèque municipale : documentation historique. CORBEIL-ESSONNES, viaduc de la SNCF : documentation historique. DOURDAN : documentation historique et photographies. DRAVEIL : documentation historique.

    Date

    1984-1998

    Cote

    1436W/14

    • Contexte : PATRIMOINE CULTUREL ET HISTORIQUE, PRIX DEPARTEMENTAL...

    • CERNY, 7e prix départemental du patrimoine, restauration...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    CHATIGNONVILLE. - Forage : déclaration de M. Thierry. ARRANCOURT. - Forage : déclaration de M. Duret. PUISELET-LE-MARAIS. - Forage : déclaration de M. Démollière. MAISSE. - Ouvrage de franchissement de l'Essonne, reconstruction : déclaration du conseil général de l'Essonne. DANNEMOIS. - Forage : déclaration de Fabrice Piédor. MEREVILLE. - Forage : déclaration de Eric Foucault, déclaration de l'entreprise à responsabilité limitée Borderieux. AUVERNAUX. - Forage : déclaration de Willem Hilgenga. VILLIERS-LE-BACLE, TOUSSU-LE-NOBLR (Yvelines). - Travaux de drainage : déclaration du syndicat intercommunal d'étude de l'aménagement du plateau de Saclay et des communes des vallées de l'Yvette et de la Bièvre. GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Forage : déclaration de M. Fauquembergue. ITTEVILLE. - Rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire dans la Juine : déclaration de la commune d'Itteville.

    Date

    1997

    Cote

    1434W/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • CHATIGNONVILLE. - Forage : déclaration de M. Thierry....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  67. Résultat n°67

    CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN.

    Date

    1962-1990

    Cote

    1413W/5

    • Contexte : Documentation : recensement de la population de l'Essonne,...

    • Recensement de la population : tableaux numériques...
    • CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service versant)

  68. Résultat n°68

    BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY, EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU. - Elections cantonales : résultats.

    Date

    1976

    Cote

    1373W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  69. Résultat n°69

    BRUYERES-LE-CHATEL (115), BUNO-BONNEVAUX (121), BURES-SUR-YVETTE (122) (districts A01 à C68), CERNY (129), CHALO-SAINT-MARS (130), CHALOU-MOULINEUX (131), CHAMARANDE (132), CHAMPCUEIL (135), CHAMPLAN (136), CHAMPMOTTEUX (137), CHATIGNONVILLE (145), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (148), CHEPTAINVILLE (156), CHEVANNES(159), CHILLY-MAZARIN (161) (districts AB01 à AP07). - Recensement de la population de 1982 : modèle 6.

    Date

    1982

    Cote

    1368W/12

    • Contexte : 1368W/1-31, Recensement de population : feuilles de...

    • BRUYERES-LE-CHATEL (115), BUNO-BONNEVAUX (121), BURES-SUR-YVETTE...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Contrat rural : COURANCES, décision Commission Permanente du 9 septembre 1996 (26 juin 1996 - 7 octobre 1999) ; VAUHALLAN, décision Conseil Général (AD) du 15 février 1990 (13 octobre 1989 -26 décembre 1995) ; CHATIGNONVIILLE, décision Commission Permanente du 15 juin 1993 (9 juillet 1992 - 7 décembre 1999).

    Date

    1989-1999

    Cote

    1355W/122

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat rural : COURANCES, décision Commission Permanente...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  71. Résultat n°71

    CHATIGNONVILLE, programme d'entretien de la voirie communale 1990/1996 (20 février 1991 - 30 octobre 1997) ; CHAMPMOTTEUX, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (11 septembre 1989 - 24 juin 1997) ; CHAMARANDE, programme d'entretien de la voirie communale 1991/1997 (7 janvier 1991 - 24 décembre 1997).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1355W/82

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • CHATIGNONVILLE, programme d'entretien de la voirie...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  72. Résultat n°72

    LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/12/1998 (25 mars - 8 janvier 1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/12/1998 (29 octobre 1997 - 8 janvier 1999) ; ROINVILLE, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/12/1998 (23 juin 1997 - 8 janvier 1999) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de police, Conseil Général du 17/12/1998 (7 novembre 1997 - 8 janvier 1999) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 22/12/1997 (9 septembre - 3 mars 1997) ; SACLAS, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/12/1998 (24 juillet - 8 janvier 1999) ; CHALO-SAINT-MARS, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/12/1998 (7 juillet 1997 - 20 février 1998) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 22/12/1997 (27 août - 3 mars 1998) ; VARENNES-JARCY, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 22/12/1997 (15 juillet - 3 mars 1998) ; SERMAISE, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/12/1998 (16 février 1998- 8 janvier 1999) ; CHAMARANDE, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/05/1998 (28 novembre 1997 - 5 juin 1998) ; CHATIGNONVILLE, répartition du produit des amendes de police, dossier sans suite (6 février 1996 - 18 novembre 1997 / Courrier annulation subvention) ; BROUY, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 30/06/1997 (23 février 1996 - 7 juillet 1997) ; AVRAINVILLE, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 1er/12/1997 (4 juin - 24 décembre 1997) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de police, Conseil Général du 29/10/1998 (17 janvier -21 août 1998) ; BOISSY-LE-SEC, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 29/10/1998 (13 mars 1998 - 8 janvier 1999) ; BOISSY-LE-SEC, répartition du produit des amendes de police, dossier sans suite (19 octobre - 18 décembre 1995) ; VILLEJUST, répartition du produit des amendes de police, décision Conseil Général du 17/12/1998 (7 juillet 1998 - 8 janvier 1999) ; COURSON-MONTELOUP, répartition du produit des amendes de police, décision du 16/12/1996 (22 janvier 1996 - 15 janvier 1997) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, répartition du produit des amendes de police, dossier annulé (3 juin 1997 - 2 décembre 1997) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, répartition du produit des amendes de police, décision (commission permanente) du 2/09/1996 (29 avril 1996 - 12 septembre 1996) ; COUDRAY-MONTCEAUX, répartition du produit des amendes de police, décision (commission permamente) du 16/12/1996 (30 juillet 1996 - 15 janvier 1997).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/66

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  73. Résultat n°73

    BOULLAY-LES-TROUX, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/12/1997 (14 mars 1997 - 2 novembre 1998) ; BOURAY-SUR-JUINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 20/12/1996 (18 octobre 1996 - 14 décembre 1998) ; BREUX-JOUY, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 20/12/1996 (18 avril 1996 - 17 décembre 1998) ; BRIIS-SOUS-FORGES, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (12 décembre 1997 - 28 décembre 1998) ; BURES-SUR-YVETTE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 26/10:1998 (19 décembre 1997 - 28 décembre 1998) ; CHALO-SAINT-MARS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/12/1997 (4 juillet 1997 - 16 juin 1998) ; CHAMPCUEIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), dossier sans suite (19 mars - 24 avril 1997) ; CHAMPCUEIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 20 décembre 1996 (4 janvier 1996), transfert (1er septembre 1997 - 21 janvier 1998) ; CHATIGNONVILLE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (20 septembre 1997 - 24 septembre 1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1355W/64

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BOULLAY-LES-TROUX, programme de modernisation et d'équipement...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  74. Résultat n°74

    BREUILLET, programme de rénovation des feux colorés 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (13 juillet 1994 - 19 décembre 1997) ; BLANDY, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décison (commission permanente) du 10/11/1997 (15 janvier 1996 - 18 mai 1998) ; FORGES-LES-BAINS, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 15/12/1997 (4 septembre 1997 - 28 décembre 1998) ; FONTAINE-LA-RIVIERE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 16/11/1998 (6 avril 1998 - 26 janvier 1999) ; MILLY-LA-FORET, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, commission permanente du 15/12/1997 (20 août 1997 - 23 janvier 1998) ; LONGPONT-SUR-ORGE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (4 février 1997 - 3 août 1998) ; LA FERTE-ALAIS, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (9 décembre 1993 - 1er octobre 1997) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (17 janvier 1996 - 7 mai 1999) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, programme de rénovation de l'éclairage public, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (1er février 1996 - 4 août 1998) ; CHATIGNONVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (4 avril 1994 - 3 décembre 1996) ; GUIGNEVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (31 janvier 1994 - 28 octobre 1996).

    Date

    1993-1999

    Cote

    1355W/59

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BREUILLET, programme de rénovation des feux colorés...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  75. Résultat n°75

    Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    1329W/48

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU),...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Communes de A à E. - Implantations industrielles.

    Date

    1971-1981

    Cote

    1329W/41

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de A à E. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY, RUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES. - Erection de monuments, dénomination de rues, de places et squares, de groupes scolaires : délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1940-1968

    Cote

    1252W/1

    • Contexte : ERECTION DES MONUMENTS, DENOMINATIONS DES RUES, DE...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, PALAISEAU, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLEJUST, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, MONTGERON, YERRES, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VIGNEUX-SUR-SEINE, PALAISEAU, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLEJUST, DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES). - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1959-1965

    Cote

    1251W/19

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    CORBEIL-ESSONNES, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, VILLABE, ARPAJON, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX, MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1959

    Cote

    1251W/18

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • CORBEIL-ESSONNES, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    ARPAJON, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, VILLABE, ARPAJON, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES). - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1953

    Cote

    1251W/15

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • ARPAJON, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)