1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

ORSAY. - M. LAINE Louis : permis de construire 91 - 65 - 82269 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. COURBIER Emile : permis de construire 91 - 65 - 82270 (1965). ETAMPES. - M. CHAURY Paul : permis de construire 91 - 65 - 82321 (1965). BIEVRES. - M. FAURE Jacques : permis de construire 91 - 65 - 82337 (1965). BRIERES-LES-SCELLES. - M. CHAUSSON Michel : permis de construire 91 - 65 - 82338 (1965). BREUILLET. - M. MALLET Maurice : permis de construire 91 - 65 - 82339 (1965). BRUNOY. - M. BADOR Léon : permis de construire 91 - 65 - 82340 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. GAUTHIER Gérard : permis de construire 91 - 65 - 82341 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. PAGNIER Claude : permis de construire 91 - 65 - 82342 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. LIMONE : permis de construire 91 - 65 - 82343 (1965). CHATIGNONVILLE. - M. THIERRY Bernard : permis de construire 91 - 65 - 82344 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/762

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004