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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
BOULLAY-LES-TROUX, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/12/1997 (14 mars 1997 - 2 novembre 1998) ; BOURAY-SUR-JUINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 20/12/1996 (18 octobre 1996 - 14 décembre 1998) ; BREUX-JOUY, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 20/12/1996 (18 avril 1996 - 17 décembre 1998) ; BRIIS-SOUS-FORGES, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (12 décembre 1997 - 28 décembre 1998) ; BURES-SUR-YVETTE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 26/10:1998 (19 décembre 1997 - 28 décembre 1998) ; CHALO-SAINT-MARS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/12/1997 (4 juillet 1997 - 16 juin 1998) ; CHAMPCEUIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), dossier sans suite (19 mars - 24 avril 1997) ; CHAMPCEUIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 20 décembre 1996 (4 janvier 1996), transfert (1er septembre 1997 - 21 janvier 1998) ; CHATIGNONVILLE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (20 septembre 1997 - 24 septembre 1998).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
COMMUNE ADMINISTRATION,administration générale, COMMISSION PERMANENTE ADMINISTRATION,administration générale, FINANCEMENT ACTION, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ECONOMIE,action économique, RESEAU ROUTIER EQUIPEMENT,voie de communication, AMENAGEMENT ACTION, 20è siècle
