AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

BOULLAY-LES-TROUX, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/12/1997 (14 mars 1997 - 2 novembre 1998) ; BOURAY-SUR-JUINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 20/12/1996 (18 octobre 1996 - 14 décembre 1998) ; BREUX-JOUY, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 20/12/1996 (18 avril 1996 - 17 décembre 1998) ; BRIIS-SOUS-FORGES, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (12 décembre 1997 - 28 décembre 1998) ; BURES-SUR-YVETTE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 26/10:1998 (19 décembre 1997 - 28 décembre 1998) ; CHALO-SAINT-MARS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/12/1997 (4 juillet 1997 - 16 juin 1998) ; CHAMPCEUIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), dossier sans suite (19 mars - 24 avril 1997) ; CHAMPCEUIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 20 décembre 1996 (4 janvier 1996), transfert (1er septembre 1997 - 21 janvier 1998) ; CHATIGNONVILLE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (20 septembre 1997 - 24 septembre 1998).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/64

Date

1996-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015