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Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

3307W/35

2017

VAYRES-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE, FONTENAY-LE-VICOMTE, CHAMPCUEIL, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, CHAMPMOTTEUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, MAROLLES-EN-BEAUCE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETAMPES Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), CHALOU-MOULINEUX, CHEVANNES, BOISSY-LE-SEC, ORSAY Commune, CHALO-SAINT-MARS, GRIGNY Commune

contrat

Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Châtignonville, Congerville-Thionville, Corbreuse et Courances.

3129W/20

2007-2017

CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, COURANCES

contrat

Boissy-sous-Saint-Yon ; Boussy-Saint-Antoine ; Brouy ; Brunoy ; Chamarande ; Champmotteux ; Leuville-sur-Orge ; Monnerville ; Puiselet-le-Marais ; Saulx-les-Chartreux ; Videlles.

3307W/21

2016-2017

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BROUY, BRUNOY Commune, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, LEUVILLE-SUR-ORGE, MONNERVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VIDELLES

contrat

CHAMPMOTTEUX.

2858W/69/2

2017

CHAMPMOTTEUX

liste d'émargement

CHAMARANDE ; CHAMPCUEIL ; CHAMPLAN ; CHAMPMOTTEUX.

2737W/153

2007-2016

CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX

contrat

Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

INOCTAVO/4764

2014

MEREVILLE Canton, MEREVILLE Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

ouvrage imprimé

JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

2737W/188

2010

JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHALOU-MOULINEUX, ATHIS-MONS Commune, SACLAY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BREUX-JOUY, SAINT-CHERON Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, JANVRY, SAINT-YON, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, LONGJUMEAU Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MORANGIS, ANGERVILLIERS, SAINT-ESCOBILLE, CHAMPMOTTEUX, LARDY, SOISY-SUR-SEINE, MARCOUSSIS, VARENNES-JARCY, LONGPONT-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON

contrat

Du Patrimoine local à l'Histoire

INQUARTO/3362

2009

REGION ILE-DE-FRANCE, YVELINES, ESSONNE, MONTGERON Commune, EVRY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORET Commune, CHAMPMOTTEUX, YERRES Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune, WISSOUS

ouvrage imprimé

Aventures industrielles en Essonne

INOCTAVO/4225

2008

ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AVRAINVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

ouvrage imprimé

Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau à canton de Montlhéry

INQUARTO/3349

2007

EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, MASSY Canton, MASSY Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MENNECY Canton, MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, ANGERVILLE, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE Canton, MEREVILLE Commune

inventaire

Relevé des contrats de mariage des notaires de Maisse (XVIIe-XVIIIe siècles)

GBR/3056

2007

VERT-LE-GRAND, CERNY, CHEPTAINVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, SEINE-ET-MARNE, VALPUISEAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, MAISSE, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, CHALO-SAINT-MARS, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, PUISELET-LE-MARAIS, LOIRET, ETAMPES Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, VIDELLES, MESPUITS, BROUY, BOURAY-SUR-JUINE, BAULNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOUVILLE, MEREVILLE Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMPCUEIL, ROINVILLIERS, SACLAS, CORBREUSE, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

ouvrage imprimé

CHAMPMOTTEUX ; FONTENAY-LES-BRIIS ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; RIS-ORANGIS ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE le 2 juillet 2007.

2737W/112

lundi 02 juillet 2007

CHAMPMOTTEUX, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, RIS-ORANGIS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE

contrat

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

2359W/48

1997-2006

BOUVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ANGERVILLE, CHAMPMOTTEUX, SOISY-SUR-ECOLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LE-CHATEL, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

avis, plan, compte rendu, texte officiel, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8810 communauté d'agglomération d'EVRY centre Essonne (CA) (2006) ; n°39885 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°8827 LEUDEVILLE (2006) ; n°14012 syndicat intercommunal d'assainissement de la Rivière Ecole (SIA) (2006) ; n°8814 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°22198 CHAMPMOTEUX (2006) ; n°8832 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2006) ; n°22209 LA NORVILLE (2006) ; n°36772 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°22472 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006) ; n°8795 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2006).

1919W/70

2006

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, LEUDEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA RIVIERE ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, CHAMPMOTTEUX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE ET VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, NORVILLE (LA), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU

dossier de procédure

Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPMOTTEUX, CHAMARANDE, ESTOUCHES (2005).

2491W/126

2005

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPMOTTEUX, CHAMARANDE, ESTOUCHES

convention

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LEUVILLE, DOURDAN, LEUDEVILLE, VARENNES JARCY, MORANGIS, SAINT MICHEL, TORFOU, CHAMPMOTTEUX (2005).

2491W/377

2005

LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, DOURDAN Commune, VARENNES-JARCY, MORANGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, TORFOU, CHAMPMOTTEUX

rapport

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers CHAMPMOTTEUX, SACLAS, COURSON MONTELOUP, VAUGRIGNEUSE (2003-2005).

2491W/419

2003-2005

CHAMPMOTTEUX, SACLAS, VAUGRIGNEUSE, COURSON-MONTELOUP

dossier de procédure

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

2226W/11

2005

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

déclaration

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

1950W/22

2005

CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL

statistique

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers CHAMPMOTTEUX (1998-2005).

2491W/438

1998-2005

CHAMPMOTTEUX

dossier de procédure

CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

2359W/47

1999-2005

CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BREUILLET, JANVRY, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, CONGERVILLE-THIONVILLE, RICHARVILLE

avis, texte officiel, procès-verbal, plan, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

La libération d'Arpajon en prélude à la libération de Paris, 22 août 1944

REV214/2/29/1

2004

NOZAY, SAVIGNY-SUR-ORGE, MORANGIS, BRIIS-SOUS-FORGES, VILLEJUST, SAULX-LES-CHARTREUX, LONGJUMEAU, WISSOUS, VERRIERES-LE-BUISSON, SACLAY, CORBEIL-ESSONNES, LARDY, RIS-ORANGIS, BRETIGNY-SUR-ORGE, ETAMPES, ANGERVILLIERS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MONTLHERY, LONGPONT-SUR-ORGE, PUSSAY, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ANGERVILLE, ROINVILLIERS, CHAMPMOTTEUX, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE, AVRAINVILLE, AUTHON-LA-PLAINE, DOURDAN, LIMOURS-EN-HUREPOIX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), OLLAINVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA), BALLAINVILLIERS, FERTE-ALAIS (LA), NORVILLE (LA), GUILLERVAL, MILLY-LA-FORET, BRUNOY, EGLY

publication périodique

Malesherbes, Buthiers : un siècle en cartes postales

GBR/2930

2004

SEINE-ET-MARNE, CHAMPMOTTEUX, MESPUITS, BOIGNEVILLE

carte postale

Sous la terre, le passé Francilien ; 40 années de prospection en Ile-de-France

INQUARTO/3050

2004

SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLECONIN, MILLY-LA-FORET Commune, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MOIGNY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, REGION ILE-DE-FRANCE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

document photographique

Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis (fin de relevé)

PER589/3/102/3

2004

CHAMARANDE, BROUY, INDRE, SAINT-CHERON, BOISSY-LE-SEC, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MEUSE, PUSSAY, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SEINE-ET-MARNE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ESTOUCHES, FONTENAY-LES-BRIIS, BOUTERVILLIERS, SAINT-VRAIN, BRIERES-LES-SCELLES, LINAS, YVELINES, LARDY, MAUCHAMPS, MONNERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, SAINT-HILAIRE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CHEPTAINVILLE, BOIS-HERPIN, ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, VALPUISEAUX, PUISELET-LE-MARAIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MEREVILLE, SACLAS, VERT-LE-PETIT, EURE-ET-LOIR, BAULNE, CHAMPMOTTEUX, MEROBERT, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ARPAJON, ANGERVILLE, ETRECHY, BOISSY-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, GUILLERVAL, SAONE-ET-LOIRE, RHONE, ORMOY-LA-RIVIERE, VIGNEUX-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES, PALAISEAU, AUTHON-LA-PLAINE, LOIRET, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS

publication périodique

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

2226W/2

2004

CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE

déclaration

Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

INV/2089

2003

SACLAY, SENART (FORET DE), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, BLANDY, BROUY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, ETIOLLES, EVRY Commune

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage. Minutes de Me Henry Pinguenet, notaire royal et principal tabellion de la ville, bailliage, prévôté et duché d'Etampes

PER589/3/97/3

2003

CHAMPMOTTEUX, FERTE-ALAIS (LA), VILLECONIN, ORMOY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, GUILLERVAL, MONNERVILLE, ARPAJON, FORET-SAINTE-CROIX (LA), CHALOU-MOULINEUX, MEREVILLE, ETAMPES, MEROBERT, CHALO-SAINT-MARS, SAINT-ESCOBILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, ROINVILLIERS, PUISELET-LE-MARAIS, ETRECHY, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

publication périodique

Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance de Champmotteux, Chauffour, Courdimanche-sur-Essonne, D'Huison et Longueville [1780-1786] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].

1MI/231/4

s.d

PARIS Département, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune

plan

CHAMPMOTTEUX. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

1MI/245/7

s.d

MILLY-LA-FORET Canton, CHAMPMOTTEUX

inventaire

Célébrations nationales 2004

INSEIZE/1028

2003

PALAISEAU Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX

BIOGRAPHIE

CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE

98J/113

1993-2002

CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE

coupure de presse, document photographique, carte postale

Installations classées : CHAMPMOTTEUX, dossier DUFOUR Marcel - ICARE 2009 1515 (1978); dossier Etablissement MANIERE - ICARE 2009 1516 (1980); dossier PARIS (garage) - ICARE 2009 1503 (1977); dossier Monsieur PIETRI (association équestre du Val Pavat Ranch) - ICARE 2009 1508 (1973-1974). CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, dossier GAUTIER Michel - ICARE 2009 1511 (1973); dossier SUZANNE René - ICARE 2009 1514 (1975). CHEPTAINVILLE, dossier CARROSSERIE Gilles - ICARE 2009 1402 (1984-1988); dossier COMPAGNIE INTER SERVICE (SARL) - ICARE 2009 1405 (1989); dossier FRERES NORDIN (Les) - ICARE 2009 1407 (2000); dossier GITON Alain - ICARE 2009 1663 (1999-2000); dossier GIORDANA Jacqueline (SOS REPASSAGE) - ICARE 2009 1413 (2000-2002); dossier société SERIPLI - ICARE 2009 1417(1992-1993); dossier société TRANSMECA - ICARE 2009 1415 (1972-1977). CHEVANNES, dossier ANDRE Georges - ICARE 2009 1525 (1985); dossier DELARUE Gaston - ICARE 2009 1528 (1955-1956); dossier société JOUVEL - ICARE 2009 1529 (1989-1990); dossier ROMEUR Gérard - ICARE 2009 1531 (1984); dossier SERVICE MOULAGE PLASTIQUE (SMP) - ICARE 2009 1569 (1989); dossier société STAME - ICARE 2009 1533 (1997-1999); dossier TELECOM - ICARE 2009 1536 (1988).

2100W/26

1955-2002

CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES

dossier de procédure

Contrats départementaux triennaux : dossiers ROINVILLE, CHAMPCUEIL, CHAMPMOTTEUX (2002).

2491W/23

2002

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, CHAMPCUEIL, CHAMPMOTTEUX

convention

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

1950W/12

2001

AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune

statistique

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - BURES-SUR-YVETTE - CORBEIL-ESSONNES.

1700W/3

2001

BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

CHAMPMOTTEUX. - Le château d'eau, s. d., Dim. 25 x 20 cm. [Tirage en vandyck, (sel de fer argent)].

2FI/2941

2001

CHAMPMOTTEUX

document photographique

Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France

INOCTAVO/3239/2

2001

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHEVANNES, CONGERVILLE-THIONVILLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, ECHARCON, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNE, ESTOUCHES, ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS

brochure

Essonne insolite.- Croix rurales à Ollainville, Limours, Champmotteux (2001).

57FI201/8

2001

CHAMPMOTTEUX, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, OLLAINVILLE

carte postale

Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France

INOCTAVO/3237/2

2001

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHEVANNES, CONGERVILLE-THIONVILLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, ECHARCON, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNE, ESTOUCHES, ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS

étude

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

2491W/347

2000-2001

BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP

dossier de procédure

CHAMPMOTTEUX. - La mairie et l'école. Editeur Hérault.

2FI45/11

s.d

CHAMPMOTTEUX

carte postale

CHAMPMOTTEUX. - Escalier du château de Vignay. Résidense de Michel de l'Hospital (d'après dessin d'Ambroise Tardieu en 1824). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque, Collection Paul Allorge.

2FI45/8

s.d

CHAMPMOTTEUX

document graphique

CHAMPMOTTEUX. - Château de Vignay. Habitation de Michel de l'Hospital (d'après dessin d'Ambroise Tardieu en 1824). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque, Collection Paul Allorge.

2FI45/9

s.d

CHAMPMOTTEUX

document graphique

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

1736W/5

1997-2000

ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, BLANDY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

dossier de procédure

BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

1597W/24

2000

BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

dossier de procédure

CHAMPMOTTEUX. - Vue de l'if du chancelier l'Hospital et de sa ferme de Vignay (d'après dessin d'Ambroise Tardieu en 1824). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque, Collection Paul Allorge.

2FI45/7

s.d

CHAMPMOTTEUX

document graphique

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

1736W/13

1997-2000

VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

dossier de procédure

CHAMPMOTTEUX. - Vue du tombeau du chancelier Michel de l'Hospital (d'après litho. de C. Motte. Editeur P. Allorge.

2FI45/3

s.d

CHAMPMOTTEUX

document graphique

CHAMPMOTTEUX. - Tombeau du Chancelier Michel de L'Hospital à Champmotteux. Editeur P.G.

2FI45/6

s.d

CHAMPMOTTEUX

carte postale

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

1736W/9

1997-2000

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, BIEVRES Commune, BLANDY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune

dossier de procédure

CHAMPMOTTEUX. - Vue du tombeau du Chancelier Michel de l'Hospital (d'après lith. de C. Motte). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque, Collection Paul Allorge.

2FI45/10

s.d

CHAMPMOTTEUX

document graphique

CHAMPMOTTEUX. - Portail de l'église, L. des Gachons [mauvais état].

2FI45/2

s.d

CHAMPMOTTEUX

carte postale

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 121 à 186 de BUNO-BONNEVAUX à COURSON-MONTELOUP (2000).

1950W/3

2000

BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP

statistique

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : BIEVRES - CORBREUSE.

1736W/1

1997-2000

BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE

dossier de procédure

SAINT-CHERON, programme de rénovation de l'éclairage public, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (24 décembre 1996 - 7 octobre 1998) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (30 octobre 1996 - 26 août 1998) ; BALLANCOURT, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (12 août 1994 - 7 mars 1997) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, programme de rénovation de l'éclairage public, dossier rejeté (9 mars - 19 mai 1999) ; AVRAINVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1998, décision (commission permanente) du 16/11/1998 (29 mai 1998 - 19 février 1999) ; CHAMARANDE, programme de rénovation d'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (22 novembre 1996 - 7 octobre 1998) ; CHILLY-MAZARIN, programme de rénovation d'éclairage public, dossier sans suite (15 novembre 1995) ; ATHIS-MONS, programme de rénovation de feux colorés 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (25 février 1997 - 22 juin 1998) ; PECQUEUSE, jalonnement urbain, rejet, dossier non recevable (18 février 1997 - 18 septembre 1997) ; CHAMPMOTTEUX, programme de rénovation de feux colorés 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (22 mars 1996 - 23 septembre 1998).

1355W/58

1994-1999

SAINT-CHERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, AVRAINVILLE, CHAMARANDE, CHILLY-MAZARIN Commune, ATHIS-MONS Commune, PECQUEUSE, CHAMPMOTTEUX

contrat

Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

1671W/4

1998-1999

ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune

liste nominative

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CHAMPMOTTEUX, de A à Z.

1637W/67

1999

CHAMPMOTTEUX

déclaration de douane

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

2119W/18

1927-1999

CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, TORFOU, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, AVRAINVILLE, GUIBEVILLE, NORVILLE (LA), MAROLLES-EN-HUREPOIX, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP

statut, déclaration

BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL . - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

1597W/15

1999

BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

dossier de procédure

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

1671W/7

1998-1999

ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune

liste nominative

ONCY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 17 décembre 1998 (4 mai 1998 -8 janvier 1999) ; ORMOY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (17 mars -10 août 1998) ; FONTENAY-LE VICOMTE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (27 juillet - 8 janvier 1999) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (24 juillet - 24 décembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (9 janvier 1997 - 5 juin 1998) ; VILLIERS-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général mai 1998 (23 octobre 1997 - 9 février 1998) ; CERNY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 ( 5 mars - 7 juillet 1997) ; CHAMPCUEIL, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 30 juin 1997 (12 mai - 7 juillet 1997) ; BAULNE répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (23 décembre 1997 - 8 janvier 1999) ; ORVEAU répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (24 juillet 1997 - 8 janvier 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 28 mai 1998 (6 octobre 1997- 5 juin 1998) ; EPINAY-SUR-ORGE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (10 février - 8 janvier 1999) ; GUIBEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (8 février - 8 novembre 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (24 septembre - 15 janvier 1996) ; SOUZY-LA-BRICHE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (29 mars - 23 avril 1996) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 16 décembre 1996 (23 février - 17 janvier 1997) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (12 avril - 12 septembre 1996) ; CHAMPMOTTEUX, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 2 septembre 1996 (9 février - 12 septembre 1996) ; AVRAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 29 octobre 1998 (16 juin - 8 janvier1999) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er décembre 1997 (16 mai - 24 décembre 1997).

1355W/67

1996-1999

ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, VILLIERS-SUR-ORGE, CERNY, CHAMPCUEIL, BAULNE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE, GUIBEVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, BOUVILLE, CHAMPMOTTEUX, AVRAINVILLE, CHEPTAINVILLE

contrat

Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - Courriers sucrerie, Plan topo-BOISSY-LA-RIVIERE et BOUTERVILLIERS ; dossier de consultation des entreprises-BOUVILLE, LA FERTE-ALAIS et BOISSY-LA-RIVIERE ; dossier laboratoire régional de l'ouest parisien ; RD116-SERMAISE-étude préalable avant projet ; chantiers expérimentaux sur communes de BOUTIGNY, SOISY-SUR-ECOLE, ANGERVILLE, BOUVILLE, CHAMPMOTTEUX, GOMETZ-LA-VILLE.

1688W/37

1996-1999

SOISY-SUR-ECOLE, CHAMPMOTTEUX, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, ANGERVILLE, SERMAISE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GOMETZ-LA-VILLE

document photographique, plan d'urbanisme, correspondance, plan, marché public

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

1568W/25

1998

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

dossier de procédure

Remembrement rural, travaux connexes au remembrement, associations foncières de : RICHARVILLE, décision (CP) du 19 juillet 1994 (11 décembre 1995) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, décision (CP) du 2 septembre 1996 (24 février 1995 - 16 juin 1997) ; AUTHON-LA-PLAINE décision du 1er septembre 1997 (1er août 1997 - 11 septembre 1998) ; SAINT-YON décision (CP) du 12 juillet 1995 (14 février 1995 - 5 juillet 1996) ; MEROBERT décision du 19 juillet 1994 (19 juillet 1994 - 10 août 1995). Gîte rural, création d'un gîte rural par Monsieur Marchaudon à MOIGNY-SUR-ECOLE, décision (CP) du 19 juillet 1994 (8 mars 1994 - 20 septembre 1995) ; création d'un gîte rural mitoyen au second projet de gîte par M. et Mme PITHOIS, LES MOLIERES, décision (CP) du 24 mai1994 (21 octobre 1993 - 14 avril 1995) ; création d'un gîte rural par Madame Lanson à BOISSY-LE-SEC décision (CP) du 25 avril 1995 (20 septembre 1994 - 20 octobre 1995) ; création d'un gîte rural par M. Herblot à CHAMPMOTTEUX, décision (CP) du 19 juillet 1994 (29 avril 1994 - 23 octobre 1995) ; création d'un gîte rural par M. Bertrand à ITTEVILLE, décision (CP) du 19 juillet 1994 (29 avril 1994 - 22 mai 1995).

1355W/22

1993-1998

RICHARVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AUTHON-LA-PLAINE, SAINT-YON, MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), BOISSY-LE-SEC, CHAMPMOTTEUX, ITTEVILLE

contrat

Histoire et dictionnaire des guerres de Religion

INSEIZE/1112

1998

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, LONGJUMEAU Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE

dictionnaire

CHAMPMOTTEUX. - Vue intérieure de la chapelle de l'église renfermant le tombeau de Michel de L'HOSPITAL, restaurée en 1836 par M. BLONDEL, architecte, M. VILLAIN, lithographe, [s. d.], N et B. Dim. 21 x 12.

4FI/359

s.d

CHAMPMOTTEUX

document graphique

BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

1597W/3

1998

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

dossier de procédure

CHATIGNONVILLE, programme d'entretien de la voirie communale 1990/1996 (20 février 1991 - 30 octobre 1997) ; CHAMPMOTTEUX, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (11 septembre 1989 - 24 juin 1997) ; CHAMARANDE, programme d'entretien de la voirie communale 1991/1997 (7 janvier 1991 - 24 décembre 1997).

1355W/82

1989-1997

CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE

contrat

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

1950W/14

1997

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune

statistique

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de CERNY à COURCOURONNES, année scolaire 1995-1996.

1558W/16

1995-1996

CERNY, COURCOURONNES, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES

liste nominative

SAINT-AUBIN. - Plan d'eau, création : déclaration de Fromager Adam (1995) ; forage : déclaration de Fora France société anonyme (SA) (1995). ATHIS-MONS. - Station d'épuration, rejets en Seine : autorisation du syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval (SIVOA) (1995). PLESSIS-PATE (LE). - Forage : autorisation de la société Sofer (1995). IGNY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) les Ruchine, aménagement : déclaration de la commune d'Igny (1995). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Forage : déclaration de Fora France société anonyme (SA) (1995). BOISSY-LE-CUTTE. - Prélèvement d'eau : autorisation de la société des Eaux de l'Essonne (1995). OLLAINVILLE. - Lotissement de la résidence du Château, rejet des eaux pluviales : déclaration de Francelot (1995). RICHARVILLE. - Traitement des eaux usées, ouvrage : déclaration de la commune de Richarville (1996). CHAMPMOTTEUX. - Forage : déclaration de M; et Mme Moreau. (1996). MONTLHERY. - Réseau d'assainissement, création : déclaration de la commune de Montlhéry (1996). AUTHON-LA-PLAINE. - Forage : déclaration de M. Fauquet (1996).

1488W/40

1995-1996

SAINT-AUBIN, ATHIS-MONS Commune, PLESSIS-PATE (LE), IGNY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BOISSY-LE-CUTTE, OLLAINVILLE, RICHARVILLE, CHAMPMOTTEUX, MONTLHERY Commune, AUTHON-LA-PLAINE

S.I. Eaux région du Hurepoix, 1996 ; MEREVILLE, 1994 ; CHAMPMOTTEUX, 1994 ; MILLY-LA-FORET, 1994 ; S.I. des Eaux Plateau de Beauce, 1995 ; S.I. SAINT-HILAIRE, 1994 ; S.I.A. LA FERTE-ALAIS, 1992 ; S.I. Eaux région CERNAY-LA-VILLE, 1993 ; S.I. SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, 1993 ; CORBREUSE, 1994 ; MILLY-LA-FORET, 1992 ; S.I. des Eaux du Roy, 1994 ; S.I.E. Région du Hurepoix, 1994.

1484W/15

1992-1996

CHAMPMOTTEUX, CORBREUSE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE

Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - RN191 à AUVERS-SAINT-GEORGES, RD49 à ORMOY-LA-RIVIERE, RD948 à AUVERNAUX (lieu-dit le Jeu de Paume), RD449 à ITTEVILLE (lieu-dit la Grande Saussaie), RD837 à MAISSE (lieu-dit le Petit Noyer), RD83 à SOISY-SUR-ECOLE (lieu-dit les 40 Arpents), RD83 à VIDELLES (lieu-dit les Bois du Roi), RD63 à CHAMPMOTTEUX (lieu-dit la Cave), RD63 à ETAMPES (lieu-dit les Bourdeaux), RD837 à Bonvilliers.

1688W/36

1996

AUVERS-SAINT-GEORGES, ORMOY-LA-RIVIERE, AUVERNAUX, ITTEVILLE, MAISSE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, CHAMPMOTTEUX, ETAMPES Commune

dossier de procédure

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à CORBEIL-ESSONNES, année scolaire 1995-1996.

1558W/5

1995-1996

ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE

liste nominative

Communes Essonne lettres A-D

98J/26

1986-1996

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AVRAINVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, DRAVEIL Commune

coupure de presse, document photographique, carte postale

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

1558W/10

1994-1995

ARPAJON Commune, COURCOURONNES, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES

liste nominative

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre C

1627W/2

1994-1995

CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE

compte rendu

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à DRAVEIL, année scolaire 1994-1995.

1558W/2

1994-1995

ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

liste nominative

CERMAY-LA-VILLE (1993), FERTE-ALAIS (LA) (1994), CHALO-SAINT-MARS(1994), plateau de BEAUCE (LA) (1994), MILLY-LA-FORET (1991 ; 1994), CHAMPMOTTEUX (1994), MEREVILLE (1994), HUREPOIX (LE) (1995), plateau de SACLAY (1993).

1409W/170

1991-1995

FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHALO-SAINT-MARS, BEAUCE (LA), MILLY-LA-FORET Commune, CHAMPMOTTEUX, MEREVILLE Commune, HUREPOIX (LE), SACLAY

marché public, dossier de procédure