AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2737W

Date

2003-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

20 ml, 195 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
 

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/05/2017

Présentation du contenu

Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes relatifs aux aides aux collectivités en terme d'aménagement du territoire (2003-2015).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2737W/1-2737W/195/2

Date

2003-2017

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2737W/110-2737W/141;2737W/192-194;2737W/142-2737W/185

Date

2007-2017

Particularité physique

papier

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2737W/142-2737W/185

Date

2007-2017

CHAMARANDE ; CHAMPCEUIL ; CHAMPLAN ; CHAMPMOTTEUX.

Cote/Cotes extrêmes

2737W/153

Date

2007-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri 15 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable