CHAMPMOTTEUX - Recherche

1

CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE

Date

1993-2002

Cote

98J/113

Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
Recherches historiques
Histoires locales de communes, classées par département
Essonne
CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX,...

Producteur :

GARRIOT André (service producteur)

2

Tombeau de Michel de l'Hospital, cliché en 2 exemplaires

Date

1975

Cote

26FI/20/1, 26FI/20 (Ancienne cote)

Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...
CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,...
Tombeau de Michel de l'Hospital, cliché en 2 exemplaires...

Producteur :

DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

3

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Producteur :

BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

4

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

5

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : liste des électeurs, instruction et correspondance du préfet, affiche (1908 - 1957) ; élections au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1946 - 1949) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1920 - 1974).

Date

1908-1974

Cote

EDEPOT82 1K/18

Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

Producteur :

CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

6

7 medias

CHAMPMOTTEUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/10000 ; plans des sections V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, section ZA, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

Date

1953-1961

Cote

1890W/28

Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
CHAMPMOTTEUX, plans minutes de conservation : tableau...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

7

CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1897 [1] ; puits, 1870-1912 [2] ; pompes, 1897-1910 [3] ; mare, 1891 [4] ; vente de boues, 1888 [5] ; eau, 1911-1914 [6].

Date

1847-1914

Cote

2O/290

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

291 medias

CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 325 à la fin [cadastre rénové en 1934].

Date

1822

Cote

3P/2320

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés bâties et non...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

10

84 medias

CHAMPMOTTEUX. Tables décennales (1792-1902).

Date

1792-1902

Cote

4E/538

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
CHAMPMOTTEUX. Tables décennales (1792-1902).

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

11

CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure criminelle : extraits de registres d'audiences (2 mai 1713-5 mai 1716), (12 décembre 1719-3 avril 1727), 29 juillet 1732-16 juin 1747) ; trois registres d'audiences ordinaires (20 février 1748-13 septembre 1756), (7 décembre 1756-5 février 1765), (5 mars 1765-27 juillet 1784) ; un registre d'audiences extraordinaires (29 septembre 1725-22 août 1726)

Date

1713-1784

Cote

B/386

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.
Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

13

14 medias

1881.

Date

1881

Cote

6M/69

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
Champmotteux.
1881.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

17 medias

1841.

Date

1841

Cote

6M/69

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
Champmotteux.
1841.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

Auteur

ANTOINE, Michel

Date

2003

Cote

INV/2089

Contexte : Bibliothèque / INV
Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis...

16

261 medias

CHAMPMOTTEUX. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1818-1840).

Date

1818-1840

Cote

4E/540

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
CHAMPMOTTEUX. Naissances, mariages, décès : registre...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

17

CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An II). Un acte de l'année 1791.

Date

1793-1794

Cote

2E61/35

Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)
CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard...

Producteur :

MAISSE II (service versant)

18

Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

Date

1985

Cote

1197W/4

Contexte : 1197W Listes électorales (1985)
Arrondissement d'ETAMPES.
Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

19

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°501 à 615 [volume n°2] (1892 - 1912).

Date

1892-1912

Cote

EDEPOT82 1G/7

Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant...

Producteur :

CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

20

CHAMPMOTTEUX. - Registres paroissiaux. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1760 - 1779).

Date

1760-1779

Cote

EDEPOT82 GG/5

Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPMOTTEUX. - Registres paroissiaux. - Registre des...

Producteur :

CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

Résultats de la recherche

CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE

Date

Cote

Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

Producteur :

Tombeau de Michel de l'Hospital, cliché en 2 exemplaires

Date

Cote

Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

Producteur :

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

Cote

Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

CHAMPMOTTEUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/10000 ; plans des sections V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, section ZA, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

Date

Cote

Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

Producteur :

CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1897 [1] ; puits, 1870-1912 [2] ; pompes, 1897-1910 [3] ; mare, 1891 [4] ; vente de boues, 1888 [5] ; eau, 1911-1914 [6].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 325 à la fin [cadastre rénové en 1934].

Date

Cote

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

Producteur :

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

Cote

Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Producteur :

CHAMPMOTTEUX. Tables décennales (1792-1902).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

Cote

Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

Producteur :

1881.

Date

Cote

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

Producteur :

1841.

Date

Cote

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

Producteur :

Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

CHAMPMOTTEUX. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1818-1840).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An II). Un acte de l'année 1791.

Date