CHAMPMOTTEUX - Recherche

Résultat n°1
CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE

Date

1993-2002

Cote

98J/113
- Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
- Recherches historiques
- Histoires locales de communes, classées par département
- Essonne
- CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX,...
Producteur :

GARRIOT André (service producteur)
Résultat n°2
Tombeau de Michel de l'Hospital, cliché en 2 exemplaires

Date

1975

Cote

26FI/20/1, 26FI/20 (Ancienne cote)
- Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...
- CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,...
- Tombeau de Michel de l'Hospital, cliché en 2 exemplaires...
Producteur :

DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°3
Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1
- Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Recours urbanisme, communes de A à Ch.
Producteur :

BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
Résultat n°4
ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4
- Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
- ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°5
CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : liste des électeurs, instruction et correspondance du préfet, affiche (1908 - 1957) ; élections au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1946 - 1949) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1920 - 1974).

Date

1908-1974

Cote

EDEPOT82 1K/18
- Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...
Producteur :

CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)
Résultat n°6

7 medias
CHAMPMOTTEUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/10000 ; plans des sections V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, section ZA, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

Date

1953-1961

Cote

1890W/28
- Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
- CHAMPMOTTEUX, plans minutes de conservation : tableau...
Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)
Résultat n°7
CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1897 [1] ; puits, 1870-1912 [2] ; pompes, 1897-1910 [3] ; mare, 1891 [4] ; vente de boues, 1888 [5] ; eau, 1911-1914 [6].

Date

1847-1914

Cote

2O/290
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°8

291 medias
CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 325 à la fin [cadastre rénové en 1934].

Date

1822

Cote

3P/2320
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés bâties et non...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°9
Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94
- Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
- Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)
Résultat n°10

84 medias
CHAMPMOTTEUX. Tables décennales (1792-1902).

Date

1792-1902

Cote

4E/538
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL
- CHAMPMOTTEUX. Tables décennales (1792-1902).
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°11
CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure criminelle : extraits de registres d'audiences (2 mai 1713-5 mai 1716), (12 décembre 1719-3 avril 1727), 29 juillet 1732-16 juin 1747) ; trois registres d'audiences ordinaires (20 février 1748-13 septembre 1756), (7 décembre 1756-5 février 1765), (5 mars 1765-27 juillet 1784) ; un registre d'audiences extraordinaires (29 septembre 1725-22 août 1726)

Date

1713-1784

Cote

B/386
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°12
Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1
- Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.
- Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°13

14 medias
1881.

Date

1881

Cote

6M/69
- Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
- Champmotteux.
- 1881.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°14

17 medias
1841.

Date

1841

Cote

6M/69
- Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
- Champmotteux.
- 1841.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°15
Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

Auteur

ANTOINE, Michel

Date

2003

Cote

INV/2089
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis...
Résultat n°16

261 medias
CHAMPMOTTEUX. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1818-1840).

Date

1818-1840

Cote

4E/540
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL
- CHAMPMOTTEUX. Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°17
N° 138 - Inventaire après-décès de Florant CHAPART, marchand-coquetier demeurant à CHAMPMOTTEUX, fait à la requête de sa veuve Delize LELARGE (12 décembre 1783).

Date

1783

Cote

2E61/33
- Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)
- CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
- N° 138 - Inventaire après-décès de Florant CHAPART,...
Producteur :

MAISSE II (service versant)
Résultat n°18
Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

Date

1987

Cote

INOCTAVO/3400
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
Résultat n°19
CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An II). Un acte de l'année 1791.

Date

1793-1794

Cote

2E61/35
- Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)
- CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard...
Producteur :

MAISSE II (service versant)
Résultat n°20
Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

Date

1985

Cote

1197W/4
- Contexte : 1197W Listes électorales (1985)
- Arrondissement d'ETAMPES.
- Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Résultats de la recherche

CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE

Date

Cote

Producteur :

Tombeau de Michel de l'Hospital, cliché en 2 exemplaires

Date

Cote

Producteur :

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

CHAMPMOTTEUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/10000 ; plans des sections V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, section ZA, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

Date

Cote

Producteur :

CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1897 [1] ; puits, 1870-1912 [2] ; pompes, 1897-1910 [3] ; mare, 1891 [4] ; vente de boues, 1888 [5] ; eau, 1911-1914 [6].

Date

Cote

Producteur :

CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 325 à la fin [cadastre rénové en 1934].

Date

Cote

Producteur :

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

Cote

Producteur :

CHAMPMOTTEUX. Tables décennales (1792-1902).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

Cote

Producteur :

1881.

Date

Cote

Producteur :

1841.

Date

Cote

Producteur :

Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

Auteur

Date

Cote

CHAMPMOTTEUX. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1818-1840).

Date

Cote

Producteur :

N° 138 - Inventaire après-décès de Florant CHAPART, marchand-coquetier demeurant à CHAMPMOTTEUX, fait à la requête de sa veuve Delize LELARGE (12 décembre 1783).

Date

Cote

Producteur :

Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

Date

Cote

CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An II). Un acte de l'année 1791.

Date

Cote

Producteur :

Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

Date

Cote

Producteur :