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550 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE

    Date

    1993-2002

    Cote

    98J/113

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Histoires locales de communes, classées par département
    • Essonne
    • CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX,...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Tombeau de Michel de l'Hospital, cliché en 2 exemplaires

    Date

    1975

    Cote

    26FI/20/1, 26FI/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,...
    • Tombeau de Michel de l'Hospital, cliché en 2 exemplaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  4. Résultat n°4

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : liste des électeurs, instruction et correspondance du préfet, affiche (1908 - 1957) ; élections au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1946 - 1949) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1920 - 1974).

    Date

    1908-1974

    Cote

    EDEPOT82 1K/18

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  6. Résultat n°6
    CHAMPMOTTEUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/10000 ; plans des sections V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, section ZA, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    7 medias

    CHAMPMOTTEUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/10000 ; plans des sections V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, section ZA, 1961, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    Date

    1953-1961

    Cote

    1890W/28

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • CHAMPMOTTEUX, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1897 [1] ; puits, 1870-1912 [2] ; pompes, 1897-1910 [3] ; mare, 1891 [4] ; vente de boues, 1888 [5] ; eau, 1911-1914 [6].

    Date

    1847-1914

    Cote

    2O/290

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
    CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 325 à la fin [cadastre rénové en 1934].

    291 medias

    CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 325 à la fin [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1822

    Cote

    3P/2320

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • CHAMPMOTTEUX. - Matrice des propriétés bâties et non...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10
    CHAMPMOTTEUX. Tables décennales (1792-1902).

    84 medias

    CHAMPMOTTEUX. Tables décennales (1792-1902).

    Date

    1792-1902

    Cote

    4E/538

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CHAMPMOTTEUX. Tables décennales (1792-1902).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure criminelle : extraits de registres d'audiences (2 mai 1713-5 mai 1716), (12 décembre 1719-3 avril 1727), 29 juillet 1732-16 juin 1747) ; trois registres d'audiences ordinaires (20 février 1748-13 septembre 1756), (7 décembre 1756-5 février 1765), (5 mars 1765-27 juillet 1784) ; un registre d'audiences extraordinaires (29 septembre 1725-22 août 1726) 

    Date

    1713-1784

    Cote

    B/386

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13
    1881.

    14 medias

    1881.

    Date

    1881

    Cote

    6M/69

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Champmotteux.
    • 1881.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14
    1841.

    17 medias

    1841.

    Date

    1841

    Cote

    6M/69

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Champmotteux.
    • 1841.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

    Auteur

    ANTOINE, Michel

    Date

    2003

    Cote

    INV/2089

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis...
  16. Résultat n°16
    CHAMPMOTTEUX. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1818-1840).

    261 medias

    CHAMPMOTTEUX. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1818-1840).

    Date

    1818-1840

    Cote

    4E/540

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CHAMPMOTTEUX. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 138 - Inventaire après-décès de Florant CHAPART, marchand-coquetier demeurant à CHAMPMOTTEUX, fait à la requête de sa veuve Delize LELARGE (12 décembre 1783).

    Date

    1783

    Cote

    2E61/33

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
    • N° 138 - Inventaire après-décès de Florant CHAPART,...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  18. Résultat n°18

    Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/3400

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
  19. Résultat n°19

    CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An II). Un acte de l'année 1791.

    Date

    1793-1794

    Cote

    2E61/35

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  20. Résultat n°20

    Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/4

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'ETAMPES.
    • Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)