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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Z/10
Date
1932-1933
Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document
compte administratif
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°2
Cote
2Y/6
Date
1799-1804
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
registre d'écrou
  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°3
Cote
2X/5
Date
1798-1944
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document -
  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°4
Cote
3307W/36
Date
2017
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...
Résultat n°5
Cote
3307W/35
Date
2017
Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE, FONTENAY-LE-VICOMTE, CHAMPCUEIL, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, CHAMPMOTTEUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, MAROLLES-EN-BEAUCE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETAMPES Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), CHALOU-MOULINEUX, CHEVANNES, BOISSY-LE-SEC, ORSAY Commune, CHALO-SAINT-MARS, GRIGNY Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...
Résultat n°6
Cote
3256W/25
Date
2007-2015
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 3.
  • Aide aux résultats exceptionnels : Saint-Michel-sur-Orge...
Résultat n°7
Cote
3256W/22
Date
2015
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMPCUEIL, LEUDEVILLE, LISSES, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 3.
  • Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil,...
Résultat n°8
Cote
3256W/17
Date
2015
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, ITTEVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LISSES, MENNECY Commune
Type de document -
  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 3.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...
Résultat n°9
Cote
3255W/20
Date
2008-2014
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 3.
  • Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge,...
Résultat n°10
Cote
3255W/18
Date
2014
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, ITTEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MENNECY Commune
Type de document -
  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 3.
  • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
  • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...
Résultat n°11
Cote
3235W/11
Date
2012-2013
Lieu
CERNY, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document -
  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 3.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.
Résultat n°12
Cote
3170W/46
Date
2010-2012
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2010-06018 : mise en place de la télésurveillance...
Résultat n°13
Cote
3123W/209
Date
2015-2016
Lieu
CHAMPCUEIL, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Champcueil à Juvisy-sur-Orge.
Résultat n°14
Cote
3123W/168
Date
2014-2015
Lieu
CHAMPCUEIL, GRIGNY Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Champcueil à Grigny.
Résultat n°15
Cote
3123W/141
Date
2014-2015
Lieu
CHAMPCUEIL, GRIGNY Commune
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Champcueil à Grigny.
Résultat n°16
Cote
2865W/20/18
Date
2007
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 40 ; 42-59.
  • N° 58 Les 3 petits cochons Champcueil 91750.
Résultat n°17
Cote
2858W/69/1
Date
2016
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
liste d'émargement
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • CHAMPCUEIL, 9 avril 2016 : listes d'émargement.
Résultat n°18
Cote
2858W/36/5
Date
2016
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • CHAMPCUEIL, les 3 et 10 avril 2016 : procès-verbaux...
Résultat n°19
Cote
2858W/34
Date
2014
Lieu
FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
Type de document
profession de foi, circulaire, bulletin de vote
  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales et communautaires.
  • Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire...
Résultat n°20
Cote
2804W/4
Date
2003
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
avant-projet
  • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

  • Collèges de l'Essonne.
  • CHAMPCUEIL, collège : 3 planches du projet de Bruno...
Résultat n°21

Organisation logistique : délégation de crédits, liste alphabétique des sommes dues aux communes, courriers de l'INSEE, 1989-1991. Solde des crédits dus aux communes et mise en place de crédits de recensement (février 1991), télécopies de l'INSEE (novembre 1990) pour modification de la somme attribuée à la commune d'EGLY et la mise en place des crédits de recensement, courriers de l'INSEE (mai et septembre 1990) pour la mise en place des crédits de recensement, courrier de l'INSEE (février 1990) pour la délégation de crédits aux communes, ordonnance de délégation de crédits de l'INSEE du 16 février 1990, courrier de l'INSEE (février 1990) sur la mise en place de la première tranche de crédits, listes par arrondissements des communes bénéficiant de sommes allouées, doubles des courriers adressés à la Préfecture avec des pièces jointes (février et novembre 1990). Désignation des délégués : courriers de la Préfecture (janvier et février 1990) de demande de désignation des délégués, télécopies concernant la nomination des délégués, arrêtés n°900603, n°900397 et n°900166 de nomination des délégués et courriers de transmission, courriers de l'INSEE pour une liste et une liste complémentaire de candidats délégués, circulaire du 5 décembre 1989, listes des propositions de candidats et des candidats retenus, modèle de contrat de travail pour les délégués de l'INSEE, circulaires aux maires des 5 et 20 décembre 1989 et du 12 février 1990. Sans Domicile Fixe : courriers de la Préfecture (février- mars 1990) du nombre de personnes SDF en Essonne. Désignation des conseillers techniques : courriers de l'INSEE (juillet et novembre 1989) concernant les conseillers techniques et liste, arrêté (s.d.). Contentieux : communes de FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LA NORVILLE, VIRY-CHATILLON, MORSANG-SUR-ORGE, courriers de la Préfecture, de l'INSEE, de mairies et de particuliers. Désignation des agents recenseurs : arrêtés de la mairie de CHAMPCUEIL. Aide logistique : courrier de la Préfecture (décembre 1989), note de la Préfecture sur l'organisation matérielle. Presse : supplément à La Lettre du Préfet (avril 1990), coupure de presse Le Monde du 12 mai 1990 sur le rôle des mairies dans le recensement, revues de presse de la Préfecture des 28 février 1990 et 7 mars 1990, coupure de presse Le Monde du 3 mars 1990. Textes officiels : circulaire du 22 août 1989 portant modification des limites territoriales, décret du 26 avril 1989 fixant la date du recensement et arrêté, supplément à La Lettre du Préfet de mars 1990, plaquette de présentation du 32ème recensement général de la population. Imprimés : imprimés vierges du recensement, avis de passage et carnet de tournée de l'agent recenseur.

Cote
2749W/1/2
Date
1989-1991
Lieu
EGLY, FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, CHAMPCUEIL
Type de document
documentation
  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement général de la population mars 1990.
  • Organisation logistique : délégation de crédits, liste...
Résultat n°22
Cote
2737W/153
Date
2007-2016
Lieu
CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • CHAMARANDE ; CHAMPCUEIL ; CHAMPLAN ; CHAMPMOTTEUX.
Résultat n°23
Cote
2737W/127
Date
2010
Lieu
CHAMPCUEIL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, SAINT-ESCOBILLE
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • CHAMPCUEIL ; GUIGNEVILLE ; MORSANG-SUR-ORGE ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS...
Résultat n°24
Cote
2737W/6
Date
2011
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
contrat
  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Dossiers techniques lame de déneigement.
  • CHAMPCUEIL.
Résultat n°25
Cote
2657W/48
Date
1986
Lieu
GRIGNY Commune, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, AUVERNAUX, COURCOURONNES, VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE, MASSY Commune, CHAMPLAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, DOURDAN Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, SOISY-SUR-ECOLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
dossier individuel, texte officiel
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°26
Cote
2657W/38
Date
1982
Lieu
VAUHALLAN, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, BIEVRES Commune, IGNY, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MORIGNY-CHAMPIGNY, MILLY-LA-FORET Commune, RIS-ORANGIS Commune, DRAVEIL Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, ESSONNE
Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°27
Cote
2617W/24
Date
1989-2007
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document -
  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°28
Cote
2541W/5
Date
1992
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
marché public
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CHAMPCUEIL, Maison Forestière, construction : pièces...
Résultat n°29
Cote
2526W/44
Date
2009-2010
Lieu
BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°30
Cote
2526W/17
Date
2008-2009
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°31
Cote
2526W/2
Date
2007-2008
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

  • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°32
Cote
2491W/359
Date
2003
Lieu
CHAMPCUEIL, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FLEURY-MEROGIS, EGLY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°33
Cote
2491W/347
Date
2000-2001
Lieu
BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...
Résultat n°34
Cote
2491W/257
Date
2003
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers CHAMPCUEIL (2003)....
Résultat n°35
Cote
2491W/219
Date
2001-2003
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, FONTENAY-LES-BRIIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-CHERON Commune, BAULNE, MOLIERES (LES), BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES-LES-BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES-JARCY, GUILLERVAL, JANVRY
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°36
Cote
2491W/41
Date
2003
Lieu
CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers CHAMARANDE,...
Résultat n°37
Cote
2491W/23
Date
2002
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, CHAMPCUEIL, CHAMPMOTTEUX
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers ROINVILLE,...
Résultat n°38
Cote
2491W/1
Date
2000
Lieu
VILLABE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY
Type de document
convention
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE...
Résultat n°39
Cote
2239W/12
Date
1999-2004
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPCUEIL
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°40
Cote
2226W/11
Date
2005
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

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