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Résultat n°1

N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances et jardin, l'une à Bruyères-le-Châtel, Grande Rue et l'autre à Bel-Air, commune de Fontenay-les-Briis, sur le bord du chemin pavé de Sousy à Arpajon, faite par Jean-François-Barthélémy Rabourdin, marchand de vin-traiteur demeurant à Versailles, rue de l'Orangerie et Julie-Félicité Blavet sa femme, à, Geneviève-Elizabeth Lelong, demeurant à Paris, rue de Paradis, quartier du Mont-de-Piété, veuve de Jean-Claude-Geuffroy Dassy, moyennant la somme de 3400 francs (17 février 1815).

Date

1815

Cote

4Q1/913

Résultat n°2

SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MAURY Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49735 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 49736 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PINCEDE René : permis de construire 91 - 65 - 49737 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. MARTIN Daniel : permis de construire 91 - 65 - 49738 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BENOT BERCION Louis : permis de construire 91 - 65 - 49739 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. DUCOURTIOUX Roger : permis de construire 91 - 65 - 49740 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. BISAGNI Eugène : permis de construire 91 - 65 - 49741 (1965). MONTLHERY. - M. POING Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49742 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. HERAULT Roger : permis de construire 91 - 65 - 49743 (1965) ; M. LEBOURG : permis de construire 91 - 65 - 49744 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BOLEAT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49745 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GUERNALEC Augustine : permis de construire 91 - 65 - 49746 (1965) ; M. KAFANKE Alfred : permis de construire 91 - 65 - 49747 (1965) ; M. ROYMETTE Serge : permis de construire 91 - 65 - 49748 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FOURNIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49749 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. REMY Claude : permis de construire 91 - 65 - 49710 (1965). BRUYERES-LE-CHATEL. - M. BOTTE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49711 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. CHAMBESLIN Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49712 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GARNIER Claude : permis de construire 91 - 65 - 49713 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ARNAUDO Jean : permis de construire 91 - 65 - 49714 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MORISSON Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49715 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1293

Résultat n°3
BRUYERES-LE-CHATEL. - Le château. Les tourelles, Burnat, sépia.

1 media

BRUYERES-LE-CHATEL. - Le château. Les tourelles, Burnat, sépia.

Date

s.d

Cote

2FI36/27

Résultat n°4

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°5

Plan n°115 A 01 : réseau d'eau potable Rue de l'Abreuvoir à BRUYERES-LE-CHATEL (18/05/1989).

Date

1989

Cote

2159W/619

Résultat n°6

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°7
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

89 medias

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

Date

1927-1961

Cote

EDEPOT5 1D/4

Résultat n°8

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : volumes de correspondance avec la sous-préfecture et divers (1810-1844).

Date

1810-1844

Cote

EDEPOT5 2D2/1

Résultat n°9

Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

Date

1959-1964

Cote

997W/58

Résultat n°10

BRUNOY à BUNO-BONNEVAUX. - Recensement de population de 1968 : bordereaux de districts (modèle 6).

Date

1968

Cote

1133W/11

Résultat n°11

ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 52, 08 septembre 1843 - 09 septembre 1844.

Date

1843-1844

Cote

3Q2/164

Résultat n°12

BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE. - Listes nominatives de recensement de population, 1836-1962 [documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, série M] : une bobine de 28 mètres, de 614 vues [négatif original].

Date

1836-1962

Cote

1MI/271/28

Résultat n°13

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Résultat n°14

BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

Date

1992-2000

Cote

1355W/150

Résultat n°15

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17

Résultat n°16

BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux du Bel Air (SMBA) : procès-verbal de récolement du 26 mai 1997. BOISSY-LE-SEC. - Carrières, Dramard : refus. BOIGNEVILLE. - Carrières, Clercy transport : procès-verbal de récolement du 17 décembre 1998.

Date

1977-1998

Cote

1434W/54

Résultat n°17

BRUYERES-LE-CHATEL. - Tableau général des chemins vicinaux (1852) ; tableau supplémentaire (1865) ; voirie vicinale, rurale : travaux et entretien, acquisitions de terrains (1905-1962) ; élargissement (1894) ; classement (1898) ; contestation entre les communes de Fontenay-lès-Briis et Bruyères-le-Châtel à propos de la construction d'un lavoir (1877) ; chemin de la Guisseray : litige entre la commune et M. Guilbert à propos de la propriété du chemin (1898) ; alignements et permissions de voirie (1879) ; élargissement du chemin vicinal n° 1(1894-1896) ; travaux de réfection (1921).

Date

1852-1962

Cote

3O/522

Résultat n°18

Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Date

1909-1954

Cote

2056W/1

Résultat n°19

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°20
BRUYERES-LE-CHATEL. - Le château. Edition Raymon, 1978, couleur.

1 media

BRUYERES-LE-CHATEL. - Le château. Edition Raymon, 1978, couleur.

Date

1978

Cote

2FI36/74

Résultat n°21

BRUYERES-LE-CHATEL. - Minutes (1628-1629).

Date

1628-1629

Cote

2E43/16

Résultat n°22
BRUYERES-LE-CHATEL. Paroisse Saint-Didier : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1783-1791). [3 feuillets détachés du 11/1/1791-8/2/1791].

240 medias

BRUYERES-LE-CHATEL. Paroisse Saint-Didier : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1783-1791). [3 feuillets détachés du 11/1/1791-8/2/1791].

Date

1783-1791

Cote

4E/439

Résultat n°23

BRUYERES-LE-CHATEL. - Michel Ourry : minutes (1787-1790).

Date

1787-1790

Cote

2E44/28

Résultat n°24

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 novembre - 30 novembre 1610). - Nouveau titre d'une rente annuelle de 15 sous tournois passé au profit d'Etiennette Lafillé, femme de Thibaud de Cressé, fille et héritière de Geneviève Rolland, par Jean Gillet, manouvrier au PLESSIS-PATE, paroisse de SAINT-PIERRE-DE-BRETIGNY, au nom et en qualité de tuteur d'Etienne et Zacharie Legrand, enfants mineurs de feu Jean Legrand. - Bail d'héritages fait à Jean Béroust et Michel Charpentier, vignerons à BOISSY, par Zacharie Hariveau, marchand à BRUYERES-LE-CHATEL, se portant garant pour Anne Petit, veuve de Zacharie Hariveau, sa mère. - Accord entre Nicolas Langloix, cordonnier de la paroisse NOTRE-DAME DE LESPINE en CHAMPAGNE, demeurant à présent à BOISSY, d'une part, et Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, se portant garant pour Fiacre Thierry, son beau-frère, d'autre part. - Vente de droit sur une maison et dépendances, rue du Monceau à BOISSY, faite à Noël Dangente, vigneron à BOISSY, par Jean Dangente, le jeune, vigneron au même lieu, et Ysabel Louyn, sa femme. - Echange entre Pierre Billiot, vigneron à BOISSY, et Jean Roux, vigneron au même lieu. - Contrat de mariage entre Gilles Plumereau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Radegonde Durand, fille des feus Jean Durand et Jeanne Boucher, demeurant de leur vivant au bourg Saint-Pierre, faubourg d'ETAMPES. - Inventaire après décès de Paul Larcher, fait à la requête de Jeanne Legrand, sa veuve en dernières noces. - Acte d'assemblée des habitants de la paroisse de BOISSY, portant sur une convention entre eux et Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi. - Vente d'un demi arpent 3 perches de bois taillis, au bois du Quartier, faite à Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi, par Jean Bedeau, l'aîné, laboureur à BOISSY. - Bail d'héritages, dont une maison et dépendances sur le grand carrefour à BOISSY, fait à Lambert Petit, marchand meunier à BOISSY, par Marguerite Chaulin, femme et ayant charge de Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie des chevau-légers du roi, demeurant à BOISSY. - Accord entre Jeanne Louyn, veuve de Gabriel Dadure, demeurant à BOISSY, et Jean Louyn, son frère, demeurant au même lieu.

Date

1610

Cote

E/4568

Résultat n°25

Plan n°115 T 01 01 : réseau d'eau potable Rue TATIN à BRUYERES-LE-CHATEL (01/06/1979).

Date

1979

Cote

2159W/676

Résultat n°26
BRUYERES-LE-CHATEL. Tables décennales (1802-1902).

121 medias

BRUYERES-LE-CHATEL. Tables décennales (1802-1902).

Date

1802-1902

Cote

4E/440

Résultat n°27
Bruyères-le-Châtel.- Château du Rué (avril 1912).

1 media

Bruyères-le-Châtel.- Château du Rué (avril 1912).

Date

1912

Cote

57FI36/15

Résultat n°28

BRUYERES-LE-CHATEL. - Etat général d'imposition (1931-1935).

Date

1931-1935

Cote

2P/265

Résultat n°29

Vagabondage à travers le Hurepoix. In : Connaissance du monde, n° 41

Date

Avril 1962

Cote

PBR/2504

Résultat n°30

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°31

Plan n°115 V 01 4_10 : réseau d'eau potable Rue de Verville à BRUYERES-LE-CHATEL (10/12/1990).

Date

1990

Cote

2159W/680

Résultat n°32

statue de procession : Vierge à l'Enfant

Date

XVIIIe Siècle

Cote

BD036/0021/1

Résultat n°33
1872.

33 medias

1872.

Date

1872

Cote

6M/57

Résultat n°34
BRUYERES-LE-CHATEL. - Graineterie Simon - Louis Frères. Editeur Royer.

1 media

BRUYERES-LE-CHATEL. - Graineterie Simon - Louis Frères. Editeur Royer.

Date

s.d

Cote

2FI36/66

Résultat n°35

Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

Date

2003

Cote

INV/2089

Résultat n°36

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 mars - 22 mars 1622). - Accord entre Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Gilles Greffier, vigneron à TORFOU, d'autre part. - Bail d'héritage à Louis Feulleret le jeune, vigneron à BOISSY, par Denis Pocquet, laboureur à OLLAINVILLE, au nom et comme tuteur de Michel et Denise Pocquet, enfants mineurs de lui et de feue Denise Vacher. - Vente de terre à BOISSY, lieu dit les Ruelles, faite à Jacques Le Roy le jeune, vigneron à CHATRES (ARPAJON), par Jean Louyn le jeune, vigneron à BOISSY. - Bail de pré, à l'étang de SAINT-YON, fait à Sébastien et Simon Sorieul, laboureurs à JOUY, par Jacques Bourdon, procureur et receveur de Monsieur de Panneville, en ses terres et seigneuries de SAINT-YON, BREUX, BREUILLET, demeurant à BOISSY. - Bail d'héritage à Laurent Petit, vigneron à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Jean Vaillant le jeune, vigneron à BREUILLET, par Antoine Levesque, boulanger à BOISSY. - Vente de vigne, aux Marsandes, faite à Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Transport de créance à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Sébastien Barré, laboureur à BONNES (CHAMARANDE). - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier des Marsandes, faite à Luis Godillon, marchand à BOISSY, par Jacques Le Roy, charron à BOISSY. - Bail de vigne, terroir de BOISSY, fait à Gabriel et Jean Jany, vignerons à BOISSY, par Anne Mauclerc, demeurant à CHATRES (ARPAJON). - Bail d'une chambre basse, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Claude Flamichon, tonnelier à ETAMPES, par Guillaume Maufais, maréchal à BOISSY. - Règlement de compte entre Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, d'une part, et Martin Pillas, vigneron à BOISSY, d'autre part. - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chêne-Rond, faite à Jean Conette, vigneron à BOISSY, par Denis Bedeau, vigneron à BOISSY. - Bail d'une vache, fait à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, par Sainte Lefébure, fille de Guillaume Lefébure. - Partage entre (Louise Subtil), d'une part, et Jean Norment, sergent au bailliage de (BRUYERES)-LE-CHATEL, d'autre part.

Date

1622

Cote

E/4680

Résultat n°37
BRUYERES-LE-CHATEL. - Villa des Fleurs, 7 lignes, 10 c, ad.

1 media

BRUYERES-LE-CHATEL. - Villa des Fleurs, 7 lignes, 10 c, ad.

Date

s.d

Cote

2FI36/49

Résultat n°38
BRUYERES-LE-CHATEL. - Plan d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 64x73 (1820).

1 media

BRUYERES-LE-CHATEL. - Plan d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 64x73 (1820).

Date

1820

Cote

3P/4003

Résultat n°39
BRUYERES-LE-CHATEL. - Etablissement de graines de MM. Simon Frères et Cie - Entrée principale. Editeur Borné, 1906, timbre à 5 centimes.

1 media

BRUYERES-LE-CHATEL. - Etablissement de graines de MM. Simon Frères et Cie - Entrée principale. Editeur Borné, 1906, timbre à 5 centimes.

Date

1906

Cote

2FI36/67

Résultat n°40

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mars 1642).

Date

1642

Cote

E/4880

Résultat n°41

Enfants trouvés, enfants ouvriers, XVIIe-XIXe siècle

Date

1982

Cote

INSEIZE/1002

Résultat n°42

Plan n°115 P 05 5_6 : réseau d'eau potable Rue de la Donnerie à BRUYERES-LE-CHATEL (18/12/1995).

Date

1995

Cote

2159W/663

Résultat n°43

BRUYERES-LE-CHATEL. - Minutes (1700-1708).

Date

1700-1708

Cote

2E43/52

Résultat n°44

Le moulin du Carouge, dit du Pré, de 1367 à 1665

Date

2006

Cote

PER982/1/1/5

Résultat n°45

BRUYERES-LE-CHATEL. - Minutes (1753-1755).

Date

1753-1755

Cote

2E43/69

Résultat n°46

dalle du cœur de Paul Brassin

Date

1823

Cote

BD036/0032/1

Résultat n°47

Plan n°115 P 08 5_5 : réseau d'eau potable Rue du Pré d'Arny à BRUYERES-LE-CHATEL (19/11/1991).

Date

1991

Cote

2159W/670

Résultat n°48

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Date

1766-1887

Cote

72J/4

Résultat n°49

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°50

statue : gisant de Jacqueline de Beauvais ?

Date

1413

Cote

BD036/0056/1

Résultat n°51

BRUYERES-LE-CHATEL (115), BUNO-BONNEVAUX (121), BURES-SUR-YVETTE (122) (districts A01 à C68), CERNY (129), CHALO-SAINT-MARS (130), CHALOU-MOULINEUX (131), CHAMARANDE (132), CHAMPCUEIL (135), CHAMPLAN (136), CHAMPMOTTEUX (137), CHATIGNONVILLE (145), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (148), CHEPTAINVILLE (156), CHEVANNES(159), CHILLY-MAZARIN (161) (districts AB01 à AP07). - Recensement de la population de 1982 : modèle 6.

Date

1982

Cote

1368W/12

Résultat n°52

BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756-1760)

Date

1756-1760

Cote

B/341

Résultat n°53

Dons et legs de particuliers.

Date

1940-1974

Cote

845W/1

Résultat n°54

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1620).

Date

1620

Cote

E/4668

Résultat n°55

Volume 576 (5 juillet - 5 août 1844).

Date

1844

Cote

4Q1/1333

Résultat n°56

ensemble de sainte Catherine d'Alexandrie (2) : autel, retable, tabernacle

Date

XIXe Siècle

Cote

BD036/0004/1-3

Résultat n°57

Installations classées. -BRUYERES-LE-CHATEL : Novatome = GAAA = GIE Arny, Sté auxiliaire de résidus urbains, Bovis, Colombani et Blanchon, Dourissot et Dauvissat ; CHILLY MAZARIN : Cadee, Carabin, Charpentier, Colombo, Alsthom ludo, Sté de construction des chaufferies compactes, Elf France, Transports Leblanc, centre leclerc, Lorette, Masseron, SA les repas parisiens, les Sablons, SETTS, Stellitano, Sté pétrolière des dépots du sud parisien.

Date

1948-1985

Cote

1540W/41

Résultat n°58

Plan n°115 C 03 : réseau d'eau potable C.E.A. à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/628

Résultat n°59

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

Date

1601-1810

Cote

72J/10

Résultat n°60
BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE. - Vente par adjudication, par expropriation forcée de six maisons, divers bâtiments, jardins, terres labourables, vignes, prés et bois, 16 germinal an onze.

1 media

BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE. - Vente par adjudication, par expropriation forcée de six maisons, divers bâtiments, jardins, terres labourables, vignes, prés et bois, 16 germinal an onze.

Date

1802-1803

Cote

18FI/1160

Résultat n°61

BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

Date

1977-1983

Cote

1191W/9

Résultat n°62

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1613).

Date

1613

Cote

E/4595

Résultat n°63

EPINAY-SUR-ORGE. - Alfred Lecomte : minutes (juin - décembre 1885).

Date

1885

Cote

2E73/157

Résultat n°64

Plan n°115 S 02 3_3 : réseau d'eau potable Rue des Sources à BRUYERES-LE-CHATEL (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/675

Résultat n°65

Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

Date

dimanche 12 mars 1967

Cote

967W/27

Résultat n°66
BRUYERES-LE-CHATEL. - Section A : Verville, 4e feuille.

1 media

BRUYERES-LE-CHATEL. - Section A : Verville, 4e feuille.

Date

1820

Cote

3P/348

Résultat n°67

Château de Bruyères, maison du garde, 1909

Date

1980

Cote

26FI/16/12, 26FI/16 (Ancienne cote)

Résultat n°68

Ancien chemin de grande communication n° 26 de SAINT-CHERON à GUIBEVILLE par BREUILLET, SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE et ancien chemin de grande communication n° 46 de MAROLLES-EN-HUREPOIX à ESSONNES par LEUDEVILLE, VERT-LE-GRAND, ECHARCON, LISSES devenus route départementale n° 26 ; alignements et permissions de voirie : BREUILLET (1911-1933) ; SAINT-YON (1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1910-1928) ; AVRAINVILLE (1931) ; VERT-LE-GRAND (1932-1933) ; ECHARCON (1932-1933). Ancien chemin de grande communication n° 27 de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN à BRUYERES-LE-CHATEL par LE VAL-SAINT-GERMAIN devenu route départementale n° 27 ; alignements et permissions de voirie : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1912) ; LE VAL-SAINT-GERMAIN (1911-1926). BRUYERES-LE-CHATEL : vente d'arbres par appel d'offres (1939). Ancien chemin de grande communication n° 29 de FLEURY-MEROGIS à CHAMPIGNY-SUR-MARNE (Val-de-Marne) et ancien chemin vicinal ordinaire n° 6 devenus route départementale n° 29 ; itinéraire de la route départementale (1833) ; dossiers de travaux : amélioration de la traverse de Champrosay (1833) : plans, affiches ; travaux de restauration exécutés sur la route de Champrosay : plan, rapport (1833) ; construction d'acqueducs : note, devis et cahier des charges (1846) ; établissement de banquettes sur le côté droit entre la fin de la traverse d'ETIOLLES et le commencement de celle de CORBEIL (1848) ; rectification de la rue du Paradis : plans, mémoire (1882) ; plans d'alignement ; traverse de VIRY (1842, 1867, 1868) ; traverse d'ATHIS (1885) ; traverse de FLEURY (1852) ; contentieux relatifs à des voies ferrées privées (1888-1896) ; alignements et permissions de voirie : CORBEIL (1867-1884) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1875-1886) ; SOISY-SUR-SEINE (1866-1887) ; ETIOLLES (1867-1885) ; DRAVEIL (1867-1887) ; VIRY-CHATILLON (1897-1937) ; JUVISY-SUR-ORGE (1927-1935) ; MONTGERON (1874-1887) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1870-1882) ; ATHIS-MONS (1913-1933).

Date

1833-1937

Cote

2S/288

Résultat n°69

BRUYERES-LE-CHATEL. - Minutes (1686-1692).

Date

1693-1699

Cote

2E43/51

Résultat n°70
BRUYERES-LE-CHATEL. - Vente par adjudication de travaux d'assainissement pour la construction de canalisations d'eaux pluviales et de pose de bordures-caniveaux, 8 mai 1969.

1 media

BRUYERES-LE-CHATEL. - Vente par adjudication de travaux d'assainissement pour la construction de canalisations d'eaux pluviales et de pose de bordures-caniveaux, 8 mai 1969.

Date

1969

Cote

18FI/1185

Résultat n°71

BRUYERES-LE-CHATEL. - M. CHAHBAZIAN Jacques : permis de construire 91 - 68 - 25785 (1968). ITTEVILLE. - M. SOULIE Roger : permis de construire 91 - 68 - 25731 (1968). MORSANG-SUR-ORGE. - M. LARCHEVEQUE Pierre : permis de construire 91 - 68 - 25732 (1968). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. DUCHET Emilien : permis de construire 91 - 68 - 25733 (1968) ; M. PEUVRIER Ernest : permis de construire 91 - 68 - 25734 (1968). EPINAY-SUR-ORGE. - M. SAINT GERAND Jean Claude : permis de construire 91 - 68 - 25735 (1968). BIEVRES. - M. TILLAUTT Lucien : permis de construire 91 - 68 - 25736 (1968).

Date

1968

Cote

1553W/1761

Résultat n°72

VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations. ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances communales : budgets primitifs, délibérations.

Date

1963

Cote

1031W/21

Résultat n°73

Projet concernant la totalité des territoires des communes d'ARPAJON, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUYERES-LE CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-GERMAIN-LES ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND : réponses des communes, ouverture de la conférence Inter services.

Date

1967-1971

Cote

875W/11

Résultat n°74

BRUYERES-LE-CHATEL. - Registre d'état civil : registre des naissances, mariages et décès [avec tables décennales] (1863-1872).

Date

1863-1872

Cote

EDEPOT5 2E/20

Résultat n°75

N° 10 - Vente faite par Jean Pernot, laboureur demeurant à La Foirest / Forêt, paroisse de Bruyères-le-Châtel et Charles et Richard Pernot ses frères, à, Claude Bourdon, conseiller ordinaire du prince de Condé et procureur en la cour du Parlement, à savoir : trois arpents huit quartiers de pré et terre en la Prairie de Dampierre paroisse de Saint-Yon, à Boissy-sous-Saint-Yon, chantiers du Viel Fossé, de La Fontayne et de La Moynerye, et à Egly, terroir de Villelouvette, moyennant la somme de 600 livres, le tout en la censive de Mme de Bassonpierre, baronne de Saint-Yon et en celle du prieur de Saint-Yon (25 juin 1641).

Date

1641

Cote

E/4872

Résultat n°76
Bruyères-le-Châtel.- Entrée du château de Marionville [1904-1908].

1 media

Bruyères-le-Châtel.- Entrée du château de Marionville [1904-1908].

Date

1904-1908

Cote

57FI36/13

Résultat n°77

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°78

Archives Nationales. Documents du minutier central des notaires de Paris; inventaires après décès, tome II (1547-1560)

Date

1997

Cote

INV/1862

Résultat n°79

Recensement de population : BRUYERES-LE-CHATEL - BURES-SUR-YVETTE.

Date

1954

Cote

786W/6

Résultat n°80

Plan n°115 E 01 1_5 : réseau d'eau potable Rue de l'église à BRUYERES-LE-CHATEL (28/04/1999).

Date

1999

Cote

2159W/641