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Résultats de la recherche

Résultat n°1

BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

Date

1583-1782

Cote

B/277

Résultat n°2

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1958

Cote

1018W/14

Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°4

BROUY. - Etat général d'imposition (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/253

Résultat n°5

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°6

BROUY, prévôté. - Matrice de sceau ronde en bronze, de 50 mm de diamètre, de la prévôté de Brouy et son moulage en cire rouge comportant la légende : - S[igillum] PREPOSITURE DE BROUIACO ECC[l]E[sie] SENON[ensis] - (XIVe siècle).

Date

quatorzième siècle

Cote

1J/765

Résultat n°7
BROUY. - Section C : Meule (la).

1 media

BROUY. - Section C : Meule (la).

Date

1815

Cote

3P/329

Résultat n°8

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Date

1966-1968

Cote

1009W/94

Résultat n°9
BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1789-1791).

2 lots 11 medias

BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1789-1791).

Date

1789-1791

Cote

EDEPOT4 2E/3

Résultat n°10

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°11

BROUY (1948-1960), BRUNOY (1948-1963) : affaires générales.

Date

1948-1963

Cote

997W/233

Résultat n°12

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

Date

1923-1966

Cote

66J/96

Résultat n°13

Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

Date

2003

Cote

INV/2089

Résultat n°14

Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

Date

1987

Cote

INOCTAVO/3400

Résultat n°15

Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

Date

1985

Cote

1197W/4

Résultat n°16

BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales (1792-1802).

Date

1792-1802

Cote

EDEPOT4 2E/4

Résultat n°17

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°18

Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

Date

1814

Cote

1J/1140

Résultat n°19

BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage. Exploits d'huissiers (copies) (1873-1918).

Date

1873-1918

Cote

EDEPOT4 1E/1

Résultat n°20

Brouy, les années Louis XV

Date

2007

Cote

PER961/1/27/1