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Résultats de la recherche

Résultat n°5
Résultat n°6

SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. MAURY Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49735 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. CHEVALLIER Guy : permis de construire 91 - 65 - 49736 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PINCEDE René : permis de construire 91 - 65 - 49737 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. MARTIN Daniel : permis de construire 91 - 65 - 49738 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BENOT BERCION Louis : permis de construire 91 - 65 - 49739 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. DUCOURTIOUX Roger : permis de construire 91 - 65 - 49740 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. BISAGNI Eugène : permis de construire 91 - 65 - 49741 (1965). MONTLHERY. - M. POING Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49742 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. HERAULT Roger : permis de construire 91 - 65 - 49743 (1965) ; M. LEBOURG : permis de construire 91 - 65 - 49744 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BOLEAT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49745 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GUERNALEC Augustine : permis de construire 91 - 65 - 49746 (1965) ; M. KAFANKE Alfred : permis de construire 91 - 65 - 49747 (1965) ; M. ROYMETTE Serge : permis de construire 91 - 65 - 49748 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. FOURNIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49749 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. REMY Claude : permis de construire 91 - 65 - 49710 (1965). BRUYERES-LE-CHATEL. - M. BOTTE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49711 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. CHAMBESLIN Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49712 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. GARNIER Claude : permis de construire 91 - 65 - 49713 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ARNAUDO Jean : permis de construire 91 - 65 - 49714 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MORISSON Gaston : permis de construire 91 - 65 - 49715 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1293

Résultat n°12
Résultat n°16

PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SEGUIN Michel : permis de construire 91 - 65 - 49429 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BAYET Serge : permis de construire 91 - 65 - 49430 (1965) ; M. SEBILLAUT Gérard : permis de construire 91 - 65 - 49431 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GANDRILLE Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49432 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GOUPIL Rémy : permis de construire 91 - 65 - 49433 (1965). MORANGIS. - M. POSTEL Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49434 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. COULONGES Guy : permis de construire 91 - 65 - 49435 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. BEAUVALLET Marcel : permis de construire 91 - 65 - 49436 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. CHEPPE Amédée : permis de construire 91 - 65 - 49437 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. VALOGGIA Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49438 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIOLI Jean : permis de construire 91 - 65 - 49439 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. VANOOTEGHEM Jean : permis de construire 91 - 65 - 49440 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GREGORI Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49441 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. AVEILLA Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49442 (1965). LONGJUMEAU. - M. MORENAS Louis : permis de construire 91 - 65 - 49443 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. FANELLI Pascal : permis de construire 91 - 65 - 49444 (1965). MONTGERON. - M. BOURGOGNE Lucien : permis de construire 91 - 65 - 38912 (1965) ; M. HUMBERTJEAN Robert : permis de construire 91 - 65 - 38913 (1965). VALPUISEAUX. - M. CUISINIER Gaston : permis de construire 91 - 65 - 38914 (1965) ; M. VERGNON Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38915 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. MISSONNIER Michel : permis de construire 91 - 65 - 38916 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1258

Résultat n°28

I - N.

Date

2003

Cote

2798W/3

Résultat n°38

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jean BEZAULT (11 avril - 29 avril 1651) : Bail d'héritages à Louis Boyscier par Denis Robin, vigneron à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. Cet acte, daté du 11 avril 1651, porte, entre autres signatures, celle de Médard Delacourt, prêtre, curé dudit SAINT-MICHEL. Vente de 5 quartes de vigne, vignoble de BRÉTIGNY, faite, moyennant 50 livres tournois, à Antoine Gaitat, receveur de la terre et seigneurie de SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, par Nicolas Dolbeau,, vigneron au Carouge, et Germaine Dupond, sa femme. Vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, champtier dit le Culfroy, faite, moyennant 15 livres tournois, à Abraham Piffrect, vigneron audit SAINT-MICHEL, par Thomas Logre, vigneron au même lieu, et Marie Panet, sa femme. Actes relatifs à un règlement de comptes entre Guillaume Bosnières, marchand à BRÉTIGNY, d'une part, et Marin Le Long, d'autre part. Vente de 3 quartiers de terre labourable, terroir du PLESSIS-PÂTÉ, faite, moyennant 15 livres tournois, à Jean Aufroy, receveur de la terre et seigneurie du PLESSIS-PÂTÉ, par Jean Rousseau, maître tailleur d'habits à PARIS. Consentement donné par Jeanne Roux, veuve de Louis Lefébure, à tous les actes à intervenir touchant les biens laisssé par le défunt et mis à la disposition d'Yve Tamponnet, Gaspard Tréhet et Guillaume Aufroy, lesquels avaient été, avec ledit Lefébure, asséeurs et collecteurs, des tailles de BRÉTIGNY en l'année 1647. Contrat de mariage en Bon Geufroy, vigneron à Villebousain, paroisse de LONGPOND, d'une part, et Claude Lecompte, fille des feus Charles Lecompte et Jeanne Lejars, d'autre part. Autre entre Guillaume de Scerseau, natif de la paroysse de Bouscé, en l'évesché de Scéés, fils des feus Gille et Jeanne Duboys, d'une part, et Claude Bontroys, veuve d'Étienne Boyscière, vivant, charretier au PLESSIS-PÂTÉ, d'autre part. Marché pour le curage et la vidange de tous les fossés des fermes de la Justice et de Vatonne, fait entre divers, d'une dpart, et d'autre part, Louis Ollivier, chevalier, marquis de LEUVILLE, lieutenant-général des armées du Roi en Champagne et Picardie, acceptant par Guillaume Bourrée, procureur au siège royal de MONTLHÉRY. Fragment d'acte concernant un marché fait entre Jean Foucquet, vigneron, et Robert Laisné, meunier au moulin de Grosteau, pour travaux à exécuter sur les bords de la rivière. [liasse, 10 pièces, papier].

Date

1651

Cote

E/5382

Résultat n°40
BRETIGNY-SUR-ORGE. - Le Carouge. Editeur Robert.
.

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