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  1. Résultat n°1

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)
    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...
    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

    Date

    1845-1963

    Cote

    4X/3

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

    Date

    1906-1942

    Cote

    3X/3

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

    Date

    1798-1953

    Cote

    2X/4

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Visite du préfet à l'Institut de médecine aérospatiale du Service de santé des armées (IMASSA), 8 février 1996. (2 photos)

    Date

    1996

    Cote

    3552W/107

    • Contexte : 3552W Photothèque (1974-2001).
    • Brétigny-sur-Orge.
    • Visite du préfet à l'Institut de médecine aérospatiale...
  9. Résultat n°9

    Visite de François Léotard, ministre de la Défense, au centre d'essais en vol, 9 janvier 1995. (4 photos)

    Date

    1995

    Cote

    3552W/91

    • Contexte : 3552W Photothèque (1974-2001).
    • Brétigny-sur-Orge.
    • Visite de François Léotard, ministre de la Défense,...
  10. Résultat n°10

    Communauté d'Agglomération Sénart Val de Seine, Brétigny-sur-Orge, Montgeron.

    Date

    2012

    Cote

    3545W/21

    • Contexte : 3545W Financement de la politique de la ville : dossiers...
    • Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS).
    • 2012.
    • Communauté d'Agglomération Sénart Val de Seine, Brétigny-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Brétigny-sur-Orge, Saint-Michel-sur-Orge et Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Date

    2016

    Cote

    3542W/25

    • Contexte : 3542W Rapports à la Commission Permanente ; dossiers...
    • Projets Associatifs et Communaux des Territoires Essonniens...
    • Brétigny-sur-Orge, Saint-Michel-sur-Orge et Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE POLITIQUE DE LA VILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Place Pierre Venin. PC 091-103-10-2-0033.

    Date

    2010

    Cote

    3495W/163

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Brétigny-sur-Orge.
    • Gare SCNCF.
    • Place Pierre Venin. PC 091-103-10-2-0033.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Avenue Pierre Brossolette. PC 091-103-09-20005-1.

    Date

    2010

    Cote

    3495W/135

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Brétigny-sur-Orge.
    • Gare SCNCF.
    • Avenue Pierre Brossolette. PC 091-103-09-20005-1.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Avenue Pierre Brossolette. PC 091-103-09-20005.

    Date

    2009

    Cote

    3495W/134

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Brétigny-sur-Orge.
    • Gare SCNCF.
    • Avenue Pierre Brossolette. PC 091-103-09-20005.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  15. Résultat n°15

    OPHLM OPIEVOY, chemin du Vieux Pavé. PC 091-103-06-M-1052.

    Date

    2007

    Cote

    3495W/33

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Brétigny-sur-Orge.
    • OPHLM OPIEVOY, chemin du Vieux Pavé. PC 091-103-06-M-1052.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Support n° ME70 de la ligne d'énergie électrique SNCF 90 kV Loges-Villejust-Les Saugées A2, support n°70 ligne d'énergie électrique. PC 091-103-06-C-1025.

    Date

    2006

    Cote

    3495W/32

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Brétigny-sur-Orge.
    • Gare SCNCF.
    • Support n° ME70 de la ligne d'énergie électrique SNCF...

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Support n° MD69 de la ligne d'énergie électrique SNCF 90 kV Chartreux-Loges-Les Saugées A1, Support n°69 ligne d'énergie électrique. PC 091-103-06-C-1024.

    Date

    2006

    Cote

    3495W/31

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Brétigny-sur-Orge.
    • Gare SCNCF.
    • Support n° MD69 de la ligne d'énergie électrique SNCF...

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  18. Résultat n°18

    A - Z.

    Date

    2018

    Cote

    3457W/1

    • Contexte : 3457W - 9 dossiers d'agrément des assistantes maternelles...
    • A - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE D'ARPAJON (service versant)

  19. Résultat n°19

    Rezonne, Sciana, syndicat Intercommunal des 2 vallées, théâtre de Brétigny, CAC de Brétigny, théâtre de l'Agora- TELIF (VIA-91).

    Date

    2017

    Cote

    3454W/11

    • Contexte : 3454W Dossiers d'instruction des demandes de subventions,...
    • Opérateurs structurants.
    • Rezonne, Sciana, syndicat Intercommunal des 2 vallées,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Opéra de MASSY, Maison de Banlieue, REZONNE, S.I. des deux vallées, SIANA, théâtre de Brétigny, CAC de Brétigny, Théâtre de l'Agora.

    Date

    2016

    Cote

    3453W/27

    • Contexte : 3453W Dossiers d'instruction des demandes de subventions....
    • Opérateurs structurants.
    • Opéra de MASSY, Maison de Banlieue, REZONNE, S.I. des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur)