Brétigny-sur-Orge (2002-2007), communes de la communauté de communes du Val d'Essonne (CCVE) (2003-2011).

Aide à la recherche

3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement pour l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) des abris-bus (1991-2014)

Déplier tous les niveaux

Dossiers de demande et de suivi d'aménagement pour l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) des abris-bus.

Cote/Cotes extrêmes

3303W/1-4

Date

1991-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,60 ml

4 article(s)

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur)

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITES / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/10/2023

Mode de classement

Chronologique.

Mots clés matières

mobilier urbain, personne handicapée, aménagement, transport en commun

Mots clés typologiques

plan

Correspondances, compte-rendu de réunions, délibérations communales, plans descriptifs des arrêts.

Cote/Cotes extrêmes

3303W/1-3

Date

1991-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

compte rendu, correspondance