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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

    Date

    1798-1953

    Cote

    2X/4

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Courdimanche-sur-Essonne et Boutigny-sur-Essonne, ZAC du Château de Belesbat.

    Date

    1974-1980

    Cote

    3336W/49

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Courdimanche-sur-Essonne et Boutigny-sur-Essonne, ZAC...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/35

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

    Date

    2015-2015

    Cote

    3256W/7

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide à l'achat matériel des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/1

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais, Code fiche n°438, arrêté d'abrogation le 26 avril 2004.

    Date

    1996-2004

    Cote

    3073W/31

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Boutigny-sur-Essonne, résidence Saint-Jacques (2005).

    Date

    1999-2005

    Cote

    2938W/1

    • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

    • Plaintes sur les établissements médico-social pour...
    • Boutigny-sur-Essonne, résidence Saint-Jacques (2005).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 131 Sarl alhyane Boutigny-sur-Essonne 91820.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/13/2

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 130-149 ; 151.
    • N° 131 Sarl alhyane Boutigny-sur-Essonne 91820.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, les 3 et 10 décembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/36/8

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, les 3 et 10 décembre 2017 : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2737W/187

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  13. Résultat n°13

    BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; BREUX-JOUY.

    Date

    2009-2016

    Cote

    2737W/148

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ;...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  14. Résultat n°14

    AVRAINVILLE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; SAVIGNY-SUR-ORGE ; VIRY-CHATILLON le 26 janvier 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2737W/120

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • AVRAINVILLE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; SAVIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  15. Résultat n°15

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/39 SACLAY, n°81/40 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, n°81/41 PARAY-VEILLE-POSTE (novembre 1981) ; n°81/42 ETAMPES, n°81/43 ETRECHY (décembre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/31, n°81/32 (novembre 1981) ; n°81/28, n°81/33, n°81/34 (décembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2657W/33

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/03 ATHIS-MONS, n°81/03 suite ATHIS-MONS, n°81/04 GOMETZ-LE-CHATEL (février 1981). Jugements d'indemnisation n°80/46, n°81/05 BOUTIGNY SUR ESSONNE (février 1981) ; n°80/44 PARAY-VIEILLE-POSTE, VERRIERES LE BUISSON (mars 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2657W/25

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°78/01 MARCOUSSIS, n°78/02 MARCOUSSIS, n°78/02 suite MARCOUSSIS, n°78/03 EGLY, n°78/04 PALAISEAU, n°78/05 JUVISY-SUR-ORGE, n°78/06 VIRY-CHATILLON (janvier 1978) ; n°78/07 RICHARVILLE, n°78/08 ITTEVILLE, n°78/09 VIRY-CHATILLON, n°78/10 BALLAINVILLIERS, n°78/10 LINAS, n°78/11 PALAISEAU (février 1978) ; n°78/13 MASSY, n°78/14 MARCOUSSIS, n°78/34 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (mars 1978) ; n°78/12 PALAISEAU, n°78/15 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE (avril 1978) ; n°78/17 ETAMPES, n°78/18 ATHIS-MONS, n°78/19 VILLIERS-SUR-ORGE - BALLAINVILLIERS, n°78/20 VIRY-CHATILLON, n°78/21 LONGJUMEAU, n°78/22 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°78/23 LEUVILLE - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/24 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (mai 1978) ; n°78/16 AVRAINVILLE - EGLY, n°78/25 VILLIERS-LE-BACLE, n°78/26 suite DOURDAN, n°78/27 BALLAINVILLIERS (juin 1978) ; n°78/26 LINAS, n°78/27 BOISSY-LE-SEC, n°78/28 MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/29 NAINVILLE-LES-ROCHES, n°78/30 VIRY-CHATILLON, n°78/31 JUVISY-SUR-ORGE (juillet 1978) ; n°78/32 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/33 ETAMPES-MORIGNY-CHAMPIGNY, n°78/35 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/36 MARCOUSSIS, n°78/37 IGNY, n°78/38 BREUILLET (septembre 1978) ; n°78/39 MONTGERON, n°78/40 VIRY-CHATILLON, n°78/41 BIEVRES (novembre 1978) ; n°78/42 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°78/43 AVRAINVILLE - EGLY (décembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2657W/16

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/28

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  19. Résultat n°19

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ARACADE BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; PLURIS SERVICE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASSISTANCE PLUS VITRY LE FRANCOIS ; SERFA VIRY-CHATILLON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE MANDATAIRE VIRY-CHATILLON.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/24

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS FAMILIALES ANGERVILLE ; AGDVO ARPAJON ; ASS ARPAJON ; LANCEMENT ARPAJON ; MAISM ATHIS-MONS ; AFFAD IDF ATHIS-MONS ; ASS DE SERVICE BIEVRES ; AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ARCADE DE BOUTIGNY ; RELAIS EMPLOI BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2004

    Cote

    2570W/18

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BALLAINVILLIERS, CORBREUSE, BIÈVRES, BOUTIGNY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/400

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLENEUVE SUR AUVERS, TIGERY, VAYRES, ORMOY, LES ULIS, ARPAJON, CHALOU MOULINEUX, MOIGNY SUR ECOLE, CHILLY MAZARIN, BOUTIGNY SUR ESSONNE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/356

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/346

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/265

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers COURCOURONNES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/225

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOULLAY-LES-TROUX, BOISSY-LE-SEC, BOISSY LE CUTTÉ (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/161

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUTIGNY-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOISSY-LE-CUTTÉ (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/50

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUTERVILLIERS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrats départementaux triennaux : dossiers FLEURY-MÉROGIS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, GUIBEVILLE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers FLEURY-MÉROGIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

    Date

    1997-2006

    Cote

    2359W/48

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  31. Résultat n°31

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°338 bis: DIG et autorisation de construire 1 clapet mobile à SERMAISE par le SIVOA ; n°339 : enrochement des berges de Seine à RIS-ORANGIS - ELF-ANTARGAZ (Dossier non soumis à la loi sur l'eau) ; n°341 : DIG et autorisation de réhabiliter les ouvrages hydrauliques par le SIARCE à BOUTIGNY et COURDIMANCHE.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°588 (91-2005-00004) : rejet des eaux pluviales route départementale RD207, route nationale RN 20 - Conseil Général de l'Essonne ; n°548 : mise en oeuvre d'un étang à CROSNE - communauté du Val d'Yerres ; n°557 : curage partiel du lac du port sud à BREUILLET - Syndicat des copropriétaires de la résidence du port sud ; n°563 : aménagement du site du lavoir à YERRES - SIARV ; n°564 et 564 bis : plan d'épandage des boues à BOUTIGNY - SIARV BOUTIGNY, VAYRES-SUR-ESSONNE.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription de la place du Marché et des rues avoisinantes ; BIEVRES : demande de classement du Domaine des Mathurins ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE : parc et château de Bellesbat ; BURES-SUR-YVETTE : parc de Grande Maison ; Projet de protection des Vallées de la Louette et de la Chalouette ; CHAMARANDE : classement du parc du château, travaux dans le Parc ; CHEVREUSE : classement de la Vallée.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/51

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité NICOL, CHAMPS, MAINGAUD, MANON, THEVENIN, BOURY, GAFOUR, SLIMANI, AUBRAY, FOSSIER, BOYER, MOREL, PRADEAU, autorisation ouverture M.CARTRON. Dossiers sites et paysages : SIARCE, travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE, PC Mme KOSKAS à VAUHALLAN, PD et PC SCI SANTANA à VAUHALLAN, PD et 2 PC Université PARIS SUD sur le Domaine de Launay à ORSAY, PC M.PICAULT à AUVERS-SAINT-GEORGES, Commune LONGPONT-SUR-ORGE, PC extension du groupe scolaire Lormoy, PC M. SERGENT à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PC M.CHANTREL à BIEVRES, PD I.M.E. Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY, présentation de l'état des lieux des sites inscrits et classés en Ile-de-France et en Essonne (15 juin 2004). Dossiers sites et paysages : PC M.AUBERGER à ITTEVILLE, Commune de BOURAY-SUR-JUINE, PC extension de la salle du Noyer Courteau, PD et PC S.I.A.V.B. à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune de BURES-SUR-YVETTE, PC construction de la maison de petite enfance, PC M.PRIMET à BIEVRES, PC M.FALCON de LONGEVIALLE à VILLECONIN, programme des travaux de restauration du Domaine de CHAMARANDE (7 octobre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2136W/7

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, plan de gestion forestière du Parc de Jeurre à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.FRANCIOSA à BIEVRES, 2 PD INRA à BIEVRES, PC FICEVY à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PD et PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PC E.D.F. à VAUHALLAN, Société du Domaine de BELESBAT, autorisation travaux à VAYRES-SUR-ESSONNE, PC Commune de YERRES : travaux dans le Parc Caillebotte. Dossiers faune sauvage : certificats de capacité DORVEL, DURAND, CHAUVELIER, LEBLANC, BARANOWSKI, MULLER (3 juillet 2002). Dossiers sites et paysages : PC M. BUSNEL à BIEVRES, PC M.FRESSON à BIEVRES, SIAVB : travaux hydrauliques à BIEVRES, PC M.PELLE à BIEVRES, PC M.SAUTEL à BUNO-BONNEVAUX, SIARCE : travaux hydrauliques à BUNO-BONNEVAUX, PC M.BRUNEEL à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC Université PARIS SUD à ORSAY, PC M.WIRENIUS à VAUHALLAN, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC SCI MARIENTHAL à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Commune de BIEVRES. Dossier protection de la nature : projet d'arrêté de Biotope sur le site des Etangs Baleine et Brûle-Doux à FORGES-LES-BAINS (28 janvier 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2136W/5

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'AUTHON-LA-PLAINE : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1931), syndicat des travailleurs de l'agriculture (1946-1947) ; AVRAINVILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; BALLANCOURT : syndicat des ouvrières et ouvriers et parties similaires des papeteries de Ballancourt (1939-1947) ; syndicat des fournitures dentaires (1945-1946), syndicat agricole local (1945-1947), union départementale des enseignements de la conduite de l'Essonne (1982-1983) ; BALLAINVILLIERS : syndicat agricole local (1936-1955), syndicat de défense des propriétaires et des exploitants des terres de Ballainvilliers, Villiers-sur-Orge et Epinay-sur-Orge (1960), syndicat agricole intercommunal affilié à la fédération des syndicats de l'Ile-de-France (1976-1977) ; BAULNE et LA-FERTE-ALAIS : syndicat intercommunal (1947) ; BIEVRES : association amicale La Fraise (1938) ; union confédérale des retraités CGT section de Bièvres (1979), section de l'Essonne du syndicat national des masseurs kinésithérapeutes (1981-1983) ; BLANDY : syndicat agricole (1930-1945) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; BOIGNEVILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; BOISSY-LA-RIVIERE : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du moulin des Cleres (1947) ; BONDOUFLE : syndicat indépendant des travailleurs de la société Sanelis (1977-1992) ; BOISSY-LE-SEC : syndicat agricole local (1945-1947) ; syndicat FO de la société Harrys (1995) ; BOUTERVILLIERS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1926-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat Cidunati des taxis de l'Essonne (1976), syndicat Cidunati des foires et des marchés de l'Essonne (1977-1979) ; BOUTIGNY : chambre syndicale des exploitants de carrières de grès de Seine et Oise et régions limitrophes (1932), syndicat des ouvriers des carrières à grès et meuliers du département (1936-1955), chambre syndicale des maîtres artisans carriers à grès de Seine et Oise (1939), syndicat des ouvriers agricoles bûcherons et travaux similaires (1944-1945) ; BOUVILLE : syndicat de défense de l'agriculture (1936-1937).

    Date

    1926-1995

    Cote

    2119W/15

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Remembrement rural - VAUGRIGNEUSE extension sur le territoire de la commune d'ANGERVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1977) ; VAUHALLAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), VAYRES-SUR-ESSONNE avec extension dur le territoire de la commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1968), VIDELLES avec extension sur le territoire des communes de BAULNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MOIGNY-SUR-ECOLE et MONDEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1972), VILLENEUVE-SUR-AUVERS avec extension sur le territoire de la commune de BOISSY-LE-CUTTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).

    Date

    1959-1984

    Cote

    2117W/10

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - VAUGRIGNEUSE extension sur le...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Remembrement rural - BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958); BAULNE: procès-verbal des opérations de remembrement (1966); BLANDY: procès-verbal des opérations de remembrement (1952); BOISSY-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1953); BOISSY-LE-CUTTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1963); BOISSY-LE-SEC : procès-verbal des opérations de remembrement (1958-1962); BOUTERVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1952); BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958-1963).

    Date

    1952-1966

    Cote

    2107W/2

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : procès-verbal...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement et extension de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du parc péri-urbain à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement des locaux scolaires à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'une réserve foncière à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 5 et du chemin départemental 31 à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement du chemin des Prés à la VILLE-DU-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'une école maternelle à ITTEVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la ZAC du Rouillon à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/89

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  40. Résultat n°40

    Construction d'un parking d'intérêt régional à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Servitude de passage de canalisations d'eau en terrain privé, communes de GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/60

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un parking d'intérêt régional à CORBEIL-ESSONNES....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  41. Résultat n°41

    Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 19 à LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un hôtel des Postes, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/53

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  42. Résultat n°42

    Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Renforcement du réseau en eau potable sur le territoire des communes de SAINTRY-SUR-SEINE et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville d'EVRY, COURCOURONNES, lieu-dit la Garenne. - Expropriations : dossier de procédure (1971).à du Chemin départemental 74, commune de CHEVANNES. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute H6, commune de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement du chemin départemental 105, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Extension du collège de MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/17

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  43. Résultat n°43

    Construction du collège des Sablons à VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Rénovation urbaine du quartier Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Agrandissement du cimetière et construction scolaire à VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM), commune de BALLANCOURT. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement du chemin du Chevauru à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Création d'un passage pour piétons entre les quartiers de l'Abbaye et le centre de la commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    2059W/7

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction du collège des Sablons à VIRY-CHATILLON....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  44. Résultat n°44

    Service d'accueil de jeunes enfants Maison de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE géré par la Réunion protestante de charité association Coquerel. - Transfert d'activité de MAISSE à BOUTIGNY avec extension de capacité de 14 à 18 places : projet de conception générale (1998), plans, rapport d'opportunité (1998), attribution de subvention (1998), conformité (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2018W/16

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'accueil de jeunes enfants Maison de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE gérés par l'association Réunion protestante de charité. - Comptes administratifs (1996-1997). Dossier de création du foyer de CROSNE : arrêté (1962), convention (1971), arrêté d'autorisation d'extension à 35 places (1988). Demande de subvention pour l'achat d'une maison d'enfants à caractère social à VIRY-CHATILLON (1992) ; service d'accueil éducatif de DRAVEIL : activités, budget, présentation du fonctionnement (1996-1998). Echec des négociations entre l'association Accueil Notre Dame d'ATHIS-MONS déclarée en état de liquidation amiable et l'association Réunion protestante de charité gestionnaire du foyer Coquerel à CROSNE pour la reprise de la maison d'enfants à caractère social d'ATHIS-MONS de 41 places : correspondance, arrêté d'habilitation (1991), proposition de reprise (1991), arrêté portant cessation d'activité de la MECS d'ATHIS-MONS et transfert de l'activité dans les foyers de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, arrêté du 21 février portant habilitation d'une MECS dans ces 2 communes. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Aménagement d'un foyer Coquerel pour mise en conformité : dossier technique, financement, plans, descriptif des travaux, notes (1998-2003).

    Date

    1962-2003

    Cote

    2018W/15

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE,...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/557

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  47. Résultat n°47

    Industries : certificats de conformité pour les communes A à B, et LISSES.

    Date

    1985

    Cote

    2006W/549

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Industries : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  48. Résultat n°48

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/483

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  49. Résultat n°49

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de BOISSY-LA-RIVIÈRE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIÈRE-LES-SCELLÉS, BOUVILLE, BUNO-BONNEVEAUX.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/451

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  50. Résultat n°50

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de A à BR.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/401

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/394

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM....

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/130

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  53. Résultat n°53

    Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de SAVIGNY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, MONDEVILLE, SAINT-CHERON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, DOURDAN, ETAMPES, MONTGERON et ARPAJON).

    Date

    1981

    Cote

    2006W/102

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  54. Résultat n°54

    Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de PUSSAY, SAINT-ESCOBILLE, ANGERVILLE, DOURDAN, SAINT-CHERON, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LA FERTE-ALAIS, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE et PUISELET-LE-MARAIS).

    Date

    1980

    Cote

    2006W/95

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  55. Résultat n°55
    Plans minutes de conservation : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1955-1974), sections A, B, C, D, E, G, I, K, L, M, N, P, Q, R, S, ech. 1/2000 (1955) ; sections C, D, ZA, ech. 1/2000 (1974) ; sections F, H, ech. 1/1000 (1955), NB, papier, 105x80 [21 plans].

    21 medias

    Plans minutes de conservation : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1955-1974), sections A, B, C, D, E, G, I, K, L, M, N, P, Q, R, S, ech. 1/2000 (1955) ; sections C, D, ZA, ech. 1/2000 (1974) ; sections F, H, ech. 1/1000 (1955), NB, papier, 105x80 [21 plans].

    Date

    1955-1974

    Cote

    2002W/17

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

    Date

    1996-2003

    Cote

    1962W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  57. Résultat n°57

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/21

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 81 à 115 de BOISSY-LE-SEC à BRUYERES-LE-CHATEL (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/2

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 064 à 100 BIEVRES à BOUVILLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/2

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/129

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  64. Résultat n°64
    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1955, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B, C, D, E, G, I, K, L, M, N, P, Q, R, S, 1955, Ech. 1/2000, sections F, H, 1955, Ech. 1/1000, section ZA, 1974, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [19 plans].

    19 medias

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1955, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B, C, D, E, G, I, K, L, M, N, P, Q, R, S, 1955, Ech. 1/2000, sections F, H, 1955, Ech. 1/1000, section ZA, 1974, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [19 plans].

    Date

    1955-1974

    Cote

    1890W/17

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, plans minutes de conservation...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

    Date

    1830-1962

    Cote

    1781W/113

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  66. Résultat n°66

    Direction départementale de l'Equipement, subdivision de LA FERTE-ALAIS.- Routes nationales et départementales, comptabilité : livres de comptabilité, carnet d'attachement par communes et par entreprises, bordereau des pièces comptables (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1781W/112

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Direction départementale de l'Equipement, subdivision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  67. Résultat n°67

    BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983). BOISSY-LE-CUTTE.- Demande de permis de démolir : plan (1984). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.- Demande de permis de démolir : plans (1982-1983), démolition de la sacristie de l'église (1983). BUNO-BONNEVAUX.- Demande de permis de démolir : plans, coupes (1982). CERNY.- Demande de permis de démolir : 1 photographie (1983-1984). DANNEMOIS.- Demande de permis de démolir : plans, 4 photographies (1982). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Demande de permis de démolir : plans, 1 photographie (1982).

    Date

    1982-1984

    Cote

    1781W/110

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BAULNE.- Demande de permis de démolir (1982-1983)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/97

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    Chemin départemental 153.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Boutigny-sur-Essonne, Mondeville et Vayres-sur-Essonne : arrêtés d'autorisation de travaux (1967-1979), (1985-1988). Chemin départemental 372.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Courances et Milly-la-Forêt : arrêtés d'autorisation de travaux (1941-1988).

    Date

    1941-1988

    Cote

    1781W/89

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemin départemental 153.- Demandes d'alignement par...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    Chemin départemental 105.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Milly-la-Forêt : arrêtés d'autorisation de travaux (1951-1979) ; demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Boutigny-sur-Essonne, la Ferté-Alais et Guigneville-sur-Essonne et Milly-la-Forêt : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1951-1988

    Cote

    1781W/87

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemin départemental 105.- Demandes d'alignement par...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    Chemin départemental 105.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Boutigny-sur-Essonne, la Ferté-Alais et Guigneville-sur-Essonne : arrêtés d'autorisation de travaux (1967-1979).

    Date

    1967-1979

    Cote

    1781W/86

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Chemin départemental 105.- Demandes d'alignement par...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Virages de Pasloup sur le chemin départemental n° 105.- Travaux de rectification : projet de marché public (1982), planning et exécution des travaux, correspondance, comptes-rendus de visites de chantier, réunion des concessionnaires (1982-1983). Traversée d'une canalisation électrique sous les voies SNCF (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1781W/56

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Virages de Pasloup sur le chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Virages de Pasloup sur le chemin départemental n° 105.- Travaux de rectification : avant projet sommaire, correspondance, plans, études (1978-1982) ; enquête préalable, expropriations, piquetage, litige avec Albert Castel, arpentage, enquête et état parcellaires, demande de crédits (1980-1983).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1781W/55

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Virages de Pasloup sur le chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Virages de Pasloup sur le chemin départemental n° 105.- Projet de rectification : avant projet sommaire, devis, dossiers des alignements, étude, plans, rapport sur le caractère dangereux des virages (1972-1977) ; enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : enquête parcellaire, plans (1976-1977).

    Date

    1972-1977

    Cote

    1781W/54

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Virages de Pasloup sur le chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Déplacement d'un transformateur EDF (1980-1981). Aménagement des îlots de carrefour et des accès et engazonnement des remblais : comptabilité, marché public (1980-1981). Pose de panneaux de signalisation : plans de signalisation (1980). Pose de glissières de sécurité (1980). Dépenses supplémentaires : détails comptables (1978-1981).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1781W/53

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Exécution de la chaussée : comptabilité, marché public, plans (1980-1981) ; exécution des enrobés : marché public (1979-1981).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1781W/52

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Exécution des terrassements : plans des travaux, marché public, avenant, comptabilité, épure d'implantation, terrassement, fourniture du tout venant (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1781W/51

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78
    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : reconnaissance géotechnique préliminaire, rapport du laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement) (1978). Culées de l'ouvrage d'art : étude de construction par le laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement), 2 photographies avant travaux, plans, témoins de durabilité, sondages, comptabilité (1978-1980), marché public (1978). Construction d'un pont sur l'Essonne : plans (1978-1979).

    1 media

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : reconnaissance géotechnique préliminaire, rapport du laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement) (1978). Culées de l'ouvrage d'art : étude de construction par le laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement), 2 photographies avant travaux, plans, témoins de durabilité, sondages, comptabilité (1978-1980), marché public (1978). Construction d'un pont sur l'Essonne : plans (1978-1979).

    Date

    1978-1985

    Cote

    1781W/50

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux 105 et 449.- Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : correspondance générale, indemnités de dommages des particuliers, prise de possession anticipée des terrains de l'emprise, dossier d'enquête parcellaire, état parcellaire (1975-1981) ; projet de raccordement au chemin rural n° 58 : plans, projet de déviation (1976-1979) ; construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : sondages du terrain, plans, marché public (1976-1979).

    Date

    1975-1981

    Cote

    1781W/49

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux 105 et 449.- Ancien projet : plans, avant-projet sommaire, documents d'étude, plan et calculs des terrassements, projets de carrefours giratoires (1973-1979). Nouveau projet : correspondance générale (1973-1981), Avant-projets sommaires (1974-1979).

    Date

    1973-1981

    Cote

    1781W/48

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)