BOUTERVILLIERS - Recherche

1

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

Date

1937-1938

Cote

EDEPOT73 1K/15

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

2

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

3

BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de réparation ; fontaine, réparation (1885).

Date

1885

Cote

EDEPOT73 3N/1

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

4

11 medias

1841.

Date

1841

Cote

6M/41

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
Boutervilliers.
1841.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Arrêté préfectoral autorisant la construction d'une ligne téléphonique à BOUTERVILLIERS (1929). Courrier de la direction régionale de la poste relative à la distribution télégraphique (1931).

Date

1929-1931

Cote

EDEPOT73 2O/5

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

6

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Producteur :

BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

7

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

8

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés et réformés de guerre, soins médicaux prodigués : listes de bénéficiaires, circulaire relative à la délivrance des cartes d'invalidité et cartes de priorité (1922 - 1925). Soins médicaux, règlementation (1921 - 1930).

Date

1921-1930

Cote

EDEPOT73 5Q/4

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

9

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BOUTERVILLIERS 1818-1899).

Date

1818-1899

Cote

3U/2191

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

10

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

Date

1945

Cote

EDEPOT73 1K/14

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

11

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux relatifs à l'infection d'étables par la fièvre aphteuse (1899).

Date

1899

Cote

EDEPOT73 5I/3

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

12

1 media

BOUTERVILLIERS. - Section B - Village (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 62x99 (1824).

Date

1824

Cote

3P/3909

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
BOUTERVILLIERS. - Section B - Village (le), 1, ech....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit, construction d'une chambre : délibération, plan, devis (1896).

Date

1896

Cote

EDEPOT73 3M/1

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit,...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

14

BOUTERVILLIERS - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Dons d'ouvrages : reçu [23 volumes] (1882).

Date

1882

Cote

EDEPOT73 1R/2

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Instruction publique, sciences, arts...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

15

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.
Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

16

258 medias

BOUTERVILLIERS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1831-1860).

Date

1831-1860

Cote

4E/317

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
BOUTERVILLIERS. Naissances, mariages, décès : registre...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

17

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/354

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

18

Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

Date

1818-1850

Cote

4R/1

Contexte : 4R GARDE NATIONALE ET GARDES SPECIAUX (1815-1816)
Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

BOUTERVILLIERS - Contributions. - Contributions directes : registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1897-1946

Cote

EDEPOT73 1G/15

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Contributions. - Contributions directes...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

20

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Boutervilliers (1720 - 1725). Terrier du fief de LA FOULLERIE, sis à ETAMPES, et de la seigneurie de BOUTERVILLIERS, appartenant à Pierre-Paul SAVARY, chevalier, rédigé par GUDIN, notaire à ETAMPES.

Date

1720-1725

Cote

E/1457

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Boutervilliers...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

Date

Cote

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

Cote

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

Producteur :

BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de réparation ; fontaine, réparation (1885).

Date

Cote

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

1841.

Date

Cote

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

Producteur :

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Arrêté préfectoral autorisant la construction d'une ligne téléphonique à BOUTERVILLIERS (1929). Courrier de la direction régionale de la poste relative à la distribution télégraphique (1931).

Date

Cote

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

Cote

Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

Producteur :

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés et réformés de guerre, soins médicaux prodigués : listes de bénéficiaires, circulaire relative à la délivrance des cartes d'invalidité et cartes de priorité (1922 - 1925). Soins médicaux, règlementation (1921 - 1930).

Date

Cote

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BOUTERVILLIERS 1818-1899).

Date

Cote

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Producteur :

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

Date

Cote

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux relatifs à l'infection d'étables par la fièvre aphteuse (1899).

Date

Cote

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

BOUTERVILLIERS. - Section B - Village (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 62x99 (1824).

Date

Cote

Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

Producteur :

BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit, construction d'une chambre : délibération, plan, devis (1896).

Date

Cote

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

BOUTERVILLIERS - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Dons d'ouvrages : reçu [23 volumes] (1882).

Date

Cote

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

Cote

Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

Producteur :

BOUTERVILLIERS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1831-1860).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :