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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1926.

    27 medias

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6M/39

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Bouray-sur-Juine.
    • 1926.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3
    BOURAY-SUR-JUINE. - Une vue sur la Juine, Chemin-Demigny, 1908, 3 mots, 5 c, ad., coloriée.

    1 media

    BOURAY-SUR-JUINE. - Une vue sur la Juine, Chemin-Demigny, 1908, 3 mots, 5 c, ad., coloriée.

    Date

    1908

    Cote

    2FI24/42

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BOURAY-SUR-JUINE
    • BOURAY-SUR-JUINE. - Une vue sur la Juine, Chemin-Demigny,...
  4. Résultat n°4

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  5. Résultat n°5

    MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Six Registres des causes de septembre 1676-avril 1684, avril 1684-septembre 1687, octobre 1687-septembre 1691, janvier 1692-juillet 1709, avril 1712-février 1714, ,juillet -septembre 1716 voir 27j14 ; Cinq registres d'audiences en plusieurs fascicules de octobre 1716-septembre 1720, janvier 1723-juillet 1726, octobre 1726-septembre 1728, septembre 1728-février 1730, octobre 1736-avril 1739 voir 27j31.Un registre d'audiences novembre 1720-février 1722 voir 27j107 Procédure criminelle : dix registres d'audiences (2 juillet 1739-24 septembre 1744), (12 novembre 1744-12 juin 1755), (4 août 1755-21 avril 1763), (9 mai 1763-11 juin 1765), (22 août 1765-23 novembre 1775), (11 janvier 1776-12 juin 1777) (10 juillet 1777-9 septembre 1779), (7 octobre 1779-13 décembre 1781), (3 janvier 1782-10 août 1786), (16 janvier 1787-16 décembre 1790)

    Date

    1739-1790

    Cote

    B/2150

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
    BOURAY-SUR-JUINE. - La rue Haute et les vieilles chaumières, Niémack, 5 mots, 5 c, ad.

    1 media

    BOURAY-SUR-JUINE. - La rue Haute et les vieilles chaumières, Niémack, 5 mots, 5 c, ad.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI24/18

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BOURAY-SUR-JUINE
    • BOURAY-SUR-JUINE. - La rue Haute et les vieilles chaumières,...
  7. Résultat n°7

    41

    Date

    Entre le 1er septembre 2020 et le 30 novembre 2020

    Cote

    PER643/4/41

    • Contexte : BOURAY-SUR-JUINE : Bulletin municipal PER643 (1979-...)

    • N° 38-51 (janvier 2020-...)
    • 41
  8. Résultat n°8
    BOURAY-SUR-JUINE. - Château de la Boissière, Royer.

    1 media

    BOURAY-SUR-JUINE. - Château de la Boissière, Royer.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI24/4

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BOURAY-SUR-JUINE
    • BOURAY-SUR-JUINE. - Château de la Boissière, Royer....
  9. Résultat n°9

    Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District de MAISSE, 1994 ; Dourdan, 1993, 1996 ; S.I.A. LARDY, BOURAY, JANVILLE, SAINT-VRAIN ; S.I.A.R.V.S.G., 1993 ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; MORANGIS, 1994 ; S.I. Equipement Vallée Bièvre-Yvette, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1993 ; CHAMPCUEIL, 1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1484W/14

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE, 1993 ; BREUX-JOUY, 1994 ; District...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11
    BOURAY-SUR-JUINE. - Le pont de Cochet, 1905, 3 lignes, 20 c, ad.

    1 media

    BOURAY-SUR-JUINE. - Le pont de Cochet, 1905, 3 lignes, 20 c, ad.

    Date

    1905

    Cote

    2FI24/28

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BOURAY-SUR-JUINE
    • BOURAY-SUR-JUINE. - Le pont de Cochet, 1905, 3 lignes,...
  12. Résultat n°12

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  13. Résultat n°13
    BOURAY-SUR-JUINE. - La villa de la Juine, Niémark, 1909, 1 mot, 5 c, ad.

    1 media

    BOURAY-SUR-JUINE. - La villa de la Juine, Niémark, 1909, 1 mot, 5 c, ad.

    Date

    1909

    Cote

    2FI24/44

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BOURAY-SUR-JUINE
    • BOURAY-SUR-JUINE. - La villa de la Juine, Niémark,...
  14. Résultat n°14
    BOURAY-SUR-JUINE. - Vue générale du château de Lardy, Pelletier, 1917, 2 mots, 5 c, ad.

    1 media

    BOURAY-SUR-JUINE. - Vue générale du château de Lardy, Pelletier, 1917, 2 mots, 5 c, ad.

    Date

    1917

    Cote

    2FI24/22

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BOURAY-SUR-JUINE
    • BOURAY-SUR-JUINE. - Vue générale du château de Lardy,...
  15. Résultat n°15

    Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Etat des journées d'ouvriers : journées de lessive et de repassage, journées des hommes pour l'entretien des jardins, journées du charron, du scieur de long, du carrier (1848-1880). Appointements, gages, frais de journées (1847-1881). Impositions, contributions directes (1847-1880). Rentes viagères ou perpétuelles, pensions viagères (1847-1881).

    Date

    1847-1881

    Cote

    27J/67

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 170 - Contrat de mariage entre François-Denis Baron, régisseur de la terre et marquisat de Saint-Vrain, demeurant au château de Saint-Vrain, fils de défunt François Baron, demeurant au château du Mesnil-Voisin [à Bouray-sur-Juine] et de Marie-Catherine Guiard, demeurant au château dudit Saint-Vrain, et, Marie-Anne Lallouette, demeurant au château de Leudeville, fille d'Antoine Lallouette, concierge audit château de Leudeville et de défunte Françoise Hautefeuille. Témoin du futur époux : Mathurin-Ambroise de La Vallée, prêtre-curé dudit Leudeville, son ami. Témoins de la future épouse : Antoine Lallouette demeurant audit château de Leudeville, son frère et Antoine Hautefeuille, laboureur demeurant en la ferme de Bressonvilliers [à Leudeville], son oncle (27 novembre 1750).

    Date

    1750

    Cote

    2E45/10

    • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

    • ARPAJON III. - Etienne Dubois : minutes (1745 - 1753)....
    • N° 170 - Contrat de mariage entre François-Denis Baron,...

    Producteur :

    ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Date

    1685-1837

    Cote

    27J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

    Date

    1613-1641

    Cote

    27J/6

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1629).

    Date

    1629

    Cote

    E/4748

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux (1580 - 1785).

    Date

    1580-1785

    Cote

    27J/38

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  21. Résultat n°21
    BOURAY-SUR-JUINE. - Rue de l'église, Geenens.

    1 media

    BOURAY-SUR-JUINE. - Rue de l'église, Geenens.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI24/43

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BOURAY-SUR-JUINE
    • BOURAY-SUR-JUINE. - Rue de l'église, Geenens.
  22. Résultat n°22

    Nous avons interrogé pour vous : Aloïs Raoul, un des responsables 2.0 et organisateur de l'Echo Festival

    Date

    octobre 2018

    Cote

    JAL97/2/224/1

    • Contexte : TOUS ENSEMBLE JAL97 (1964-...)

    • N° 176-249 (février 2009-31 décembre 2023)
    • 224
    • Nous avons interrogé pour vous : Aloïs Raoul, un des...
  23. Résultat n°23

    Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris à Orléans. - Traversées de Chamarande, Etréchy, Guillerval, Lardy, Monnerville, Morigny (1842), Etampes (1842, 1854, 1861, 1926), Angerville (1842, 1926), Bouray-sur-Juine (1854), Chamarande (1863), Etréchy, Lardy (1912), Monnerville (1932) ; doublement des voies entre Brétigny et Etampes (1910-1912) ; établissement de voies de garages entre les stations de Lardy et Chamarande (1908). Ligne d'Auneau à Etampes, section d'Etampes.- Raccordement avec la ligne Paris- Orléans : traversées de Chalo-Saint-Mars, Etampes, Saint-Hilaire (1888-1890).

    Date

    1842-1932

    Cote

    3U/2402

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    PER985/1

    Date

    2006-2012

    Cote

    PER985/1

    • Contexte : COMPTES RENDUS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION...

    • PER985/1
  25. Résultat n°25

    La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme

    Date

    2009

    Cote

    INQUARTO/3229

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme
  26. Résultat n°26

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD26 à BREUILLET ; RD95/ Yvette à BURES-SUR-YVETTE ; RD17 à VERT-LE-PETIT ; RD449 à LA FERTE-ALAIS ; RD449 à BOURAY-SUR-JUINE ; RD74 à ITTEVILLE et à BALLANCOURT ; RD32/ A6 à WISSOUS.

    Date

    1996-2001

    Cote

    1688W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD26 à BREUILLET...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    MORANGIS. - Société civile immobilière (SCI) Italie 20 : permis de construire 91 - 73 - 61839 (1973) ; société civile immobilière (SCI) l'Atlantique : permis de construire 91 - 73 - 61840 (1973). BOURAY-SUR-JUINE. - M. VACHORU REVILLE : permis de construire 91 - 74 - 7834 (1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1553W/3210

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MORANGIS. - Société civile immobilière (SCI) Italie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4773

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    BOURAY-SUR-JUINE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

    Date

    1952-1956

    Cote

    872W/83

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • BOURAY-SUR-JUINE. - Contribution foncière des propriétés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  32. Résultat n°32

    BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/21

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/3400

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
  34. Résultat n°34
    BOURAY-SUR-JUINE. - Jardins des villes, jardins des champs. 4ème journée de la nature et du terroir, Place de l'église, 28 septembre 2003.

    1 media

    BOURAY-SUR-JUINE. - Jardins des villes, jardins des champs. 4ème journée de la nature et du terroir, Place de l'église, 28 septembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    18FI/3762

    • Contexte : AFFICHES

    • BOURAY-SUR-JUINE. - Jardins des villes, jardins des...
  35. Résultat n°35

    Chartes de développement culturel signées avec les municipalités d'ATHIS-MONS, BIEVRES, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, GIF-SUR-YVETTE et JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1735W/7

    • Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.

    • Chartes de développement culturel signées avec les...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/3

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Famille Cornuel- Coulon. - Contentieux : Procédure Gangneux : inventaire de la succession Gangneux, jugement exécutoire, sentence (1672-1676). Compte entre Christophe de Sève seigneur de Cheptainville et Lardy et Marie Cornuel dame du Mesnil Voisin (1676). Procédure pour Magdeleine Guillard contre Jean Coulon, Marie Cornuel et Jean Claude Coulon à propos du fief de la Boissière (1676).

    Date

    1637-1651

    Cote

    27J/10

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Cornuel- Coulon. - Contentieux : Procédure...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  39. Résultat n°39
    1841.

    29 medias

    1841.

    Date

    1841

    Cote

    6M/38

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Bouray-sur-Juine.
    • 1841.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SOUZY-LA-BRICHE - Taxe d'habitation et taxe foncière.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/24

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)