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Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réalisation de l'assainissement : marché n° 2098. COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois l'Epine, réalisation de l'adduction primaire d'eau potable : marché 2092.

1523W/407

1970

COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS Commune

marché public

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

1018W/14

1958

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES

procès-verbal de réunion

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), direction départementale de l'équipement (DDE), direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme (DAFU), direction départementale de l'agriculture (DDA) : correspondance envoyée et reçue (1976-1983). COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Quartier du Bois de l'Epine, aménagement : dossier de présentation (1969). VILLABE, CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1984).

1523W/513

1969-1984

EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan, correspondance

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, implantation de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : plans (1972-1978) ; calcul des droits de branchement des entreprises de la zone de la Marinière au réseau d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1976) ; implantation et règlement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC), de ZAI et de ZAE (Bois de l'Epine, Saint-Guénault, la Marinière, Long Rayage) : cahier de présentation et de prescription d'urbanisme et d'architecture, cahier des charges, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1977).

1523W/1022

1970-1978

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

plan, cahier des charges, correspondance

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

2226W/1

2004

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES

déclaration

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - (EPEVRY), direction générale : chrono départ général (2 novembre - 31 décembre).

1523W/1582

1985

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

chrono

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, recensement de la population : bordereaux.

1523W/906

1990

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

liste nominative

ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème partie

1497W/29

1995

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

document audiovisuel

EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, règlement d'amortissements d'emprunts : engagements de dépenses et de recettes (1974-1982) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY. - EVRY), services communs : engagements de dépenses (1985).

1523W/1055

1974-1985

EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE

pièce comptable

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), souscriptions aux appels d'offres : correspondance, notes, pièces jointes.

1523W/1571

1979-1983

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

correspondance

BONDOUFLE, golf. - Joueurs : une boîte de diapositives (26 juin 1990).

43FI/169

1990

BONDOUFLE

document photographique

Titres féodaux et de familles : Seigneurie de Bondoufle.

E/2935

1404-1614

BONDOUFLE, GRIGNY Commune, YERRES Commune

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie.

1497W/17

1994

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

document audiovisuel

La Marinière, plans de géomètre ; Saucissons du lyonnais ; lot n°4 : station service ; Afu ; Griguer ; Mejac ; Legros ; AIFT ; Cafram ; lycée ; Lux international ; Pizza del Arte ; GTI.

1632W/1

1975-1993

BONDOUFLE

plan

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).

1523W/757

1966-1985

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

procès-verbal de réunion, correspondance

Liste de rentrée des boursiers en lycée (ordre alphabétique des communes : ATHIS-MONS - ETAMPES).

1611W/2

1997-1998

ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune

liste nominative

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses : marchés 90-0107 avec Forclum (1990-1992), 90-0111 avec Sacer (1990-1991), 90-0114 avec Wiam (1990-1993), 90-0115 avec Sitraba (1990-1991), 90-2001 avec Etel et Colas (1990-1993), 90-2007 avec SOBEA (1990-1991).

1523W/2055

1990-1993

EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES

marché public

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlements et encaissements sur les comptes de trésorerie générale et le compte chèques postaux : pièces comptables, relevés bancaires.

1523W/1853

1994

COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES

pièce comptable

BONDOUFLE, CERNY. - Stockage de produits pétroliers.

1488W/129

1972-1977

BONDOUFLE, CERNY

EVRY. - Quartier des Epinettes, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude et aménagement du transport urbain : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1983).

1523W/113

1981-1986

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

correspondance

LA NUIT DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE PRIX DU PATRIMOINE DE L'ESSONNE 1991 Architecture des années 1980.

1422W/119

1991

EVRY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BONDOUFLE, ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MOLIERES (LES), VARENNES-JARCY, GRIGNY Commune, ETATS-UNIS D AMERIQUE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel

Installations classées pour la protection de l'environnement : BONDOUFLE : Constar (1996-1998).

1479W/2

1996-1998

BONDOUFLE

dossier de procédure

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

1487W/1

1993

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

dossier de procédure

Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Pierre AUMONT (juillet - septembre 1662).

E/5492

1662

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE, VERT-LE-GRAND

minute notariale

Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

1776W/89

1969-1972

EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

correspondance, dossier de candidature, déclaration d'intention d'aliéner, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, convention

EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation par l'association interentreprises du caravaning : conventions, notes, pièces jointes, (1982) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de bureaux appartenant à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) pour la régie de l'Agora (lots 52, 57 et 59) : conventions de location, études de prix, (1982) ; réalisation du jardin intérieur : étude financière (1981-1983) ; acquisition de locaux : correspondance avec le Crédit Agricole (1983) ; révision du bilan concernant le centre urbain : bilans financiers (1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartiers Dlaises et de la Fontaine de l'Orme : bilans de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1984-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude sur le budget : plans financiers (1988).

1523W/677

1981-1988

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

bilan comptable, convention, étude

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, réunions du comité du 27 octobre 1982 et 12 janvier 1983 : dossiers présentés par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY).

1523W/260

1982-1983

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

dossier de procédure

Contrôle alimentaire des restaurants des communes de BONDOUFLE aux ULIS (LES).

2685W/9

1991

BONDOUFLE, ULIS (LES) Commune

dossier de procédure

Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, séminaire relatif aux personnes âgées Adaptation de la vie au vieillissement de la population : compte rendu (1987) ; aménagement des équipements de santé : dossiers d'étude (1974-1975) ; réunion inter-villes nouvelles pour les personnes âgées (1981) ; voyage à Chambéry pour les équipements sanitaires et sociaux (1977). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT) et association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) : études (1986-1987). VENDEUIL (Aisne). - Visite des équipements sanitaires et sociaux (1980).

1523W/399

1974-1987

COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES, CHEVANNES, AISNE, SAVOIE

compte rendu, étude

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, Groupe SANDERS ALIMENTS à ATHIS-MONS, SCE, Société Centrale d'Entretien à, WISSOUS, SCS Sol, Conseil, Sondage à MASSY, SCI GIE à BRUNOY, SHC Société d'Hypermarché à CORBEIL-ESSONNES, société SODEPAC (centrale d'achats, stockage, distribution) à MORANGIS, BANQUE SOFINCO à EVRY, SOGEC (société d'expertise comptable) à YERRES, garage J, SOUBRIER à EPINAY-SUR-ORGE, société SOUPLETUBE (fabrication de tubes d'emballage) à BONDOUFLE, S.A STANLEY BOSTITCH à MORANGIS, société STOULS (dessin, encadrement, décoration) à VERRIERES-LE-BUISSON (1987-1993).

2119W/89

1987-1993

CORBEIL-ESSONNES Commune, ATHIS-MONS Commune, WISSOUS, MASSY Commune, BRUNOY Commune, MORANGIS, EVRY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, BONDOUFLE, VERRIERES-LE-BUISSON

accord de travail

PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].

B/2605

1709-1790

PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE

mercuriale, procès-verbal

ANGERVILLE. - Société civile immobilière (SCI) Beauceronne : permis de construire 91 - 80 - U190 (1980). LISSES. - Société civile immobilière (SCI) la Foulbée : permis de construire 91 - 80 - U191 (1980). BONDOUFLE. - Société DROUOT Industrie : permis de construire 91 - 80 - U194 (1980).

1553W/4077

1980

ANGERVILLE, LISSES, BONDOUFLE

permis de construire

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), fonds placés à la caisse des dépôts et consignations (CDC) : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1992-1997) ; tenue du compte au Crédit Lyonnais (1989) ; ligne de crédit (1993-1996) ; cession de créance : correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1997).

1523W/1805

1989-1997

COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES

pièce comptable

Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux fiches créées au nom des reliquataires des successions.

2874W/1

1993-1994

EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES

répertoire

Dossiers médicaux d'enfants suivis au titre de la PMI, nés de 1997 à 1998, lettres AMA -VAG (1997-1998).

2480W/4

1997-1998

BONDOUFLE

dossier médical

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

1Q/17

1792-1793

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, CHEPTAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, RIS-ORANGIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-MARNE, OLLAINVILLE, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LOIRET, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, AVRAINVILLE, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

SOMMIER

BONDOUFLE. - Section B : Couchant (le).

3P/218

1823

BONDOUFLE

plan cadastral

EVRY : Transport en commun, aménagement de la station Préfecture (ex Les Rouillons) : marché 75-73 avec Sitraba (1975-1977) ; quartier des Galants Courts, réalisation du terrain de jeux : marché 75-78 avec Parachini (1975-1976). BONDOUFLE. - Plaine de jeux, travaux sur le réseau d'eau potable : marché 75-115 avec la Compagnie française des conduites d'eau (CFCE) (1975-1977).

1523W/1433

1975-1977

EVRY Commune, BONDOUFLE

marché public

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

13H/23

1383-1790

LONGPONT-SUR-ORGE, NOZAY, BONDOUFLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, FLEURY-MEROGIS, MONTLHERY Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHAMPLAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PLESSIS-PATE (LE), VERT-LE-PETIT

bail, dossier de procédure

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), dépenses du comité d'entreprise : factures (1973-1990) ; aménagement de la cafétéria : correspondance, notes, factures, (1972-1978) ; comité d'entreprise : comptes rendus de réunions (1975-1979 ; 1991-1992).

1523W/1206

1972-1992

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

compte rendu, pièce comptable