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581 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°2

REV82/36

Date

2002

Cote

REV82/36

Résultat n°3

Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

Date

1944

Cote

INQUARTO/322

Résultat n°4
BOISSY-LE-SEC. - Section B : Rotoir (le), 3e feuille.

1 media

BOISSY-LE-SEC. - Section B : Rotoir (le), 3e feuille.

Date

1824

Cote

3P/199

Résultat n°5

Les Guillotinés de l'Essonne

Date

2011

Cote

PER589/4/132/2

Résultat n°6

BOISSY-LE-SEC. - Eglise Saint-Louis, clocher : photographie NB, dim. 24 X 18.

Date

s.d

Cote

13FI/224

Résultat n°7

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°8

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Résultat n°9

BRUYERES-LE-CHATEL. - Carrières, société des matériaux du Bel Air (SMBA) : procès-verbal de récolement du 26 mai 1997. BOISSY-LE-SEC. - Carrières, Dramard : refus. BOIGNEVILLE. - Carrières, Clercy transport : procès-verbal de récolement du 17 décembre 1998.

Date

1977-1998

Cote

1434W/54

Résultat n°10

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Date

1790-1796

Cote

L/105

Résultat n°11

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744, 1746, 1748, 1750-1752, 1754-1755, 1757-1762, 1766-1769)

Date

1744-1769

Cote

B/213

Résultat n°12

ETAMPES. - Baux de droit de chasse.

Date

1862-1898

Cote

HDEPOT1 N/98

Résultat n°13

MILLY-LA-FORET. - Société AURA : permis de construire 91 - 81 - U0291 (1981). BOISSY-LE-SEC. - M. AUGROS Maurice : permis de construire 91 - 81 - E0136 (1981). WISSOUS. - Société civile immobilière (SCI) des Sept Arpents : permis de construire 91 - 81 - U0133 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4296

Résultat n°14

Boissy-le-Sec.- Plan par masse et nature de culture, détail de la partie nord.

Date

1805

Cote

42FI/3

Résultat n°15

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°16

N° 25 - Titre nouvel par lequel Nicolas HAUTEFEUILLE, laboureur demeurant à BOISSY-LE-SEC, ayant pouvoir de Pierre-Patrice PELLERIN de LONGUEVAUX, capitaine au régiment de Blois-Infanterie, demeurant à La Brosse, paroisse de NEUVY-EN-VAL (Loiret), et Jeanne-Margueritte du VIVIER DE LA GRANGE sa femme, reconnaissent être débiteurs envers la fabrique paroissiale Saint-Louis dudit BOISSY, de la somme de 7 livres de rente annuelle et de 20 sols de redevance pour la location d'un banc dans l'église Saint-Louis dudit BOISSY (19 septembre 1772).

Date

1772

Cote

2E66/252

Résultat n°17
BOISSY-LE-SEC.

28 medias

BOISSY-LE-SEC.

Date

1940

Cote

856W/1/20

Résultat n°18

BOURAY-SUR-JUINE, BOISSY-LE-SEC, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, SOUZY-LA-BRICHE - Taxe d'habitation et taxe foncière.

Date

1975

Cote

1689W/24

Résultat n°19

Projet concernant la totalité des territoires des communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA BRICHE, VILLECONIN : arrêté de publication, rapport justificatif, plan Directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

Date

1965-1972

Cote

875W/12

Résultat n°20

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DUGUE Raymond, Etampes : adjudication, acquisition d'un fonds de commerce de marchand de textiles (1954) ; GUILLAUME, Bois-Herpin : bail à BLOT (1938) ; LEREBOUR, Villeneuve sur Auvers : litige bail (1953) ; AUBOIN André, Orléans : propriété, acquisition, ouverture d'un prêt (1954-1960) ; DAHMANE Ahmed, Paris 17° : contrat de gérance libre, litige (1954-1955) ; DAHMANI Ali, Paris : commerce, vente des droits d'un fonds de vins, hôtel-restaurant à Paris 20° (1954) ; AUCLERC Lucien, Torfou : propriété, acquisition terrain (1954) ; BEZAULT, Etampes : bail (1951) ; BARRIER Jean, à Bresles : bail (1935-1950) ; BERCHERE Léon-Pierre, Etampes : succession (1954) ; DOUTE-ROUSSIN, Boissy le Sec : bail (1949-1951) ; CLEMENT Antoine, Etampes : bail (1944) ; DUBOIS, Boissy-le-Sec : bail (1938-1948).

Date

1935-1960

Cote

66J/24