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641 résultats

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Résultat n°1

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°2

BOISSY-LE-CUTTE. - Chemins vicinaux et ruraux (1865-1913, 1933) ; plan (1909) ; tableau général des chemins vicinaux (1827-1869) ; voirie rurale (1836, 1913-1930).

Date

1827-1933

Cote

3O/39

Résultat n°3

BOISSY-LE-CUTTE. - La forêt et les terres agricoles. En arrière plan, le village (décembre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/373

Résultat n°4

Entrée de ferme, vue partielle

Date

1975

Cote

26FI/7/37, 26FI/7 (Ancienne cote)

Résultat n°5

BOISSY-LE-CUTTE - Instruction publique, école primaire. - Registre d'appels journaliers des élèves (1930 - 1940).

Date

1930-1940

Cote

EDEPOT79 1R/3

Résultat n°6

BOISSY-LE-CUTTE. - Vue aérienne verticale prise par les alliés pendant la seconde guerre, 1943-1945, N et B. Dim. 25,5 x 24 cm.

Date

1943

Cote

2FI/3121

Résultat n°7

Les Guillotinés de l'Essonne

Date

2011

Cote

PER589/4/132/2

Résultat n°8

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°9

Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

Date

1959-1964

Cote

997W/58

Résultat n°10

BOISSY-LE-CUTTE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Date

1952-1956

Cote

872W/73

Résultat n°11
BOISSY-LE-CUTTE. - Exposition : Du goui au Charlot. Du Bédane à la bigorne, Mairie de Boissy-le-Cutté, 29 Septembre-7 octobre 1984.

1 media

BOISSY-LE-CUTTE. - Exposition : Du goui au Charlot. Du Bédane à la bigorne, Mairie de Boissy-le-Cutté, 29 Septembre-7 octobre 1984.

Date

1984

Cote

18FI/1875

Résultat n°12

n° 40 (avril 2022)

Date

avril 2022

Cote

PER906/1/40

Résultat n°13

BOISSY-LE-CUTTE. - La route nationale 191 : le porche d'entrée d'une maison d'habitation (septembre 1981).

Date

1981

Cote

48FI/237

Résultat n°14

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.

Date

1999

Cote

1637W/25

Résultat n°15

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.

Date

1999

Cote

1637W/24

Résultat n°16

BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

Date

1856

Cote

EDEPOT79 1I/2

Résultat n°17
BOISSY-LE-CUTTE. - Section A - Chemin creux (le), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 49x100 (1817).

1 media

BOISSY-LE-CUTTE. - Section A - Chemin creux (le), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 49x100 (1817).

Date

1817

Cote

3P/3854

Résultat n°18
1921.

15 medias

1921.

Date

1921

Cote

6M/32

Résultat n°19

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°20
BOISSY-LE-CUTTE. - Section D - Champlaux (les), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 65x106 (1817).

1 media

BOISSY-LE-CUTTE. - Section D - Champlaux (les), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 65x106 (1817).

Date

1817

Cote

3P/3860

Résultat n°21
BOISSY-LE-CUTTE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

211 medias

BOISSY-LE-CUTTE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

Date

1891-1905

Cote

4E/3531

Résultat n°22

BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune dressé par M. Girard, géomètre-expert, le 29 mai 1813. Tableaux indicatifs de la longueur des lignes, de l'ouverture des angles et des directions qui déterminent la circonscription de la commune et font suite au procès-verbal de délimitation (1817).

Date

1813-1817

Cote

EDEPOT79 1G/2

Résultat n°23

BOISSY-LE-CUTTE. - La boucherie-charcuterie, à l'angle de la route nationale 191 vers Etampes et la route départementale 148 vers Etréchy (septembre 1981).

Date

1981

Cote

48FI/239

Résultat n°24

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/354

Résultat n°25

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/3

Résultat n°26
PALAISEAU, GIF-SUR-YVETTE, ULIS (les), FERTE-ALAIS (la), BRETIGNY-SUR-ORGE, CHAMARANDE, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE. - Un printemps de percussions en Essonne. Le souffle des peaux : contes, stages, rencontres, cinéma, concerts, expos, créations, carnavals, mars-juin 2000.

1 media

PALAISEAU, GIF-SUR-YVETTE, ULIS (les), FERTE-ALAIS (la), BRETIGNY-SUR-ORGE, CHAMARANDE, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE. - Un printemps de percussions en Essonne. Le souffle des peaux : contes, stages, rencontres, cinéma, concerts, expos, créations, carnavals, mars-juin 2000.

Date

2000

Cote

18FI/2782

Résultat n°27

ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1953

Cote

1251W/16

Résultat n°28
1906.

16 medias

1906.

Date

1906

Cote

6M/32

Résultat n°29

BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Atlas parcellaire des sections cadastrales de la commune [sections A, B, C, et D ; porte-plans contenant 10 plans colorés, dimensions : 68 cm x 105 cm] (1847).

Date

1847

Cote

EDEPOT79 1G/1

Résultat n°30

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 1 à 80 de ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOISSY-LE-CUTTE (2000).

Date

2000

Cote

1950W/1

Résultat n°31

Projet concernant la totalité des territoires des communes de BAULNE, BOISSY-LE CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MONDEVILLE, ORVEAU, TORFOU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR- AUVERS : rapport sur l'assainissement, enquête analytique, plan directeur d'urbanisme, correspondance diverse.

Date

1969-1970

Cote

875W/20

Résultat n°32

BOISSY-LE-CUTTE - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, ordre de mobilisation générale ; mesures de défense passive : télégrammes (1939).

Date

1939

Cote

EDEPOT79 4H/2

Résultat n°33

DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1945

Cote

1251W/2

Résultat n°34
BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1784

Cote

C36/8

Résultat n°35

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°36

BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1940, 1941, 1942, 1950, 1950, 1951, 1952).- Comptes de gestion.

Date

1940-1952

Cote

975W/2

Résultat n°37

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (BOISSY-LE-CUTTE an XII-1890, BOISSY-LE-SEC 1813-1880).

Date

1803-1890

Cote

3U/2176

Résultat n°38

Création (fin XIXème siècle) ; construction ; fonctionnement ; statistiques ; correspondance (années 1950-1970).

Date

1950-1970

Cote

1185W/29

Résultat n°39

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Droits seigneuriaux : Mémoire des actes de foi et hommage et des aveux et dénombrements passés entre 1503 et 1714 pour la seigneurie de Mesnil Voisin et ses dépendances. Aveu et dénombrement du fief Carlier [Carrelier] à Bouray, rendu par Charles Guillaume Louis marquis de Broglie, seigneur du Mesnil Voisin et dépendances, à Jean de Selve seigneur de Villiers le Châtel, Cerny, Boissy-le-Cutté et Orgemont, à cause d'Elisabeth Charlotte de Selve, sa femme (1776). Aveu de foi et hommage rendu par Charles Guillaume Louis de Broglie (s.d.), contrats de vente, donations, quittances papier et parchemin (1691-1790). Foi et hommage de Jean Louis de Sourcy seigneur de Gillevoisin et Chagrenon au marquis de Broglie (1725) ; du marquis de Broglie à M de Montargis, seigneur du Bouchet pour la terre de Gillevoisin (1767) ; de François Xavier de Fabricy à Charles Guillaume Louis de Broglie pour le fief de Gillevoisin, parchemin (1780). Aveu et dénombrement des fiefs de Frémigny, de Petit Villiers et de la Grange par Pierre Hugues de Montaran à Charles Guillaume Louis de Broglie, parchemin (1766). Droits de justice et de pêche : procédures entre le marquis de Broglie, seigneur d'Itteville et M Duval seigneur de Saint Vrain, état des héritages et plan couleur de l'Isle de Brateau (1602-1764). Mémoire des frais de la foi et hommage du fief de la Grange des Bois rendu par Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, héritière de Charles Guillaume Louis de Broglie, son frère [s.d.]. Aveu de foi et hommage des maisons et héritages de différents fiefs par Charles Guillaume Louis de Broglie [s.d]. Etat des terres et des baux à cens d'Itteville, Bouray, Janville et Orgemont pour M de Broglie (1683-1783).

Date

1503-1783

Cote

27J/32

Résultat n°40

N° 71 - Contrat de mariage entre Simon Martin, laboureur demeurant à Ballancourt-sur-Essonne, fils de Jean Martin, laboureur demeurant à Boissy-le-Cutté et de Marie Delavallée, et, Catherine-Rozalie Poulet, demeurant audit Ballancourt, fille de Germain Poulet, vigneron et de Marie-Anne Delafollye (19 novembre 1768).

Date

1768

Cote

2E27/750

Résultat n°41
BOISSY-LE-CUTTE.

28 medias

BOISSY-LE-CUTTE.

Date

1940

Cote

856W/1/19

Résultat n°42

Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

Date

2008

Cote

GBR/3656

Résultat n°43

PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Arpajon, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Avrainville, Ballainvilliers, Ballancourt-sur-Essonne, Boigneville, Boissy-le-Cutté, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boussy-Saint-Antoine (1934-1928).

Date

1924-1928

Cote

2P/1089

Résultat n°44

Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Récit historique. Rapport final, mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2006-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 35 DED 03 : lot n° 12

Date

2008

Cote

INQUARTO/3031

Résultat n°45
1876.

21 medias

1876.

Date

1876

Cote

6M/32

Résultat n°46

Correspondance entre les maires et la préfecture, extraits de délibérations des conseils municipaux, mouvements sociaux, incidents politiques, pétitions, demandes de subventions, travaux d'infrastructures : ABBEVILLE-LA-RIVIERE (1948), ANGERVILLE (1950), ARPAJON (1946-1957), AVRAINVILLE (1957), ATHIS-MONS (1944-1957), AUTHON-LA-PLAINE (1953), AUVERS-SAINT-GEORGES (1949), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1946-1957), BIEVRES (1949-1955), BOIGNEVILLE (1953-1954), BOISSY-LE-CUTTE (1953), BOUSSY-LA-RIVIERE (1954-1955), BOISSY-SAINT-ANTOINE (1950-1954), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1946).

Date

1944-1957

Cote

885W/1

Résultat n°47

Contrats départementaux triennaux : dossiers BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOULLAY-LES-TROUX, BOISSY-LE-SEC, BOISSY LE CUTTÉ (2006).

Date

2006

Cote

2491W/161

Résultat n°48

BOISSY-LE-CUTTE - Contributions. - Matrice des propriétés foncières de la commune, récapitulation des contenances et revenus imposables, augmentations et diminutions : folios n°1-440 (1819 - 1912).

Date

1819-1912

Cote

EDEPOT79 1G/3

Résultat n°49

MORANGIS. - Zone des Briqueteries : permis de construire 91 - 65 (1965). PALAISEAU. - M. ROGER : permis de construire 91 - 65 (1965). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Société Civile Agricole Saint Paul : permis de construire 91 - 65 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. LAFFORGE : permis de construire 91 - 65 (1965). BOISSY-LE-CUTTE. - M. DUBOIS : permis de construire 91 - 65 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/605

Résultat n°50

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25084 BOISSY-LE-CUTTE (2004) ; n°33360 BOISSY-LE-CUTTE (2004) ; n°20220 ITTEVILLE (2003) ; n°34406 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2004).

Date

2003-2004

Cote

1919W/27

Résultat n°51

n° 39bis (novembre 2021)

Date

novembre 2021

Cote

PER906/1/39bis

Résultat n°52

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

Date

2015

Cote

3256W/1

Résultat n°53

Remembrement : arrêtés préfectoraux désignant les membres des commissions et réglant les opérations de répartition de la propriété foncière : Abbeville-la-Rivière à Boissy-le-Sec.

Date

1944-1967

Cote

938W/172

Résultat n°54

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOISSY LE CUTTÉ, LONGJUMEAU, CROSNE, AVRAINVILLE, BOISSY LE SEC, CHEVANNES (2006).

Date

2006

Cote

2491W/387

Résultat n°55
BOISSY-LE-CUTTE. - Section C : Tessonnières (le), 2e feuille.

1 media

BOISSY-LE-CUTTE. - Section C : Tessonnières (le), 2e feuille.

Date

1817

Cote

3P/190

Résultat n°56

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°57

Enquête communautaire sur la structure des exploitations agricoles : dossiers communaux (classement alphabétique) : A-B.

Date

1967

Cote

913W/1

Résultat n°58
BOISSY-LE-CUTTE. - Section B : Chemin de Cerny (le), 1ère feuille.

1 media

BOISSY-LE-CUTTE. - Section B : Chemin de Cerny (le), 1ère feuille.

Date

1817

Cote

3P/186

Résultat n°59
BOISSY-LE-CUTTE. - Section B - Chemin de Cerny (le), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 61x105 (1817).

1 media

BOISSY-LE-CUTTE. - Section B - Chemin de Cerny (le), 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 61x105 (1817).

Date

1817

Cote

3P/3856

Résultat n°60

N° spécial "Mobilisés, volontaires et solidaires"

Date

Entre le 1er mars 2020 et le 31 mai 2020

Cote

PER947/1/HS

Résultat n°61

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

Date

2000-2004

Cote

2713W/1

Résultat n°62

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/10

Résultat n°63
BOISSY-LE-CUTTE. - Tableau indicatif [cadastre rénové en 1939].

507 medias

BOISSY-LE-CUTTE. - Tableau indicatif [cadastre rénové en 1939].

Date

1818

Cote

3P/2077

Résultat n°64

BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections municipales, installation du maire, des adjoints et du conseil municipal : procès-verbaux des opérations de vote (1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1859-1860, 1865, 1870-1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1886, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929).

Date

1834-1929

Cote

EDEPOT79 1K/10

Résultat n°65
BOISSY-LE-CUTTE. - Matrice des propriétés non bâties : folios 1 à 492 [cadastre rénové en 1939].

410 medias

BOISSY-LE-CUTTE. - Matrice des propriétés non bâties : folios 1 à 492 [cadastre rénové en 1939].

Date

1914

Cote

3P/2084

Résultat n°66

Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE.

Date

1975

Cote

922W/7

Résultat n°67

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : BALLAINVILLIERS (1862-1925), statistiques (1888-1920) ; BALLANCOURT/ESSONNE (1888 - 1925), statistiques (1889-1919) ; BAULNE (1810-1925), statistiques (1919-1930) ; BIEVRES (1837-1925), budgets (1876-1943), comptes de gestion (1889), statistiques (1888 - 1930) ; BLANDY (1893-1925) ; BOIGNEVILLE (1819-1925), budgets (1921), statistiques (1919-1930) ; BOIS-HERPIN (1904-1925) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; BOISSY-LE-CUTTE (1893-1925) ;BOISSY-LE-SEC (1810-1925), statistiques (1919) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1802-1925), budgets(1891), statistiques (1919).

Date

1802-1925

Cote

2X/3

Résultat n°68

Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

Date

1971-1983

Cote

1329W/48

Résultat n°69

Matrices cadastrales mécanographiées : BOISSY-LE-CUTTE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/673

Résultat n°70

BIEVRES, BRIIS-SOUS-FORGES, BALLAINVILLIERS, BOISSY-LE-CUTTE, BLANDY.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1958

Cote

1018W/12

Résultat n°71
BOISSY-LE-CUTTE. - Matrice des propriétés non bâties : folios 493 à 689 [cadastre rénové en 1939].

152 medias

BOISSY-LE-CUTTE. - Matrice des propriétés non bâties : folios 493 à 689 [cadastre rénové en 1939].

Date

1914

Cote

3P/2085

Résultat n°72
BOISSY-LE-CUTTE. - Matrice de rôle pour la contribution cadastrale [cadastre rénové en 1939].

196 medias

BOISSY-LE-CUTTE. - Matrice de rôle pour la contribution cadastrale [cadastre rénové en 1939].

Date

1821

Cote

3P/2078

Résultat n°73

N° 46 (octobre 2023)

Date

octobre 2023

Cote

PER906/1/46

Résultat n°74
BOISSY-LE-CUTTE. - Section C - Tessonnières (les), 1, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 63x106 (1817).

1 media

BOISSY-LE-CUTTE. - Section C - Tessonnières (les), 1, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 63x106 (1817).

Date

1817

Cote

3P/3857

Résultat n°75

BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Projet de création d'une sablière communal, nomination d'un commissaire-enquêteur : arrêté du sous-préfet, procès-verbal d'expertise ; acquisitions de terrains : actes de vente, correspondance, 2 plans en couleurs (1890, 1901-1902).

Date

1890-1902

Cote

EDEPOT79 2O/2

Résultat n°76

Contrôle de légalité : syndicat intercommunal de CAE, communes de AUVERS-SAINT-GEORGES, de BAULNE, de BOISSY-LE-CUTTE, de BOURAU-SUR-JUINE, de BOUVILLE, de CERNY, de CHAMARANDE, de COURANCES, de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, de DANNEMOIS, de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, de JANVILLE-SUR-JUINE, de LARDY, de MOIGNY-SUR-ECOLE, de SOISY-SUR-ECOLE, de TORFOU, de VAYRES-SUR-ESSONNE, affaires communales ; électricité : concessions, programme.

Date

1962-1965

Cote

1107W/56

Résultat n°77
lustres d'église

2 lots 3 medias

lustres d'église

Date

XIXe Siècle

Cote

BM019/0016/1-3

Résultat n°78

BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales (1851, 1870).

Date

1851-1870

Cote

EDEPOT79 1K/5

Résultat n°79

Plein ciel sur l'Essonne verte

Date

2008

Cote

INFOLIO/457

Résultat n°80
1886.

16 medias

1886.

Date

1886

Cote

6M/32