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797 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : BALLAINVILLIERS (1862-1925), statistiques (1888-1920) ; BALLANCOURT/ESSONNE (1888 - 1925), statistiques (1889-1919) ; BAULNE (1810-1925), statistiques (1919-1930) ; BIEVRES (1837-1925), budgets (1876-1943), comptes de gestion (1889), statistiques (1888 - 1930) ; BLANDY (1893-1925) ; BOIGNEVILLE (1819-1925), budgets (1921), statistiques (1919-1930) ; BOIS-HERPIN (1904-1925) ; BOISSY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; BOISSY-LE-CUTTE (1893-1925) ;BOISSY-LE-SEC (1810-1925), statistiques (1919) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1802-1925), budgets(1891), statistiques (1919).

Date

1802-1925

Cote

2X/3

Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/35

Résultat n°6

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Résultat n°7

Plan de gestion pelouse calcicole de Prinvaux Est à Boigneville, rapport BTS GPN Pascal Riffaud, avril 1998.

Date

1998

Cote

3207W/2

Résultat n°8

N°2011-09693 : achat de récupérateurs d'eaux pluviales à Boigneville.

Date

2011-2013

Cote

3170W/160

Résultat n°9

Abbeville-la-Rivière, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Blandy et Boigneville.

Date

2007-2015

Cote

3129W/12

Résultat n°10

Boigneville.

Date

2019

Cote

2939W/9

Résultat n°11

Dossier de demande de déclaration d'utilité publique pour la dérivation des eaux souterraines, pour l'instauration des périmètres de protection autour du forage du lieu-dit La Croix de Champagne sur BOIGNEVILLE et des servitudes y afférentes, autorisations de distribuer au public l'eau destinée à la consommation humaine, de traiter l'eau distribuée, d'exploiter le forage, au bénéfice de la commune de Boigneville (638) (2006-2008).

Date

2006-2008

Cote

2518W/16

Résultat n°12

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers BOIGNEVILLE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/430

Résultat n°13

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BRÉTIGNY, ANGERVILLE, BONDOUFLE, SAINT VRAIN, GIF SUR YVETTE, DRAVEIL, BOIGNEVILLE, SI AMPS, FORGES LES BAINS, ANGERVILLIERS, MONTGERON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/361

Résultat n°14

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/346

Résultat n°15

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-AUBIN, BOIGNEVILLE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/307

Résultat n°16

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Date

2008

Cote

2491W/223

Résultat n°17

Contrats départementaux triennaux : dossiers BOIGNEVILLE, BLANDY, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ANGERVILLIERS (2003).

Date

2003

Cote

2491W/52

Résultat n°18

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/10

Résultat n°19

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°20

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : PC M.DAVY à BIEVRES, Commune a BOIGNEVILLE, extension du cimetière, PC M.DEEDES, Société VAXTON, Moulin de la Tuilerie à GIF-SUR-YVETTE, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, commune de JUVISY-SUR-ORGE, Observatoire Camille Flammarion, PC M.PETIT à BIEVRES, moulin de Vauboyen (19 juin 2008). Dossiers sites et paysages : Conseil Général, Parc pédagogique à CHAMARANDE, PC M.MAMMERI à JANVILLE-SUR-JUINE, Commune de SAINT-VRAIN, restauration d'un lavoir, PC M.DE SOUSA à VERRIERES-LE-BUISSON, C.A.du Val d'Yerres, PD et PC aménagement d'un quartier à CROSNE, FULCHIRON, aire de chargement de sable s/ la carrière Saint-Eloi à MAISSE (13 octobre 2008).

Date

2008

Cote

2136W/17

Résultat n°21

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'AUTHON-LA-PLAINE : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1931), syndicat des travailleurs de l'agriculture (1946-1947) ; AVRAINVILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; BALLANCOURT : syndicat des ouvrières et ouvriers et parties similaires des papeteries de Ballancourt (1939-1947) ; syndicat des fournitures dentaires (1945-1946), syndicat agricole local (1945-1947), union départementale des enseignements de la conduite de l'Essonne (1982-1983) ; BALLAINVILLIERS : syndicat agricole local (1936-1955), syndicat de défense des propriétaires et des exploitants des terres de Ballainvilliers, Villiers-sur-Orge et Epinay-sur-Orge (1960), syndicat agricole intercommunal affilié à la fédération des syndicats de l'Ile-de-France (1976-1977) ; BAULNE et LA-FERTE-ALAIS : syndicat intercommunal (1947) ; BIEVRES : association amicale La Fraise (1938) ; union confédérale des retraités CGT section de Bièvres (1979), section de l'Essonne du syndicat national des masseurs kinésithérapeutes (1981-1983) ; BLANDY : syndicat agricole (1930-1945) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; BOIGNEVILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; BOISSY-LA-RIVIERE : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du moulin des Cleres (1947) ; BONDOUFLE : syndicat indépendant des travailleurs de la société Sanelis (1977-1992) ; BOISSY-LE-SEC : syndicat agricole local (1945-1947) ; syndicat FO de la société Harrys (1995) ; BOUTERVILLIERS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1926-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat Cidunati des taxis de l'Essonne (1976), syndicat Cidunati des foires et des marchés de l'Essonne (1977-1979) ; BOUTIGNY : chambre syndicale des exploitants de carrières de grès de Seine et Oise et régions limitrophes (1932), syndicat des ouvriers des carrières à grès et meuliers du département (1936-1955), chambre syndicale des maîtres artisans carriers à grès de Seine et Oise (1939), syndicat des ouvriers agricoles bûcherons et travaux similaires (1944-1945) ; BOUVILLE : syndicat de défense de l'agriculture (1936-1937).

Date

1926-1995

Cote

2119W/15

Résultat n°22

Remembrement rural - BOIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : procès-verbal des opérations de remembrement (1995) ; BOULLAY-LES-TROUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; BOURAY-SUR-JUINE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965) ; BRIERES-LES-SCELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (1964).

Date

1955-1994

Cote

2117W/2

Résultat n°23

Remembrement rural - CHAMPMOTTEUX avec extension sur le territoire de la commune de BOIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1948-1959); CHATIGNONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965); CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : procès-verbal des opérations de remembrement (1959); CHEPTAINVILLE : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1952 ; 1961); CONGERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1975); CORBREUSE : procès-verbal des opérations de remembrement (1975); COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1961).

Date

1948-1975

Cote

2107W/4

Résultat n°24

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BOIGNEVILLE, classés par nom de société, lettres R-V (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

2024W/274

Résultat n°25

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BOIGNEVILLE, classés par nom de société, lettres J-P (1994-1996)

Date

1994-1996

Cote

2024W/273

Résultat n°26

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BOIGNEVILLE, classés par nom de société, lettres A-I (1982-1997)

Date

1982-1997

Cote

2024W/272

Résultat n°27

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX.

Date

1998

Cote

2023W/152

Résultat n°28

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE.

Date

1997

Cote

2023W/139

Résultat n°29

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, LE-COUDRAY-MONTCEAUX.

Date

1996

Cote

2023W/130

Résultat n°30

Installations classées : BOIGNEVILLE : Institut technique des céréales et des fourrages. BOIS HERPIN : Société BLOT. BOISSY LE CUTTE : Etablissements E. DOUSSET constructions métalliques, Dépôt de liquides inflammables GRILLE, Société Les Girouettes, Société de mécanique (S.O.M.E.C). Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Date

1961-2002

Cote

2017W/32

Résultat n°31

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Résultat n°32

Industries : certificats de conformité pour les communes A à B, et LISSES.

Date

1985

Cote

2006W/549

Résultat n°33

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

Date

1985

Cote

2006W/483

Résultat n°34

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de ABBEVILLE-LA-RIVIÈRE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, AUTHON-LA-PLAINE, BAULNE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOIGNEVILLE.

Date

1976-1981

Cote

2006W/418

Résultat n°35

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de A à BR.

Date

1956-1969

Cote

2006W/401

Résultat n°36

Etablissements classés pour les communes A à BOIS.

Date

1949-1957

Cote

2006W/393

Résultat n°37

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

Résultat n°38
Plans minutes de conservation : BOIGNEVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1961), sections AB, AH, AI, AK, AL, AM, AN, ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ZP, ZR1, ZR2, ech. 1/2000 (1961), sections AC, AD, AE, AO, ech. 1/1000 (1961), NB, papier, 105x80 [27 plans].

27 medias

Plans minutes de conservation : BOIGNEVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1961), sections AB, AH, AI, AK, AL, AM, AN, ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ZP, ZR1, ZR2, ech. 1/2000 (1961), sections AC, AD, AE, AO, ech. 1/1000 (1961), NB, papier, 105x80 [27 plans].

Date

1961

Cote

2002W/9

Résultat n°39

Dossiers des adoptions internationales, lettres Bo, Cl, Ch, Co, BRUNOY, MONTGERON, SAVIGNY-SUR-ORGE, BOIGNEVILLE, BIEVRES, VIRY-CHATILLON (2005) [6 dossiers].

Date

2005

Cote

1969W/11

Résultat n°40

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/21

Résultat n°41

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°42

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°43

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 1 à 80 de ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOISSY-LE-CUTTE (2000).

Date

2000

Cote

1950W/1

Résultat n°44

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°45

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 064 à 100 BIEVRES à BOUVILLE (1990).

Date

1990

Cote

1947W/2

Résultat n°46

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

Date

1990

Cote

1946W/129

Résultat n°47

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8277 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2004) ; n°25472 syndicat intercommunal des eaux de SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL (SIE) (1999) ; n°8911 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2001) ; n°8274 BOIGNEVILLE (2004) ; n°39875 ANGERVILLE (2004) ; n°20243 VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2002).

Date

1999-2004

Cote

1919W/35

Résultat n°48
BOIGNEVILLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1961, Ech. 1/10000 ; plans des sections AB, AH, AI, AK, AL, AM, AN, ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZN, ZO, ZP, ZR, 1961, Ech. 1/2000, sections AC, AD, AE, AO, 1961, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [25 plans].

25 medias

BOIGNEVILLE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1961, Ech. 1/10000 ; plans des sections AB, AH, AI, AK, AL, AM, AN, ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZN, ZO, ZP, ZR, 1961, Ech. 1/2000, sections AC, AD, AE, AO, 1961, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [25 plans].

Date

1961

Cote

1890W/9

Résultat n°49

Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

Date

1830-1962

Cote

1781W/113

Résultat n°50

Direction départementale de l'Equipement, subdivision de LA FERTE-ALAIS.- Routes nationales et départementales, comptabilité : livres de comptabilité, carnet d'attachement par communes et par entreprises, bordereau des pièces comptables (1974).

Date

1974

Cote

1781W/112

Résultat n°51

BAULNE, BOIGNEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/96

Résultat n°52

Chemin départemental 449.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Courdimanche-sur-Essonne, Maisse, Gironville-sur-Essonne, Prunay-sur-Essonne et Boigneville : arrêtés d'autorisation de travaux (1964-1979), (1985-1988) ;

Date

1959-1988

Cote

1781W/92

Résultat n°53

DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE et SOISY-SUR-ECOLE, Entretien des enrobés des chaussées des voies communales : marchés publics (1980-1985). SUBDIVISION DE LA FERTE-ALAIS (DDE).- Communes de BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, et VIDELLES, programme de soutien économique : dossier pour l'obtention de subventions (1975-1976).

Date

1975-1985

Cote

1781W/47

Résultat n°54

VIDELLES.- Aménagement de cinq mares : contrat régional du canton de la Ferté-Alais (1976-1983) ; assainissement et aménagement de la mare du Gazon (1975-1979). DISTRICT DE MAISSE.- Communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE et PRUNAY-SUR-ESSONNE, entretien des enrobés de chaussées des voies communales : marchés publics (1979-1981).

Date

1975-1984

Cote

1781W/46

Résultat n°55

BOIGNEVILLE.- Réfection de la cour de l'école : plan, devis, calque (1981) ; dépose et pose de bordures rue de l'Eglise : devis, correspondance (1980). BOISSY-LE-CUTTE.- Assainissement de la rue des Vignes (1971-1974) ; assainissement de la rue de la Libération et de la Grande Rue : marché public, (1980) ; curage de fossé route nationale n° 191 : facture (1982-1983).

Date

1971-1983

Cote

1781W/23

Résultat n°56

MAISSE.- Assainissement de la rue du Général-de-Gaulle (1974-1975) ; aménagement piétonnier Grande Rue (1977-1979) ; élargissement de la rue de Courty (1978-1980). DISTRICT DE MAISSE.- Entretien des enrobés sur les chausées des voies communales de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE (1976-1978).

Date

1974-1980

Cote

1781W/15

Résultat n°57

BAULNE.- Assainissement et pose de bordures rue du Mosnil (1979) ; création d'un fossé de recueillement des eaux (1974). BOIGNEVILLE.- Assainissement et construction de trottoirs sur le chemin vicinal n°4 (1979) ; construction d'un mur de soutènement à Prinvaux (1977-1979) ; assainissement et aménagement du chemin des Granges (1973). BOISSY-LE-CUTTE.- Assainissement de la rue des Vallées (1973-1978) ; assainissement de la Grande Rue (1979) ; curage d'un fossé (1976-1977).

Date

1973-1979

Cote

1781W/9

Résultat n°58

BOIGNEVILLE.- Assainissement et construction de chaussée sur le chemin des Granges (1974-1977) ; assainissement et élargissement de l'ex-chemin vicinal n° 3 (1974-1975). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.- Pose de bordures sur la route de la Ferté-Alais (1975-1976). BUNO-BONNEVAUX.- Assainissement et élargissement de l'ex-chemin vicinal n° 3 (1975-1978) ; construction de la chaussée de l'ex-chemin vicinal n° 3 (1975-1976).

Date

1974-1978

Cote

1781W/3

Résultat n°59

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Résultat n°60

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

Date

1997-2000

Cote

1736W/9

Résultat n°61

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

Date

1997-2000

Cote

1736W/5

Résultat n°62

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : BIEVRES - CORBREUSE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/1

Résultat n°63

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - BRETIGNY-SUR-ORGE - BRUNOY.

Date

2001

Cote

1700W/2

Résultat n°64

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - ANGERVILLE - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.

Date

2001

Cote

1700W/1

Résultat n°65

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

Date

1998-1999

Cote

1671W/7

Résultat n°66

Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

Date

1998-1999

Cote

1671W/4

Résultat n°67

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes de A - B

Date

1994-1995

Cote

1627W/1

Résultat n°68

Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à ETAMPES.

Date

1988

Cote

1616W/956

Résultat n°69

Fichier Rivoli d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOUTERVILLIERS, année 1988.

Date

1988

Cote

1616W/948

Résultat n°70

Etats de section sur liste : BOIGNEVILLE : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/819

Résultat n°71

Matrices cadastrales mécanographiées : BOIGNEVILLE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/670

Résultat n°72

Matrices cadastrales mécanographiées : BOIGNEVILLE : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/492

Résultat n°73

Matrices cadastrales de rénovation : BOIGNEVILLE : début à fin et comptes supprimés.

Date

1932-1974

Cote

1616W/196

Résultat n°74

Fiches 6003 Etats de section. - BOIGNEVILLE : section AM à fin.

Date

1932-1974

Cote

1616W/11

Résultat n°75

Fiches 6003 Etats de section. - BLANDY et BOIGNEVILLE : du début à section AL.

Date

1932-1974

Cote

1616W/10

Résultat n°76

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/23

Résultat n°77

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/14

Résultat n°78

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/2

Résultat n°79

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°80

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à BRETIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/15