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879 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Emmaüs reprend son activité

    Date

    mardi 12 mai 2020

    Cote

    JAL1/551/23543/3

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23535-23559 (mai 2020)
    • 23543
    • Emmaüs reprend son activité
  2. Résultat n°2

    Ballainvilliers.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/7

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Ballainvilliers.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  3. Résultat n°3

    AVRAINVILLE ; ANGERVILLIERS ; BALLAINVILLIERS, BAULNE.

    Date

    2009-2016

    Cote

    2737W/145

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • AVRAINVILLE ; ANGERVILLIERS ; BALLAINVILLIERS, BAULNE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  4. Résultat n°4

    CHALO-SAINT-MARS, 13 juin 2016 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, 7 juillet 2014 ; BRUNOY, 1er juillet 2013 ; BALLAINVILLIERS, 6 juillet 2015.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2737W/194

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • CHALO-SAINT-MARS, 13 juin 2016 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  5. Résultat n°5

    Territoire 5, aides aux sections sportives scolaires : Évry ; La Ville-du-Bois ; Massy ; Morangis. Aides aux sportifs espoirs : Ballainvilliers ; Chilly-Mazarin ; Evry ; Longjumeau ; Marcoussis ; Massy ; Nozay.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3256W/32

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 5, aides aux sections sportives scolaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Loglibris, Ballainvilliers.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/24

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Loglibris, Ballainvilliers.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Marcoussis, Massy.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/31

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 5.
    • Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Présence de la guerre dans les communes essonniennes

    Date

    1916-2014

    Cote

    98J/270

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Guerre de 14-18
    • 14-18 en Essonne
    • Présence de la guerre dans les communes essonniennes

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Aide à l'achat de matériel des associations sportives de Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Marcoussis, Massy.

    Cote

    3235W/20

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 5.
    • Aide à l'achat de matériel des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BOURGERON Jean-Pierre

    Date

    2013

    Cote

    INOCTAVO/4766

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Eros en Hurepoix. L'amour dans la banlieue sud de Paris
  11. Résultat n°11
    BALLAINVILLIERS.- Les Automnales de Ballainvilliers. 5ème Festival de musique, 24 septembre-26 septembre 2010.

    1 media

    BALLAINVILLIERS.- Les Automnales de Ballainvilliers. 5ème Festival de musique, 24 septembre-26 septembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4114

    • Contexte : AFFICHES

    • BALLAINVILLIERS.- Les Automnales de Ballainvilliers....
  12. Résultat n°12

    BALLAINVILLIERS ; PUISELET-LE-MARAIS ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; CHEVANNES le 8 mars 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/128

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • BALLAINVILLIERS ; PUISELET-LE-MARAIS ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  13. Résultat n°13
    BALLAINVILLIERS.- Spectacle de Noël : la Maison Bonhomme, par Jean-Jacques Guérault, Salle des Daunettes, 9 décembre 2010.

    1 media

    BALLAINVILLIERS.- Spectacle de Noël : la Maison Bonhomme, par Jean-Jacques Guérault, Salle des Daunettes, 9 décembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4116

    • Contexte : AFFICHES

    • BALLAINVILLIERS.- Spectacle de Noël : la Maison Bonhomme,...
  14. Résultat n°14

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, BALLAINVILLIERS, Magnolias Conformité (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2617W/12

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  15. Résultat n°15
    BALLAINVILLIERS.- Concert de la classe de chant : chants de Noël, Eglise Saint-Philippe-Saint-Jacques, 11 décembre 2010.

    1 media

    BALLAINVILLIERS.- Concert de la classe de chant : chants de Noël, Eglise Saint-Philippe-Saint-Jacques, 11 décembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4115

    • Contexte : AFFICHES

    • BALLAINVILLIERS.- Concert de la classe de chant : chants...
  16. Résultat n°16

    n°14-25 de 2002-2007, 1-6 de 2008-2010 avec quelques numéros de la Gazette

    Date

    2002-2010

    Cote

    PER481/3

    • Contexte : BALLAINVILLIERS : Bulletin municipal PER481 (1971-2010)

    • n°14-25 de 2002-2007, 1-6 de 2008-2010 avec quelques...
  17. Résultat n°17

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, BALLAINVILLIERS, Magnolias (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2617W/11

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Cens et rentes à Paris au Moyen Age. Documents et méthodes de gestion domaniale. Volume II

    Auteur

    WEISS, Valentine

    Date

    2009

    Cote

    INOCTAVO/4370

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Cens et rentes à Paris au Moyen Age. Documents et méthodes...
  19. Résultat n°19

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 396 : construction d'une installation des eaux -Ellance autoroute à BRIIS-SOUS-FORGES ; autorisation temporaire n° 397: reconstruction du pont de l'YERRES - Conseil Général de l'Essonne à VARENNES-JARCY ; autorisation n°389 : réalisation d'ouvrage d'assainissement - SNC CAPIMO à BALLAINVILLIERS.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Les Archives nationales, des lieux pour l'histoire de France. Bicentenaire d'une installation (1808-2008)

    Date

    2008

    Cote

    INQUARTO/3214

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Archives nationales, des lieux pour l'histoire...
  21. Résultat n°21

    Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3656

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit...
  22. Résultat n°22

    Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Récit historique. Rapport final, mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2006-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 35 DED 03 : lot n° 12

    Auteur

    LILLO, Natacha

    Date

    2008

    Cote

    INQUARTO/3031

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France....
  23. Résultat n°23

    EPINAY-SUR-ORGE et BALLAINVILLIERS - route départementale RD186, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, dossier d'enquête préalable, plans, articles de presse, arrêté (1995-2008).

    Date

    1995-2008

    Cote

    2359W/53

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • EPINAY-SUR-ORGE et BALLAINVILLIERS - route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : modification de récépissé n° 91-2007-00040 STE PROMO GERIM ; n°91-2008-00039 : mise à jour du plan d'épandage des boues de MILLY-LA-FORET par la SI DE LA VALLEE SUP DE L'ECOLE ; n°91-2008-00038 : plan d'épandage agricole des boues du VAL-SAINT-GERMAIN par la SI DU VAL ST CYR ; n°91-2008-00037 : rejet des eaux pluviales à BALLAINVILLIERS par la SAS DES HAUTS FRESNAIS (1er octobre - 1er décembre 2008).

    Date

    2008

    Cote

    2137W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  25. Résultat n°25

    N° 53 Sarl beaulieu Ballainvilliers 91160.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/20/13

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 40 ; 42-59.
    • N° 53 Sarl beaulieu Ballainvilliers 91160.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Ouvrages d'art - Traitement des aciers corrodés - Route Départementale 186/Route Nationale 20 à BALLAINVILLIERS, Route Départementale 36/Route Nationale 118 à SACLAY, Route Départementale 50/Route Nationale6 à MONTGERON, Route Départementale 109/Route Nationale 20 à GUILLERVAL, Route Départementale 18/Route Nationale 20 à MONNERVILLE : avant-projet sommaire, marché public, comptes-rendus de réunion, analyse des offres, dossier de récolement (2003-2007).

    Date

    2003-2007

    Cote

    2012W/57

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - Traitement des aciers corrodés - Route...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/6

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers adoption AI : 5 dossiers à BALLAINVILLIERS, au PLESSIS-PATE, à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, à ORSAY, à SAINT-CHERON (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2285W/3

    • Contexte : ADOPTIONS

    • Dossiers adoption AI : 5 dossiers à BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service producteur), SERVICE DES ADOPTIONS ET DE L ACCES AUX ORIGINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    N° 126 Sarl milano Ballainvilliers 91160.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/27/7

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 120-129.
    • N° 126 Sarl milano Ballainvilliers 91160.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Dispenses de mariage du diocèse de Paris

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/111/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 111
    • Dispenses de mariage du diocèse de Paris
  31. Résultat n°31

    Montlhéry. Inventaires, partages et comptes 1651-1656, minutes reçues par Michel Routier, prévôt de Montlhéry

    Auteur

    ESCHSTRUTH

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/110/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 110
    • Montlhéry. Inventaires, partages et comptes 1651-1656,...
  32. Résultat n°32

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BALLAINVILLIERS, CORBREUSE, BIÈVRES, BOUTIGNY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/400

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Aménagement des aires de jeux : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, BALLAINVILLIERS, COURCOURONNES (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/332

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    Montlhéry : inventaires, partages et comptes 1651-1656, minutes reçues par Michel Routier, prévôt de Montlhéry

    Auteur

    ESCHSTRUTH

    Date

    2006

    Cote

    PER589/3/109/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 109
    • Montlhéry : inventaires, partages et comptes 1651-1656,...
  35. Résultat n°35

    BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/49

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/21

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    1905 La loi de séparation des Eglises et de l'Etat

    Auteur

    SCHIAPPA, Jean-Marc

    Date

    2005

    Cote

    INOCTAVO/3693

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • 1905 La loi de séparation des Eglises et de l'Etat
  38. Résultat n°38

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/10

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  39. Résultat n°39

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  40. Résultat n°40

    La libération d'Arpajon en prélude à la libération de Paris, 22 août 1944

    Auteur

    MELOUA, Mirian

    Date

    2004

    Cote

    REV214/2/29/1

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 29-43 (2004-2018)
    • N° 29 (2004)
    • La libération d'Arpajon en prélude à la libération...