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526 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).

    Date

    1802-1953

    Cote

    2X/2

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/15

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Abbeville-la-Rivière, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Blandy et Boigneville.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/12

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Abbeville-la-Rivière, Arrancourt, Authon-la-Plaine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°195 Ets pinabel et fils Auvernaux.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/42/4

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 190 ; 192-199.
    • N°195 Ets pinabel et fils Auvernaux.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Ordonnances d'expropriations : 34/86 SAVIGNY-SUR-ORGE ; 01/87 ARPAJON ; 3/87 VARENNES-JARCY ; 4/87 VILLEBON-SUR-YVETTE ; 5/87 BALLAINVILIERS, VILLIERS-SUR-ORGE ; 7/87 GRIGNY, FLEURY-MEROGIS. Indemnisations : 40/86 AUVERNAUX ; 41/86 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; 42/86 SAULX-LES-CHARTREUX.

    Date

    1987

    Cote

    2769W/54

    • Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

    • Dossiers d'expropriation.
    • Ordonnances d'expropriations : 34/86 SAVIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/25 GRIGNY, n°86/26 CHAMPCUEIL - CHEVANNES-AUVERNAUX (octobre 1986) ; n°86/27 COURCOURONNES, n°86/28 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/29 VILLEJUST, n°86/30 MASSY, n°86/31 CHAMPLAN (novembre 1986) ; n°86/37 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°86/35 VILLIERS-SUR-ORGE, n°86/36 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/34 DOURDAN, n°86/32 VERRIERES-LE-BUISSON (décembre 1986 ; n°86/31 SOISY-SUR-ECOLE, n°86/29 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (octobre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    2657W/48

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°84/13 AUVERNEAUX, n°84/14 YERRES (janvier 1984) ; n°84/01 JUVISY-SUR-ORGE, n°84/02 ROINVILLE-SUR-DOURDAN, n°84/03 VERRIERES-LE-BUISSON, n°84/04 CORBEIL-ESSONNES (février 1984) ; n°84/05 PALAISEAU, n°84/06 BONDOUFLE, n°84/07 PALAISEAU, n°84/08 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/10 VILLEBON-SUR-YVETTE (mars 1984) ; n°84/11 MILLY-LA-FORET, n°84/12 MILLY-LA-FORET (avril 1984) ; n°84/15 MEROBERT, n°84/16 SAULX-LES-CHARTREUX, n°84/17 MASSY, n°84/18 WISSOUS, n°84/19 SERMAISE (juin 1984) ; n°84/20 IGNY - BIEVRES - VERRIERES LE BUISSON (juillet 1984) ; n°84/21 JUVISY-SUR-ORGE (septembre 1984) ; n°84/22 BRETIGNY-SUR-ORGE, n°84/23 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°84/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°84/25 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°84/26 ABBEVILLE LA RIVIERE (octobre 1984) ; n°84/27 LONGJUMEAU, n°84/30 PALAISEAU, n°84/32 GAMBAIS (Yvelines) (novembre 1984) ; n°84/29 ORSAY, n°84/31 LINAS ; n°84/32 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (décembre 1984). Jugement d'indemnisation n°84/01 (mars 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2657W/42

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/346

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2491W/219

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/10

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan n°037 01: plan général 1/5000 du réseau d'eau potable à AUVERNAUX (09/02/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/172

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°037 01: plan général 1/5000 du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°037 00 : plan général 1/5000 du réseau d'eau potable à AUVERNAUX (01/01/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/171

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°037 00 : plan général 1/5000 du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'AUVERNAUX, lettres M-W (1993-1996).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2024W/225

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'AUVERNAUX, lettres C-G (1993-1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    2024W/224

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'AUVERNAUX, lettres BED-BON (1992-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/223

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'AUVERNAUX, lettres A-BEB (1992-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/222

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  22. Résultat n°22

    AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX.

    Date

    1998

    Cote

    2023W/152

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1998.
    • AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  23. Résultat n°23

    AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/139

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  24. Résultat n°24

    AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, LE-COUDRAY-MONTCEAUX.

    Date

    1996

    Cote

    2023W/130

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1996.
    • AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/557

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Industries : certificats de conformité pour les communes A à B, et LISSES.

    Date

    1985

    Cote

    2006W/549

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Industries : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  27. Résultat n°27

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/483

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  28. Résultat n°28

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de CORBEIL-ESSONNES pour les communes de AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/446

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  29. Résultat n°29

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de A à BR.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/401

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Etablissements classés pour les communes A à BOIS.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/393

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes A à BOIS....

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/130

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/21

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, commune n° 001 à 047 ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BAULNE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/1

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/129

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  37. Résultat n°37
    AUVERNAUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1932, Ech. 1/5000 ; plans des sections A1, A3, B1, B2, 1932, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, ZC, 1966, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

    8 medias

    AUVERNAUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1932, Ech. 1/5000 ; plans des sections A1, A3, B1, B2, 1932, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, ZC, 1966, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

    Date

    1932-1966

    Cote

    1888W/1

    • Contexte : 1888W/1-36, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • AUVERNAUX, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

  38. Résultat n°38

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/5

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - BRETIGNY-SUR-ORGE - BRUNOY.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/2

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - ANGERVILLE - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/1

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - RN191 à AUVERS-SAINT-GEORGES, RD49 à ORMOY-LA-RIVIERE, RD948 à AUVERNAUX (lieu-dit le Jeu de Paume), RD449 à ITTEVILLE (lieu-dit la Grande Saussaie), RD837 à MAISSE (lieu-dit le Petit Noyer), RD83 à SOISY-SUR-ECOLE (lieu-dit les 40 Arpents), RD83 à VIDELLES (lieu-dit les Bois du Roi), RD63 à CHAMPMOTTEUX (lieu-dit la Cave), RD63 à ETAMPES (lieu-dit les Bourdeaux), RD837 à Bonvilliers.

    Date

    1996

    Cote

    1688W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aires de sécurité pour chargement de betteraves. -...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  42. Résultat n°42

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/7

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : listes...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes de A - B

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/1

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  45. Résultat n°45

    ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/23

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  46. Résultat n°46

    ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/14

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  47. Résultat n°47

    ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/2

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à BRETIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/15

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/10

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à CORBEIL-ESSONNES, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à DRAVEIL, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/2

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  53. Résultat n°53

    AUVERNAUX. - Commune : permis de construire 91 - 78 - 1500 (1978). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. DELOZANNE : permis de construire 91 - 78 - 1501 (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1553W/3872

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • AUVERNAUX. - Commune : permis de construire 91 - 78...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    CHEPTAINVILLE. - M. CHAUVET Gilles : permis de construire 91 - 75 - 70627 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. ESPINASSE Jean : permis de construire 91 - 75 - 70637 (1975). FLEURY-MEROGIS. - M. CHATELAIN Roland : permis de construire 91 - 75 - 70638 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PEDROSA Mario : permis de construire 91 - 75 - 70640 (1975) ; M. VIDAL Raymond : permis de construire 91 - 75 - 70641 (1975). AUVERNAUX. - Distillerie coopérative agricole de la région d'Auvernaux : permis de construire 91 - 75 - 70642 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. DELON Roger : permis de construire 91 - 75 - 70645 (1975). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. WUILLAY André : permis de construire 91 - 75 - 70623 (1975). CERNY. - M. DUCHAUSSOY Jacques : permis de construire 91 - 75 - 70615 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3384

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CHEPTAINVILLE. - M. CHAUVET Gilles : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Foyer du fonctionnaire et de la famille : permis de construire 91 - 75 - 71304 (1975). SAINT-VRAIN. - M. GOURGEOIS Jean-Claude : permis de construire 91 - 75 - 71310 (1975). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. MARTIN Fernand : permis de construire 91 - 75 - 71312 (1975). AUVERNAUX. - M. WALTER Robert : permis de construire 91 - 75 - 71255 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3377

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Foyer du fonctionnaire et de la...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    AUVERNAUX. - Société civile immobilière (SCI) la Bouletterie : permis de construire 91 - 75 - 72404 (1975). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - M. VASSEUR Bernard : permis de construire 91 - 75 - 71811 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3341

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • AUVERNAUX. - Société civile immobilière (SCI) la Bouletterie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  57. Résultat n°57

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. RIBERE Edouard : permis de construire 91 - 75 - 71096 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. BAUDOIN Pol : permis de construire 91 - 75 - 71683 (1975). RIS-ORANGIS. - M. MADRIERES Henri : permis de construire 91 - 75 - 71684 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. FONTES Marcel : permis de construire 91 - 75 - 71687 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. OTT Jean : permis de construire 91 - 75 - 71688 (1975). BRUYERES-LE-CHATEL. - M. LUISETTI Colette : permis de construire 91 - 75 - 71690 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. VIGNON et BOUYER : permis de construire 91 - 75 - 71710 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. FAYOLLE Alain : permis de construire 91 - 75 - 71711 (1975). AUVERNAUX. - M. FIETTA Edouard : permis de construire 91 - 75 - 71740 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. JANOT André : permis de construire 91 - 75 - 71029 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3298

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. RIBERE Edouard : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    RIS-ORANGIS. - SEMICLE : permis de construire 91 - 74 - 64024 (1974). AUVERNAUX. - M. PHILOMIN Luc : permis de construire 91 - 74 - 64444 (1974). BONDOUFLE. - M. MUSTA Ilija : permis de construire 91 - 74 - 64445 (1974). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. BOULLE Jean : permis de construire 91 - 74 - 64446 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1553W/2955

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • RIS-ORANGIS. - SEMICLE : permis de construire 91 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  59. Résultat n°59

    VILLABE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) de l'Hurepoix : permis de construire 91 - 74 - 68100 (1974). AUVERNAUX. - M. GHILARDI René : permis de construire 91 - 74 - 68105 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1553W/2944

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VILLABE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    LEUDEVILLE. - M. THENAULT : permis de construire 91 - 73 - 7619 (1973). AUVERNAUX. - M. NAULEAU : permis de construire 91 - 73 - 7611 (1973).

    Date

    1973

    Cote

    1553W/2785

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • LEUDEVILLE. - M. THENAULT : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91 - 70 - 3433 (1970) ; M. EPINEAU : permis de construire 91 - 70 - 3432 (1970). SAINT-CHERON. - M. BARRE : permis de construire 91 - 70 - 3431 (1970). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. GODEFROY : permis de construire 91 - 70 - 3430 (1970). DOURDAN. - M. COQUET : permis de construire 91 - 70 - 3429 (1970). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. FONTENY : permis de construire 91 - 70 - 3428 (1970). DRAVEIL. - Association de VILLEPINTE : permis de construire 91 - 70 - 3427 (1970). OLLAINVILLE. - M. SAUNIER : permis de construire 91 - 70 - 3463 (1970). ORMOY. - M. FOUCHE ADRIEN : permis de construire 91 - 70 - 3462 (1970). AUVERNAUX. - M. BOIVIN André : permis de construire 91 - 70 - 3461 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - Consorts PROCUREUR : permis de construire 91 - 70 - 3460 (1970) ; M. MIN : permis de construire 91 - 70 - 3459 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3458 (1970) ; M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3457 (1970). VAUHALLAN. - M. LEBLOND : permis de construire 91 - 70 - 3456 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme des Papeteries de la CHAPELLE DARBLAY : permis de construire 91 - 70 - 3455 (1970). GUILLERVAL. - M. LONGUET : permis de construire 91 - 70 - 3454 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GENTILI : permis de construire 91 - 70 - 3453 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. ANDRE : permis de construire 91 - 70 - 3452 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2363

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  62. Résultat n°62

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Lotissement SA le Foyer : permis de construire 91 - 70 - 3517 (1970). MEREVILLE. - M. LE CAM : permis de construire 91 - 70 - 3488 (1970) ; M. THOMAS François : permis de construire 91 - 70 - 3487 (1970). GUILLERVAL. - M. HERON Raymond : permis de construire 91 - 70 - 3486 (1970). BRIERES-LES-SCELLES. - Société civile immobilière (SCI) BERTRAND FAURE : permis de construire 91 - 70 - 3485 (1970). YERRES. - M. NOEL : permis de construire 91 - 70 - 3484 (1970). BRUNOY. - M. MALDEREZ et FEUTREU : permis de construire 91 - 70 - 3483 (1970). MILLY-LA-FORET. - M. VENEAU : permis de construire 91 - 70 - 3482 (1970). AUVERNAUX. - M. LABBE Gaston : permis de construire 91 - 70 - 3481 (1970). YERRES. - M. VANDERVENNET : permis de construire 91 - 70 - 3480 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. BOUQUIN : permis de construire 91 - 70 - 3479 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2245

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Lotissement SA le Foyer : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  63. Résultat n°63

    DRAVEIL. - M. CROS : permis de construire 91 - 65 - 38219 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. CHARPENTIER Jacques : permis de construire 91 - 65 - 38220 (1965). AUVERNAUX. - M. VINCHON Guy : permis de construire 91 - 65 - 38221 (1965). YERRES. - M. DARROUSSAT François : permis de construire 91 - 65 - 38224 (1965) ; M. PAGADOY Arnaud : permis de construire 91 - 65 - 38225 (1965). CERNY. - M. MINIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 38226 (1965). MONTGERON. - M. NIQUET Gérard : permis de construire 91 - 65 - 38227 (1965). MONDEVILLE. - M. LACOUR Francis : permis de construire 91 - 65 - 38235 (1965). BRUNOY. - M. JAIL Gérard : permis de construire 91 - 65 - 38236 (1965) ; M. MOHAR Jacob : permis de construire 91 - 65 - 38237 (1965). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - M. CORASSANT Serge : permis de construire 91 - 65 - 38238 (1965). RIS-ORANGIS. - M. BIR René : permis de construire 91 - 65 - 38239 (1965). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. CHATILLON Eugène : permis de construire 91 - 65 - 38240 (1965). QUINCY-SOUS-SENART. - M. GILLAS Fernand : permis de construire 91 - 65 - 38241 (1965). DRAVEIL. - M. PEDEGAITHS Michel : permis de construire 91 - 65 - 38242 (1965). LARDY. - M. BOULAY Georges : permis de construire 91 - 65 - 38243 (1965). DANNEMOIS. - M. DANNER Jean : permis de construire 91 - 65 - 38244 (1965). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. FOYE André : permis de construire 91 - 65 - 38245 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CAROUGE Jean Marie : permis de construire 91 - 65 - 38246 (1965). LARDY. - M. LE GALLO Marie : permis de construire 91 - 65 - 38250 (1965) ; M. TREILLARD René : permis de construire 91 - 65 - 38251 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. SCHNEIDER Léon : permis de construire 91 - 65 - 38252 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1050

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • DRAVEIL. - M. CROS : permis de construire 91 - 65 -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    IGNY. - M. HAUWEL Claude : permis de construire 91 - 65 - 85742 (1965) ; M. STEPANIAN Yolande : permis de construire 91 - 65 - 85743 (1965) . SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - M. DAUBIGNARD Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85744 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. BOUILLIER Paul : permis de construire 91 - 65 - 85745 (1965) ; M. PORTALES Yves : permis de construire 91 - 65 - 85746 (1965). YERRES. - M. DUSI : permis de construire 91 - 65 - 85747 (1965). AUVERNAUX. - Société Industrielle Coopérative Agricole : permis de construire 91 - 65 - 85758 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Société CERIOZ et Compagnie : permis de construire 91 - 65 - 85759 (1965). CHILLY-MAZARIN. - Société civile immobilière (SCI) de l'Yvette : permis de construire 91 - 65 - 85772 (1965). IGNY. - M. RAIOLA Antoine : permis de construire 91 - 65 - 85622 (1965). MARCOUSSIS. - M. CARDOSO Mario : permis de construire 91 - 65 - 85623 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BRIGAUD Jean François : permis de construire 91 - 65 - 85624 (1965). ORSAY. - M. GIROD Albert : permis de construire 91 - 65 - 85625 (1965) ; M. LEHUU : permis de construire 91 - 65 - 85626 (1965) ; M. VADE Marie Louise : permis de construire 91 - 65 - 85627 (1965). VERT-LE-GRAND. - M. SAUGERE Georges : permis de construire 91 - 65 - 85628 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/900

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • IGNY. - M. HAUWEL Claude : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    BRUNOY. - M. GODARD et MOUTRON : permis de construire 91 - 65 - 38599 (1965). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - M. VIOLLE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38601 (1965). MENNECY. - M. JACOB Marcel : permis de construire 91 - 65 - 38602 (1965). AUVERNAUX. - M. LABBE Gaston : permis de construire 91 - 65 - 38603 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. LEGER René : permis de construire 91 - 65 - 38604 (1965). ETIOLLES. - M. BERGER Rémy : permis de construire 91 - 65 - 38605 (1965). YERRES. - M. MICHEAU Jean : permis de construire 91 - 65 - 38606 (1965). MONTGERON. - M. LABALTE Raymonde : permis de construire 91 - 65 - 38612 (1965). ITTEVILLE. - M. ANDREOTTA René : permis de construire 91 - 65 - 38613 (1965). ITTEVILLE. - M. BLANCHARD Georges : permis de construire 91 - 65 - 38614 (1965). RIS-ORANGIS. - M. LAGARDE Jacques : permis de construire 91 - 65 - 38615 (1965). CROSNE. - M. MOREAU Daniel : permis de construire 91 - 65 - 38616 (1965). BRUNOY. - M. LEMAIRE Gilles : permis de construire 91 - 65 - 38617 (1965). DRAVEIL. - M. CHACORNAC Henri : permis de construire 91 - 65 - 38618 (1965). DRAVEIL. - M. LEYDET André : permis de construire 91 - 65 - 38619 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. RONZANI Dominique : permis de construire 91 - 65 - 38621 (1965). VARENNES-JARCY. - M. GIANELLA Louis : permis de construire 91 - 65 - 38622 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/871

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BRUNOY. - M. GODARD et MOUTRON : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  66. Résultat n°66

    Réseau routier à ABLON, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES et AVRAINVILLE, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

    Date

    1947-1965

    Cote

    1502W/1894

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier à ABLON, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  67. Résultat n°67

    Bâtiments scolaires et socio-éducatifs. - Construction ; ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE.

    Date

    1956-1970

    Cote

    1502W/607

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Bâtiments scolaires et socio-éducatifs. - Construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Route Nationale 448 - Aménagements, élargissements, déviations, affaires générales : coupures de presse, plans.

    Date

    1936-1967

    Cote

    1502W/200

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 448 - Aménagements, élargissements,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    Autoroute A6, section CORBEIL-ESSONNES - NEMOURS. Acquisitions foncières à AUVERNAUX, NAINVILLE-LES-ROCHES et au COUDRAY-MONTCEAUX, expropriations ; enquête : avant-projet, déclaration d'utilité publique.

    Date

    1957-1961

    Cote

    1502W/98

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, section CORBEIL-ESSONNES - NEMOURS. Acquisitions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, terrassement des chaussées LE COUDRAY-MONTCEAUX et AUVERNAUX, projet d'exécution : marché public, correspondance, plans.

    Date

    1961

    Cote

    1502W/6

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, terrassement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    Recours jugés et requêtes, communes de A à C.

    Date

    1995

    Cote

    1487W/13

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours jugés et requêtes, communes de A à C.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  72. Résultat n°72

    Recours urbanisme, communes de A à D.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/9

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à D.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  73. Résultat n°73

    Permis de construire, communes de A à C.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/7

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de A à C.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  74. Résultat n°74

    Permis de construire, communes de A à Et.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/5

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de A à Et.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  75. Résultat n°75

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  76. Résultat n°76

    LONGPONT-SUR-ORGE, 1993 - 1994 ; S.I.A. MAROLLES - SAINT-VRAIN, 1992 ; AUVERNAUX, 1996 ; S.I.A.R.V.S.G., 1991 et 1994 ; S.I.A.R.C.E., 1996 ; LA NORVILLE ; BRIIS-SOUS-FORGES, 1993 ; S.I.A.E. LA FERTE-ALAIS, 1993.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1484W/45

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • LONGPONT-SUR-ORGE, 1993 - 1994 ; S.I.A. MAROLLES -...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  77. Résultat n°77

    ARPAJON, 1993 ; FONTENAY-LE-VICOMTE, 1994 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, 1993 ; VILLABE, 1994 ; SAINT-VRAIN, 1994 ; FONTENAY-LE-VICOMTE, 1994 ; GOMETZ-LA-VILLE, 1994 ; BREUILLET, 1994 ; PUSSAY ; VERT-LE-PETIT, 1994 ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, 1994 ; AUVERS-SAINT-GEORGES, 1994 ; WISSOUS, 1994 ; VERRIERES-LE-BUISSON ; BRIERES-LES-SCELLES, 1995 ; SAINT-HILAIRE, 1995 ; CHEPTAINVILLE, 1995 ; AUVERNAUX, 1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1484W/35

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • ARPAJON, 1993 ; FONTENAY-LE-VICOMTE, 1994 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  78. Résultat n°78

    LA FERTE-ALAIS, 1993 ; JANVRY, 1994 ; VERT-LE-PETIT, 1992 ; VERT-LE-GRAND, 1992 ; SAULX-LES-CHARTREUX, 1992 ; GOMETZ-LA-VILLE ; LA FORET-LE-ROI, 1993 ; AUVERS-SAINT-GEORGES, 1993 ; BAULNE ; ETAMPES, 1994 ; BOUVILLE, 1993 ; LES MOLIERES, 1993 ; S.I.A.H.V.Y., 1993 ; LE-PLESSIS-PATE, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1993 ; AUVERNAUX, 1996 ; CHAMARANDE, 1996 ; CHALO-SAINT-MARS, 1995.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1484W/34

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • LA FERTE-ALAIS, 1993 ; JANVRY, 1994 ; VERT-LE-PETIT,...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  79. Résultat n°79

    S.I. d'Hydraulique et d'Assainissement de l'Yvette ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, 1993 ; EGLY, 1996 ; S.I.A.R.V.S.G., 1994 ; ETAMPES, 1992 ; GOMETZ-LA-VILLE ; BRIIS-SOUS-FORGES, 1991 ; BOURAY-SUR-JUINE, 1992 ; AUVERNAUX, 1991 ; BOUVILLE, 1992 ; MORIGNY-CHAMPIGNY, 1992 ; ITTEVILLE, 1996 ; JANVILLE-SUR-JUINE, 1993 ; BOISSY-LE-CUTTE, 1996 ; VIRY-CHATILLON, 1993.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1484W/26

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I. d'Hydraulique et d'Assainissement de l'Yvette...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    Permis de construire.- Communes A à D

    Date

    1992

    Cote

    1440W/5

    • Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE, ZONE D'AMENAGENEMENT CONCERTEE.

    • Permis de construire.- Communes A à D

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)