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526 résultats

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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).

Date

1802-1953

Cote

2X/2

Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31

Résultat n°6

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Résultat n°7

Abbeville-la-Rivière, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Blandy et Boigneville.

Date

2007-2015

Cote

3129W/12

Résultat n°8

N°195 Ets pinabel et fils Auvernaux.

Date

2007

Cote

2865W/42/4

Résultat n°9

Ordonnances d'expropriations : 34/86 SAVIGNY-SUR-ORGE ; 01/87 ARPAJON ; 3/87 VARENNES-JARCY ; 4/87 VILLEBON-SUR-YVETTE ; 5/87 BALLAINVILIERS, VILLIERS-SUR-ORGE ; 7/87 GRIGNY, FLEURY-MEROGIS. Indemnisations : 40/86 AUVERNAUX ; 41/86 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; 42/86 SAULX-LES-CHARTREUX.

Date

1987

Cote

2769W/54

Résultat n°10

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/25 GRIGNY, n°86/26 CHAMPCUEIL - CHEVANNES-AUVERNAUX (octobre 1986) ; n°86/27 COURCOURONNES, n°86/28 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/29 VILLEJUST, n°86/30 MASSY, n°86/31 CHAMPLAN (novembre 1986) ; n°86/37 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°86/35 VILLIERS-SUR-ORGE, n°86/36 VILLIERS-LE-BACLE, n°86/34 DOURDAN, n°86/32 VERRIERES-LE-BUISSON (décembre 1986 ; n°86/31 SOISY-SUR-ECOLE, n°86/29 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (octobre 1986).

Date

1986

Cote

2657W/48

Résultat n°11

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°84/13 AUVERNEAUX, n°84/14 YERRES (janvier 1984) ; n°84/01 JUVISY-SUR-ORGE, n°84/02 ROINVILLE-SUR-DOURDAN, n°84/03 VERRIERES-LE-BUISSON, n°84/04 CORBEIL-ESSONNES (février 1984) ; n°84/05 PALAISEAU, n°84/06 BONDOUFLE, n°84/07 PALAISEAU, n°84/08 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/10 VILLEBON-SUR-YVETTE (mars 1984) ; n°84/11 MILLY-LA-FORET, n°84/12 MILLY-LA-FORET (avril 1984) ; n°84/15 MEROBERT, n°84/16 SAULX-LES-CHARTREUX, n°84/17 MASSY, n°84/18 WISSOUS, n°84/19 SERMAISE (juin 1984) ; n°84/20 IGNY - BIEVRES - VERRIERES LE BUISSON (juillet 1984) ; n°84/21 JUVISY-SUR-ORGE (septembre 1984) ; n°84/22 BRETIGNY-SUR-ORGE, n°84/23 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°84/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°84/25 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°84/26 ABBEVILLE LA RIVIERE (octobre 1984) ; n°84/27 LONGJUMEAU, n°84/30 PALAISEAU, n°84/32 GAMBAIS (Yvelines) (novembre 1984) ; n°84/29 ORSAY, n°84/31 LINAS ; n°84/32 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (décembre 1984). Jugement d'indemnisation n°84/01 (mars 1984).

Date

1984

Cote

2657W/42

Résultat n°12

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/346

Résultat n°13

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219

Résultat n°14

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/10

Résultat n°15

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°16

Plan n°037 01: plan général 1/5000 du réseau d'eau potable à AUVERNAUX (09/02/1999).

Date

1999

Cote

2159W/172

Résultat n°17

Plan n°037 00 : plan général 1/5000 du réseau d'eau potable à AUVERNAUX (01/01/2001).

Date

2001

Cote

2159W/171

Résultat n°18

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'AUVERNAUX, lettres M-W (1993-1996).

Date

1993-1996

Cote

2024W/225

Résultat n°19

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'AUVERNAUX, lettres C-G (1993-1997).

Date

1993-1997

Cote

2024W/224

Résultat n°20

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'AUVERNAUX, lettres BED-BON (1992-1996).

Date

1992-1996

Cote

2024W/223

Résultat n°21

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'AUVERNAUX, lettres A-BEB (1992-1996).

Date

1992-1996

Cote

2024W/222

Résultat n°22

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, LE COUDRAY-MONTCEAUX.

Date

1998

Cote

2023W/152

Résultat n°23

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE.

Date

1997

Cote

2023W/139

Résultat n°24

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, LE-COUDRAY-MONTCEAUX.

Date

1996

Cote

2023W/130

Résultat n°25

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Résultat n°26

Industries : certificats de conformité pour les communes A à B, et LISSES.

Date

1985

Cote

2006W/549

Résultat n°27

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

Date

1985

Cote

2006W/483

Résultat n°28

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de CORBEIL-ESSONNES pour les communes de AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES.

Date

1975-1981

Cote

2006W/446

Résultat n°29

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de A à BR.

Date

1956-1969

Cote

2006W/401

Résultat n°30

Etablissements classés pour les communes A à BOIS.

Date

1949-1957

Cote

2006W/393

Résultat n°31

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

Résultat n°32

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/21

Résultat n°33

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°34

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°35

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, commune n° 001 à 047 ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BAULNE (1990).

Date

1990

Cote

1947W/1

Résultat n°36

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

Date

1990

Cote

1946W/129

Résultat n°37
AUVERNAUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1932, Ech. 1/5000 ; plans des sections A1, A3, B1, B2, 1932, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, ZC, 1966, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

8 medias

AUVERNAUX, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1932, Ech. 1/5000 ; plans des sections A1, A3, B1, B2, 1932, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, ZC, 1966, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

Date

1932-1966

Cote

1888W/1

Résultat n°38

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

Date

1997-2000

Cote

1736W/5

Résultat n°39

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - BRETIGNY-SUR-ORGE - BRUNOY.

Date

2001

Cote

1700W/2

Résultat n°40

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - ANGERVILLE - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.

Date

2001

Cote

1700W/1

Résultat n°41

Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - RN191 à AUVERS-SAINT-GEORGES, RD49 à ORMOY-LA-RIVIERE, RD948 à AUVERNAUX (lieu-dit le Jeu de Paume), RD449 à ITTEVILLE (lieu-dit la Grande Saussaie), RD837 à MAISSE (lieu-dit le Petit Noyer), RD83 à SOISY-SUR-ECOLE (lieu-dit les 40 Arpents), RD83 à VIDELLES (lieu-dit les Bois du Roi), RD63 à CHAMPMOTTEUX (lieu-dit la Cave), RD63 à ETAMPES (lieu-dit les Bourdeaux), RD837 à Bonvilliers.

Date

1996

Cote

1688W/36

Résultat n°42

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

Date

1998-1999

Cote

1671W/7

Résultat n°43

Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

Date

1998-1999

Cote

1671W/4

Résultat n°44

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes de A - B

Date

1994-1995

Cote

1627W/1

Résultat n°45

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/23

Résultat n°46

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/14

Résultat n°47

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/2

Résultat n°48

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°49

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à BRETIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/15

Résultat n°50

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/10

Résultat n°51

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à CORBEIL-ESSONNES, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/5

Résultat n°52

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à DRAVEIL, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/2

Résultat n°53

AUVERNAUX. - Commune : permis de construire 91 - 78 - 1500 (1978). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. DELOZANNE : permis de construire 91 - 78 - 1501 (1978).

Date

1978

Cote

1553W/3872

Résultat n°54

CHEPTAINVILLE. - M. CHAUVET Gilles : permis de construire 91 - 75 - 70627 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. ESPINASSE Jean : permis de construire 91 - 75 - 70637 (1975). FLEURY-MEROGIS. - M. CHATELAIN Roland : permis de construire 91 - 75 - 70638 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PEDROSA Mario : permis de construire 91 - 75 - 70640 (1975) ; M. VIDAL Raymond : permis de construire 91 - 75 - 70641 (1975). AUVERNAUX. - Distillerie coopérative agricole de la région d'Auvernaux : permis de construire 91 - 75 - 70642 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. DELON Roger : permis de construire 91 - 75 - 70645 (1975). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. WUILLAY André : permis de construire 91 - 75 - 70623 (1975). CERNY. - M. DUCHAUSSOY Jacques : permis de construire 91 - 75 - 70615 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3384

Résultat n°55

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Foyer du fonctionnaire et de la famille : permis de construire 91 - 75 - 71304 (1975). SAINT-VRAIN. - M. GOURGEOIS Jean-Claude : permis de construire 91 - 75 - 71310 (1975). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. MARTIN Fernand : permis de construire 91 - 75 - 71312 (1975). AUVERNAUX. - M. WALTER Robert : permis de construire 91 - 75 - 71255 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3377

Résultat n°56

AUVERNAUX. - Société civile immobilière (SCI) la Bouletterie : permis de construire 91 - 75 - 72404 (1975). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - M. VASSEUR Bernard : permis de construire 91 - 75 - 71811 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3341

Résultat n°57

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. RIBERE Edouard : permis de construire 91 - 75 - 71096 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. BAUDOIN Pol : permis de construire 91 - 75 - 71683 (1975). RIS-ORANGIS. - M. MADRIERES Henri : permis de construire 91 - 75 - 71684 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. FONTES Marcel : permis de construire 91 - 75 - 71687 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. OTT Jean : permis de construire 91 - 75 - 71688 (1975). BRUYERES-LE-CHATEL. - M. LUISETTI Colette : permis de construire 91 - 75 - 71690 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. VIGNON et BOUYER : permis de construire 91 - 75 - 71710 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. FAYOLLE Alain : permis de construire 91 - 75 - 71711 (1975). AUVERNAUX. - M. FIETTA Edouard : permis de construire 91 - 75 - 71740 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. JANOT André : permis de construire 91 - 75 - 71029 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3298

Résultat n°58

RIS-ORANGIS. - SEMICLE : permis de construire 91 - 74 - 64024 (1974). AUVERNAUX. - M. PHILOMIN Luc : permis de construire 91 - 74 - 64444 (1974). BONDOUFLE. - M. MUSTA Ilija : permis de construire 91 - 74 - 64445 (1974). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. BOULLE Jean : permis de construire 91 - 74 - 64446 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/2955

Résultat n°59

VILLABE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) de l'Hurepoix : permis de construire 91 - 74 - 68100 (1974). AUVERNAUX. - M. GHILARDI René : permis de construire 91 - 74 - 68105 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/2944

Résultat n°60

LEUDEVILLE. - M. THENAULT : permis de construire 91 - 73 - 7619 (1973). AUVERNAUX. - M. NAULEAU : permis de construire 91 - 73 - 7611 (1973).

Date

1973

Cote

1553W/2785

Résultat n°61

PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91 - 70 - 3433 (1970) ; M. EPINEAU : permis de construire 91 - 70 - 3432 (1970). SAINT-CHERON. - M. BARRE : permis de construire 91 - 70 - 3431 (1970). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. GODEFROY : permis de construire 91 - 70 - 3430 (1970). DOURDAN. - M. COQUET : permis de construire 91 - 70 - 3429 (1970). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. FONTENY : permis de construire 91 - 70 - 3428 (1970). DRAVEIL. - Association de VILLEPINTE : permis de construire 91 - 70 - 3427 (1970). OLLAINVILLE. - M. SAUNIER : permis de construire 91 - 70 - 3463 (1970). ORMOY. - M. FOUCHE ADRIEN : permis de construire 91 - 70 - 3462 (1970). AUVERNAUX. - M. BOIVIN André : permis de construire 91 - 70 - 3461 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - Consorts PROCUREUR : permis de construire 91 - 70 - 3460 (1970) ; M. MIN : permis de construire 91 - 70 - 3459 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3458 (1970) ; M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3457 (1970). VAUHALLAN. - M. LEBLOND : permis de construire 91 - 70 - 3456 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme des Papeteries de la CHAPELLE DARBLAY : permis de construire 91 - 70 - 3455 (1970). GUILLERVAL. - M. LONGUET : permis de construire 91 - 70 - 3454 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GENTILI : permis de construire 91 - 70 - 3453 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. ANDRE : permis de construire 91 - 70 - 3452 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2363

Résultat n°62

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Lotissement SA le Foyer : permis de construire 91 - 70 - 3517 (1970). MEREVILLE. - M. LE CAM : permis de construire 91 - 70 - 3488 (1970) ; M. THOMAS François : permis de construire 91 - 70 - 3487 (1970). GUILLERVAL. - M. HERON Raymond : permis de construire 91 - 70 - 3486 (1970). BRIERES-LES-SCELLES. - Société civile immobilière (SCI) BERTRAND FAURE : permis de construire 91 - 70 - 3485 (1970). YERRES. - M. NOEL : permis de construire 91 - 70 - 3484 (1970). BRUNOY. - M. MALDEREZ et FEUTREU : permis de construire 91 - 70 - 3483 (1970). MILLY-LA-FORET. - M. VENEAU : permis de construire 91 - 70 - 3482 (1970). AUVERNAUX. - M. LABBE Gaston : permis de construire 91 - 70 - 3481 (1970). YERRES. - M. VANDERVENNET : permis de construire 91 - 70 - 3480 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. BOUQUIN : permis de construire 91 - 70 - 3479 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2245

Résultat n°63

DRAVEIL. - M. CROS : permis de construire 91 - 65 - 38219 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. CHARPENTIER Jacques : permis de construire 91 - 65 - 38220 (1965). AUVERNAUX. - M. VINCHON Guy : permis de construire 91 - 65 - 38221 (1965). YERRES. - M. DARROUSSAT François : permis de construire 91 - 65 - 38224 (1965) ; M. PAGADOY Arnaud : permis de construire 91 - 65 - 38225 (1965). CERNY. - M. MINIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 38226 (1965). MONTGERON. - M. NIQUET Gérard : permis de construire 91 - 65 - 38227 (1965). MONDEVILLE. - M. LACOUR Francis : permis de construire 91 - 65 - 38235 (1965). BRUNOY. - M. JAIL Gérard : permis de construire 91 - 65 - 38236 (1965) ; M. MOHAR Jacob : permis de construire 91 - 65 - 38237 (1965). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - M. CORASSANT Serge : permis de construire 91 - 65 - 38238 (1965). RIS-ORANGIS. - M. BIR René : permis de construire 91 - 65 - 38239 (1965). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. CHATILLON Eugène : permis de construire 91 - 65 - 38240 (1965). QUINCY-SOUS-SENART. - M. GILLAS Fernand : permis de construire 91 - 65 - 38241 (1965). DRAVEIL. - M. PEDEGAITHS Michel : permis de construire 91 - 65 - 38242 (1965). LARDY. - M. BOULAY Georges : permis de construire 91 - 65 - 38243 (1965). DANNEMOIS. - M. DANNER Jean : permis de construire 91 - 65 - 38244 (1965). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. FOYE André : permis de construire 91 - 65 - 38245 (1965). RIS-ORANGIS. - M. CAROUGE Jean Marie : permis de construire 91 - 65 - 38246 (1965). LARDY. - M. LE GALLO Marie : permis de construire 91 - 65 - 38250 (1965) ; M. TREILLARD René : permis de construire 91 - 65 - 38251 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. SCHNEIDER Léon : permis de construire 91 - 65 - 38252 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1050

Résultat n°64

IGNY. - M. HAUWEL Claude : permis de construire 91 - 65 - 85742 (1965) ; M. STEPANIAN Yolande : permis de construire 91 - 65 - 85743 (1965) . SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - M. DAUBIGNARD Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85744 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. BOUILLIER Paul : permis de construire 91 - 65 - 85745 (1965) ; M. PORTALES Yves : permis de construire 91 - 65 - 85746 (1965). YERRES. - M. DUSI : permis de construire 91 - 65 - 85747 (1965). AUVERNAUX. - Société Industrielle Coopérative Agricole : permis de construire 91 - 65 - 85758 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Société CERIOZ et Compagnie : permis de construire 91 - 65 - 85759 (1965). CHILLY-MAZARIN. - Société civile immobilière (SCI) de l'Yvette : permis de construire 91 - 65 - 85772 (1965). IGNY. - M. RAIOLA Antoine : permis de construire 91 - 65 - 85622 (1965). MARCOUSSIS. - M. CARDOSO Mario : permis de construire 91 - 65 - 85623 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BRIGAUD Jean François : permis de construire 91 - 65 - 85624 (1965). ORSAY. - M. GIROD Albert : permis de construire 91 - 65 - 85625 (1965) ; M. LEHUU : permis de construire 91 - 65 - 85626 (1965) ; M. VADE Marie Louise : permis de construire 91 - 65 - 85627 (1965). VERT-LE-GRAND. - M. SAUGERE Georges : permis de construire 91 - 65 - 85628 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/900

Résultat n°65

BRUNOY. - M. GODARD et MOUTRON : permis de construire 91 - 65 - 38599 (1965). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - M. VIOLLE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 38601 (1965). MENNECY. - M. JACOB Marcel : permis de construire 91 - 65 - 38602 (1965). AUVERNAUX. - M. LABBE Gaston : permis de construire 91 - 65 - 38603 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - M. LEGER René : permis de construire 91 - 65 - 38604 (1965). ETIOLLES. - M. BERGER Rémy : permis de construire 91 - 65 - 38605 (1965). YERRES. - M. MICHEAU Jean : permis de construire 91 - 65 - 38606 (1965). MONTGERON. - M. LABALTE Raymonde : permis de construire 91 - 65 - 38612 (1965). ITTEVILLE. - M. ANDREOTTA René : permis de construire 91 - 65 - 38613 (1965). ITTEVILLE. - M. BLANCHARD Georges : permis de construire 91 - 65 - 38614 (1965). RIS-ORANGIS. - M. LAGARDE Jacques : permis de construire 91 - 65 - 38615 (1965). CROSNE. - M. MOREAU Daniel : permis de construire 91 - 65 - 38616 (1965). BRUNOY. - M. LEMAIRE Gilles : permis de construire 91 - 65 - 38617 (1965). DRAVEIL. - M. CHACORNAC Henri : permis de construire 91 - 65 - 38618 (1965). DRAVEIL. - M. LEYDET André : permis de construire 91 - 65 - 38619 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. RONZANI Dominique : permis de construire 91 - 65 - 38621 (1965). VARENNES-JARCY. - M. GIANELLA Louis : permis de construire 91 - 65 - 38622 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/871

Résultat n°66

Réseau routier à ABLON, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES et AVRAINVILLE, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

Date

1947-1965

Cote

1502W/1894

Résultat n°67

Bâtiments scolaires et socio-éducatifs. - Construction ; ARRANCOURT, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE.

Date

1956-1970

Cote

1502W/607

Résultat n°68

Route Nationale 448 - Aménagements, élargissements, déviations, affaires générales : coupures de presse, plans.

Date

1936-1967

Cote

1502W/200

Résultat n°69

Autoroute A6, section CORBEIL-ESSONNES - NEMOURS. Acquisitions foncières à AUVERNAUX, NAINVILLE-LES-ROCHES et au COUDRAY-MONTCEAUX, expropriations ; enquête : avant-projet, déclaration d'utilité publique.

Date

1957-1961

Cote

1502W/98

Résultat n°70

Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, terrassement des chaussées LE COUDRAY-MONTCEAUX et AUVERNAUX, projet d'exécution : marché public, correspondance, plans.

Date

1961

Cote

1502W/6

Résultat n°71

Recours jugés et requêtes, communes de A à C.

Date

1995

Cote

1487W/13

Résultat n°72

Recours urbanisme, communes de A à D.

Date

1994

Cote

1487W/9

Résultat n°73

Permis de construire, communes de A à C.

Date

1994

Cote

1487W/7

Résultat n°74

Permis de construire, communes de A à Et.

Date

1993

Cote

1487W/5

Résultat n°75

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°76

LONGPONT-SUR-ORGE, 1993 - 1994 ; S.I.A. MAROLLES - SAINT-VRAIN, 1992 ; AUVERNAUX, 1996 ; S.I.A.R.V.S.G., 1991 et 1994 ; S.I.A.R.C.E., 1996 ; LA NORVILLE ; BRIIS-SOUS-FORGES, 1993 ; S.I.A.E. LA FERTE-ALAIS, 1993.

Date

1991-1996

Cote

1484W/45

Résultat n°77

ARPAJON, 1993 ; FONTENAY-LE-VICOMTE, 1994 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, 1993 ; VILLABE, 1994 ; SAINT-VRAIN, 1994 ; FONTENAY-LE-VICOMTE, 1994 ; GOMETZ-LA-VILLE, 1994 ; BREUILLET, 1994 ; PUSSAY ; VERT-LE-PETIT, 1994 ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, 1994 ; AUVERS-SAINT-GEORGES, 1994 ; WISSOUS, 1994 ; VERRIERES-LE-BUISSON ; BRIERES-LES-SCELLES, 1995 ; SAINT-HILAIRE, 1995 ; CHEPTAINVILLE, 1995 ; AUVERNAUX, 1995.

Date

1993-1995

Cote

1484W/35

Résultat n°78

LA FERTE-ALAIS, 1993 ; JANVRY, 1994 ; VERT-LE-PETIT, 1992 ; VERT-LE-GRAND, 1992 ; SAULX-LES-CHARTREUX, 1992 ; GOMETZ-LA-VILLE ; LA FORET-LE-ROI, 1993 ; AUVERS-SAINT-GEORGES, 1993 ; BAULNE ; ETAMPES, 1994 ; BOUVILLE, 1993 ; LES MOLIERES, 1993 ; S.I.A.H.V.Y., 1993 ; LE-PLESSIS-PATE, 1993 ; S.I.A.R.C.E., 1993 ; AUVERNAUX, 1996 ; CHAMARANDE, 1996 ; CHALO-SAINT-MARS, 1995.

Date

1992-1996

Cote

1484W/34

Résultat n°79

S.I. d'Hydraulique et d'Assainissement de l'Yvette ; BURES-SUR-YVETTE, 1992 ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, 1993 ; EGLY, 1996 ; S.I.A.R.V.S.G., 1994 ; ETAMPES, 1992 ; GOMETZ-LA-VILLE ; BRIIS-SOUS-FORGES, 1991 ; BOURAY-SUR-JUINE, 1992 ; AUVERNAUX, 1991 ; BOUVILLE, 1992 ; MORIGNY-CHAMPIGNY, 1992 ; ITTEVILLE, 1996 ; JANVILLE-SUR-JUINE, 1993 ; BOISSY-LE-CUTTE, 1996 ; VIRY-CHATILLON, 1993.

Date

1991-1996

Cote

1484W/26

Résultat n°80

Permis de construire.- Communes A à D

Date

1992

Cote

1440W/5