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BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).

2X/2

1802-1953

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

3307W/31

2016

SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-ECOLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MOLIERES (LES), AUVERS-SAINT-GEORGES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MONTLHERY Commune, GUILLERVAL, MONTGERON Commune, COURCOURONNES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, SOISY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PLESSIS-PATE (LE), VAUHALLAN, MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-CHERON Commune, PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, FONTAINE-LA-RIVIERE, COURANCES, CONGERVILLE-THIONVILLE, CHATIGNONVILLE, BLANDY, AUVERNAUX, ARRANCOURT, BOULLAY-LES-TROUX, DOURDAN Commune

contrat

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

3307W/19

2016-2017

ARRANCOURT, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLIERS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

contrat

Abbeville-la-Rivière, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Blandy et Boigneville.

3129W/12

2007-2015

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BLANDY, BOIGNEVILLE

contrat

ARRANCOURT, classement des voies communales : Liste des voies urbaines et des chemins vicinaux incorporées dans les voies communales.

2742W/70

1959

ARRANCOURT

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

2737W/187

2006-2009

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, LINAS, PARAY-VIEILLE-POSTE, BRUYERES-LE-CHATEL, SACLAS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS, VAYRES-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, PUISELET-LE-MARAIS, ARRANCOURT, CHALO-SAINT-MARS, ESTOUCHES, FORET-SAINTE-CROIX (LA)

contrat

ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ; ARRANCOURT.

2737W/142

2008-2015

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT

contrat

BAULNE ; MENNECY ; D'HUISON-LONGUEVILLE le 29 juin ; ARRANCOURT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; FONTENAY-LE-VICOMTE le 6 juillet 2009.

2737W/124

2009

BAULNE, MENNECY Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, ARRANCOURT, MOIGNY-SUR-ECOLE, FONTENAY-LE-VICOMTE

contrat

ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS.

2737W/28

2003-2013

ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS

contrat

Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales sur FORGES-LES-BAINS, présenté par Forges-les-Bains (497) (2003-2007) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé au lieu-dit La Chapelle sur ARRANCOURT au bénéfice de M. DURET et M. MUSTERS, contentieux (510) (2003-2004) ; dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser le projet d'écrêtement des crues en amont de l'Aqueduc des Mineurs sur SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE, sollicitées par le Syndicat Mixte de l'Yerres et de la Bièvre (556) (2005-2006).

2518W/3

2003-2007

FORGES-LES-BAINS, ARRANCOURT, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ARRANCOURT (1998-2005).

2491W/426

1998-2005

ARRANCOURT

dossier de procédure

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports DRAVEIL, MAROLLES EN BEAUCE, LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, ARRANCOURT (2006).

2491W/390

2006

DRAVEIL Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ARRANCOURT

rapport

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

2491W/346

2000-2001

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES

dossier de procédure

Contrats départementaux triennaux : dossiers BALLANCOURT SUR ESSONNE, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS (2006).

2491W/164

2006

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS

convention

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

2226W/10

2005

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

2226W/1

2004

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES

déclaration

Plan n°022 01 : réseau d'eau potable La Vallée Saint-Pierre à ARRANCOURT (11/01/1994).

2159W/169

1994

ARRANCOURT

plan

Plan n°022 00 : plan général du réseau d'eau potable à ARRANCOURT (1980).

2159W/168

1980

ARRANCOURT

plan

Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

2151W/1

1976

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

rôle d'imposition

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ABBEVILLE-ARRANCOURT : syndicat des agriculteurs de l'Ile-de-France (1929), ABBEVILLE-LA-RIVIERE : syndicat agricole local (1945) ; ANGERVILLIERS : syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1924), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements Millot & Cie (1936), syndicat des briqueteurs (1936, 1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947) ; ARPAJON : syndicat des ouvriers et ouvrières en chaussures et parties similaires (1909), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements Morel (1936), chambre syndicale des ouvriers des métaux (1937-1940), fédération des ouvriers jardiniers de la RP (1936), syndicat régional d'Arpajon et environs des ouvriers agricoles, bûcherons et similaires (1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires d'Arpajon et environs (1955), syndicat des infirmiers et infirmières de l'Essonne (1969-1983), syndicats des hospitaliers Force ouvrière (1972), cercle des agricultrices de la région d'Arpajon (1972-1973), la Générale des travailleurs français de l'Aérospatial GTFAS. (1973), syndicat Cidunati des écoles de conduite de l'Essonne (1975), section locale d'entreprise CGT de l'hôpital (1978), union locale FO et environs (1980-1981), union régionale des artisans cordonniers, bottiers réparateurs de l'Ile-de-France (1985), syndicat FO des communaux d'Arpajon (1984-1986), syndicat départemental de l'Essonne de la chambre syndicale des artisans électriciens de l'Ile-de-France (1986, 1995, 1997), syndicat autonome du personnel communal (1995).

2119W/13

1909-1997

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ANGERVILLIERS

statut, déclaration

Remembrement rural de la commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE: renseignements statistiques, procès-verbaux des séances de la commission communale d'aménagement foncier (19 mars 1996 ; 19 avril 1996 ; 2 juillet 1996 ; 24 septembre 1996 ; 23 septembre 1997 ; 18 novembre 1997 ; 12 mars 1998 ; 22 juin 1998), arrêtes préfectoraux (1991-1998), registre des réclamations et observations (1996-1998), plan du remembrement de la commune suite à enquête de modification du périmètre (1997), travaux connexes au rembrement (détail et mémoire estimatif récapitulatif), plans (sd), recherche des propriétaires réels et classement des terres : plans des sections I, J, K, (SERMAISES - Loiret, section A), W, ZA (ROUVRES-SAINT-JEAN - Loiret, section ZA), commune d'ARRANCOURT, plans des sections B, C1, C2 (1997), études d'impact du remembrement (1998), plan des projets de remembrement de la commune, sections ZD, ZE, ZH, étude d'aménagement et passagère (1995). Service du génie rural de la Seine-et-Oise. - Remembrement rural de la commune de BLANDY : plan de reconnaissance et des classes d'estimation pour la réorganisation foncière et le remembrement établi par la Commission communale de remembrement (séance du 6 avril 1948), plan de remembrement, sections A et B : recherche des propriétaires réels et estimation des terres (1943) [plans abîmés].

2108W/1

1943-1998

LOIRET, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY

dossier de procédure

Remembrement rural - ABBEVILLE LA RIVIERE : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1953 ; 1967); ANGERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1954); ARRANCOURT : procès-verbal des opérations de remembrement (1952); AUTHON-LA-PLAINE : procès-verbal des opérations de remembrement et documents complémentaires (1959-1969); AVRAINVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955); BALLAINVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1952).

2107W/1

1952-1969

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS

procès-verbal

Installations classées : ARPAJON : Société SEB, Société de distribution parisienne, Société SOTRAVIA, Société anonyme Speedy France, Direction régionale des télécommunications, Société des transports MAJEWSKI. ARRANCOURT : Entreprise agricole à responsabilité limitée du Grand Villiers. ATHIS MONS : aéroport de Paris ORLY, Société accessoires machines outils de tolerie (A.M.O.T.), Entreprise Athis Métaux, Entreprise automarché aéroport, Laverie automatique BELY, Société BERTHOMIER, Entreprise BESOMBES, Entreprise BIANCHI père et fils. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

2017W/8

1965-2000

ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune

plan, rapport, correspondance

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

2016W/7

1983-1993

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY-SUR-JUINE, BRIERES-LES-SCELLES, BOUVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY-LA-FORET Commune, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton

autorisation d'urbanisme

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

2006W/557

1989-1990

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE

Industries : certificats de conformité pour les communes A à B, et LISSES.

2006W/549

1985

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, LISSES

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

2006W/483

1985

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE

dossier de procédure

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de A à BR.

2006W/401

1956-1969

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL

dossier de procédure

Etablissements classés pour les communes A à BOIS.

2006W/393

1949-1957

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON

dossier de procédure

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

2006W/130

1969-1974

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE

arrêté préfectoral, correspondance

Plans minutes de conservation : ARRANCOURT : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1952), sections A1, B1, B2, C1, C2, D1, D2, ech. 1/2000 (1952), sections A2, A3, B3, B4, ech. 1/1000 (1952), NB, papier, 105x80 [12 plans].

2002W/4

1952

ARRANCOURT

plan cadastral

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

1950W/21

2005

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS

statistique, questionnaire d'enquête

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

1950W/14

1997

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune

statistique

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 1 à 80 de ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOISSY-LE-CUTTE (2000).

1950W/1

2000

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE

statistique

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

1947W/18

1990

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

questionnaire d'enquête

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, commune n° 001 à 047 ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BAULNE (1990).

1947W/1

1990

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE

questionnaire d'enquête

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

1946W/129

1990

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBREUSE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP

questionnaire d'enquête

ARRANCOURT, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1952, Ech. 1/5000 ; plans des sections A1, B1, B2, C1, C2, D1, D2, 1952, Ech. 1/2000, sections A2, A3, B3, B4, 1952, Ech. 1/1000, section ZA, 1999, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].

1890W/4

1952-1999

ARRANCOURT

plan cadastral

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

1736W/5

1997-2000

ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, BLANDY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

dossier de procédure

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - BRETIGNY-SUR-ORGE - BRUNOY.

1700W/2

2001

ANGERVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS

dossier de procédure