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494 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", , n° 240, (1896-1927) ; ANGERVILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°197 (1887-1930) ; ANGERVILLIERS, n°504 (1911-1913) ; ARPAJON, société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire (1879), ""Société de secours mutuel des ouvriers et employés de la fabrique de chaussures de M.M. Mantin, frères"", n°73 (1862-1899), ""société de secours mutuel de la ville d'ARPAJON, n°90 (1863-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites d'ARPAJON"", n°288 (1900-1917), ""Société de secours mutuel des gardes-champêtres et cantonniers de la région d'ARPAJON"", n°368 (1903-1929), ""la Fraternelle"", n°374 (1904-1917), ""société de secours mutuels des cordonneries d'ARPAJON, n°474 (1909-1923) ; ATHIS-MONS ""Fraternité et prévoyance"", N°238 (1896-1922), ""la Fraternelle"", n°243 (1896-1929), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1877) ; AUTHON-LA-PLAINE, ""Société de prévoyance et de secours mutuel"", n°48 (1854-1917) ; AUVERS-SAINT-GEORGES, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°208 (1890-1917), ""société de secours mutuel des établissements Bellair et cie, n°254 (1898-1912).

Date

1854-1930

Cote

4X/2

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).

Date

1802-1953

Cote

2X/2

Résultat n°5

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°6

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31

Résultat n°7

Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

Date

2015-2016

Cote

3307W/13

Résultat n°8

N°39101 : renouvellement des canalisations d'eau potable des fermes de Beauvoir et de l'orme commune d'Abbeville-la-Rivière, Syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (SIE).

Date

2008-2013

Cote

3170W/156

Résultat n°9

Abbeville-la-Rivière, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Blandy et Boigneville.

Date

2007-2015

Cote

3129W/12

Résultat n°10

ABBEVILLE à BAULNE.

Date

2017

Cote

2858W/52

Résultat n°11

ABBEVILLE à BAULNE.

Date

2017

Cote

2858W/38

Résultat n°12

ABBEVILLE à BRÉTIGNY-SUR-ORGE.

Date

2014

Cote

2858W/21

Résultat n°13

Communes de moins de 9000 habitants : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à WISSOUS.

Date

2014

Cote

2858W/20/2

Résultat n°14

ABBEVILLE-LA-RIVIÈRE à BAULNE.

Date

2014

Cote

2858W/1

Résultat n°15

Indemnisations : 13/87 ARPAJON ; 21/87 BRUYERES-LE-CHATEL ; 22/87 GRIGNY ; 23/87 FLEURY-MEROGIS ; 24/87 LONGJUMEAU ; 25/87 BALLAINVILLIERS ; 27/87 LONGJUMEAU ; 28/87 ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 29/87 CROSNE ; 37/87 LINAS.

Date

1987

Cote

2769W/59

Résultat n°16

Indemnisations : 19/86 LONGJUMEAU ; 11/87 BOISSY-LA-RIVIERE ; ÉTAMPES ; ORMOY-LA-RIVIERE ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 15/87 SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS ; 16/87 BOISSY-LA-RIVIERE ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; FONTAINE-LA-RIVIERE ; 17/87 SAULX-LES-CHARTREUX ; 18;87 CHAMPLAN. Ordonnances d'expropriations : 10/87 CHAMPLAN ; 11/87 LONGJUMEAU.

Date

1987

Cote

2769W/57

Résultat n°17

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, cadastre : tableau d'assemblage de 0,67 x 1 m dressé à l'échelle 1/10.000e.

Date

1955

Cote

2742W/63

Résultat n°18

Projet d'aménagement et marchés de travaux dans les communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MESPUITS, VALPUISEAUX, ROINVILLIERS et MAISSE : marchés de fournitures, rapports de l'ingénieur, notes, pièces comptables.

Date

1951-1959

Cote

2742W/43

Résultat n°19

Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE et ROINVILLIERS : plan de détail de 0,31 x 2,73 m sans echelle, profils en travers, profil en long, avant-métré, note, courrier. [3 plans].

Date

1952-1953

Cote

2742W/41

Résultat n°20

Traverse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE : 1 plan parcellaire de 0,31 x 10 m dressé à l'échelle 1/500e, état parcellaire (1952) ; tableau des parcelles appartenant à Madame BALDE pour le consentement à la prise de possession (1952) ; règlement d'indemnités pour dommages causés à Monsieur LIENARD, correspondances (1952-1956).

Date

1952-1956

Cote

2742W/37