zone d'activités - Recherche

1

EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le parking provisoire près de la préfecture : marché 91-0034 avec Etel-Coervia, correspondance, notes, pièces jointes, (1991). LISSES. - Quartier des Malines, réalisation des murs de clôture du lotissement de la Billebaude dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 90-0068 avec Aster, correspondance, notes, pièces jointes, (1990) ; quartier de la Remise, travaux de plantations, d'engazonnement, d'espaces verts dans la zone d'activité industrielle : marché 90-0015 avec France correspondance, notes, pièces jointes Verte, correspondance, notes, pièces jointes, (1990).

Date

1990-1991

Cote

1523W/1639

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY : Quartier du Rouillon, travaux de voirie et réseaux...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

2

PALAISEAU.- Zone d'activité Les Glaises.

Date

1970

Cote

954W/81

Contexte : TUTELLE COMMUNALE.
PALAISEAU.- Zone d'activité Les Glaises.

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

3

Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Extension des services administratifs et sociaux de la commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction de l'autoroute A87 à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un bassin de retenue des eaux de l'ORGE à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une habitation à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/59

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Aménagement d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

4

CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux de construction : arrêté et avis d'ouverture d'enquête, avis et arrêté de déclaration d'utilité publique, avis et arrêté de démolition, avis et arrêté d'enquête parcellaire (1974-1975).

Date

1973-1974

Cote

1786W/34

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

5

RIS-ORANGIS. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Parc d'activités de la gare d'Orangis - Zone d'aménagement concertée - création - réalisation : plans de délimitation, de servitudes, d'affectation des sols, 1984. Ech. 1/2 000. 1/5 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 33,5 x 42 cm, 29,5 x 42 cm, 70 x 105 cm, 74 x 108 cm. [6 plans].

Date

1984

Cote

782W/272

Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)
RIS-ORANGIS. - Plans généraux : hors agglomération...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

6

Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1974). Extension du stade de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire (RER), commune d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la zone d'activités économiques de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, la Croix Blanche. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement du carrefour de la rue d'Estienne d'Orves et de la rue de la Poste, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension du groupe HLM La Jeannotte à MENNECY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Date

1974

Cote

2059W/40

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Construction d'un parking régional, commune d'EPINAY-SUR-ORGE....

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

7

Dossier 1/2.

Date

1983-1984

Cote

3336W/118

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Lisses.
ZAC de la Ferme de la Place.
Dossier 1/2.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

8

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, création d'un centre commercial : dossier de consultation tous corps d'état en vue de l'appel d'offre pour la construction, règlement de copropriété, correspondance, plans (1969-1975).

Date

1969-1975

Cote

1786W/43

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

9

Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

Date

1969-1972

Cote

1776W/89

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

10

ZAC de Saint-Guénault.

Date

1972-2001

Cote

3336W/62

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Courcouronnes.
ZAC de Saint-Guénault.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

11

Dossier 1/2.

Date

1981-1991

Cote

3336W/102

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Saclay, ZAC des Prés Basques.
Dossier 1/2.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

12

ORSAY.- Création d'une voie reliant la zone urbaine priotaire (ZUP) à la zone d'activité.

Date

1970

Cote

954W/77

Contexte : TUTELLE COMMUNALE.
ORSAY.- Création d'une voie reliant la zone urbaine...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

13

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, implantation de matériel de signalisation pour les industriels installés dans les parcs d'activités : convention 87-121 avec Info-Industries (1987) ; étude pour la réalisation du chauffage urbain collectif : contrat 71-26 et 73-42 avec la société Organisation, contrôle, conception et réalisation (OCCR) Inter G, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1987) ; réalisation de divers travaux par divers organismes, entreprises ou sociétés : lettres de commandes, , correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1987) ; assistance technique pour la conception de bâtiments et d'urbanisations économes en énergie : convention 88-59 avec la Société de recherche et d'étude en énergie dans l'industrie et le bâtiment (SOREIB), correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1991) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude, réalisation et contrôle de la politique publicitaire et promotionnelle sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : contrat 88-34 avec la société Exact, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). COURCOURONNES. - Immeubles sis 6 et 7, route de Versailles, étude de diagnostic de faisabilité : contrat 86-103 avec l'association Pact Arim de l'Essonne, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Epinettes, étude d'un avant-projet sommaire (APS) des implantations d'activités artisanales : contrat 78-10 avec Denis Froidevaux, correspondance, notes, pièces jointes, (1978) ; quartier du Bois Sauvage, projet de construction immobilières : projet de contrat avec l'OPAC 94, note interne, (dossier sans suite) (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, projet de réalisation d'un contrat de gardiennage de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de contrat, notes internes, (dossier sans suite) (1988) ; projet de réalisation d'horloges à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de convention entre le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (dossier sans suite) (1987-1988).

Date

1970-1988

Cote

1523W/1212

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

14

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, vente de terrains par la Semeaso pour cause de liquidation : cahier des charges particulières modificatif, cahier des préscriptions générales, acte de vente, fiche de cession, correspondance, plans des réseaux, plan de situation (1974-1980) ; centre commercial, vente de terrains : dossiers de candidature pour les différents commerces, correspondance avec l'entreprise Edecom, plans du bâtiment (1965-1971) ; dossiers de marché public tous corps d'état : cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1969).

Date

1965-1980

Cote

1786W/44

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

15

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un bassin de retenue : soumission des travaux, marché public, notice explicative, cahier des prescriptions spéciales, plans (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

1786W/149

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

16

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, travaux de construction : convention, statuts de l'association syndicale de la zac, acte de vente, permis de construire, cahier des préscriptions spéciales, devis, marchés, contrats, comptes-rendus de visite, correspondance, plans (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

1786W/138

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

17

DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant : plans schéma de coordination des réseaux, de déboisage et d'aménagement des sols, octobre 1972. Ech. 1/2 000. Papier. N et B. Lég. Dim. 66 x 119 cm. [2 plans].

Date

1972

Cote

1786W/218

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

18

RIS-ORANGIS. - Etude pour l'aménagement du plateau de Ris : plans de situation, topographique, du parc d'activités de la gare d'Orangis,1980-1984. Ech. 1/2 000. 1/5 000. Calque. Papier. Coul. N et B. Dim. 74 x 108 cm, 76 x 110 cm, 90 x 163 cm, 44 x 59 cm, 59 x 84 cm, 75 x 114 cm. [8 plans].

Date

1980-1984

Cote

781W/390

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
RIS-ORANGIS. - Etude pour l'aménagement du plateau...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

19

EVRY. - Le Bois sauvage - secteur 15 - Evry I : plans de situation, parcellaires, des terrains, des surfaces d'activités, 1987-1989. Ech. 1/200. 1/500. Calque. Papier. Coul. N et B. Dim. 61 x 66 cm, 56 x 83 cm, 52 x 90 cm, 76 x 219 cm, 75 x 128 cm, 110 x 175 cm, 110 x 264 cm. [11 plans].

Date

1987-1989

Cote

781W/241

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
EVRY. - Le Bois sauvage - secteur 15 - Evry I : plans...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

20

PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI) du Parc, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : marché 90-2001 avec Etel et Colas.

Date

1990-1993

Cote

1523W/1463

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI)...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

21

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, désherbage des terrains : contrat 91-0010 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991-1993) ; assistance pour réalisation de plans et maquette : contrat 91-0005 avec Michel Leboff (1991) ; mise à disposition de M. Thomas-Lépine au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : contrat 91-0009 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1990) ; assistance informatique : contrats 91-0006 et 93-0024 avec la société Novact (1991-1993) ; étude d'un système d'information financière : contrat 91-0035 avec l'établissement public d'aménagement de Saint-Quentin-en-Yvelines (1991) ; réalisation d'une étude sur les cinq villes nouvelles de la région Ile-de-France (dont celle d'EVRY) : contrat 91-0083 avec Anne Dolle (1991) ; programmation de la mission de la remise des quartiers : contrat 91-0096 avec le Diese (1991) ; agglomération nouvelle d'EVRY, étude de la signalisation de direction : contrat 91-2014 avec le cabinet Denolly (1990-1991) ; évaluation des travaux de finition des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0054 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; élaboration et mise au point du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) local : contrat 91-0052 avec M. Rifai, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; assistance pour les travaux de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0053 avec Ingémarne, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; exécution des travaux de finitions de voirie et réseaux divers à exécuter : contrat 91-0055 avec Ever, avenants n° 1 et 2, (1991-1992) ; actualisation de l'étude relative à l'équipement commerciale : contrat 91-0057 avec CERGIC (1991) ; études d'urbanisme : contrat 91-0075 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1991) ; étude d'aménagement sur le thème de la Ville, espace de communication : contrat 93-0076 avec l'école d'architecture de Paris-Conflans (1993). EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion des lots de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY) dans la gare d'EVRY-Courcouronnes : contrat 91-0011 avec la Société d'entretien et de maintenance d'EVRY-Centre (SEMEC) (1990) ; étude pour l'extension du parking sud du centre commercial régional (CCR) : contrat 91-0058 avec le bureau d'ingénierie générale et de maîtrise d'oeuvre (IGM), contrat 91-0056 avec Georgel et Mrowiec, (1991) ; étude d'un avant-projet sommaire (APS) pour l'aménagement de la place de la cathédrale : contrat 91-0060 avec MM. Botta et Macary (1991) ; réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) du secteur R : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0082 avec l'IEA (1991) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ecoute-s'Il-Pleut, aménagement de la zone sud : contrat 91-0063 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991) ; centre d'art sacré, financement pour la construction : contrat 91-0095 avec l'Agence nationale pour les arts sacrés (1991-1992) ; quartier des Aunettes, réalisation du franchissement de l'avenue de l'Aunette par la voie G5 : contrat 91-2002 avec la Société d'études et d'équipements d'entreprises (SEEE) (1991) ; réalisation de l'échangeur des voies G5 et S12 : contrat 91-2007 avec la société Infrastructures générales équipements (1991). EVRY, RIS-ORANGIS. - Divers aménagements de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-0037 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1991). COURCOURONNES. - Stade de la Garenne, réalisation : contrat 91-0076 avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1991). PLESSIS-PATE (LE). - Zone d'activité industrielle (ZAI) du Parc, suivi de la réalisation de la 3ème tranche des voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 91-2010 avec le cabinet Merlin (1991). LISSES. - Quartier du Bois Chaland, élaboration du schéma directeur du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992) ; travaux pour la viabilité de la 3ème tranche du parc : contrat 91-0032 avec le bureau d'étude technique Richard, avenant n° 1, (1991-1992).

Date

1990-1993

Cote

1523W/1216

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

22

Dossier 3/4.

Date

1997-1998

Cote

3336W/144

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Viry-Châtillon.
ZAC Châtillon.
Dossier 3/4.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

23

COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone d'activité économique de l'Orme Rond. Correspondance, documents d'arpentage, bilans, plans.

Date

1971

Cote

1583W/166

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

24

Dossier 2/4.

Date

1996

Cote

3336W/44

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Évry.
ZAC d'Évry I.
Dossier 2/4.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

25

COURCOURONNES. - Saint Guénault : une boîte de diapositives.

Date

s.d

Cote

43FI/957

Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...
COURCOURONNES. - Saint Guénault : une boîte de diapositives....

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

26

Dossier 1/2.

Date

1980-1982

Cote

3336W/89

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Vauhallan.
ZAC des Grands Champs.
Dossier 1/2.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

27

Dossier 2/3.

Date

1991-1996

Cote

3336W/59

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Bondoufle.
ZAC de la Marinière.
Dossier 2/3.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

28

ZAC des Cinquante Arpents.

Date

1987-2001

Cote

3336W/125

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Bondoufle.
ZAC des Cinquante Arpents.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

29

Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 188 à CHAMPLAN et MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la Zone d'activités d'ETAMPES, BRIERES-LE-SCELLES. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

Date

1970

Cote

2059W/8

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

30

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Appel d'offre pour l'aménagement de la zone industrielle, terrassement, assainissement, distribution d'eau potable-incendie ; cahier des prescriptions techniques particulières (1963).

Date

1963

Cote

18J/9

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...
Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

Producteur :

SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

31

COURCOURONNES, Saint Guénault. - Micro-Control, vues intérieures : une boîte de diapositives.

Date

s.d

Cote

43FI/514

Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...
COURCOURONNES, Saint Guénault. - Micro-Control, vues...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

32

Création d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Constitution d'une réserve foncière et l'aménagement du chemin rural 15, commune de LA FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

Date

1973

Cote

2059W/31

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Création d'une zone d'activités artisanales à PALAISEAU....

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

33

FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Aménagement Croix Blanche et Ciroliers à partir de la RD19, études ; administratifs.

Date

1999-2001

Cote

1688W/2

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Aménagement...

Producteur :

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

34

Expropriations.- BRIERES-LES-SCELLES : zone d'activités (1972).

Date

1972

Cote

962W/78

Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...
Expropriations.- BRIERES-LES-SCELLES : zone d'activités...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

35

Carte de la région parisienne. Zone de protection, zone d'activités tertiaires régionales, zone industrielle régionale, ensemble boisé, s.d. Ech. 1/200 000. Coul. Lég. Dim. 0,68 x 0,79.

Date

2e moitié du 20e siècle

Cote

1FI/14

Contexte : CARTES ET PLANS
Carte de la région parisienne. Zone de protection,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

36

Dossier 1/3.

Date

1994-1997

Cote

3336W/139

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Morsang-sur-Orge.
ZAC du Vieux Bourg.
Dossier 1/3.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

37

Dossier 1/3.

Date

1973-1985

Cote

3336W/58

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Bondoufle.
ZAC de la Marinière.
Dossier 1/3.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

38

ZAC de Lisses Extension.

Date

1979-2001

Cote

3336W/81

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Lisses.
ZAC de Lisses Extension.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

39

ZAC de la Prairie.

Date

1981-1982

Cote

3336W/88

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Vauhallan.
ZAC de la Prairie.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

40

Les centres commerciaux à la recherche d'un nouveau souffle

Date

vendredi 05 juillet 2019

Cote

JAL1/541/23277/1

Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
n° 23273-23299 (juillet 2019)
23277
Les centres commerciaux à la recherche d'un nouveau...

41

Dossier 1/2.

Date

1978-1980

Cote

3336W/93

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Épinay-sur-Orge, ZAC des Graviers.
Dossier 1/2.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

42

Chilly-Mazarin, ZAC du Château de Chilly-Mazarin.

Date

1969-1980

Cote

3336W/32

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Chilly-Mazarin, ZAC du Château de Chilly-Mazarin.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

43

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises : plan de recolement (1974), plan de voirie-réseaux divers (1974), plan des canalisations souterraines (1974), plan éclairage public (1974), plan du réseau d'alimentation (1971), plan du réseau d'eau potable (1973), plan de voirie-réseaux divers (1973) (1971-1974).

Date

1971-1974

Cote

1786W/130

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

44

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, opération de relogement de personnes expropriées : dossiers classés par nom de propriétaire, permis de construire, cahier des charges de cession de terrain, règlement de chantier (1971-1974) ; vente de terrains par la Semeaso à la société Arjonari Prioux pour construction de dépôts : promesse de vente, compte-rendu des activités de la société (1973), règlement de chantier, cahier des prescriptions générales, statuts de l'association syndicale de la ZAC (1969-1975).

Date

1969-1975

Cote

1786W/127

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

45

Dossier 2/2.

Date

1962-1982

Cote

3336W/36

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Gif-sur-Yvette.
ZAC de Courcelles.
Dossier 2/2.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

46

ZAC de la Sucrerie.

Date

1969-2012

Cote

3336W/17

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Morigny-Champigny.
ZAC de la Sucrerie.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

47

Note sur le montage administratif dans le cadre de la procédure des zones d'aménagement concerté de la zone d'activité de Varennes-Jarcy

Date

s.d.

Cote

GBR/590

Contexte : Bibliothèque / GBR
Note sur le montage administratif dans le cadre de...

48

Dossier 2/2.

Date

1970-1991

Cote

3336W/26

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Longpont-sur-Orge, ZAC des Échassons.
Dossier 2/2.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

49

COURCOURONNES. - Saint Guénault : une boîte de diapositives.

Date

s.d

Cote

43FI/956

Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...
COURCOURONNES. - Saint Guénault : une boîte de diapositives....

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

50

ZAC des Monceaux.

Date

1974-1989

Cote

3336W/86

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Morigny-Champigny.
ZAC des Monceaux.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

51

Dossier 1/2.

Date

1973-1980

Cote

3336W/14

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Bondoufle.
ZAC de l'Écoute-s'il-pleut.
Dossier 1/2.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

52

LISSES : Quartier des Malines, travaux de voirie et réseaux divers (VRD), aménagement des abords de l'entension du lot Soupletube dans le zone d'activité industrielle : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 95-0024 avec Cochery-Bourdin et Chausse ; quartier du Clos aux Pois, travaux d'enrobés entre la voie de décélération de l'autoroute A 6 et la voie S2 dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 95-0028 avec Viafrance.

Date

1995

Cote

1523W/2261

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
LISSES : Quartier des Malines, travaux de voirie et...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

53

PALAISEAU. - Vue prise devant le 5 rue Gutenberg : le pont de l'autoroute A 10 sur la rue Gutenberg, suit les bâtiments de la zone d'activités de Palaiseau. Sur la gauche, début de la résidence ""les rieux 1"", par Fiorella Giovanni, 1975, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

Date

1975

Cote

2FI/2991

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
PHOTOGRAPHIES
PALAISEAU. - Vue prise devant le 5 rue Gutenberg :...

54

Autoroute A10. - Zone industrielle de MASSY-PALAISEAU, aménagement ; acquisitions foncières ; cession d'un terrain : plans. Zone d'activité de la Basse Garenne : compte-rendu des réunions, délibérations et plans.

Date

1968-1971

Cote

1502W/1691

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Autoroute A10. - Zone industrielle de MASSY-PALAISEAU,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

55

Expropriations.- PALAISEAU : zone d'activités Les Glaises, société d'économie mixte d'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) (1972)..

Date

1972

Cote

962W/106

Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...
Expropriations.- PALAISEAU : zone d'activités Les Glaises,...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

56

Aménagement de la Zone d'activités concertées de la Plaine des Godets, commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Construction d'un deuxième collège à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'une école maternelle à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 35, communes de MARCOUSSIS, NOZAY et VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Date

1975

Cote

2059W/48

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Aménagement de la Zone d'activités concertées de la...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

57

ZAC de la Butte.

Date

1974-1980

Cote

3336W/54

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Champlan
ZAC de la Butte.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

58

Marcoussis, ZAC de la Jacquemarderie.

Date

1982

Cote

3336W/103

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Marcoussis, ZAC de la Jacquemarderie.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

59

Dossier 1/2.

Date

1968-1973

Cote

3336W/33

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Courcouronnes.
ZAC de Courcouronnes.
Dossier 1/2.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

60

ZAC de Villededon.

Date

1993-1994

Cote

3336W/138

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Saint-Pierre-du-Perray.
ZAC de Villededon.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

61

Dossier 1/3.

Date

1979-2000

Cote

3336W/9

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Verrières-le-Buisson.
ZAC de la Plaine des Godets.
Dossier 1/3.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

62

DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant : plans de situation, topographique, de délimitation et proposition d'équipements, de délimitation de la zone à créer et aménagement prévu pour l'espace, périmétral, (1974-1975), Ech. 1/2 000. 1/5 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 75 x 104 cm, 85 x 109 cm, 60 x 85 cm, 50 x 48 cm, 74 x 101 cm, 77 x 94 cm, 80 x 110 cm, 89 x 113 cm, 89 x 126 cm, 90 x 107 cm. [10 plans].

Date

1974

Cote

1786W/214

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

63

BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

Date

1975-1983

Cote

1172W/51

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

64

Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD) à SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du parc peri-urbain à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 20 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'un centre de secours pour pompiers à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la Zone d'Activités Concertée (ZAC) de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Extension du stade à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Date

1978

Cote

2059W/87

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD)...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

65

Dossier 2/2.

Date

1995-2001

Cote

3336W/74

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Lisses.
ZAC des Malines.
Dossier 2/2.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

66

Expropriations.- PALAISEAU, zone d'activités Les Glaises.

Date

1971

Cote

951W/50

Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...
Expropriations.- PALAISEAU, zone d'activités Les Glaises....

Producteur :

TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

67

ZAC de Morsang-sur-Orge.

Date

1969

Cote

3336W/20

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Morsang-sur-Orge.
ZAC de Morsang-sur-Orge.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

68

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, avant-projet, AO2A ARCHITECTES INGENIEURS, lot B7 : plans, notices, courriers ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, HLM LE HUREPOIX, lot B9b : plans, demande de permis de construire, notices ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 9128888C5045, HLM ATHENEE, lot B14 : plans, demande de permis de construire modificatif, notices.

Date

1985-1989

Cote

2200W/12

Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

69

GRIGNY, RIS-ORANGIS, FLEURY-MEROGIS. - Parcs d'activité des Noues de Seine, des Antennes, du Pré Neuf, de la Corne à Boeuf et de la Roche au Gros Guillaume, étude d'aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1977-1983). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, étude des débits de boisson (licence 4) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1990).

Date

1977-1990

Cote

1523W/2332

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
GRIGNY, RIS-ORANGIS, FLEURY-MEROGIS. - Parcs d'activité...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

70

COURCOURONNES, Saint-Guénault. - Vues aériennes : une boîte de diapositives (1974-1988).

Date

1974-1988

Cote

43FI/415

Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...
COURCOURONNES, Saint-Guénault. - Vues aériennes : une...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

71

ZAC des Trois Parts.

Date

1972-1974

Cote

3336W/18

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Villebon-sur-Yvette.
ZAC des Trois Parts.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

72

PALAISEAU, zone d'activités économique Les Glaises, travaux de construction d'un centre médico-social, dossier d'appel d'offre : soumission, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, plan de masse (1974-1975) ; travaux de charpente, isolation et menuiserie du lot N°2 : soumission, bordereau quantitatif et estimatif (1975) ; dossier de l'entreprise Muller &Martini : promesse de vente, état des lieux, demande de permis de construire, fiche technique, plan de masse du rez-de-chaussé, plans des sous-sols, étages et façades (1972), plan topographique (1972-1973).

Date

1972-1975

Cote

1786W/157

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
PALAISEAU, zone d'activités économique Les Glaises,...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

73

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Jackson (insonorisation) pour construction : promesse de vente, acte de vente, permis de construire, cahier des prescriptions générales, correspondance, plans (1971-1978) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Cogetil (fabrication de pompes) pour construction : promesse de vente, acte de vente, permis de construire, cahier des prescriptions générales, plans (1971-1973).

Date

1971-1978

Cote

1786W/172

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

74

IGNY. - Expropriations pour l'extension de la zone d'activités (1984). JANVILLE-SUR-JUINE. - Expropriations pour le chemin d'accès à la tour de Pocancy (1981). LARDY. - Expropriations pour la création d'un nouveau cimetière (1978).

Date

1978-1984

Cote

1148W/14

Contexte : EXPROPRIATIONS
IGNY. - Expropriations pour l'extension de la zone...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

75

PALAISEAU, zone d'activités économiqes Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société anonyme Les Maquettes Perfecta pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plan de masse, plan de situation, plans des façades et coupes, plan de voirie-réseaux divers (1973) (1972-1978) ; travaux d'aménagement de la zone : plans de récolement, plan des divers réseaux, plan de voirie, plan de profil des rues (1971-1977).

Date

1971-1978

Cote

1786W/168

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
PALAISEAU, zone d'activités économiqes Les Glaises,...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

76

SAULX-LES-CHARTREUX, Zone d'aménagement concerté du Moulin : plans des servitudes, topographique, de principe, de recollement, de masse et topographique, de poste de refoulement des eaux usées, topographique avec réserves foncières, (1964-1975). Ech. 1/20. 1/500. 1/1 000. Calque. Papier. Coul. N et B. Lég. Dim. 62 x 101 cm, 100 x 130 cm, 71 x 72 cm, 33 x 114 cm, 67 x 100 cm, 73 x 74 cm, 95 x 120 cm, 75 x 103 cm, 75 x 86 cm. [9 plans].

Date

1964-1975

Cote

1786W/224

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
SAULX-LES-CHARTREUX, Zone d'aménagement concerté du...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

77

ZAC de Paris Sud II.

Date

1989-2002

Cote

3336W/135

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Tigery.
ZAC de Paris Sud II.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

78

Orsay, ZAC du Parc Scientifique.

Date

1985-1986

Cote

3336W/134

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Orsay, ZAC du Parc Scientifique.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

79

NOUVELLES D'UNE VILLE

Date

s.d

Cote

1497W/104

Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...
NOUVELLES D'UNE VILLE

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

80

Fleury-Mérogis et Sainte-Geneviève-des-Bois, ZAC de la Croix Blanche.

Date

1969-1986

Cote

3336W/48

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...
Fleury-Mérogis et Sainte-Geneviève-des-Bois, ZAC de...

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

PALAISEAU.- Zone d'activité Les Glaises.

Date

Cote

Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

Producteur :

CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux de construction : arrêté et avis d'ouverture d'enquête, avis et arrêté de déclaration d'utilité publique, avis et arrêté de démolition, avis et arrêté d'enquête parcellaire (1974-1975).

Date

Cote

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

Producteur :

Dossier 1/2.

Date

Cote

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

Producteur :

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, création d'un centre commercial : dossier de consultation tous corps d'état en vue de l'appel d'offre pour la construction, règlement de copropriété, correspondance, plans (1969-1975).

Date

Cote

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

Producteur :

ZAC de Saint-Guénault.

Date

Cote

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

Producteur :

Dossier 1/2.

Date

Cote

Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

Producteur :

ORSAY.- Création d'une voie reliant la zone urbaine priotaire (ZUP) à la zone d'activité.

Date

Cote

Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

Producteur :

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un bassin de retenue : soumission des travaux, marché public, notice explicative, cahier des prescriptions spéciales, plans (1973-1974).

Date

Cote

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

Producteur :

DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant : plans schéma de coordination des réseaux, de déboisage et d'aménagement des sols, octobre 1972. Ech. 1/2 000. Papier. N et B. Lég. Dim. 66 x 119 cm. [2 plans].

Date

Cote

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

Producteur :

RIS-ORANGIS. - Etude pour l'aménagement du plateau de Ris : plans de situation, topographique, du parc d'activités de la gare d'Orangis,1980-1984. Ech. 1/2 000. 1/5 000. Calque. Papier. Coul. N et B. Dim. 74 x 108 cm, 76 x 110 cm, 90 x 163 cm, 44 x 59 cm, 59 x 84 cm, 75 x 114 cm. [8 plans].

Date