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135 résultats

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  1. Résultat n°1

    GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, C n° 317-318, 580 et 455 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 469, 655 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 353, 392 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 535-557, 710 et 660 m2 (1982-1984) ; la Hacquinière, C n° 342, 445 m2 (1986-1989) ; la Hacquinière, C n° 431-432, 4305 et 1530 m2 (1977-1989). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Plateau Belleville, D n° 905, 725 m2 (1977-1980) ; Fond Vallée Saint-Martin, G n° 83, 394 m2 (1975-1977). GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, B n° 213-214, 711 m2 (1976) ; la Hacquinière, B n° 142, 340 m2 (1976-198). GUIBEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Mare au Milieu, ZA n° 7, 630 m2 (1978-1982). GUILLERVAL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hameau de Garseuval, AB n° 151, 152 m2 (1972-1975). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gommonvilliers Ouest, AK n° 205, 247 m2 (1971-1975) ; le Bas Igny, AB n° 90, 123 m2 (1978) ; rue du Moulin, C n° 10, 557 m2 (1979-1980).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1451W/14

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Levées de scellés, ventes mobilières.

    Date

    1947

    Cote

    1181W/11

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Levées de scellés, ventes mobilières.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Justice de paix de Palaiseau. - Registre des ventes publiques.

    Date

    1877

    Cote

    4U/1321

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registre des ventes...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : derrière Bretagne, J n ° 189, 150 m2 (1980-1983) ; les Grands Volvents, H n° 83, 316 m2 (1980-1983) ; Maladrerie, E n° 91, 461 m2 (1987-1989) ; Maladrerie, E n° 123, 390 m2 (1976-1980) ; Maladrerie, E n° 78p, 350 m2 (1977-1981) ; Tour Huette, T n° 42 130 m2 (1975-1980) ; Culets - Grands Volvents, E n ° 154-12, 830 et 476 m2 (1973-1975) ; Village, I n° 301, 62 m2 (1972-1974) ; Roches, Q 73-85, 370 et 590 m2 (1985-1989) ; Vaux Viers, U n° 42, 1300 m2 (1975-1979) ; Vaux Viers, U n° 41, 1260 m2 (1975-1979) ; Vaux Viers, U n° 40p, 533 m2 (1975-1980).

    Date

    1972-1989

    Cote

    1451W/25

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  5. Résultat n°5

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Courtils de la Ville, AD n° 128, 371 m2 (1976-1979) ; Courtils de la Ville, AD n° 160, 216 m2 (1976-1979) ; les Prés de Cochet, F n° 292-307, 415 et 105 m2 (1970-1975) ; les Roches au Seigneur, F n° 1065, 309 m2 (1976-1979) ; les Roches Menuières, F n° 458, 155 m2 (1976-1978) ; les Ganots, O n° 1351, 660 m2 (1975-1977) ; les Plents O n° 989, 287 m2 (1971-1977) ; le Vaut Laurent, O n° 850-878, 88 et 110 m2 (1976-1978) : la Roue, ZA n° 104, 7695 m2 (1976) ; vers Bois de l'Aunay, ZA n° 86, 4205 m2 (1976). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 148-144 avenue Cour de France, L n° 50-97, 380 et 381 m2 (1986-1989).

    Date

    1970-1989

    Cote

    1451W/23

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  6. Résultat n°6

    MILLY-LA-FORET. - Actes notariés : obligation chez Maître ANDOUZE (1638) ; vente d'immeubles par Pierre Emmanuel FRAISSE à Pierre LEVASSOR chez Maître HAVARD (1807) ; liquidation de la succession de Pierre François LECLERC, marchand épicier à MILLY (1814).

    Date

    1638-1814

    Cote

    1J/209

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MILLY-LA-FORET. - Actes notariés : obligation chez...
  7. Résultat n°7

    ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin Longue Raie, ZA n° 147, 507 m2 (1976-1978) ; chemin Longue Raie, ZA n° 157, 1453 m2 (1980-1981) ; Ile de Bremaille, AH 239 et autres, 9 parcelles (1980-1981) ; le Robinet, AB n° 850, 177 m2 (1971-1977) ; Partie Côte Lavau, AC n° 119, 155 m2 (1976-1979) ; Partie Côte Lavau, AP n° 180, 566 m2 (1979) ; Pré Picard avenue de la Gare, AH n° 321, 1643 m2 (1981-1983) ; Pré Picard avenue de la Gare, AH n° 176-177, 538 et 38 m2 (1971-1976) ; Ile Brière, AC 147-155, 955 et 196 m2 (1975-1980) ; le Rousset, AN n° 106, 426 m2 (1982-1983) ; les Glands, AM n° 114-140, 908 et 1575 m2 (1984-1988) ; Hameau Brière, AC n° 231, 626 m2 (1976-1980) ; Les Grueries, AG n° 494, 1397 m2 (1975-1980) ; Garennes de la Brière, AC n° 88, 283 m2 (1976-1980 ; les Faubourgs, AO n° 477, 537 m2 (1980).

    Date

    1971-1988

    Cote

    1451W/15

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  8. Résultat n°8

    MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente d'immeubles, rentes viagères, obligation, actes relatifs à une adjudication, à une liquidation, à une vente, et des pièces de dépense.

    Date

    1701-1888

    Cote

    48J/127

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Bourdon et Bas des Larris, quatre parcelles (1989-1992). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hacquinière, C n° 327, 505 m2 (1987-1991) ; Hacquinière, C n° 328, 405 m2 (1987-1990) ; Hacquinière, C n° 463, 495 m2 (1987-1990) ; GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Tabouret, B n° 747, 445 m2 (1986-1991). ATHIS-MONS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 89 rue Jules Vallès, X n° 225, 356 m2 (1989-1994). CHAMPCUEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Avaux, AH n° 21, 260 m2 (1992-1995). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue du Centre, AS n° 290, 417 m2 (1990-1994). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fontaine Augère, AK n° 303, 839 m2 (1990-1994). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Grand Marais et Marais Pont Roi, deux parcelles (1988-1994).

    Date

    1986-1995

    Cote

    1451W/39

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres Robert à la Ferté-Alais, Chabot à Boutigny-sur-Essonne, Fauvet, Havard, Audenet à Milly-la-Forêt concernant Jean Chartier et Jeanne Loeillet, son épouse : contrat de mariage (1785) ; vente de droits successifs immobiliers par Alexandre Cordier à Jean Chartier et à sa femme : extrait des registres des causes extraordinaires du bailliage de Milly (1695), procès verbal d'un arpenteur (1779) ; transports de droits immobiliers (1806) ; partages après décès (1717-1808). [12 documents].

    Date

    1695-1808

    Cote

    74J/17

    • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

    • VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres...

    Producteur :

    HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

  11. Résultat n°11

    SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

    Date

    1928-1951

    Cote

    48J/190

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  12. Résultat n°12

    Etat par forme d'inventaire de tous les effets à vendre provenant de la démolition du gros chasteau de Petit-Bourg, situé à six lieues de Paris, route de Fontainebleau, et sur le bord de la rivière de Seine

    Date

    1750

    Cote

    INSEIZE/992

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Etat par forme d'inventaire de tous les effets à vendre...
  13. Résultat n°13

    Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres de propriétés. - Inventaire des biens de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL à la demande de Jean Joseph François son fils ; traité portant vérification des biens compris au fideicommis (1718) ; inventaire partiel des biens (s.d.). Gestion. - Vente à Aymard ALLEMAND seigneur de PUEVELLIN et de CHATTE (1633), pour Aymard ALLEMAND par Vidal GIRARD (1634), tracé d'un chemin allant au château de SÔNE : plan, un mémoire de travaux à faire, signé BOFFIN, correspondance (1763) ; vente par Gaspard ALLEMAND seigneur de Saint JUST à Thomas BOFFIN seigneur d'URIAGE (1645) ; convention entre Aymard ALLEMAND et François CHATENEY chanoine de l'église du prieuré Saint Vincent (1673).Justice.- Procédure de la famille de TERTULLE contre Pierre de BINARD : deux contrats de constitutions de rentes de Pierre de BINARD contre Joseph François de BLAIN de MARCEL de POET ; quatre acquits et trois quittances payés par Marie Diane ALLEMAND de PLUVINEL et dus à Pierre BINARD en principal arrérage de rentes (1689-1714). Accord entre Joseph de TERTULLE, François de TERTULLE, marquis de CABANES et François de GRANDAS seigneur de SAINT MARTIN au sujet du procès sur l'ouverture du fideiscommis sur un tiers des biens substitué par Nicolas de TERTULLE (1709)

    Date

    1633-1763

    Cote

    13J/91

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  14. Résultat n°14

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Val aux Renards, F n° 42, 787 m2 (1987-1989) ; Volnaze, D n° 49-71, 374 et 369 m2 (1976-1980) ; Bas Champain, I n° 334, 186 m2 (1974-1976) ; Bas Champain, H n° 65-372, 2050 et 1624 m2 (1973) ; Saut du Coq, E n° 218-220, 1080 et 65 m2 (1975-1981) ; Roches Mériennes, F n° 433 et autres, cinq parcelles (1976-1982) ; Châtaigniers Cochet, F n° 366, 419 m2 (1976-1982) ; Péages Tortus, F n° 674-685, 120 et 108 m2 (1976-1982) ; Boulinières, F n° 1206, 100 m2 (1976-1982) ; Roches du Seigneur, F n° 892 et autres, cinq parcelles (1976-1982) ; Vauluisants, F n° 128, 215 m2 (1976-1982).

    Date

    1973-1989

    Cote

    1451W/26

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  15. Résultat n°15

    AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 13 rue Saint-Fiacre, AD n° 86, 569 m2 (1996). BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Val des Trois Crocs et autres, dix-sept parcelles (1990-1994). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Cendrennes, quatre parcelles (1995). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 102 avenue des Acacias, AE n° 114, 564 m2 (1996) ; 20 avenue des Tilleuls, AH n° 352, 562 m2 (1996). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue du Lion, AE n° 87, 108 m2 (1996). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 6 rue des Marais, BC n° 16, 552 m2 (1986-1997). CROSNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 21 rue Mozart, AE n° 56, 552 m2 (1996). DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Butte de Paris et la Butte Rouge, trois parcelles (1996) ; la Butte Rouge, AE n° 68, 5626 m2 (1996) ; rue de la Minière, AH n° 131, 688 m2 (1996). DRAVEIL . - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 2 avenue Jean Jaurès, immeuble lots 41-81 (1997). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Fiefs, BN n° 198, 1510 m2 (1990-1995). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue Montaigne, C n° 389, 490 m2 (1992-1996) ; Plateau Belleville, D n° 2564, 201 m2 (1992-1996). GRIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 19 avenue des Sablons, immeuble lots 430-222-155 (1996). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Saint-Honoré, AL n° 127, 432 m2 (1995).

    Date

    1990-1997

    Cote

    1451W/48

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants,...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pré Maison Neuve, AB n° 206, 84 m2 (1981-1982) ; Courtils de la Ville, AD n° 175-180, 74 et 165 m2 (1985-1989) ; les Plents et autres, seize parcelles (1976-1982) ; la Grivette, 13 parcelles (1976-1982).

    Date

    1976-1989

    Cote

    1451W/22

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Caillettes Saint-Lazare, BH n° 33, 209 m2 (1987-1989) ; 40 rue Champlouis, AM n° 320, 158 m2 (1983) ; sentier Hauts Vignous, AX n° 65, 475 m2 (1971-1976) ; chemin des Vignes Hauts Tarterets, AC n° 277, 291 m2 (1975). COURANCES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : prés Moulin Grenat, E n° 84, 100 m2 (1975-1980) ; prés Moulin Grenat, E n° 111, 75 m2 (1975-1977). CROSNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 rue de Tripolitaine, AK n° 226, 436 m2 (1972-1979) ; 19 rue de Remontrin, AC n° 73, 180 m2 (1975) ; la Folie, AD n° 413, 85 m2 (1971-1974). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vert de Valance, D n° 166, 2178 m2 (1973-1975). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue des Claudines, AO n° 764, 257 m2 (1984-1986) ; rue Corneille, AT n° 164, 2852 m2 (1988-1989) ; allée des Sources, AK n° 112, 414 m2 (1981-1987) ; 10 rue Nadar, AN n° 172, 41 m2 (1984) ; rue Eugène Delacroix, AT n° 70, 1775 m2 (1981-1985) ; 106G rue Eugène Delacroix, AN n° 237, 1064 m2 (1970-1972) ; 55 rue Eugène Delacroix, AS n° 117, 212 m2 (1972-1977) ; le Belvédère, AN n° 235, 231 m2 (1971-1976) ; rue Henri Barbusse, AT n° 172, 1090 m2 (1971-1972) ; 17 rue Jean-Jacques Rousseau, BE n° 368, 502 m2 (1969-1972).

    Date

    1970-1989

    Cote

    1451W/9

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er - 21 janvier 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4878

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ; EVRY : inauguration d'un centre de recherche par le ministre de la recherche ; inauguration des collèges : Bellevue à CROSNE et Galilée à EVRY ; signature devant notaire de l'acte de vente du domaine de MEREVILLE.

    Date

    2000

    Cote

    1703W/43

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ;...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 6 cité Emile Zola, E n° 567, 190 m2 (1985) ; le Vieux Gagnon et autres, trois parcelles (1985) ; le Vieux Gagnon, D n° 770, 420 m2 (1979-1981) ; Bois de Leuville, C n° 876, 490 m2 (1971-1973) ; Bois de Leuville, C n° 875, 95 m2 (1973-1975) ; Bois de Leuville, C n° 899, 170 m2 (1972-1974). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : terrain Jardin Cozeaux, C n° 598, 500 m2 (1978-1979). MASSY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 25 rue Veixalles - Hameau Villaire, C n° 138, 132 m2 (1974-1977). MENNECY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : ruelle Michée, A n° 797, 153 m2 (1980-1982). MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Haut de Villeneuve, ZJ n° 23, 6920 m2 (1975-1980) ; les Jardins et autres, sept parcelles (1977-1983) ; le Bois Rivière, ZJ n° 61, 6720 m2 (1975-1980) ; Petit Renouvel, AL n° 15, 921 m2 (1977) ; Val au Gendre, ZM n° 151, 88 m2 (1980-1984).

    Date

    1971-1985

    Cote

    1451W/18

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)