transfert de compétences - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1	Cote 1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)	Date 2002	Lieu ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE	Type de document programme, document audiovisuel, plan
		Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES... ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°2		Personnel, politique sociale, dossiers individuels. - Aide mémoire des règlements des questions sociales à IBM France diffusé par le service central du personnel (1965). Mesures prises envers les handicapés physiques d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France : analyses des questionnaires relatifs aux handicapés, notes de service, décisions de la commission d'orientation des infirmes (1971-1973,1978). Extraits d'une réunion à IBM CORBEIL-ESSONNES sur le transfert du personnel dans différentes divisions (1976). Collectes de sang organisées à l'usine IBM CORBEIL -ESSONNES : correspondance (1990-1991). Notes de service sur la mesure d'adaptation des compétences à l'usine IBM MONTPELLIER (1998). Rapport présenté au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER sur le statut des salariés d'IBM, d'Axone et de la Compagnie Générale Informatique et rédigé par la société d'expertise comptable Syndex MONTPELLIER (1997). Commémoration de la mort de Jean Bergès, délégué technique de la Compagnie électro-comptable et lieutenant d'un groupe de reconnaissance de cavalerie tué le 12 juin 1940 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1935,1941,1946,1997). Dossiers individuels constitués par le comité régional interprofessionnel d'épuration dans les entreprises sur des membres de la direction de la Compagnie électro-comptable : Roger Virgile, président directeur général (1941-1942,1946), Gabriel Lavoegie, directeur (1941,1946), Pierre Bastard, directeur commercial (1946), Bertrand Verde-Delisle, directeur des services techniques s.d.., Jacques Letourneur, directeur adjoint, représentant de la direction générale de la compagnie en zone sud (1941,1946). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le calendrier des arrestations et des jugements des membres de la direction de la Compagnie électro -comptable de 1944 à 1946 s.d.. Copie du certificat de travail de Pierre Loyer, tourneur-outilleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES du 13 avril 1942 au 15 décembre 1942 (1942). Dossiers individuels sur Marcel Legrand et Raymond Briant, employés à la Compagnie électro -comptable, qui ont connu le service du travail obligatoire : correspondance, cartes du service du travail obligatoire (1942-1943). Dossier individuel sur Pierre Girard, employé à la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschatf, filiale d'IBM en Allemagne : correspondance (1942-1943). Dossier individuel sur la mort de Roger Brétèche, sous-assembleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES, fusillé par les allemands le 30 avril 1944 en Corrèze : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier (1993). Dossier individuel sur la mort de Georges Huchon, ajusteur mécanicien à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES décédé à BUCHENWALD le 29 mars 1945 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1950,1982,1985,1990,1992,2000). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la vie d'Emile Genon, directeur général d'IBM Belgique en 1950 s.d.. Correspondances entre la direction d'IBM France et Christian Goubier, salarié d'IBM, sur le licenciement de celui-ci, après avoir refusé un poste à CLERMONT-FERRAND (1977-1978). Dossier individuel sur Claude Pinaud, cadre et délégué du personnel à IBM MONTPELLIER, licencié par la direction : comptes rendus des réunions des délégués du personnel, correspondance, tracts, pétitions (1978). Curriculum vitae et letttres de motivation adressés à la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES suite aux offres d'emplois parues dans les bulletins du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981). Lettres de refus de candidatures de la part du comité d'établissement d'IBM CORBEIL -ESSONNES (1981). Dossier individuel sur Michel Lecordier, technicien à IBM, qui s'est suicidé après avoir été licencié par IBM France: correspondance, tracts (1990). Dossier individuel sur Jacob Amsallem, employé à IBM CORBEIL-ESSONNES, qui aurait été victime de harcèlement moral de la part de la direction : correspondance, tracts (1990).	Cote 75J/103	Date 1935-2000	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, VAL-DE-MARNE, ALLEMAGNE, BELGIQUE, PARIS Département, CORREZE, PUY-DE-DOME	Type de document correspondance, tract, pétition, dossier de candidature, dossier individuel, questionnaire d'enquête, note de service, rapport, minute juridictionnelle
		Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM Personnel, politique sociale, dossiers individuels....
Résultat n°3		ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2	Cote 1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)	Date 2002	Lieu ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE	Type de document programme, document audiovisuel, plan
		Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES... ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°4		NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ELIO BOULAKIA EPEVRY.	Cote 1422W/21, 27 - Num - 23 - Copie de sécurité 1422W21 - 2001 - 2001 - 27Num/23 (Cote de substitution)	Date 1995	Lieu EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE	Type de document document audiovisuel
		Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE... NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ELIO BOULAKIA EPEVRY.
Résultat n°5		Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Comité de pilotage au sujet du transfert de compétences : transfert au département des personnels d'Etat chargés des routes départementales. Inspection académique de l'Essonne, état des lieux des opérations de décentralisation. Transfert au département des centres locaux d'insertion et de coordination, du fonds de solidarité pour le logement (2004). Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, projets de décrets d'application de la loi (février 2005), informations relatives à l'entrée en vigueur au 1er janvier 2005 des transferts de compétences et recommandations concernant la mise à disposition des services et des personnels concernés, entrée en application de la loi avec le détail par thème des mesures que comporte la loi (septembre 2004), notes du ministère de l'intérieur relatives à l'application de la loi (2005).	Cote 1883W/4	Date 2004-2005	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel, circulaire
		Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS... Organisation, fonctionnement et activités des services...
Résultat n°6		Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Réforme de la décentralisation, réflexion sur les missions et l'organisation des services déconcentrés de l'Etat (2002), historique de la décentralisation depuis la loi du 2 mars 1982, présentation de la 2e vague de décentralisation en 2003, dispositions relatives aux transferts de personnels de l'Etat vers les collectivités locales, exposé des motifs du projet de loi présenté aux préfets (2003), réunion relative à la décentralisation dans le bureau du préfet le 24 octobre 2003. Transfert des personnels TOS au département dans le cadre de la loi Libertés et responsabilités locales : recrutement, formation, affaires médico-sociales, gestion des personnels, actions et relations sociales, enseignement sous contrat (2004).	Cote 1883W/3	Date 2003-2004	Lieu ESSONNE	Type de document texte officiel
		Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS... Organisation, fonctionnement et activités des services...
Résultat n°7		Départementalisation : prévisions, procés-verbaux de réunions des chefs de corps.	Cote 2006W/114	Date 1967-1973	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal de réunion
		Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. Départementalisation : prévisions, procés-verbaux de...
Résultat n°8		ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE	Cote 1356W/15	Date 1990	Lieu EVRY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune, ETAMPES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BRIE (LA), CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EGLY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIERES-LES-SCELLES, SAULX-LES-CHARTREUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-SEINE	Type de document convention, contrat, programme, plan d'urbanisme, document audiovisuel
		Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES... ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°9		Départementalisation : groupe de travail permanent, projet, rapport du préfet, assurances personnel, organisation SDIS.	Cote 2006W/115	Date 1970-1984	Lieu ESSONNE	Type de document rapport
		Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS. Départementalisation : groupe de travail permanent,...

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