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  1. Résultat n°1

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    1978W/4

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Installations classées pour la protection de l'environnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS : Mandil, Mouza, Morisson, Palozzolo, Palair-Medina, Schunk-Golfiem ; LES MOLIERES : Besnard, Derbisz, Granier, Guillemin, Portanelli ; SAULX-LES CHARTREUX : décharge de LONGJUMEAU (1934-1980).

    Date

    1934-1980

    Cote

    1479W/9

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Informatique. Opération Kangourou. - Calendriers.

    Date

    1997

    Cote

    1409W/76

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Informatique. Opération Kangourou. - Calendriers.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Boues des stations d'épuration ; produits de curage ; matières de vidange ; graisses.

    Date

    1993-1997

    Cote

    1540W/76

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Boues des stations d'épuration ; produits de curage...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

    Date

    1990

    Cote

    1409W/82

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Elimination des déchets industriels : guide régional d'Ile-de-France

    Date

    avril 1977

    Cote

    GBR/1388

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Elimination des déchets industriels : guide régional...
  9. Résultat n°9

    Opération Kangourou. - Communication.

    Date

    1992

    Cote

    1409W/81

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Opération Kangourou. - Communication.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Réunion Jean-Jacques Boussingault (JJB). Vidanges. Valéco.

    Date

    1996

    Cote

    1409W/39

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Réunion Jean-Jacques Boussingault (JJB). Vidanges....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Elimination des déchets ménagers et assimilés. - Plan départemental (1995-1996). Semardel (1996). VERT-LE-GRAND. - Semardel (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1409W/29

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Elimination des déchets ménagers et assimilés. - Plan...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Déchetterie. - Implantation.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1409W/90

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchetterie. - Implantation.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Rapports Assemblée générale et Commission permanent : versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2005, numéro 2005-SECU-001 (6 juillet 2005) ; versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2006, numéro 2006-SECU-005 (19 juin 2006) ; attribution de subventions de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2007, numéro 2007-SECU-004 (9 juillet 2007) ; aide exceptionelle à la commune de VILLEBON-SUR-YVETTE pour le fonctionnement du refuge animalier, numéro 2005-SECU-002 (6 juillet 2005).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1978W/7

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanent...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Débat sur le projet de méthaniseur

    Date

    jeudi 15 avril 2021

    Cote

    JAL7/519/3970/6

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3970
    • Débat sur le projet de méthaniseur
  16. Résultat n°16

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Déchetterie.

    Date

    1995

    Cote

    1409W/36

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Déchetterie.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Les 7 Hectares : Premières conclusions d'expertise

    Date

    Entre le 1er septembre 2019 et le 31 octobre 2018

    Cote

    REV153/6/97/1

    • Contexte : FLEURY MEROGIS : Bulletin municipal REV153 (1968-...)

    • n° 87-103, n° 2-30 (2018-janvier 2024)
    • 97
    • Les 7 Hectares : Premières conclusions d'expertise
  18. Résultat n°18

    Le traitement des déchets urbains dans le département de l'Essonne : Situation existante et perspectives d'ici l'an 2000 : Note de synthèse

    Date

    mai 1982

    Cote

    GBR/1942

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le traitement des déchets urbains dans le département...
  19. Résultat n°19

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEPOT17 1G/38

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Conseil régional d'Ile-de-France. - Correspondance (1990-1994). VERT-LE-GRAND. - Centre de traitement des déchets (CTP) (novembre 1992). VERT-LE-GRAND (1993). Déchetterie (1994-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1409W/16

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Conseil régional d'Ile-de-France. - Correspondance...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Collecte sélective. - Marché ; appel d'offres.

    Date

    1990

    Cote

    1409W/98

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Collecte sélective. - Marché ; appel d'offres.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Divers (1994). Eco emballage (1992-1994). EPEE (1990-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1409W/46

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Divers (1994). Eco emballage (1992-1994). EPEE (1990-1995)....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente, plans autres départements, transfert et constitution commission PDEDMA 91 : désignation de représentants au groupe de travail pour l'élaboration d'un plan départemental d'élimination des déchets, numéro 93-3-07 (15 avril 1993) ; avis du Département sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de l'Essonne, numéro 95-3-37 (16 novembre 1995) ; Transfert de compétence du Plan Départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés, numéro 99-2-26 (24 juin 1999) ; Avis du Département sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2005-03-0017 (23 mai 2005).

    Date

    1993-2005

    Cote

    1978W/5

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Déchets ménagers. Ordures ménagères. Décharges. Traitement des déchets. Correspondance diverse. Tarifs des déchets. - Enquête.

    Date

    1996

    Cote

    1409W/33

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchets ménagers. Ordures ménagères. Décharges. Traitement...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

    Auteur

    BELLIOT, Marcel

    Date

    décembre 1977

    Cote

    GBR/1943

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note...
  28. Résultat n°28

    Déchets. Revue de presse. Articles de presse divers.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1409W/8

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchets. Revue de presse. Articles de presse divers....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1967 - 1971).

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEPOT17 1G/44

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Collecte sélective. - Marché.

    Date

    1990

    Cote

    1409W/95

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Collecte sélective. - Marché.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    Syndicat intercommunal de récolte des ordures ménages (SIREDOM).

    Date

    1993-1996

    Cote

    1409W/41

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Syndicat intercommunal de récolte des ordures ménages...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    Collecte des vieux papiers. Hôtel du département. Cartouches usagées. Collecte sélective. Campagne abris bus. Conseil général. - Organisation, règlement intérieur.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1409W/60

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Collecte des vieux papiers. Hôtel du département. Cartouches...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Subventions. Traitements des déchets.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1409W/21

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Subventions. Traitements des déchets.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    Subventions. Traitement des déchets.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1409W/55

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Subventions. Traitement des déchets.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS : billard ; CERNY : Mathevet ; ETAMPES : Arnoult ; BOUTIGNY : Brouillard ; BOIS HERPIN : Blot ; VAYRES SUR ESSONNE : Deshayes ; fabrication et élimination de l'amiante.

    Date

    1984-1997

    Cote

    1540W/72

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - élevage de sangliers : DANNEMOIS...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Opération Kangourou. DMS.

    Date

    1994

    Cote

    1409W/42

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Opération Kangourou. DMS.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence de la Semardel

    Date

    jeudi 12 novembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3948/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3948
    • Bernard Sprotti succède à E. Braive à la présidence...
  38. Résultat n°38

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente : subventions de fonctionnement à des associations de protestion animale au titre de l'année 2002, numéro 2002-0991-77 (9 décembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2003, numéro 2003-0695-62 (22 septembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2003, numéro 2003-1009-50 (8 décembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2004, numéro 2004-0594-58 (5 juillet 2004) ; subvention de fonctionnement à l'association de protection animale, aide et défense des animaux en détresse au titre de l'année 2004, numéro 2004-1099-60 (22 novembre 2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1978W/6

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et Sénart.- Usines d'ordures ménagères, programme (1971-1974), usines ordures ménagères, programme (1972-1975), programme Seine-et-Marne résidus urbains (1974),zone opérationnelle d'habitat (ZOH) programme (1966-1969), zone opérationnelle d'habitat (ZOH) programme (1971-1975).

    Date

    1966-1975

    Cote

    944W/26

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • Syndicat intercommunal de la vallée de l'Yerres et...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Dépôts sauvages. Marché.

    Date

    1993

    Cote

    1409W/1

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Dépôts sauvages. Marché.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  42. Résultat n°42

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1952 - 1956).

    Date

    1952-1956

    Cote

    EDEPOT17 1G/41

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  43. Résultat n°43

    Syndicat intercommunal de récupération des ordures ménagères (SIREDOM). HUREPOIX. - Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM). Projet LET.

    Date

    1996

    Cote

    1409W/30

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Syndicat intercommunal de récupération des ordures...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    Le Siom inaugure sa nouvelle déchèterie-ressourcerie à Saclay

    Date

    jeudi 17 octobre 2024

    Cote

    JAL7/527/4153/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4134- 4157 (juin-novembre 2024)
    • N° 4153 (17 octobre 2024)
    • Le Siom inaugure sa nouvelle déchèterie-ressourcerie...
  45. Résultat n°45

    Ramassage des huiles usagées.

    Date

    1990

    Cote

    1540W/28

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Ramassage des huiles usagées.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    La future usine de méthanisation divise

    Date

    lundi 09 janvier 2023

    Cote

    JAL1/583/24375/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24369-24394 (janvier 2023)
    • n° 24375 (9 janvier 2023)
    • La future usine de méthanisation divise
  47. Résultat n°47

    Schéma régional d'élimination des déchets hospitaliers.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1540W/75

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Schéma régional d'élimination des déchets hospitaliers....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Ramassage des huiles usagées.

    Date

    1989

    Cote

    1540W/27

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Ramassage des huiles usagées.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Observatoire régional des déchets d'Ile-de-France (Ordif).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1409W/63

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Observatoire régional des déchets d'Ile-de-France (Ordif)....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  50. Résultat n°50

    Le SIREDOM, qu'est-ce que c'est ?

    Date

    février 2019

    Cote

    PER535/4/135/1

    • Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS : Bulletin municipal PER535 (1973-...)

    • n° 109-138 (février 2012-...)
    • 135
    • Le SIREDOM, qu'est-ce que c'est ?
  51. Résultat n°51

    Opération Kangourou.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1409W/116

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Opération Kangourou.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52

    Traitement des déchets (1995). Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des déchets (SICTOM) (1995). Espaces verts (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1409W/44

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Traitement des déchets (1995). Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  53. Résultat n°53

    FACE 1: VISITE DU CITD DE VERT-LE-GRAND PAR LA CLASSE DE 3EME DU LYCEE DE LISSES FACE 2 : VISITE DE L'ENTREPRISE 3R (RECYCLAGE DES MATERIELS ELECTRONIQUES) A LISSES PAR LA CLASSE DE CM2 DE L'ECOLE LA LANTERNE D'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    3AV/9

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA RADIO RE2 DU LYCEE TECHNIQUE...

    • FACE 1: VISITE DU CITD DE VERT-LE-GRAND PAR LA CLASSE...

    Producteur :

    RADIO SCOLAIRE R2E DU LYCEE AUGUSTE PERRET (service producteur), LYCEE TECHNIQUE AUGUSTE PERRET (service versant)

  54. Résultat n°54

    Que faisons-nous de nos déchets ? : cantons de La Ferté-Alais & Milly-la-Forêt, action pédagogique réalisée en 1996 à laquelle ont participé les écoles de Boigneville, Boissy-le-Cutté, Buno-Bonnevaux, La Ferté-Alais (Vieilles Vignes), Maisse (La Girafe ), Milly-la-Forêt (Jean Cocteau et Julie Daubié, collège), Mondeville et Prunay.-

    Date

    1996

    Cote

    GBR/3298

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Que faisons-nous de nos déchets ? : cantons de La Ferté-Alais...
  55. Résultat n°55

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1947 - 1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEPOT17 1G/40

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  56. Résultat n°56

    Ramassage des huiles usagées.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1540W/29

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Ramassage des huiles usagées.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Importations de déchets avicoles Sté AGDP (refus) à PRUNAY-SUR-ESSONNE et MILLY-LA-FORET (1995-1996) ; demandes d'autorisation export. Sté GEOCLEAN vers Danemark, GDF vers Pays-Bas et MC DERMID vers Belgique (dossiers échus ou dans suite) (1995 - 2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    1540W/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Importations de déchets avicoles Sté AGDP (refus) à...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale, travaux de démolition et construction d'un local de déchetterie, Plate-forme écologique départementale : reportage photo, plans, dossier permis de démolir (demande de permis de démolir, permis de démolir n°PD9154903C7028), commission (délibération, rapport du président au conseil général).

    Date

    2003

    Cote

    2541W/110

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  59. Résultat n°59

    Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux naturels (1993-1997). Eau, énergie, biomasse, récupération, déchets, air, incinérations, pollutions (1993-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1409W/22

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Ordures ménagères (1991-1995). Entretien des milieux...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    L'AGHTM visite deux usines de compostage d'ordures ménagères de la région parisienne. Extrait de Techniques et sciences municipales, n° 11

    Date

    1973

    Cote

    GBR/1318

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'AGHTM visite deux usines de compostage d'ordures...
  61. Résultat n°61

    Déchetteries. - Marché.

    Date

    1991

    Cote

    1409W/115

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchetteries. - Marché.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    Déchets. Correspondance diverse. Opération Kangourou.

    Date

    1992

    Cote

    1409W/71

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchets. Correspondance diverse. Opération Kangourou....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  63. Résultat n°63

    Politique des déchets. Déchets du conseil général. - Gestion sélective : plan départemental. Eco-emballage.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1409W/4

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Politique des déchets. Déchets du conseil général....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  64. Résultat n°64

    CROSNE, VALENTON : poste de prélèvement, étude d'impact (1984).

    Date

    1984

    Cote

    1479W/15

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • CROSNE, VALENTON : poste de prélèvement, étude d'impact...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de déchets Sté MC DERMID vers Belgique (2.07.1999- 11.05.2000) ; statistiques pour l'IFEN (1995 - 1999).

    Date

    1995-2000

    Cote

    1540W/9

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Semardel (1994). Bail emphiteotique (1993-1994). Centre de traitement des déchets (1990-1991).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1409W/50

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Semardel (1994). Bail emphiteotique (1993-1994). Centre...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    Collecte sélective. - Marché, réponse à l'appel d'offres.

    Date

    1990

    Cote

    1409W/100

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Collecte sélective. - Marché, réponse à l'appel d'offres....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dépôts sauvages (1992-1994). Gestion sélective. - Plan départemental (1992-1994). Opération Kangourou (1993). Déchets. - Rapport (1994). Réunions Jean-Jacques Boussingault (JJB) (1994-1995).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1409W/43

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Dépôts sauvages (1992-1994). Gestion sélective. - Plan...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    Commission permanente, Déchets : exploitation des plates-formes écologiques départementales, des véhicules itinérants et des points fixes de collecte des déchets ménagers spéciaux - avenant n°1 au marché n°96-00-200 notifié à la société EPEE, numéro 98-0480-35 (6 juillet 1998) ; Audit des capacités de traitement des déchets ménagers et assimilés du centre de traitement de VERT-LE-GRAND, numéro 98-0640-21 EV-DECH (12 octobre 1998) ; Gestion sélective des déchets ménagers spéciaux - convention à conclure avec le SICTOM du Hurepoix, numéro 98-0793-14 (7 décembre 1998) ; Collecte des déchets ménagers spéciaux et mode de passation du marché, numéro 99-2-22 (3 juin 1999) ; Exploitation des déchèteries départementales, mode de passation et de dévolution du marché, numéro 99-2-25 (24 juin 1999) ; Plan départemental d'actions de solidarité consécutif aux intempéries du 26 décembre 1999, numéro 2000-02-0005 (3 février 2000) ; Résorption des dépôts sauvages hors routes départementales, mode de dévolution et de passation du marché, numéro 2000-02-0006 (2 mars 2000) ; Mise à disposition, à titre gratuit, de neuf armoires de collecte des déchets ménagers spéciaux, numéro 2000-1017-39 (12 décembre 2000) ; Convention relative à l'aide financière de l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour le traitement des déchets ménagers spéciaux, numéro 2001-0852-17 (5 novembre 2001) ; Avenant n°99-00-198 relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers spéciaux, numéro 2002-0012-12 (14 janvier 2002) ; Convention de partenariat avec l'association Handi-terre pour la collecte des cartouches d'encre usagées sur les déchèteries départementales, numéro 2002-0110-44 (4 mars 2002). Rapports Assemblée générale, déchets : lancement du marché de collecte et d'élimination des déchets ménagers spéciaux en points fixes, numéro 2002-02-0016 (27 mai 2002) ; Lancement d'un appel d'offres pour l'exploitation des déchèteries départementales, numéro 2002-02-0026 (30 septembre 2002) ; Accord de reprise des piles et accumulateurs usagés sur les déchèteries départementales, numéro 2002-1044-46 (20 décembre 2002) ; Lancement et mode de passation du marché de résorption des dépôts sauvages, numéro 2003-02-0003 (31 mars 2003) ; Accord de reprise des piles et accumulateurs usagés, numéro 2003-0661-28 (22 septembre 2003) ; Ajout d'imputations budgétaires au marché 03-000-91, relatif à la résorption des dépôts sauvages sur le Département de l'ESSONNE, numéro 2003-0780-17 (3 novembre 2003) ; Convention relative à l'accord de reprise des piles et accumulateurs usagés, numéro 2007-ENVT-010 (19 mars 2007).

    Date

    1998-2007

    Cote

    1978W/1

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Commission permanente, Déchets : exploitation des plates-formes...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  71. Résultat n°71

    L'usine de tri des biodéchets est très attendue

    Date

    mercredi 02 octobre 2024

    Cote

    JAL1/604/24915/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24914-24940 (octobre 2024)
    • N° 24915 (2 octobre 2024)
    • L'usine de tri des biodéchets est très attendue
  72. Résultat n°72

    Collecte et élimination des déchets (étude) ; projet de décharge à FORGES-LES BAINS (1980-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1479W/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Collecte et élimination des déchets (étude) ; projet...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Journées des agents. Opération Essonne verte propre. SGTE. - Etude sur les déchets.

    Date

    1995

    Cote

    1409W/40

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Journées des agents. Opération Essonne verte propre....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  74. Résultat n°74

    Déchetterie.

    Date

    1992

    Cote

    1409W/113

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchetterie.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  75. Résultat n°75

    Associations foncières urbaines libres. Projet de charte intercommunale. Traitement des déchets à VERT-LE-GRAND.

    Date

    1981-1996

    Cote

    1568W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Associations foncières urbaines libres. Projet de charte...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de déchets Sté SAFETY KLEEN vers l'Allemagne (13.06.1997 au 31.12.1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1540W/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Bordereaux de suivi transferts transfrontaliers de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Le projet de méthanisation agricole met le feu aux poudres

    Date

    mercredi 28 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23844/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23844
    • Le projet de méthanisation agricole met le feu aux...
  78. Résultat n°78

    Déchets hospitaliers.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1409W/59

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchets hospitaliers.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  79. Résultat n°79

    STIM environnement. Maison des collectivités locales. Politique des déchets. Conseil régional d'Ile-de-France, Agence de l'eau.

    Date

    1995

    Cote

    1409W/38

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • STIM environnement. Maison des collectivités locales....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    Déchets. - Etudes diverses. Jachères. Faune sauvage.

    Date

    1994

    Cote

    1409W/6

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Déchets. - Etudes diverses. Jachères. Faune sauvage....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)