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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
Cote
105J/48
 Date
2007-2012
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
déclaration, correspondance, procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Affaires contentieuses.
  • SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
Résultat n°2

TELESSONNE / NUMERICABLE (IDF COMMUNICATIONS SAS).
Cote
105J/50
 Date
2008-2008
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Affaires contentieuses.
  • TELESSONNE / NUMERICABLE (IDF COMMUNICATIONS SAS).
Résultat n°3

NC NUMERICABLE.
Cote
105J/51
 Date
2009-2010
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
pièce comptable, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Affaires contentieuses.
  • NC NUMERICABLE.
Résultat n°4

Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), notamment sur l'attribution d'une fréquence hertzienne en Essonne, en cohérence avec le développement et le modèle économique de la chaîne Télessonne et les éventuelles mesures destinées à favoriser le développement des télévisions locales.
Cote
105J/21
 Date
2000-2011
 Lieu
MASSY Commune, PARIS Commune
 Type de document
compte rendu, rapport, décision

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel...
Résultat n°5

Consultation publique du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel sur les télévisions locales numériques en Ile-de-France, éléments de réponse de Télessonne.
Cote
105J/22
 Date
2005-2006
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
communiqué de presse, rapport d'activité, coupure de presse, compte rendu

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec les autres chaines locales franciliennes.
  • Consultation publique du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel...
Résultat n°6

SNC COMMUNICATIONS 91 (appelante) - société anonyme VIDEOCABLE 91 (intimée).
Cote
105J/49
 Date
2004-2007
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
pièce comptable, déclaration, correspondance, procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Affaires contentieuses.
  • SNC COMMUNICATIONS 91 (appelante) - société anonyme...
Résultat n°7

Transfert par France Télécom Groupe NTL de la responsabilité des réseaux 1G par accord du 6 mai 1999; rapprochement du groupe NTL et de la Société Suez Lyonnaise Télécom (SLT).
Cote
105J/20
 Date
1998-2001
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
note

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Transfert par France Télécom Groupe NTL de la responsabilité...
Résultat n°8

Offre non retenue de la reprise de DEMAIN TV par FRANCILIENNES TV, améliorations apportées à l'offre et recommandations dans le cadre d'une éventuelle reprise.
Cote
105J/23
 Date
2006-2010
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec les autres chaines locales franciliennes.
  • Offre non retenue de la reprise de DEMAIN TV par FRANCILIENNES...
Résultat n°9

Etude "Projet de développement de Télessonne" (Groupe Soumère, 1998), "Antenne des chaînes locales et pratiques locales" (Médiamétrie, 1999).
Cote
105J/121
 Date
1998-1999
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Activités.
  • Enquêtes, études et rapports.
  • Etude "Projet de développement de Télessonne" (Groupe...