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Résultat n°1

MARLY-LE-ROI (78) - MASSY - WISSOUS. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1976). MEUDON (92) - SACLAY. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1977). VILLEJUST - LES-SAUGEES. - Servitudes radioélectriques, ligne à 80 KV (1978). MORIGNY-CHAMPIGNY - GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Servitudes radioélectriques, ligne à moyenne tension 20 KV (1976). MORIGNY-CHAMPIGNY - ABBEVILLE-LA-RIVIERE - ROINVILLIERS. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne d'énergie électrique à moyenne tension 20 KV (1976). BELLEVUE (92) - MORIGNY-CHAMPIGNY. - Servitudes radioélectriques, déviation de la ligne à 90 KV (1975). VILLEJUST. - Servitudes radioélectriques, poste de transformation de Bessin (1972).

Cote
1073W/23
 Date
1972-1978
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, MASSY Commune, WISSOUS, SACLAY, VILLEJUST, MORIGNY-CHAMPIGNY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • MARLY-LE-ROI (78) - MASSY - WISSOUS. - Servitudes radioélectriques,...
Résultat n°2

Servitudes électriques.- Aménagement du couloir des lignes KV 90 et 225 KW, CHAMPLAN, MASSY, PALAISEAU.

Cote
943W/9
 Date
1974
 Lieu
CHAMPLAN, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- Aménagement du couloir des...
Résultat n°3

Servitudes électriques.- NOZAY-VILLEJUST : ligne électrique (1970).

Cote
962W/14
 Date
1970
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- NOZAY-VILLEJUST : ligne électrique...
Résultat n°4

BRETIGNY-SUR-ORGE, Aéroport d'ORLY (94). - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1978). BURES-SUR-YVETTE. - Servitudes radioélectriques, liaison basse tension entre l'avenue de la Mutualité et Moissan (1978). CHAMPLAN. - Servitudes radioélectriques, ligne à haute tension (1977). CHAMPCUEIL. - Servitudes radioélectriques, centre de Champcueil (1977). CHEVANNES. - Servitudes radioélectriques, centre radio de Chevannes (1977). CHEVANNES, MENNECY, LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Servitudes radioélectriques, centre radioélectrique (1973). CHEVANNES, CHAMPCUEIL. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1975).

Cote
1073W/18
 Date
1973-1978
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, MENNECY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, Aéroport d'ORLY (94). - Servitudes...
Résultat n°5

Servitudes électriques.- Lignes moyenne tension 20 KW VILLECONIN-ETRECHY de 1973, ligne de raccordement 2X225 KV du poste Briard (1972).

Cote
943W/19
 Date
1972-1973
 Lieu
VILLECONIN, ETRECHY Commune
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- Lignes moyenne tension 20...
Résultat n°6

Servitudes électriques.- VERGER-VILLEJUST : ligne électrique (1968).

Cote
962W/22
 Date
1968
 Lieu
VILLEJUST
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- VERGER-VILLEJUST : ligne électrique...
Résultat n°7

Aéroport d'ORLY (94). - Centre radioélectrique, protection contre les obstacles.

Cote
1073W/29
 Date
1977
 Lieu
VAL-DE-MARNE, ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • Aéroport d'ORLY (94). - Centre radioélectrique, protection...
Résultat n°8

Servitudes électriques.- MEZEROLLES-VILLEJUST : ligne électrique (1969).

Cote
962W/10
 Date
1969
 Lieu
VILLEJUST, SOMME
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- MEZEROLLES-VILLEJUST : ligne...
Résultat n°9

MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE. - Bouclage 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (26 septembre 1979 - 4 avril 1980). MONDEVILLE - LA-PADOLE. - Bouclage haute tension 20 KV, déclaration d'utilité publique : correspondance (15 juin - 20 octobre 1981). PECQUEUSE. - Centre radioélectrique de Rambouillet-Bullion : correspondance (5 juin 1978 - 10 mai 1979). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Construction d'un poste de transformation 225/20 KV Liers, déclaration d'utilité publique (1er octobre 1979 - 4 mars 1980). SOISY-SUR-ECOLE, DANNEMOIS. - Liaison hertzienne entre Videlles et Soisy-sur-Ecole, transmission du dossier aux Télécom (1er août 1980 - 3 juin 1981). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Le-Petit-Clamart (92) ; regroupement et suppression d'ouvrages ; enquête de servitudes radioélectriques pour le centre radioélectrique de Paris-Sud / Villebon : arrêté d'ouverture d'enquête (2 février 1981 - 12 août 1982). VILLEJUST, LE-PETIT-CLAMART (92). - Aménagement et renforcement des liaisons à 225 KV (3 avril 1980 - 19 août 1982). VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE. - Approbation du tracé de détail ; création de servitudes électriques : correspondance, arrêté préfectoral (24 février - 12 août 1982).

Cote
1194W/34
 Date
1978-1982
 Lieu
MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE, PECQUEUSE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, DANNEMOIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
correspondance, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE. - Bouclage 20 KV, déclaration...
Résultat n°10

Servitudes électriques.- BIEVRES : ligne CLAMART VILLEJUST (1971), station hertzienne de VILLACOUBLAY (1972).

Cote
943W/1
 Date
1971-1972
 Lieu
BIEVRES Commune, VILLEJUST, YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- BIEVRES : ligne CLAMART VILLEJUST...
Résultat n°11

Perceptions (1958 - 1961) ; plan-PTT (1957) ; tracé câbles PTT : EVRY-PETIT-BOURG, RIS-ORANGIS, CORBEIL-ESSONNES ; réceptions radioélectriques : servitudes (1954, 1957).

Cote
930W/35
 Date
1954-1961
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Perceptions (1958 - 1961) ; plan-PTT (1957) ; tracé...
Résultat n°12

Servitudes électriques.- ORMOY-MENNECY : ligne électrique (1970) ; BALLANCOURT-CHAMPCUEIL : ligne électrique (1970).

Cote
962W/15
 Date
1970
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, MENNECY Commune, ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- ORMOY-MENNECY : ligne électrique...
Résultat n°13

Servitudes électriques.- Alimentation principale de la société IBM, PLESSIS-CHENET (COUDRAY-MONTCEAUX) par le poste EDF des aqueducs (1972).

Cote
943W/11
 Date
1972
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- Alimentation principale de...
Résultat n°14

Servitudes électriques.- FLEURY-MEROGIS-SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : lignes électriques (1969) ; CHAMPCUEIL : lignes électriques Malvoisine (1969).

Cote
962W/7
 Date
1969
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- FLEURY-MEROGIS-SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS...
Résultat n°15

Servitudes électriques.- VERGER-VILLEJUST : ligne électrique (1968).

Cote
962W/21
 Date
1968
 Lieu
VILLEJUST
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- VERGER-VILLEJUST : ligne électrique...
Résultat n°16

Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).

Cote
1345W/617
 Date
1970-1979
 Lieu
SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, IGNY, BOUVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement...
Résultat n°17

Servitudes électriques.- PORCHEVILLE-VILLEJUST : ligne électrique (1969).

Cote
962W/20
 Date
1969
 Lieu
VILLEJUST, YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- PORCHEVILLE-VILLEJUST : ligne...
Résultat n°18

Servitudes électriques.- MONTJAY-BALLAINVILLIERS : ligne électrique (1971) ; MONTJAY-VILLEJUST I et II : ligne électrique (1971).

Cote
962W/9
 Date
1971
 Lieu
VILLEJUST, BALLAINVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- MONTJAY-BALLAINVILLIERS :...
Résultat n°19

Servitudes électriques.- COUDRAY MONTCEAUX (LE) : pose d'un cable PTT(1972), ligne à 90 KV VILLEJUST-CHAVIGNY n°1 (1974).

Cote
943W/4
 Date
1972-1974
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLEJUST
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- COUDRAY MONTCEAUX (LE) : pose...
Résultat n°20

Expropriations.- Servitudes électriques VERGER- VILLEJUST, MONTJAY-VILLEJUST.

Cote
953W/53
 Date
1967
 Lieu
VILLEJUST
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- Servitudes électriques VERGER- VILLEJUST,...
Résultat n°21

Réalisation d'une liaison routière entre le chemin départemental 19 en limite Nord de l'aérodrome militaire de BRETIGNY et le chemin départemental 31 au sud de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de la zone d'aménagement concertée (ZAC), commune de CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Agrandissement du cimetière de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 16, carrefour sur la commune de BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de logements sociaux et bureaux à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la route nationale 20, commune de BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'espaces verts sur les communes de GIF-SUR-YVETTE et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude ligne haute tension à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Cote
2059W/47
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, CORBREUSE, WISSOUS, VILLEJUST, BREUILLET, GIF-SUR-YVETTE Commune, BALLAINVILLIERS, EVRY Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Réalisation d'une liaison routière entre le chemin...
Résultat n°22

ETAMPES. - Centre radioélectrique Etampes-Ville Sauvage, protection contre les obstacles (1976) ; protection contre les perturbations électromagnétiques (1976). ETAMPES - VILLACOUBLAY (78). - Servitudes radioélectriques, liaisons hertziennes (1975). GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes radioélectriques, station radioélectrique (1976). ITTEVILLE. - Servitudes radioélectriques, ligne à moyenne tension aérosouterraine (poste de la Treille) (1976). LIMOURS-EN-HUREPOIX - MONTJAY. - Servitudes radioélectriques, ligne à moyenne tension 15 KV (1975). VILLEJUST - MARCOUSSIS. - Servitudes radioélectriques, ligne à 400 KV (1978).

Cote
1073W/20
 Date
1976-1978
 Lieu
ETAMPES Commune, YVELINES, GOMETZ-LA-VILLE, ITTEVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLEJUST, MARCOUSSIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • ETAMPES. - Centre radioélectrique Etampes-Ville Sauvage,...
Résultat n°23

Servitudes électriques.- Les aqueducs d'ITTEVILLE I et II : ligne électrique (1967) ; les aqueducs de GRIGNY I et II : ligne électrique (1969) ; ARPAJON-VILLEJUST : ligne électrique (1970).

Cote
962W/8
 Date
1967-1970
 Lieu
ITTEVILLE, GRIGNY Commune, ARPAJON Commune, VILLEJUST
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- Les aqueducs d'ITTEVILLE I...
Résultat n°24

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Servitude aéronautique, aérodrome : journaux (1976). ETAMPES - MORIGNY-CHAMPIGNY - CHAMPCUEIL - Aérodrome d'ORLY (94). - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1977). ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Servitudes radioélectriques, centre radioélectrique (1977) ; faisceau hertzien (1977).

Cote
1073W/25
 Date
1976-1977
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMPCUEIL, VAL-DE-MARNE, ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Servitude aéronautique, aérodrome...
Résultat n°25

ETAMPES. - Centre radioélectrique d'Etampes - Morigny-Champigny : correspondance, arrêté d'ouverture d'enquête ; servitudes radioélectriques contre les obstacles et contre les perturbations électromagnétiques (20 mars 1977 - 11 février 1982). ETAMPES, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Centres radioélectriques, stand de tir : correspondance (5 février 1980 - 18 octobre 1981). IGNY, BIEVRES. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Petit-Clamart (92) : correspondance, arrêté (17 décembre 1980 - 27 avril 1981). LINAS, MONTLHERY. - Ligne moyenne tension 15 KV entre le poste Becquerettes et le poteau H 61 Coquille, déclaration d'utilité publique (5 novembre 1980 - 22 juillet 1981). LISSES. - Liaison hertzienne entre Eragny (95) et Villabé : transmission aux Télécom (16 janvier 1978 - 6 juin 1978). VIDELLES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Servitudes radioélectriques : transmission aux Télécom (13 juillet 1983 - 4 avril 1984).

Cote
1194W/32
 Date
1973-1984
 Lieu
ETAMPES Commune, SACLAS, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, IGNY, BIEVRES Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, LISSES, VIDELLES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • ETAMPES. - Centre radioélectrique d'Etampes - Morigny-Champigny...
Résultat n°26

BAULNE. - Servitudes radioélectriques, ligne haute tension 20 KV (1975). BOIGNEVILLE. - Servitudes radioélectriques, bouclage aérien 15-20 KV Pompavaux-Argeville (1978). LIMOURS-EN-HUREPOIX, FORGES-LES-BAINS. - Servitudes radioélectriques, ligne électrique moyenne tension 20 KV (1978).

Cote
1073W/17
 Date
1975-1978
 Lieu
BAULNE, BOIGNEVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • BAULNE. - Servitudes radioélectriques, ligne haute...
Résultat n°27

MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE - LINAS. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne (1976). MORIGNY-CHAMPIGNY - ABBEVILLE-LA-RIVIERE - ROINVILLIERS. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne à moyenne tension 20 KV (1976). PARAY-VIEILLE-POSTE. - Servitudes radioélectriques, ligne hertzienne Orly - Roissy (1978).

Cote
1073W/22
 Date
1976-1978
 Lieu
MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE - LINAS. - Servitudes...
Résultat n°28

Aéroport d'ORLY (94) - CHAMPCUEIL - ETAMPES - MORIGNY-CHAMPIGNY. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1978). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne à moyenne tension 15 KV (1976). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Servitudes radioélectriques, raccordement à moyenne tension du poste Accueil (1975). TOUSSUS-LE-NOBLE (78). - Servitudes radioélectriques, centre redioélectrique (1977). PARIS - ORLEANS. - Servitudes radioélectriques, câble de télécommunication (1977).

Cote
1073W/27
 Date
1975-1978
 Lieu
VAL-DE-MARNE, CHAMPCUEIL, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, YVELINES, ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
rapport

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • Aéroport d'ORLY (94) - CHAMPCUEIL - ETAMPES - MORIGNY-CHAMPIGNY....
Résultat n°29

Servitudes électriques.- Ligne à 225 KV les aqueducs GRIGNY I et II, GRIGNY et RIS-ORANGIS.

Cote
943W/10
 Date
1974
 Lieu
GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- Ligne à 225 KV les aqueducs...
Résultat n°30

Servitudes électriques.- MEZEROLLES-VILLEJUST : ligne électrique (1969).

Cote
962W/11
 Date
1969
 Lieu
VILLEJUST, SOMME
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- MEZEROLLES-VILLEJUST : ligne...
Résultat n°31

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Réalisation de la ligne de desserte à haute tension 20 KV, déclaration d'utilité publique ; implantation de deux postes de transformation, déclaration d'utilité publique (25 mai - 24 décembre 1982). BIEVRES. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Petit-Clamart (92) : délibérations du conseil municipal (28 février - 3 avril 1980). CHEVANNES. - Centre radioélectrique n°CCT 91-24-021 (11 février 1982 - 25 juin 1985). COURANCES, PERTHES (77). - Canalisations pour le transport du gaz (24 novembre 1982 - 2 mars 1983).DANNEMOIS. - Bouclage HTD à 20 KV, déclaration d'utilité publique (28 avril 1980 - 13 mai 1981). DOURDAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON,. - Ligne Biron / Saint-Evroust, approbation du tracé de détail : arrêté préfectoral. Création de servitudes : arrêté préfectoral, correspondance (29 décembre 1978 - 11 avril 1981). ETRECHY. - Servitudes radioélectriques (20 février 1981 - 15 juin 1982).

Cote
1194W/31
 Date
1978-1985
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, CHEVANNES, COURANCES, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, ETRECHY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Réalisation de la ligne de...
Résultat n°32

Servitudes électriques.- Liaison hertzienne MEUDON-SACLAY, PTT, centre radioélectrique de SACLAY (1973), centre radioélectrique de SACLAY n°91-22-01 (1969) [communes de SACLAY, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE].

Cote
943W/7
 Date
1969-1973
 Lieu
SACLAY, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- Liaison hertzienne MEUDON-SACLAY,...
Résultat n°33

ORLY (94) - CHENNEVIERES - ROISSY. - Servitudes radioélectriques, liaison hertzienne (1975). Projet Paris secours. - Servitudes radioélectriques contre les obstacles (1978).

Cote
1073W/26
 Date
1975-1978
 Lieu
VAL-DE-MARNE, ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • ORLY (94) - CHENNEVIERES - ROISSY. - Servitudes radioélectriques,...
Résultat n°34

PARIS - LIMOGES. - Faisceau hertzien, servitudes électriques (1977). SERMAISE. - Servitudes radioélectriques, centre radioélectrique (1977). LISSES - COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques, ligne à moyenne tension provisoire (1976). SAINT-VRAIN, LEUDEVILLE, VERT-LE-GRAND. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne de distribution d'énergie électrique (1978).

Cote
1073W/28
 Date
1976-1978
 Lieu
SERMAISE, LISSES, COURCOURONNES, SAINT-VRAIN, LEUDEVILLE, VERT-LE-GRAND
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • PARIS - LIMOGES. - Faisceau hertzien, servitudes électriques...
Résultat n°35

Servitudes électriques.- Ligne CLAMART-VILLEJUST III et IV (1974), centre de la Batterie de l'Yvette à PALAISEAU (1972).

Cote
943W/5
 Date
1972-1974
 Lieu
VILLEJUST, PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- Ligne CLAMART-VILLEJUST III...
Résultat n°36

Servitudes électriques.- LEUDEVILLE et VERT-LE-GRAND : cable régional n°4 368 ARPAJON-SAINT-VRAIN ; D'HUISSON-LONGUEVILLE : ligne haute tension, hospice de CERNY à GUIGNEVILLE-JOUY-A-CERNY (1972).

Cote
943W/6
 Date
1972
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, VERT-LE-GRAND, D HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ARPAJON Commune, SAINT-VRAIN, CERNY
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- LEUDEVILLE et VERT-LE-GRAND...
Résultat n°37

Aménagement de la Zone à urbaniser prioritaire (ZUP) à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la rocade F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Installation de servitude de ligne à haute tension à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la voie F6 à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Cote
2059W/81
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, LINAS, CHAMPLAN, MARCOUSSIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la Zone à urbaniser prioritaire (ZUP)...
Résultat n°38

LEUVILLE-SUR-ORGE, LE-PLESSIS-PATE, BRETIGNY-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Raccordement au poste Liers de la ligne Les-Aqueducs / Villejust (28 novembre 1980 - 23 septembre 1981). MAISSE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VIDELLES. - Liaison hertzienne entre Videlles et Maisse (22 juillet - 23 septembre 1980). MARCOUSSIS. - Centre radioélectrique, servitudes sur le territoire des communes de Marcoussis et Ollainville : correspondance (28 août 1979 - 18 mars 1981). MILLY-LA-FORET. - Centre radioélectrique, liaison hertzienne : correspondance (28 août 1980 - 13 janvier 1981).

Cote
1194W/33
 Date
1979-1981
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAISSE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VIDELLES, MARCOUSSIS, OLLAINVILLE, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • LEUVILLE-SUR-ORGE, LE-PLESSIS-PATE, BRETIGNY-SUR-ORGE,...
Résultat n°39

Servitudes électriques.- Projets EDF, divers (1974).

Cote
943W/16
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- Projets EDF, divers (1974)....
Résultat n°40

Servitudes électriques.

Cote
943W/18
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.
Résultat n°41

Servitudes électriques.- PLESSIS-SAINT-BENOIST : poste les Muids (1970), ligne moyenne tension 20 KW OLLAINVILLE-BREUILLET (1971).

Cote
943W/8
 Date
1970-1971
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), OLLAINVILLE, BREUILLET
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- PLESSIS-SAINT-BENOIST : poste...
Résultat n°42

LISSES, COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques, ligne à moyenne tension provisoire dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) Rayage (1976). COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques, poste 225/20 KV Briard (1970). Servitudes radioélectriques, ligne électrique Dourdan - Saint-Fargeau (1975) ; faisceau hertzien Paris - Clermont-Ferrand (1975). ETAMPES - BRIERES-LES-SCELLES. - ligne à moyenne tension 20 KV (1976). ETRECHY - ETAMPES. - Canalisation de gaz (1977). ETAMPES. - Servitudes radioélectriques, aérodrome Mondésir (1977).

Cote
1073W/19
 Date
1970-1977
 Lieu
LISSES, COURCOURONNES, DOURDAN Commune, PARIS Département, PUY-DE-DOME, ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, ETRECHY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • LISSES, COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques,...
Résultat n°43

Servitudes électriques.- PORCHEFONTAINE-SAINT-AUBIN : lignes à 60 KW (1968) ; servitudes.- JOUY-EN-JOSAS-SACLAY : tronçon aérien (1968).

Cote
962W/18
 Date
1968
 Lieu
SAINT-AUBIN, SACLAY, YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Servitudes électriques.- PORCHEFONTAINE-SAINT-AUBIN...
Résultat n°44

VILLEJUST. - Servitudes radioélectriques, poste 400/225 KV (1977). VILLACOUBLAY (78) - ETAMPES. - Servitudes radioélectriques, faisceau hertzien (1974). MORIGNY-CHAMPIGNY - GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Servitudes radioélectriques, ligne électrique à moyenne tension 20 KV (1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Servitude aéronautique, aérodrome (1976).

Cote
1073W/24
 Date
1974-1977
 Lieu
VILLEJUST, YVELINES, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • VILLEJUST. - Servitudes radioélectriques, poste 400/225...
Résultat n°45

Servitudes radioélectriques. - Future artère de télécommunications entre Paris et Lyon IV (1976) ; câble de télécommunication entre Paris et Lyon III (1972).

Cote
1073W/21
 Date
1972-1976
 Lieu
PARIS Département, RHONE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • Servitudes radioélectriques. - Future artère de télécommunications...
Résultat n°46

Servitudes électriques.- Projets EDF, divers (1974).

Cote
943W/17
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Servitudes électriques.- Projets EDF, divers (1974)....