SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, EXPROPRIATIONS.

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Cote/Cotes extrêmes

1073W/1-79

Date

1969-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

79 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-16 Servitudes sur les fonds privés (1974-1978) ; 17-29 servitudes radioélectriques (1970-1978) ; 30-37 enquêtes hydrauliques (1969-1979) ; 38-79 expropriations (1974-1979).

Langue des unités documentaires

Français

PARIS - LIMOGES. - Faisceau hertzien, servitudes électriques (1977). SERMAISE. - Servitudes radioélectriques, centre radioélectrique (1977). LISSES - COURCOURONNES. - Servitudes radioélectriques, ligne à moyenne tension provisoire (1976). SAINT-VRAIN, LEUDEVILLE, VERT-LE-GRAND. - Servitudes radioélectriques, ligne aérienne de distribution d'énergie électrique (1978).

Cote/Cotes extrêmes

1073W/28

Date

1976-1978

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/04/2004