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  1. Résultat n°1

    BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit, construction d'une chambre : délibération, plan, devis (1896).

    Date

    1896

    Cote

    EDEPOT73 3M/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit,...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  2. Résultat n°2

    VILLECONIN. - Asile de nuit : liste des passagers [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 2Q/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Asile de nuit : liste des passagers [s....

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  3. Résultat n°3

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Vagabondage : arrêtés de la police municipale, correspondance du maire avec le sous-préfet d'ETAMPES (1901). Bulletins de voyageurs, correspondance de la gendarmerie nationale (1920).

    Date

    1901-1920

    Cote

    EDEPOT73 1I/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  5. Résultat n°5

    VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde messier : rapports, plaintes, disparitions, vagabondages, différends, plainte contre le garde champêtre.

    Date

    1808-1876

    Cote

    EDEPOT13 1I/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, garde...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  6. Résultat n°6

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite et secours médical aux indigents, mise en oeuvre : listes annuelles des bénéficiaires, instructions du préfet, correspondance avec le sous-préfet et le juge de paix (1873 - 1943), un extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1917), extrait de l'arrêté préfectoral du 22 octobre 1888 ; mendicité et indigence : états statistiques (1844 - 1846), état des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants (sans date). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions du préfet et correspondance du sous-préfet (1894 - 1918) ; statistiques (1909, 1911) ; avis d'attribution d'une aide (1912) ; travaux de la commission d'admission pour l'aide sociale aux personnes âgées : un état nominatif (1959) ; organisation de la journée nationale des vieillards : correspondance (1959) ; admissions à l'aide : états de dépenses (1913 - 1916). Déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole : huit avis (1966 - 1970), déclarations d'accidents du travail agricole (1971, 1973), certificats médicaux (1972).

    Date

    1873-1973

    Cote

    EDEPOT80 5Q/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires politiques. Premier Empire. - Propagation de fausses nouvelles concernant une éventuelle défaite de l'empereur par un ancien receveur de l'enregistrement (1814). Monarchie de Juillet. - Emeute à MILLY-LA-FORÊT entre royalistes et républicains à propos d'une chanson contre les républicains (1834) ; outrage envers le roi et le gouvernement par un ouvrier cordonnier de LA FERTE-ALAIS (1836) ; achat des votes et suffrages pour l'élection du chef de bataillon cantonal de la garde nationale par un greffier, un menuisier et un chaudronnier de LA FERTE-ALAIS (1846). Seconde République. - Insurrection de Paris : interrogatoires et condamnations des insurgés de juin 1848, état des inculpés dont la condamnation a été prononcée ; insurrection armée contre la République et l'Assemblée Nationale du 23 juin 1848 : listes de vingt-huit inculpés d'ETAMPES, liste de dix- sept témoins faisant une déposition et dix-neuf inculpés interrogés, citations à témoins, mandats d'amener ; ordres de mise en liberté ; rapport d'un officier de police judiciaire au procureur de la République sur l'état de l'insurrection le 26 juin à LA FERTE-ALAIS ; insurrection du 23, 24, 25, 26 juin 1848 : liste des vingt-et-un inculpés à ETAMPES, interrogatoires, dépositions de témoins et commissions rogatoires ; vagabondage d'un tonnelier s'accusant d'avoir participé à l'insurrection de juin ; attentats contre la sûreté de l'Etat par un garçon-boucher allant à MILLY-LA-FORÊT, par un maçon de LA FERTE-ALAIS, par un journalier prévenu de vagabondage, par un fumiste en état de vagabondage, par un caporal du XVIIIe léger deuxième bataillon en état de vagabondage, par un tailleur d'habits en état de vagabondage, par un ouvrier drapier en état de vagabondage ; affaire contre X : ventes et achats de suffrages lors de l'élection du chef de bataillon de la garde nationale en avril 1848 ; usurpation des fonctions de membres du bureau de vote par quatre cultivateurs, un journalier et un maçon à PUISELET-LE-MARAIS lors des élections municipales du 30 juillet 1848 ; pavoisement d'un drapeau blanc le 18 août 1848 sur l'église de MAISSE par un ouvrier boulanger : non-lieu ; pièces à conviction saisies chez un cultivateur de BOURAY soupçonné d'appartenir à des sociétés secrètes : le père DUCHÊNE du 18-21 mai 1848, le journal du peuple du 24 février 1849, la Révolution Démocratique et Sociale du 25 mars 1849, le Peuple du 10 avril 1849, la République du 19 avril 1849 et 22 juillet 1850, l'Evènement du 17 mars 1850, la Presse du 18 mars 1850, la Voix du Peuple des 19 et 22 mars 1850, affiche de BOICHOT candidat de la liste des représentants du département de la Seine, dim. 43,5 cm X 64,5 cm, noir et blanc, prospectus de candidats pour le vote de l'Assemblée Constituante, bulletins de vote (1848), prospectus sur l'histoire pittoresque de la franc-maçonnerie (s.d.), fascicule de poésies par François SADKOWSKI officier polonais (1849) ; offense envers le président de la République par un journalier de Paris (1852) ; propos séditieux et excitation à la révolte durant l'insurrection du 2 décembre 1851 par un vigneron de DANNEMOIS (1852), par un commis droguiste à ANGERVILLE : non-lieu (1852). Second Empire. - Offenses publiques envers l'empereur et ouverture d'un cabaret sans autorisation préalable, par un cultivateur, un maçon, un docteur en médecine et un épicier de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; offenses publiques envers l'empereur, rébellion avec violence, outrage à un fonctionnaire de l'ordre public, cris séditieux par un sculpteur sur pierre en état de vagabondage (1857) ; offenses publiques envers l'empereur, excitation à la haine et au mépris du gouvernement par un terrassier de l'ISLE-ADAM (1858-1859) ; excitation à la haine et au mépris du gouvernement, offenses envers l'empereur par un cordonnier de MILLY-LA-FORÊT (1859). Troisième République. - Apologie de faits criminels envers le général Clément THOMAS, par un porteur aux halles de PARIS (1871) ; outrage à la gendarmerie, mauvais propos tenus contre le gouvernement par un serrurier d'ETAMPES (1871) ; excitation à la haine et au mépris du gouvernement par un marchand de volailles de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1871) ; soupçon de participation à l'insurrection de la Commune en 1871 par deux ouvriers carriers de MAISSE (1873) ; affiche offensante pour le président de la République apposée par un voyageur de commerce de passage à MILLY-LA-FORÊT (1877).

    Date

    1814-1877

    Cote

    3U/2815

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    BRUNOY : Association syndicale libre des riverains de l'allée des Orchidées, n°1246 (1932) ; Avenir de Brunoy, n°1979 (1945) ; Ball-trapp-club de Paris, n°2303 (1948-1974) ; Bons vivants (les), n°652 (1923-1927) ; Brunoyenne (la), n°2283 (1948) ; Bureau d'études coopératives et communautaires, n°2703 (1953) ; Cercle amical artistique des Bosserons, n°363 (1913-1914) ; Cercle d'hommes Saint-Michel, n°1341 (1933-1934) ; Cercle de Provence, n°3562 (1964) ; Chantier paroissial, n°2805 (1955-1964) ; Club anti-neurasthéniques, n°1291 (1932) ; Club des amis de la flèche, n°1764 (1938-1942) ; Club des supporters brunoyens, n°3179 (1960) ; Club du chien de défense, n°2439 (1950) ; Club photo-cinéma, n°3554 (1964) ; Comité d'aide aux sans-logis de BRUNOY et d'EPINAY-SOUS-SENART, n°2823 (1955) ; Comité d'initiative de Brunoy et environs, n°332 (1913-1927) ; Comité de coordination des associations d'anciens combattants et victimes de guerre de Brunoy et environs, n°2828 (1955) ; Comité de défense des intérêts des propriétaires du parc des Bosserons, n°1139 (1930) ; Comité de souscription d'un monument à élever aux morts de la Grande Guerre des communes de Brunoy et d'Epinay-sous-Senart, n°438 (1919) ; Comité de vigilance et d'action pour la protection de l'enfance malheureuse, n°3539 (1964) ; Comité de vigilance et d'action de Brunoy pour la protection de l'enfance, n°1831 (1939-1940) ; Comité des fêtes du plateau des Hautes-Mardelles, n°1207 (1931) ; Comité local d'épargne, n°2147 (1947) ; Comité local des usagers et voyageurs du réseau Paris-Lyon-Méditerranée-section de Brunoy, n°790 (1926) ; Croisade mondiale de Lourdes, n°2678 (1953) ; Culture et cinéma, n°3303 (1961) ; Dominos (les), n°2846 (1964) ; Enseignement et éducation, n°1829 (1939) ; Entraide brunoyenne, n°2222 (1947) ; Etoile sportive (l'), n°2129 (1946) ; Etudes nationales populaires (les), n°3339 (1962-1971) ; Farandole (la), n°699 (1924-1928) ; Fédération des groupements et syndicats de propriétaires des lotissements de la région, n°968 (1927) ; Fédération des sociétés de la région, n°1193 (1931) ; Groupe actif de sauvegarde et de premiers secours, Brunoy et environs, n°2163 (1947) ; Groupe artistique Talma, n°1927 (1944).

    Date

    1913-1974

    Cote

    1007W/4

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • BRUNOY : Association syndicale libre des riverains...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Date

    1832-1930

    Cote

    EDEPOT77 5Q/7

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Histoire de Villeconin : Père Léon Menard

    Date

    2004

    Cote

    PER847/1/33/1

    • Contexte : VILLECONIN : Bulletin municipal PER847 (1995-2018)

    • n°1-53, 55-70, 76, 82
    • 33
    • Histoire de Villeconin : Père Léon Menard
  11. Résultat n°11

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Enfermement et mendicité : réalités et idéologie. Les mendiants de Bicêtre, une des maisons de l'Hopital Général de Paris, début du XVIIIe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction de M. Jean Jacquart

    Auteur

    MUSSO, Hélène

    Date

    1987

    Cote

    INQUARTO/2879

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Enfermement et mendicité : réalités et idéologie. Les...
  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETAMPES. - Centre d'hébergement masculin Revivre, construction. Affaires générales : dossier d'exécution. Demande d'accompte : correspondance.

    Date

    1964-1975

    Cote

    1502W/1606

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • ETAMPES. - Centre d'hébergement masculin Revivre, construction....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie grippale (2007). Hébergement d'urgence. - Dispositif d'hébergement Etat dans l'ESSONNE, dispositif pour accueillir 250 sans-abri à l'hôpital de Perray-Vaucluse (EPINAY-SUR-ORGE), comptes-rendus de réunions sur la mise en oeuvre en ESSONNE des mesures en faveur des sans-abri (2007). Hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE. - Présentation de l'hôpital, historique, plans, projets sur le devenir de l'hôpital (2007), signature du bail emphytéotique hospitalier (juillet 2006). Indemnisations de la sécheresse de 2003. - Point sur l'indemnisation des victimes de dégâts aux bâtiments causés par la sécheresse, analyse des recours des particuliers, tableaux sur les indemnisations, correspondance avec les particuliers : notes, plans, coupures de presse (2006-2007). Inspection Académique. - Proposition de mesures de carte scolaire pour la rentrée 2007 ; notes sur la carte scolaire, sur le financement des écoles privées (2007). Institut National de la statistique et des études économiques (INSEE). - Tableau du recensement des communes les plus importantes d'Ile-de-France (2007). Justice. - Plaquette sur le Tribunal de Grande Instance (TGI) d'EVRY (2006), sur l'activité du tribunal de Grande Instance et d'Instance d'EVRY, 21 pages, 2006 et 2007, réforme de la carte judiciaire : projet de fermeture du Conseil des Prud'hommes d'ÉTAMPES (2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1957W/12

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Proposition d'organisation de l'ESSONNE en cas de pandémie...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Louis Le Gasse, garçon boucher sans domicile, vol et assassinat de Claude Laurent et Pierre Charretier de Villeconin.

    Date

    1792

    Cote

    L/616

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Salle d'asile pour les indigents vagabonds (1839 - 1846). Dépôt de mendicité départemental, projet de création (1844). Etablissements charitables, renouvellement des délégués de la commission administrative (1903) ; associations d'aide aux indigents : note du préfet à l'adresse des maires (1925).

    Date

    1839-1925

    Cote

    EDEPOT77 2Q/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Salle d'asile...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Rapport n°98-0937-43 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°98-0947-53 : subventions à diverses associations à caractère social au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0890-76 : aide aux associations à caractère social, subvention à l'Association Régionale pour l'Insertion Economique et Sociale (ARIES) au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0948-54 : subvention à diverses associations à caractère social au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0946-52 : actions de prévention, subvention à l'association Essonne Accueil pour ses actions de prévention ; rapport n°98-0945-51 : demande de subventions d'associations œuvrant dans le domaine de la toxicomanie, du sida et de la santé publique, pour la réalisation d'actions de prévention.

    Date

    1998

    Cote

    1940W/27

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1998.
    • Rapport n°98-0937-43 : subventions aux associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Rapport n°98-0540-34 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°98-0604-12 : subventions de démarrage pour la mise en place de quatre services en faveur des personnes âgées ; rapport n°98-0697-25 : dispositif de prévention et d'aide en matière d'impayés d'énergie, renouvellement de la convention au titre de l'année 1998 ; rapport n°98-0689-17 : association à caractère social, subvention à l'association Les gens du voyage ; rapport n°98-0723-06 : subvention de démarrage à l'association Les maisons d'Isatis pour son projet Harpe sur la commune de MASSY ; rapport n°98-0736-19 : actions de prévention, aides aux associations ; rapport n°98-0782-03 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne, année scolaire 1998-1999 ; rapport n°98-0891-77 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport n°98-0944-50 : subvention de fonctionnement au centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et à l'ADUM pour 1998 ; rapport n°98-0920-29 : avenant n°1 à la convention conclue avec l'association professionnelle des transports routiers de voyageurs de la région parisienne (APTR) et l'ADATRIF dans le cadre de l'octroi de la carte Rubis ; rapport n°98-0888-74 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°98-0819-05 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées.

    Date

    1998

    Cote

    1940W/26

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1998.
    • Rapport n°98-0540-34 : aide au départ en colonies de...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    La mendicité et le vagabondage dans le ressort du tribunal de première instance d'Etampes, de 1799 à 1812. DEA d'histoire du droit, de l'économie et de la société, Université de droit, d'économie politique et de sciences sociales de Paris II

    Auteur

    MAILLARD, Stéphanie

    Date

    Septembre 1998

    Cote

    INQUARTO/2072

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La mendicité et le vagabondage dans le ressort du tribunal...
  24. Résultat n°24

    PALAISEAU. - Un accordéoniste roumain devant l'entrée de la Société générale et la file d'attente au distributeur de billets, photographe Fiorella GIOVANNI, 2004. Coul. Dim. 10 x 15 cm.

    Date

    2004

    Cote

    2FI/3271

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • PALAISEAU. - Un accordéoniste roumain devant l'entrée...
  25. Résultat n°25

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : vagabondage, mendicité (an IX-1925).

    Date

    1800-1925

    Cote

    EDEPOT17 1I/10

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Etats généraux de la lutte contre les exclusions en Essonne ; budget 1999.

    Date

    1998

    Cote

    1703W/12

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Etats généraux de la lutte contre les exclusions en...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Projet de création d'un dépôt de mendicité (1844).

    Date

    1844

    Cote

    EDEPOT80 4I/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Brochure intitulée Assistance publique départementale [éditée en 1898]. Mendicité et indigence : états des besoins (1840 - 1847). Etat des mendiants domiciliés ou résidant habituellement dans la commune (1840). Etat des indigents non mendiants (1840).

    Date

    1840-1898

    Cote

    EDEPOT76 1Q/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Brochure...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Cyr : François Lamard, vagabond, coups et blessures, vol d'argent à l'encontre de Marie Bouchoir sur la route de Saint-Cyr.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/400

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Nenesse, une figure de Marolles haute en couleurs

    Auteur

    GUEZARD, J

    Date

    2007

    Cote

    PER965/1/3/6

    • Contexte : ASSOCIATION HISTOIRE ET PATRIMOINE - MAROLLES-EN-HUREPOIX...

    • N° 1-18 (2005-2023)
    • 3
    • Nenesse, une figure de Marolles haute en couleurs
  31. Résultat n°31

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : vagabondages (1817-1861) ; outrages à officiers ministériels dans l'exercice de leurs fonctions (1834-1868) ; diffamation envers des particuliers (1834-1879) ; absence d'autorisations : tenue illégale d'une école primaire (1848-1849), colportages de livres interdits (1853), organisation de loterie (1861-1865), ouverture d'une salle d'asile (1866) ; omission de déclaration de naissance (1869) ; trouble à l'exercice du culte (1855-1856) ; exercice illégal de la médecine (1856-1863).

    Date

    1817-1879

    Cote

    3U/2830

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    10EME PRIX DU PATRIMOINE 1998 VUES D'ESSONNE JAOU, AZIR, MOUSSA, RIZA ET LES AUTRES.

    Date

    1998

    Cote

    1422W/131

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • 10EME PRIX DU PATRIMOINE 1998 VUES D'ESSONNE JAOU,...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETAMPES. - Passeport pour l'intérieur délivré par le maire à Angèle DOUMERC, quincaillière sans domicile (30 septembre 1826).

    Date

    1826

    Cote

    1J/217

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Passeport pour l'intérieur délivré par le...