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216 résultats

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  1. Résultat n°1

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : travail en hauteur, gardons de la hauteur. Avec Fégaf, améliorons la sécurité et les conditions de travail, décembre 1999, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    1999

    Cote

    75J/387

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  2. Résultat n°2

    Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

    Date

    1948-1950

    Cote

    70J/267

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Personnel.- Comité d'hygiène et de sécurité. Commission Toluène : rapport annuel (1972), convocations, notes manuscrites, instructions de la commission mixte de prévention du benzolisme, note d'information sur l'emploi du toluène, documentation sur le toluène, article de presse, consignes de sécurité particulières aux receveurs travaillant sur les machines rotatives ""Hélio"", procès-verbaux de réunions du comité d'hygiène et de sécurité, (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    70J/311

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Comité d'hygiène et de sécurité. Commission...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison. Coordination de la sécurité et protection de la santé, visite des services de l'inspection du travail,de la CRAM et de l'OPPBTP. Marché public relatif à la sécurité et à la protection de la santé : ordre de service, grille d'analyse de mise en concurrence [entreprise Ouest-Coordination], notes d'honoraires, propositions d'accompte, décompte général définitif du coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé, correspondance avec l'entreprise Ouest-Coordination. Plan général de coordination santé-sécurité : rapports préliminaires, comptes-rendus de visite du coordinateur de la sécurité et de la protection de la santé, correspondance. Plan particulier de sécurité et de protection de la santé. Traitement de l'amiante : plan de retrait des entreprises (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/9

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Coordination de la sécurité et protection de la santé : dossier de consultation ; consultation : marché n°97.042 [Ouest coordination], correspondance ; envoi du tableau des sous-traitants ; ordres de service, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1995 - 2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    1813W/59

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  6. Résultat n°6

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : avant-projet détaillé du groupe scolaire et atelier de maintenance (mémoire, plans) ; projet de construction de bâtiments démontables : plan, comptes rendus de réunion, dossier avant-projet sommaire, pièces marché (avenants, rapport, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier candidat), dossier permis de construire (demande, déclaration de travaux exemptés de permis notice descriptive sommaire, plans de situation), plans, programme de l'opération.

    Date

    1993-2004

    Cote

    2541W/102

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Date

    1993-1994

    Cote

    2061W/14

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Conduite d'opération concernant le lycée de Montgeron : - amiante (suite de l'article 76/227).

    Date

    1996

    Cote

    1506W/228

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant le lycée de Montgeron...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : prévenir les otites baro-traumatiques, avril 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    2001

    Cote

    75J/378

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  10. Résultat n°10

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, travaux ; réception. Réception de la cuisine. Levée des réserves. Commission de sécurité. Organigramme des clés. Prolongation du délai de parfait achèvement. Fin du parfait achèvement (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/149

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, travaux ; réception....

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

    Date

    1830-1939

    Cote

    8S/7

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : téléphone portable, téléphoner ou conduire, il faut choisir. Avec Fégaf, améliorons la sécurité et les conditions de travail, décembre 1999, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    1999

    Cote

    75J/386

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  13. Résultat n°13

    Administration et organisation, commissions. - Bilan sur les conditions d'hygiène, de sécurité et de travail dans les usines IBM de MONTPELLIER et de BORDEAUX (1991). Comptes rendus des réunions de la commission éducation professionnelle du comité central d'entreprise d'IBM France (1950,1974-1975,1982-1985,1987-1989,1991). Comptes rendus des réunions de la commission des enfants du personnel du comité central d'entreprise d'IBM France (1983-1984,1988-1989). Comptes rendus des réunions de la commission des institutions sociales du comité central d'entreprise d'IBM France (1968-1974,1980,1983-1991,1993,1997).

    Date

    1950-1997

    Cote

    75J/46

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, commissions. - Bilan...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  14. Résultat n°14

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : huiles moteurs, stop, mai 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    2001

    Cote

    75J/400

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  15. Résultat n°15

    Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins de fer : faut pas l'fer, attention danger! N'utilisez pas de parapluie et méfiez-vous des traverses humides, s.d., Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    75J/410

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Société nationale des chemins...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  16. Résultat n°16

    Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

    Date

    1972-2002

    Cote

    2061W/43

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, travaux : notes internes, comptes rendus de réunion, relevé de décisions, proposition de convention, avant-projet sommaire (étude de faisabilité d'un groupe scolaire et des ateliers d'entretien, plans, esquisses, présentation de l'opération) ; schémas (évacuations, réseaux), plans.

    Date

    1978-1993

    Cote

    2541W/106

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-D (1984)

    Date

    1982-1984

    Cote

    2061W/28

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/8

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : utiliser les dispositifs de sécurité, avril 2001, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    2001

    Cote

    75J/380

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  21. Résultat n°21

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

    Date

    1989-2008

    Cote

    2541W/90

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2351W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Centre des risques professionnels, saisi du logiciel...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et circonscriptions administratives 1 et 2 (janvier 1982 - décembre 1985)

    Date

    1982-1985

    Cote

    2061W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Conduite d'opération concernant la commune de Montgeron : - travaux de sécurité du lot n°2.

    Date

    1996

    Cote

    1506W/158

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant la commune de Montgeron...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (janvier 1986 - décembre 1989)

    Date

    1986-1989

    Cote

    2061W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Membres, liste des membres. - Liste des membres du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1977). Liste nominative des membres des commissions du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Liste des membres des comités d'établissements d'IBM VINCENNES, d'IBM LA GAUDE, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM SAINTE-MARIE, d'IBM BOIGNY (1964-1970,1972). Liste des membres du comité central d'entreprise d'IBM France (1964,1966-1978,1991,1993). Liste des délégués syndicaux interétablissements et des représentants syndicaux au comité central d'entreprise d'IBM France (1968-1970). Répertoire téléphonique par service du personnel de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1970).

    Date

    1964-1993

    Cote

    75J/58

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, liste des membres. - Liste des membres du...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

    Date

    1963-2007

    Cote

    2061W/44

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1991)

    Date

    1984-1991

    Cote

    2061W/40

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production et Gestion des Remboursements de Santé) : mise à jour et prestations en espèces (septembre 2006)

    Date

    2006

    Cote

    2061W/20

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux assurés, saisie sur Progrès (Production...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

    Date

    1965-1998

    Cote

    128J/13

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  31. Résultat n°31

    Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux des réunions des délégués du personnel, siège et centres d'assurance maladie (janvier 1993 - décembre 1996)

    Date

    1993-1996

    Cote

    2061W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des ressources humaines. - Questions et procès-verbaux...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Collège Mozart à ATHIS-MONS : sécurité incendie, hygiène et sécurité (plan), réseaux de distribution, télécommunications.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1495W/11

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Mozart à ATHIS-MONS : sécurité incendie, hygiène...

    Producteur :

    DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service producteur), DIRECTION DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DES EQUIPEMENTS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE, construction du bâtiment d'administration. Coordination de la sécurité et protection de la santé, visite des services de l'inspection du travail, de la caisse régionale d'assurance-maladie et de l'office public de prévention du BTP (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1847W/5

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE JEAN ZAY A MORSANG-SUR-ORGE

    • Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE, construction du...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Règlements aux établissements de soins, cliniques privées, factures (1994-1999)

    Date

    1994-1999

    Cote

    2061W/22

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Règlements aux établissements de soins, cliniques privées,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettes F-W (1984)

    Date

    1951-1984

    Cote

    2061W/29

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : amiante, petites particules mais gros risques. Avec Fégaf, améliorons la sécurité et les conditions de travail, décembre 1999, Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

    Date

    1999

    Cote

    75J/385

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  38. Résultat n°38

    Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1845W/1

    • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

    • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES (service producteur), DIRECTION DES COLLEGES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1983)

    Date

    1983

    Cote

    2061W/26

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Conduite d'opération concernant la commune de Montgeron : - amiante - P.V. de commission - appel d'offres, concernant le lot n°2.

    Date

    1996

    Cote

    1506W/159

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, GENDARMERIES, CENTRES DE SECOURS,...

    • Conduite d'opération concernant la commune de Montgeron...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)