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Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.

2136W/47

2000-2003

ESSONNE

charte

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/5

1989

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE

document audiovisuel, contrat, étude, rapport

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

1603W/18

1999-2000

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

marché public, document photographique

Un autre regard sur la vie : l'oiseau. Exposition de l'association ornithologique L'Engoulevent

PBR/2243

2005

ESSONNE

catalogue

Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).

18FI/1386

1953

SEINE-ET-OISE

affiche

Sauvegarde et protection des forêts, initiatives citoyennes et projets d'actions éducatives

98J/65

1991-2011

GRANGES-LE-ROI (LES)

coupure de presse, document photographique, carte postale

SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), VIRY-CHATILLON (1992), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1992), syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), CHAMARANDE (1992), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1992), MEREVILLE (1992), ORMOY-LA-RIVIERE (1991), NAINVILLE-LES-ROCHES (1992), VILLIERS-SUR-ORGE (1991). - Dépollution.

1409W/122

1991-1992

SOISY-SUR-SEINE, BIEVRES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, MEREVILLE Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, NAINVILLE-LES-ROCHES, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ORGE (COURS D EAU), DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE, VIDELLES

rapport

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 30 juin 1989.

1393W/32

1989

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

824W/2

1947

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY Commune, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, ESSONNE (COURS D EAU)

registre, note, brochure, état parcellaire

LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux avec les collectivités locales et en particulier l'association lissoise pour la défense des expropriés et pour la protection de la nature : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, tracts, (1987-1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'Evry (AIE) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1975-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), garanties d'emprunts souscrits : correspondance, notes, pièces jointes, convention, procès-verbaux, (1983-1987).

1523W/758

1975-1988

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

convention, compte rendu, plan, dossier de procédure

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : coordonnateur SPS : insertion, consultation (première et seconde consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000 rapport d'analyse des offres, réponses négatives, marché n°00-0046 - Christian DIONIS.

1603W/17

2000

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

marché public

Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

2136W/50

1999-2005

ESSONNE

arrêté préfectoral

Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

2136W/31

1989-1998

ESSONNE (VALLEE DE L), BURES-SUR-YVETTE

DOSSIER DE CLASSEMENT

YERRES : Pollution des rivières, travaux.

1393W/117

1981-1982

YERRES Commune

rapport

YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports au Conseil Général. JUVISY-SUR-ORGE : Publicité.

1393W/120

1980

YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

rapport

Rapport sur la mise en valeur et la protection du patrimoine naturel de la région d'Ile-de-France. Complément à l'inventaire des richesses naturelles de la région d'Ile-de-France. Intervention prioritaire n°1 (fascicule 1 et 2) Vol. 2.

INQUARTO/920

1976

REGION ILE-DE-FRANCE

rapport

Journée de l'arbre 1980.

1434W/93

1980

ESSONNE

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

2136W/6

2003

MASSY Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, IGNY, BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON

certificat

Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.

2136W/61

1995-2005

RENARDE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, RUSSIE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

DOSSIER DE CLASSEMENT

131e congrès national des sociétés historiques et scientifiques : Tradition et innovation. Grenoble, lycée Stendhal, 24-29 avril 2006

GBR/3336

2006

ISERE

dictionnaire, acte de congrès

Comité départemental de l'environnement : procès-verbaux de réunions.

1393W/110

1976-1978

ESSONNE

procès-verbal

Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1997, convention d'application de la Charte (1998-1999-2000).

2136W/45

1997-2000

ESSONNE

charte, convention

L'atmosphère et les grands phénomènes de la nature

INFOLIO/93

1923

FRANCE

brochure

Commission des Sites et Paysages : comptes-rendus de réunions du 28 juin 1976 au 20 octobre 1976.

1393W/4

1976

ESSONNE

procès-verbal de réunion

La nature n'en peut plus..

INOCTAVO/488

1970

PARIS Département

brochure

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).

2136W/9

2005

ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, CHAMARANDE, LARDY, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY, EURE-ET-LOIR, YERRES Commune, CROSNE, IGNY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON

certificat

Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site Inscrit, dossier d'inscription, étude paysagère, création d'un périmètre sensible autour des Rives de Seine, délibération du Conseil Général, consultation des communes, modification de l'arrêté d'inscription à l'inventaire des sites de l'ensemble des Rives de Seine.

2136W/62

1995-2005

SEINE (COURS D EAU)

DOSSIER DE CLASSEMENT

Protection de la nature, textes d'application (décrets du 25 novembre 1977)

PBR/1320

1977

PARIS Département

texte officiel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

Pré-inventaire des richesses naturelles de la France : département n°91

GBR/917

1974

ESSONNE

inventaire

Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude préalable à la création du Parc Naturel Régional réalisée par l'IAURIF en juin 1994 (6 rapports), dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1993 à 1995.

2136W/43

1993-1995

ESSONNE

rapport

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 6 et du 25 mai (1ère partie) 1983.

1393W/18

1983

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 19 juin 1992 et du 7 mai 1993.

1393W/39

1992-1993

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Associations : dossiers qui n'ont pas été transmis aux nouvelles sous-préfectures d'ETAMPES, d'EVRY et de PALAISEAU ; ITTEVILLE, association pour la protection des hautes vallées de SEINE-ET-OISE sud (1962-1964) ; LONGPONT-SUR-ORGE, association sportive du château de Villebouzin (1954) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Renaissance et Culture (1963) ; VILLIERS-SUR MARNE, société colombophile La Pigeonne (1954) ; tourisme et travail (sections locales, 1957) ; sociétés étrangères (1948-1955).

997W/80

1940-1963

ITTEVILLE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEINE-ET-OISE, VAL-DE-MARNE, CORBEIL Arrondissement

déclaration, dossier individuel

Essonne [Département]. - L'eau dans tous ses états. 15ème journée des agents, 12 octobre 2007.

18FI/3984

2007

ESSONNE

affiche

Forêts et biodiversité en danger, les ennemis naturels et humains

98J/64

1988-1997

DOURDAN Commune

publication périodique

Des propositions pour une véritable dépollution de l'Orge, l'aménagement de toute la vallée en espaces verts et de loisirs. extrait de Votre ville, Ste-Geneviève-des-Bois, spécial pollution

GBR/1167

s.d.

ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

ouvrage imprimé

Recensement des espèces rares ou menacées en Essonne

INQUARTO/2113

1996

ESSONNE

inventaire

Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995-1996), syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1995), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1992 ; 1994), PUSSAY (1997), MORSANG-SUR-ORGE (1993-1994), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1996), BREUX-JOUY (1995), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), BOISSY-LA-RIVIERE (1995). - Dépollution.

1409W/137

1994-1997

ORGE (VALLEE DE L), EVRY Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, PUSSAY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BOISSY-LA-RIVIERE, YVETTE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 8 février 1978.

1393W/7

1978

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Ne gaspillons pas le papier..

GBR/1260

1976

FRANCE

brochure

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/37

1994

FLEURY-MEROGIS, ORSAY Commune, EVRY Commune, ORLY (AEROPORT D), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Canton, DOURDAN Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE, ETAMPES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), YVELINES

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, règlement intérieur, document audiovisuel

Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-HILAIRE, projet de Réserve Biologique Intégrale à VERRIERES.

2136W/42

2005-2008

SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, SAINT-HILAIRE

DOSSIER DE CLASSEMENT

Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE : bassin de retenue du Parc de Lormoy, classement du parc du Château de Lormoy et lieu dit Enclos du Couvent, construction du groupe scolaire dans le parc, classement du Château de Villebouzin, aménagement du Foyer de personnes âgées au Château ; LONGJUMEAU : classement du Pont des Templiers ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : classement du lieu dit Les Prés de Lormoy.

2136W/55

1995-2005

LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

DOSSIER DE CLASSEMENT

Commission Départementale des Carrières : composition et renouvellement de la Commission des Carrières de 1994 à 2005, procès-verbaux des Commissions de Mai 1994 à Février 2002, commission des Carrières du 20 mai 2003.

2136W/38

1994-2005

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : VENTURA, permis éoliens à PUSSAY. Dossiers sites et paysages : Commune de BRUNOY, PD et PC complexe sportif, Conseil Général, PC Pont de la Reine Blanche à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SIARV, aménagements le long de l'YERRES à CROSNE, MONTGERON, YERRES et BRUNOY, plan de gestion de réserve à VARENNES-JARCY, VENTURA, permis éoliens à PUSSAY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC Association Limon, Abbaye St Louis à VAUHALLAN, PC M.FABRESSE à VERRIERES-LE-BUISSON (5 juillet 2007). Dossiers sites et paysages : SIARV, Ru du Gord à BOUSSY, PC M.OKS à VARENNES-JARCY, Etablissements KOENIGSWARTER, Château de Gillevoisin, ASL Château de MORIGNY et YMO, restauration et aménagements, PC AGESILAS/LEBOEUF à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.SOUALMIA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.JARRY à JANVILLE-SUR-JUINE, O.N.F. SOUZY-LA-BRICHE, PC Association Limon à VAUHALLAN, PC M.CUVEILLE à VAUHALLAN (11 septembre 2007).

2136W/14

2007

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES (COURS D EAU), CROSNE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, PUSSAY, MORIGNY-CHAMPIGNY, VAUHALLAN, JANVILLE-SUR-JUINE, SOUZY-LA-BRICHE

DOSSIER DE CLASSEMENT

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Répression du braconnage et du port d'armes illégal : correspondance du conseiller de préfecture (1813). Permis de chasse, contrôle et validation des examens ; délivrance, mesures dérogatoires : circulaires, demandes de visa et de validation du permis de chasser, notices explicatives, liste des demandeurs, liste des bénéficiaires des permis de chasse gratuits, liste des points de délivrance de la vignette fédérale (1917, 1974-1978). Dates d'ouverture et de clôture de la chasse : une affiche (1976). Animaux nuisibles, mesures de destruction ; autorisations accordées aux particuliers : arrêtés pris par le maire d'AVRAINVILLE et par les maires des communes environnantes (1973 - 1977). Lutte contre la rage : circulaire du préfet (1973). Protection du lièvre : arrêté préfectoral (1975). Ouverture et fermeture des colombiers : arrêté préfectoral (1974).

EDEPOT80 1I/10

1813-1978

AVRAINVILLE

circulaire, permis, arrêté du maire, affiche

PALAISEAU (1996), VILLEBON-SUR-YVETTE (1992-1993), ATHIS-MONS (1993), NORVILLE (LA) (1993), BRIERES-LES-SCELLES (1994). - Dépollution.

1409W/138

1992-1996

PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ATHIS-MONS Commune, NORVILLE (LA), BRIERES-LES-SCELLES

dossier de procédure

Association des amis de la vallée de la Bièvres : la vallée de la Bièvres, une charte verte pour la défense

PBR/1910

1993

BIEVRE (BASSIN DE LA)

charte

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE

document audiovisuel

Périmètres sensibles (1975-1981). DRAVEIL. - Forêt communale (1972). Opération Essonne Propre (1974). Essonne. - Recensement des espaces libres (1974-1975). Travaux de l'inventaire national forestier (1972). Protection des espaces verts et des espaces boisés (1972-1975). SAINT-VRAIN. - Parc zoologique et de loisirs, création (1972-1973).

1329W/35

1972-1981

SAINT-VRAIN, ESSONNE, DRAVEIL Commune

inventaire

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, SAINT-CHERON Canton, FORGES-LES-BAINS, SOISY-SUR-SEINE, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, ORSAY Commune, SEINE-ET-MARNE

document audiovisuel

Plateau de Saclay : la nature agricole confirmée

PER156/15/442/2

novembre 2018

GIF-SUR-YVETTE Commune

presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

Installations classées pour la protection de l'environnement, établissements dangereux, insalubres ou incommodes

INOCTAVO/1426

s.d.

PARIS Département

publication officielle

Opération Essonne propre, semaine verte.

1393W/105

1974-1977

ESSONNE

rapport

Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

GBR/1943

décembre 1977

REGION ILE-DE-FRANCE

note

Schéma Départemental des Carrières : tome 2, élaboration du schéma, mise à disposition du public, passage en commission des sites et approbation par AP en date du 24 novembre 2000, 2 exemplaires du S.D.C. approuvé, courriers divers relatifs au schéma.

2136W/37

2000

ESSONNE

correspondance, schéma directeur

Syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (SIARV) (1993 ; 1996), CHILLY-MAZARIN (1993), PLESSIS-PATE (LE) (1993), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (SIAHVY) (1993), MOLIERES (LES) (1993), AUVERS-SAINT-GEORGES (1994), VILLE-DU-BOIS (LA) (1998), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1993), D'HUISON-LONGUEVILLE (1996), MEREVILLE (1997), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1997), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de la vallée de l'ORGE (1997), CORBEIL-ESSONNES (1994). - Dépollution.

1409W/128

1993-1997

VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CHILLY-MAZARIN Commune, PLESSIS-PATE (LE), MOLIERES (LES), AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, MEREVILLE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (VALLEE DE L), CORBEIL-ESSONNES Commune, YVETTE (VALLEE DE L)

dossier de procédure

Protection et aménagement des espaces verts : Rapport du comité interministériel d'action pour la nature et l'environnement du 20 juillet 1972 et principaux règlements

INOCTAVO/873

1973

PARIS Département

rapport

Politique de l'arbre. Europe. Protections de berges en techniques végétales.

1409W/26

1995

ESSONNE

rapport

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

2136W/25

2006

YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

avis

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, pétitions des habitants des communes en faveur du classement de la Vallée (2000).

2136W/22

2000

JUINE (VALLEE DE LA)

pétition

Statuts de l'Association pour la protection des vallées de l'Essonne

PBR/212

1963

ESSONNE (VALLEE DE L)

statut

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 28 novembre 1983.

1393W/20

1983

ESSONNE

procès-verbal de réunion

SACLAY. - Schéma directeur du plateau de Saclay (1989). Syndicat intercommunal d'études et programmation (SIEP) de SAINT-CHERON, ATHIS-MONS. - Chartes pour l'environnement.

1434W/44

1989-1996

SACLAY, SAINT-CHERON Commune, ATHIS-MONS Commune

Journée de l'arbre 1981. BALLAINVILLIERS. - Plainte contre un panneau publicitaire de M. Rochet. ATHIS-MONS. - Route nationale RN 20 secteur nord, ODIP publicité routière : campagne de mise en conformité (1984).

1434W/48

1981-1984

BALLAINVILLIERS, ATHIS-MONS Commune

n° 47-78

REV125/1

1969-1977

FRANCE

publication périodique

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier préalable à l'enquête, dossier DIREN (rapport, plans), projet Chemin des Boissières à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, historique du classement (de 1997 à 2001) et dossier site inscrit (1997-2001).

2136W/24

1997-2001

YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE

rapport, plan

Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.

2136W/64

1995-2005

YERRES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

DOSSIER DE CLASSEMENT

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 8 juillet 1988.

1393W/29

1988

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Références de Sodeteg dans le domaine forestier et dans le domaine de l'inventaire des ressources naturelles par photographie aérienne

GBR/1852

1972

LIEU NON IDENTIFIE

ouvrage imprimé

n°1-9

PER938/1

1991-1999

ESSONNE

publication périodique

Promenade-découverte aux Tarterêts. La nature aux Tarterêts

PBR/2062

2000

CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ESSONNE (COURS D EAU)

brochure

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité Fortunel, DELMOTTE, LIRIN, Mme KERSANI, DIAS, autorisation ouverture M.PELLE. Dossiers sites et paysages : PC de la commune d'ATHIS MONS : extension du centre administratif dans le parc avaucourt, PC dans le parc du Château Séminaire à SAVIGNY-SUR-ORGE, PD et PC bâtiment scolaire de l'Institution Sainte-thérèse à MONTGERON (23 novembre 2000). Dossiers protection de la nature : réserve naturelle volontaire de VARENNES-JARCY, réserve naturelle volontaire a GIF-SUR-YVETTE ; dossiers faune sauvage : certificats de capacité LE DUFF, RANU, LEBLON, PROVOST (28 juin 2001).

2136W/2

2000-2001

ATHIS-MONS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune, VARENNES-JARCY, GIF-SUR-YVETTE Commune

certificat

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE

document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 24 février et du 26 mai 1989.

1393W/31

1989

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Travaux en sites classés : affaires ponctuelles (1987-1997). BURES-SUR-YVETTE. - Travaux en sites classés : parc de la grande maison (1988). CHAMARANDE. - Travaux en sites classés : domaine culturel du conseil général de l'Essonne (1997). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Terrains en bordure du chemin des Foulons, acquisition et aménagement : demande d'aide financière (1993).

1434W/83

1987-1997

BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

2136W/3

2001

MAISSE, VILLIERS-LE-BACLE, BIEVRES Commune, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (COURS D EAU)

plan