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ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS GENERAUX.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)
SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Ce versement débute à l'article 4 ; par conséquent les articles 1, 2, et 3 n'existent pas. 4-260 : Dossiers administratifs relatifs aux différentes affaires suivies par la sous-préfecture : élections, légions d'honneur, médailles, renseignements généraux, affaires générales (1919-1965).
Langue des unités documentaires
Associations : dossiers qui n'ont pas été transmis aux nouvelles sous-préfectures d'ETAMPES, d'EVRY et de PALAISEAU ; ITTEVILLE, association pour la protection des hautes vallées de SEINE-ET-OISE sud (1962-1964) ; LONGPONT-SUR-ORGE, association sportive du château de Villebouzin (1954) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Renaissance et Culture (1963) ; VILLIERS-SUR MARNE, société colombophile La Pigeonne (1954) ; tourisme et travail (sections locales, 1957) ; sociétés étrangères (1948-1955).
Caractéristiques physiques
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)
SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
ASSOCIATION OPINION,vie publique, PROTECTION DE LA NATURE EQUIPEMENT,environnement, TOURISME TEMPS LIBRE ET SOCIABILITE,tourisme, ASSOCIATION SPORTIVE TEMPS LIBRE ET SOCIABILITE,loisir, ASSOCIATION CULTURELLE TEMPS LIBRE ET SOCIABILITE,culture, PIGEON VOYAGEUR COMMUNICATIONS,messagerie, 20è siècle, Quatrième République (1945-1958), Cinquième République (1958- )