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287 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.

Date

2000-2003

Cote

2136W/47

Résultat n°2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/5

Résultat n°4

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

Date

1999-2000

Cote

1603W/18

Résultat n°5

Un autre regard sur la vie : l'oiseau. Exposition de l'association ornithologique L'Engoulevent

Date

2005

Cote

PBR/2243

Résultat n°6
Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).

Date

1953

Cote

18FI/1386

Résultat n°7

Sauvegarde et protection des forêts, initiatives citoyennes et projets d'actions éducatives

Date

1991-2011

Cote

98J/65

Résultat n°8

SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), VIRY-CHATILLON (1992), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1992), syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), CHAMARANDE (1992), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1992), MEREVILLE (1992), ORMOY-LA-RIVIERE (1991), NAINVILLE-LES-ROCHES (1992), VILLIERS-SUR-ORGE (1991). - Dépollution.

Date

1991-1992

Cote

1409W/122

Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°10

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 30 juin 1989.

Date

1989

Cote

1393W/32

Résultat n°11

Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

Date

1947

Cote

824W/2

Résultat n°12

LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux avec les collectivités locales et en particulier l'association lissoise pour la défense des expropriés et pour la protection de la nature : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, tracts, (1987-1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'Evry (AIE) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1975-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), garanties d'emprunts souscrits : correspondance, notes, pièces jointes, convention, procès-verbaux, (1983-1987).

Date

1975-1988

Cote

1523W/758

Résultat n°13

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : coordonnateur SPS : insertion, consultation (première et seconde consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000 rapport d'analyse des offres, réponses négatives, marché n°00-0046 - Christian DIONIS.

Date

2000

Cote

1603W/17

Résultat n°14

Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

Date

1999-2005

Cote

2136W/50

Résultat n°15

Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

Date

1989-1998

Cote

2136W/31

Résultat n°16

YERRES : Pollution des rivières, travaux.

Date

1981-1982

Cote

1393W/117

Résultat n°17

YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports au Conseil Général. JUVISY-SUR-ORGE : Publicité.

Date

1980

Cote

1393W/120

Résultat n°18

Rapport sur la mise en valeur et la protection du patrimoine naturel de la région d'Ile-de-France. Complément à l'inventaire des richesses naturelles de la région d'Ile-de-France. Intervention prioritaire n°1 (fascicule 1 et 2) Vol. 2.

Date

1976

Cote

INQUARTO/920

Résultat n°19

Journée de l'arbre 1980.

Date

1980

Cote

1434W/93

Résultat n°20

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

Date

2003

Cote

2136W/6

Résultat n°21

Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.

Date

1995-2005

Cote

2136W/61

Résultat n°22

131e congrès national des sociétés historiques et scientifiques : Tradition et innovation. Grenoble, lycée Stendhal, 24-29 avril 2006

Date

2006

Cote

GBR/3336

Résultat n°23

Comité départemental de l'environnement : procès-verbaux de réunions.

Date

1976-1978

Cote

1393W/110

Résultat n°24

Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1997, convention d'application de la Charte (1998-1999-2000).

Date

1997-2000

Cote

2136W/45

Résultat n°25

L'atmosphère et les grands phénomènes de la nature

Date

1923

Cote

INFOLIO/93

Résultat n°26

Commission des Sites et Paysages : comptes-rendus de réunions du 28 juin 1976 au 20 octobre 1976.

Date

1976

Cote

1393W/4

Résultat n°27

La nature n'en peut plus..

Date

1970

Cote

INOCTAVO/488

Résultat n°28

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).

Date

2005

Cote

2136W/9

Résultat n°29

Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site Inscrit, dossier d'inscription, étude paysagère, création d'un périmètre sensible autour des Rives de Seine, délibération du Conseil Général, consultation des communes, modification de l'arrêté d'inscription à l'inventaire des sites de l'ensemble des Rives de Seine.

Date

1995-2005

Cote

2136W/62

Résultat n°30

Protection de la nature, textes d'application (décrets du 25 novembre 1977)

Date

1977

Cote

PBR/1320

Résultat n°31

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

Résultat n°32

Pré-inventaire des richesses naturelles de la France : département n°91

Date

1974

Cote

GBR/917

Résultat n°33

Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude préalable à la création du Parc Naturel Régional réalisée par l'IAURIF en juin 1994 (6 rapports), dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1993 à 1995.

Date

1993-1995

Cote

2136W/43

Résultat n°34

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 6 et du 25 mai (1ère partie) 1983.

Date

1983

Cote

1393W/18

Résultat n°35

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 19 juin 1992 et du 7 mai 1993.

Date

1992-1993

Cote

1393W/39

Résultat n°36

Associations : dossiers qui n'ont pas été transmis aux nouvelles sous-préfectures d'ETAMPES, d'EVRY et de PALAISEAU ; ITTEVILLE, association pour la protection des hautes vallées de SEINE-ET-OISE sud (1962-1964) ; LONGPONT-SUR-ORGE, association sportive du château de Villebouzin (1954) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Renaissance et Culture (1963) ; VILLIERS-SUR MARNE, société colombophile La Pigeonne (1954) ; tourisme et travail (sections locales, 1957) ; sociétés étrangères (1948-1955).

Date

1940-1963

Cote

997W/80

Résultat n°37
Essonne [Département]. - L'eau dans tous ses états. 15ème journée des agents, 12 octobre 2007.

1 media

Essonne [Département]. - L'eau dans tous ses états. 15ème journée des agents, 12 octobre 2007.

Date

2007

Cote

18FI/3984

Résultat n°38

Forêts et biodiversité en danger, les ennemis naturels et humains

Date

1988-1997

Cote

98J/64

Résultat n°39

Des propositions pour une véritable dépollution de l'Orge, l'aménagement de toute la vallée en espaces verts et de loisirs. extrait de Votre ville, Ste-Geneviève-des-Bois, spécial pollution

Date

s.d.

Cote

GBR/1167

Résultat n°40

Recensement des espèces rares ou menacées en Essonne

Date

1996

Cote

INQUARTO/2113

Résultat n°41

Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE (1995-1996), syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY (1995), syndicat intercommunal de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1992 ; 1994), PUSSAY (1997), MORSANG-SUR-ORGE (1993-1994), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (1996), BREUX-JOUY (1995), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1994), BOISSY-LA-RIVIERE (1995). - Dépollution.

Date

1994-1997

Cote

1409W/137

Résultat n°42

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 8 février 1978.

Date

1978

Cote

1393W/7

Résultat n°43

Ne gaspillons pas le papier..

Date

1976

Cote

GBR/1260

Résultat n°44

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/37

Résultat n°45

Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-HILAIRE, projet de Réserve Biologique Intégrale à VERRIERES.

Date

2005-2008

Cote

2136W/42

Résultat n°46

Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE : bassin de retenue du Parc de Lormoy, classement du parc du Château de Lormoy et lieu dit Enclos du Couvent, construction du groupe scolaire dans le parc, classement du Château de Villebouzin, aménagement du Foyer de personnes âgées au Château ; LONGJUMEAU : classement du Pont des Templiers ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : classement du lieu dit Les Prés de Lormoy.

Date

1995-2005

Cote

2136W/55

Résultat n°47

Commission Départementale des Carrières : composition et renouvellement de la Commission des Carrières de 1994 à 2005, procès-verbaux des Commissions de Mai 1994 à Février 2002, commission des Carrières du 20 mai 2003.

Date

1994-2005

Cote

2136W/38

Résultat n°48

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : VENTURA, permis éoliens à PUSSAY. Dossiers sites et paysages : Commune de BRUNOY, PD et PC complexe sportif, Conseil Général, PC Pont de la Reine Blanche à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SIARV, aménagements le long de l'YERRES à CROSNE, MONTGERON, YERRES et BRUNOY, plan de gestion de réserve à VARENNES-JARCY, VENTURA, permis éoliens à PUSSAY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC Association Limon, Abbaye St Louis à VAUHALLAN, PC M.FABRESSE à VERRIERES-LE-BUISSON (5 juillet 2007). Dossiers sites et paysages : SIARV, Ru du Gord à BOUSSY, PC M.OKS à VARENNES-JARCY, Etablissements KOENIGSWARTER, Château de Gillevoisin, ASL Château de MORIGNY et YMO, restauration et aménagements, PC AGESILAS/LEBOEUF à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.SOUALMIA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.JARRY à JANVILLE-SUR-JUINE, O.N.F. SOUZY-LA-BRICHE, PC Association Limon à VAUHALLAN, PC M.CUVEILLE à VAUHALLAN (11 septembre 2007).

Date

2007

Cote

2136W/14

Résultat n°49

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Répression du braconnage et du port d'armes illégal : correspondance du conseiller de préfecture (1813). Permis de chasse, contrôle et validation des examens ; délivrance, mesures dérogatoires : circulaires, demandes de visa et de validation du permis de chasser, notices explicatives, liste des demandeurs, liste des bénéficiaires des permis de chasse gratuits, liste des points de délivrance de la vignette fédérale (1917, 1974-1978). Dates d'ouverture et de clôture de la chasse : une affiche (1976). Animaux nuisibles, mesures de destruction ; autorisations accordées aux particuliers : arrêtés pris par le maire d'AVRAINVILLE et par les maires des communes environnantes (1973 - 1977). Lutte contre la rage : circulaire du préfet (1973). Protection du lièvre : arrêté préfectoral (1975). Ouverture et fermeture des colombiers : arrêté préfectoral (1974).

Date

1813-1978

Cote

EDEPOT80 1I/10

Résultat n°50

PALAISEAU (1996), VILLEBON-SUR-YVETTE (1992-1993), ATHIS-MONS (1993), NORVILLE (LA) (1993), BRIERES-LES-SCELLES (1994). - Dépollution.

Date

1992-1996

Cote

1409W/138

Résultat n°51

Association des amis de la vallée de la Bièvres : la vallée de la Bièvres, une charte verte pour la défense

Date

1993

Cote

PBR/1910

Résultat n°52

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

Résultat n°53

Périmètres sensibles (1975-1981). DRAVEIL. - Forêt communale (1972). Opération Essonne Propre (1974). Essonne. - Recensement des espaces libres (1974-1975). Travaux de l'inventaire national forestier (1972). Protection des espaces verts et des espaces boisés (1972-1975). SAINT-VRAIN. - Parc zoologique et de loisirs, création (1972-1973).

Date

1972-1981

Cote

1329W/35

Résultat n°54

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

Date

1996

Cote

1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

Résultat n°55

Plateau de Saclay : la nature agricole confirmée

Date

novembre 2018

Cote

PER156/15/442/2

Résultat n°56

Installations classées pour la protection de l'environnement, établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/1426

Résultat n°57

Opération Essonne propre, semaine verte.

Date

1974-1977

Cote

1393W/105

Résultat n°58

Zone naturelle d'équilibre des plateaux du sud : Note relative à l'élimination des résidus urbains

Date

décembre 1977

Cote

GBR/1943

Résultat n°59

Schéma Départemental des Carrières : tome 2, élaboration du schéma, mise à disposition du public, passage en commission des sites et approbation par AP en date du 24 novembre 2000, 2 exemplaires du S.D.C. approuvé, courriers divers relatifs au schéma.

Date

2000

Cote

2136W/37

Résultat n°60

Syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (SIARV) (1993 ; 1996), CHILLY-MAZARIN (1993), PLESSIS-PATE (LE) (1993), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1993), syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique de la vallée de l'YVETTE (SIAHVY) (1993), MOLIERES (LES) (1993), AUVERS-SAINT-GEORGES (1994), VILLE-DU-BOIS (LA) (1998), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1993), D'HUISON-LONGUEVILLE (1996), MEREVILLE (1997), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1997), syndicat intercommunal de la vallée supérieure de la vallée de l'ORGE (1997), CORBEIL-ESSONNES (1994). - Dépollution.

Date

1993-1997

Cote

1409W/128

Résultat n°61

Protection et aménagement des espaces verts : Rapport du comité interministériel d'action pour la nature et l'environnement du 20 juillet 1972 et principaux règlements

Date

1973

Cote

INOCTAVO/873

Résultat n°62

Politique de l'arbre. Europe. Protections de berges en techniques végétales.

Date

1995

Cote

1409W/26

Résultat n°63

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

Date

2006

Cote

2136W/25

Résultat n°64

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, pétitions des habitants des communes en faveur du classement de la Vallée (2000).

Date

2000

Cote

2136W/22

Résultat n°65

Statuts de l'Association pour la protection des vallées de l'Essonne

Date

1963

Cote

PBR/212

Résultat n°66

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 28 novembre 1983.

Date

1983

Cote

1393W/20

Résultat n°67

SACLAY. - Schéma directeur du plateau de Saclay (1989). Syndicat intercommunal d'études et programmation (SIEP) de SAINT-CHERON, ATHIS-MONS. - Chartes pour l'environnement.

Date

1989-1996

Cote

1434W/44

Résultat n°68

Journée de l'arbre 1981. BALLAINVILLIERS. - Plainte contre un panneau publicitaire de M. Rochet. ATHIS-MONS. - Route nationale RN 20 secteur nord, ODIP publicité routière : campagne de mise en conformité (1984).

Date

1981-1984

Cote

1434W/48

Résultat n°69

n° 47-78

Date

1969-1977

Cote

REV125/1

Résultat n°70

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier préalable à l'enquête, dossier DIREN (rapport, plans), projet Chemin des Boissières à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, historique du classement (de 1997 à 2001) et dossier site inscrit (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2136W/24

Résultat n°71

Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.

Date

1995-2005

Cote

2136W/64

Résultat n°72

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 8 juillet 1988.

Date

1988

Cote

1393W/29

Résultat n°73

Références de Sodeteg dans le domaine forestier et dans le domaine de l'inventaire des ressources naturelles par photographie aérienne

Date

1972

Cote

GBR/1852

Résultat n°74

n°1-9

Date

1991-1999

Cote

PER938/1

Résultat n°75

Promenade-découverte aux Tarterêts. La nature aux Tarterêts

Date

2000

Cote

PBR/2062

Résultat n°76

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité Fortunel, DELMOTTE, LIRIN, Mme KERSANI, DIAS, autorisation ouverture M.PELLE. Dossiers sites et paysages : PC de la commune d'ATHIS MONS : extension du centre administratif dans le parc avaucourt, PC dans le parc du Château Séminaire à SAVIGNY-SUR-ORGE, PD et PC bâtiment scolaire de l'Institution Sainte-thérèse à MONTGERON (23 novembre 2000). Dossiers protection de la nature : réserve naturelle volontaire de VARENNES-JARCY, réserve naturelle volontaire a GIF-SUR-YVETTE ; dossiers faune sauvage : certificats de capacité LE DUFF, RANU, LEBLON, PROVOST (28 juin 2001).

Date

2000-2001

Cote

2136W/2

Résultat n°77

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

Résultat n°78

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 24 février et du 26 mai 1989.

Date

1989

Cote

1393W/31

Résultat n°79

Travaux en sites classés : affaires ponctuelles (1987-1997). BURES-SUR-YVETTE. - Travaux en sites classés : parc de la grande maison (1988). CHAMARANDE. - Travaux en sites classés : domaine culturel du conseil général de l'Essonne (1997). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Terrains en bordure du chemin des Foulons, acquisition et aménagement : demande d'aide financière (1993).

Date

1987-1997

Cote

1434W/83

Résultat n°80

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

Date

2001

Cote

2136W/3