440 résultats

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  1. Résultat n°1

    CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

    Date

    1870

    Cote

    EDEPOT22 1K/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS et BIEVRES.

    Date

    1969

    Cote

    994W/1

    • Contexte : 994W Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969...
    • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS et BIEVRES.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

    Date

    1852-1919

    Cote

    EDEPOT54 1K/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/14

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.
    • BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections...

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    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

    Date

    1965

    Cote

    EDEPOT76 1K/4

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.

    Date

    1978-1984

    Cote

    1182W/4

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...
    • Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Élections présidentielles des 10 et 24 avril 2022 : procès-verbaux, échantillons de bulletins blancs et nuls.

    Date

    2022

    Cote

    3327W/52-58

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles des 23 avril et 7 mai 2017,...
    • Élections présidentielles des 10 et 24 avril 2022 :...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Votes par correspondance et par procuration.

    Date

    1969

    Cote

    993W/6

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...
    • Votes par correspondance et par procuration.

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    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/46

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

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    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/5

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

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    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU. - Elections cantonales : résultats.

    Date

    1970

    Cote

    1373W/32

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...
    • BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Cantons d'ETAMPES et LA FERTE-ALAIS, 1er et 2ème tour.

    Date

    mars 1967

    Cote

    967W/37

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...
    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 2ème circonscription.
    • Cantons d'ETAMPES et LA FERTE-ALAIS, 1er et 2ème tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

    Date

    1969

    Cote

    993W/4

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...
    • Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Elections des maires et des adjoints : procès-verbaux, notices individuelles, rapports (1953).

    Date

    1953

    Cote

    997W/50

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
    • Elections des maires et des adjoints : procès-verbaux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAULX-LES-CHARTREUX, les 5 et 12 juin 2016 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2016

    Cote

    2858W/36/6

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
    • Élections municipales partielles.
    • SAULX-LES-CHARTREUX, les 5 et 12 juin 2016 : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/14

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...
    • Mandature 1977-1983.
    • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/13

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.
    • BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections...

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    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    PALAISEAU. - Elections législatives : résultats.

    Date

    1967

    Cote

    1373W/29

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...
    • PALAISEAU. - Elections législatives : résultats.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/25

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

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  21. Résultat n°21

    BOIS-HERPIN. - Elections cantonales : procès-verbaux (1855-1937).

    Date

    1855-1937

    Cote

    EDEPOT3 1K/6

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BOIS-HERPIN. - Elections cantonales : procès-verbaux...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  22. Résultat n°22

    FORET-LE-ROI (LA) - Elections communales. - Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale (12 octobre 1834)

    Date

    1834

    Cote

    EDEPOT65 1K/1

    • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • FORET-LE-ROI (LA) - Elections communales. - Procès-verbal...

    Producteur :

    FORET-LE-ROI (LA) (service producteur), FORET-LE-ROI (LA) (service versant)

  23. Résultat n°23

    BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/9

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...
    • Mandature 1977-1983.
    • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1953

    Cote

    1251W/16

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.
    • ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ITTEVILLE à LONGPONT-SUR-ORGE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/8

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • ITTEVILLE à LONGPONT-SUR-ORGE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/27

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...
    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : plébiscites.

    Date

    1848-1898

    Cote

    EDEPOT17 1K/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Cantons de Dourdan, Draveil.

    Date

    2021

    Cote

    3327W/36

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections cantonales puis départementales.
    • Élections départementales.
    • Élections départementales des 20 et 27 juin 2021 :...
    • Second tour.
    • Cantons de Dourdan, Draveil.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Cantons de Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Les Ulis, Vigneux-sur-Seine, Viry-Châtillon, Yerres.

    Date

    2021

    Cote

    3327W/39

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)
    • Élections politiques
    • Élections cantonales puis départementales.
    • Élections départementales.
    • Élections départementales des 20 et 27 juin 2021 :...
    • Second tour.
    • Cantons de Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois,...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUNOY.

    Date

    1969

    Cote

    993W/1

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...
    • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau du conseil municipal (1904). Elections municipales de 1908 : procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1912 : procès-verbal d'élection de dix membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1919 : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire, feuilles de dépouillement du vote. Elections municipales de 1920, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, feuilles de dépouillement, deux procès-verbaux d'élection de membres du conseil municipal.

    Date

    1904-1920

    Cote

    EDEPOT76 1K/12

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1945

    Cote

    1251W/2

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.
    • DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de sapeurs-pompiers, procès-verbaux d'élections, notes.

    Date

    1837-1849

    Cote

    EDEPOT7 3H/6

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/11

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.
    • MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

    Date

    1927-1959

    Cote

    EDEPOT11 1K/6

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Instructions ministérielles, déclarations de candidatures, procès-verbaux d'installation des maires et des adjoints, correspondance.

    Date

    1971

    Cote

    1195W/2

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...
    • Elections municipales (14 et 21 mars 1971 ; 20 mars...
    • 14 et 21 mars 1971.
    • Instructions ministérielles, déclarations de candidatures,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Cantons de PALAISEAU (communes de VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLIERS-LE BACLE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS LE NOBLE - YVELINES -, VAUHALLAN, BOULLAY-LES-TROUX, PALAISEAU, BIEVRES, BURES-SUR-YVETTE) et de LIMOURS, 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/39

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...
    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 4ème circonscription.
    • Cantons de PALAISEAU (communes de VERRIERES-LE-BUISSON,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps des sapeurs-pompiers, organisation et effectifs : modèle de règlement (1827), situation du corps des sapeurs-pompiers (1835,1850), bulletins individuels (s.d.); nomination et prestation de serment des officiers : procès-verbaux et décrets (1860-1868); matériel et équipement : correspondance (1847-1848).

    Date

    1827-1868

    Cote

    EDEPOT35 3H/5

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps...

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  39. Résultat n°39

    BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale, armée territoriale et réserve, mobilisation et rappel des réservistes ; tableau de recensement, listes des citoyens mobilisables (1848, 1864-1866), relevés nominatifs (1840, 1848) ; garde nationale, contrôle général de la réserve et du service ordinaire : états indicatifs de la subdivision de compagnie (1831) ; recensement des gardes nationaux : feuilles de recensement (1831) ; contrôle de l'armement : instructions, un état indicatif (1840) ; élections des officiers : une liste, procès-verbaux (1846, 1848-1849) ; armée territoriale, recensement des classes de 1855 à 1866 (1874).

    Date

    1831-1874

    Cote

    EDEPOT73 1H/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale,...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  40. Résultat n°40

    MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales et législatives : listes électorales (1867, 1869, 1870-1871, 1875), tableaux nominatifs des candidats, feuilles de dépouillement (1869, 1874-1876), listes électorales municipales et politiques (1857 - 1878), certificats d'inscription sur les listes électorales (1850 - 1852). Installation du conseil municipal et élection d'un adjoint au maire : procès-verbal [deux exemplaires] (1884).

    Date

    1850-1884

    Cote

    EDEPOT67 1K/2

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)