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440 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

Cote
EDEPOT22 1K/8
 Date
1870
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°2

Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS et BIEVRES.
Cote
994W/1
 Date
1969
 Lieu
ARPAJON Canton, ATHIS-MONS Canton, BIEVRES Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 994W Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969...

  • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS et BIEVRES.
Résultat n°3

ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

Cote
EDEPOT54 1K/3
 Date
1852-1919
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, décision, affiche, texte officiel

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°4

BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Cote
1251W/14
 Date
1947
 Lieu
MONTGERON Commune, YERRES Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
procès-verbal d'élection, correspondance

  • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

  • BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections...
Résultat n°5

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

Cote
EDEPOT76 1K/4
 Date
1965
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
circulaire, procès-verbal d'élection, liste électorale, télégramme

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election...
Résultat n°6

Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.
Cote
1182W/4
 Date
1978-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
circulaire, note, profession de foi, correspondance, pièce comptable, tract, affiche, procès-verbal d'élection, coupure de presse, arrêté préfectoral

  • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

  • Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires...
Résultat n°7

Élections présidentielles des 10 et 24 avril 2022 : procès-verbaux, échantillons de bulletins blancs et nuls.
Cote
3327W/52-58
 Date
2022
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote

  • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

  • Élections politiques
  • Élections présidentielles.
  • Élections présidentielles des 23 avril et 7 mai 2017,...
  • Élections présidentielles des 10 et 24 avril 2022 :...
Résultat n°8

Votes par correspondance et par procuration.
Cote
993W/6
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Votes par correspondance et par procuration.
Résultat n°9

MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.
Cote
2858W/46
 Date
2017
 Lieu
MENNECY Commune, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections présidentielles.
  • 23 avril et 7 mai 2017.
  • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.
Résultat n°10

CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.
Cote
2858W/5
 Date
2014
 Lieu
CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales et communautaires.
  • 23 et 30 mars 2014.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.
Résultat n°11

BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU. - Elections cantonales : résultats.

Cote
1373W/32
 Date
1970
 Lieu
LONGJUMEAU Canton, BIEVRES Canton, BRETIGNY-SUR-ORGE Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU....
Résultat n°12

Cantons d'ETAMPES et LA FERTE-ALAIS, 1er et 2ème tour.
Cote
967W/37
 Date
mars 1967
 Lieu
ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

  • Procès-verbaux d'élections.
  • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
  • 2ème circonscription.
  • Cantons d'ETAMPES et LA FERTE-ALAIS, 1er et 2ème tour.
Résultat n°13

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).
Cote
L/105
 Date
1790-1796
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLECONIN, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
procès-verbal d'élection, correspondance, liste nominative, procès-verbal, inventaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Organisation et fonctionnement de l'administration...
Résultat n°14

Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.
Cote
993W/4
 Date
1969
 Lieu
MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, MONTGERON Canton, MONTLHERY Canton, ORSAY Canton, PALAISEAU Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY,...
Résultat n°15

Elections des maires et des adjoints : procès-verbaux, notices individuelles, rapports (1953).

Cote
997W/50
 Date
1953
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
notice individuelle, procès-verbal d'élection, rapport

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Elections des maires et des adjoints : procès-verbaux,...
Résultat n°16

SAULX-LES-CHARTREUX, les 5 et 12 juin 2016 : procès-verbaux centralisateurs.
Cote
2858W/36/6
 Date
2016
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • SAULX-LES-CHARTREUX, les 5 et 12 juin 2016 : procès-verbaux...
Résultat n°17

QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.
Cote
1191W/14
 Date
1977-1983
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CHERON Commune, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

  • Mandature 1977-1983.
  • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.
Résultat n°18

BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Cote
1251W/13
 Date
1947
 Lieu
BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
procès-verbal d'élection, correspondance

  • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

  • BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections...
Résultat n°19

PALAISEAU. - Elections législatives : résultats.

Cote
1373W/29
 Date
1967
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • PALAISEAU. - Elections législatives : résultats.
Résultat n°20

JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.
Cote
2858W/25
 Date
2014
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections européennes du 25 mai 2014.
  • JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.