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440 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

Date

1870

Cote

EDEPOT22 1K/8

Résultat n°2

Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS et BIEVRES.

Date

1969

Cote

994W/1

Résultat n°3

ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

Date

1852-1919

Cote

EDEPOT54 1K/3

Résultat n°4

BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1947

Cote

1251W/14

Résultat n°5

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Election présidentielle de 1965, modalités d'inscription et de radiation des listes électorales, vote par correspondance, déroulement de la campagne officielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet, imprimés ; opérations de vote [scrutin pour le 1er tour du 5 décembre 1965] : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel [en plusieurs exemplaires].

Date

1965

Cote

EDEPOT76 1K/4

Résultat n°6

Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.

Date

1978-1984

Cote

1182W/4

Résultat n°7

Élections présidentielles des 10 et 24 avril 2022 : procès-verbaux, échantillons de bulletins blancs et nuls.

Date

2022

Cote

3327W/52-58

Résultat n°8

Votes par correspondance et par procuration.

Date

1969

Cote

993W/6

Résultat n°9

MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

Date

2017

Cote

2858W/46

Résultat n°10

CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

Date

2014

Cote

2858W/5

Résultat n°11

BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU. - Elections cantonales : résultats.

Date

1970

Cote

1373W/32

Résultat n°12

Cantons d'ETAMPES et LA FERTE-ALAIS, 1er et 2ème tour.

Date

mars 1967

Cote

967W/37

Résultat n°13

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Date

1790-1796

Cote

L/105

Résultat n°14

Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

Date

1969

Cote

993W/4

Résultat n°15

Elections des maires et des adjoints : procès-verbaux, notices individuelles, rapports (1953).

Date

1953

Cote

997W/50

Résultat n°16

SAULX-LES-CHARTREUX, les 5 et 12 juin 2016 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2016

Cote

2858W/36/6

Résultat n°17

QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

Date

1977-1983

Cote

1191W/14

Résultat n°18

BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1947

Cote

1251W/13

Résultat n°19

PALAISEAU. - Elections législatives : résultats.

Date

1967

Cote

1373W/29

Résultat n°20

JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

Date

2014

Cote

2858W/25