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  1. Résultat n°1

    Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième

    Auteur

    DOINEL, Jules

    Date

    1900

    Cote

    INV/1525

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire...
  2. Résultat n°2

    Juin.

    Date

    2002

    Cote

    2822W/77

    • Contexte : MAINS COURANTES.

    • Mains-courantes.
    • Registres de mains courantes.
    • 2002.
    • Juin.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D EVRY / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D EVRY / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

    Date

    1775-1789

    Cote

    EDEPOT80 FF/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires et situation des effectifs (1966-1972).

    Date

    1966-1972

    Cote

    957W/17

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements civils et de police (an VI).

    Date

    1797-1798

    Cote

    L/800

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1942).

    Date

    1942

    Cote

    960W/34

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un percepteur, 1826-1838 [1] ; legs LEON, 1839 [2] ; police municipale, 1841, 1856 [3] ; acquisition de l'horloge, 1856 [4] ; habillement des sapeurs pompiers, 1857 [5] ; extraits de délibérations et correspondance (rentes, faillites, assurances, emprunts), 1860-1937 [6] ; réquisitions de guerre, 1872-1890 [7] ; personnel communal, 1936-1937 [8].

    Date

    1826-1937

    Cote

    2O/168

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Main courante du 01-12 au 31-12-2006.

    Date

    2006

    Cote

    2259W/109

    • Contexte : MAIN COURANTE.

    • Main courante du 01-12 au 31-12-2006.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1922-1923

    Cote

    4U/1235

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notes d'information du 2 mai au 23 juillet.

    Date

    1975

    Cote

    1246W/45

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Notes d'information du 2 mai au 23 juillet.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de gendarmerie et de police : registres des procès-verbaux de police et plaintes (octobre 1933-janvier 1935).

    Date

    1933-1935

    Cote

    3U/89

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1926

    Cote

    4U/1239

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Notes blanches du 4 juillet au 30 décembre.

    Date

    1989

    Cote

    1245W/7

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Notes blanches du 4 juillet au 30 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    997W/58

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Renseignements généraux : situation économique et sociale...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Septembre.

    Date

    2000

    Cote

    2822W/69

    • Contexte : MAINS COURANTES.

    • Mains-courantes.
    • Registres de mains courantes.
    • 2001.
    • Septembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D EVRY / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D EVRY / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Notes d'information du 3 août au 29 décembre.

    Date

    1987

    Cote

    1246W/83

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Notes d'information du 3 août au 29 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    8 mai - 21 juin.

    Date

    2007

    Cote

    3017W/39

    • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

    • Main-courantes informatisées.
    • 2007.
    • 8 mai - 21 juin.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1936

    Cote

    3U/122

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Notes d'information du 1er mai 30 septembre.

    Date

    1969

    Cote

    1246W/21

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Notes d'information du 1er mai 30 septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques Marie Jérôme, seigneur de. - Déclarations à lui faites pour les seigneuries de LISSES et COURCOURONNES, 18è siècle ; Sentence des officiers de la police de LISSES concernant le pâturage des bestiaux, (1758), [10 pièces papier].

    Date

    s.d

    Cote

    ESUPPL/682

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, LISSES, Michau de Montarau, Jacques...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Répertoires des minutes des causes d'audiences du bureau de paix et de conciliation (1791-an VIII) ; causes d'audiences de police correctionnelle (1792-an VI).

    Date

    1791-1800

    Cote

    L/801/2

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Répertoires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Impair (21 novembre 1987-17 janvier 1988). [Manquant mains courantes février 88/novembre 1987 à 1992].

    Date

    1987-1988

    Cote

    2822W/41

    • Contexte : MAINS COURANTES.

    • Mains-courantes.
    • Registres de mains courantes.
    • 1986-1988 (jours pairs et impairs).
    • n°215.
    • Impair (21 novembre 1987-17 janvier 1988). [Manquant...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D EVRY / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D EVRY / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Main courante du 16-08 au 31-08-1999.

    Date

    1999

    Cote

    2259W/19

    • Contexte : MAIN COURANTE.

    • Main courante du 16-08 au 31-08-1999.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Minutiers chronologiques des courriers départs (02/09/2001-02/12/2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2193W/8

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

    • Minutiers chronologiques des courriers départs (02/09/2001-02/12/2002)....

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°5 Unité de service général (service versant)

  26. Résultat n°26

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1937

    Cote

    3U/136

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Répertoires du bureau de paix et de conciliation (1791-an VIII).

    Date

    1791-1800

    Cote

    L/801/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Répertoires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Rapports annuels du district de police.

    Date

    1965-1970

    Cote

    938W/70

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapports annuels du district de police.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Main courante du 01-02 au 29-02-2000.

    Date

    2000

    Cote

    2259W/25

    • Contexte : MAIN COURANTE.

    • Main courante du 01-02 au 29-02-2000.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1970 (n°38001 à 41000).

    Date

    1970

    Cote

    1176W/124

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation des bureaux de l'union départementale des associations familiales (UDAF) dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans ; implantation du centre d'information de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, plans ; implantation du poste de police dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1523W/348

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation des bureaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin 1938.- Affaire dite des Ballons de Versailles c/ Le Journal : correspondance, articles de journaux, enquête de police, dépositions de témoins, auditions, compte rendu de réunion, notes, certificats médicaux des blessés, plaquette éditée pour la fête Hoche et la fête des fleurs (25-26 juin 1938), affiche (1927-1946).

    Date

    1927-1946

    Cote

    80J/61

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  33. Résultat n°33

    Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

    Auteur

    SALGUES, Maurice

    Date

    1980

    Cote

    INV/461

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série M : Administration...
  34. Résultat n°34

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1967 (n°6001 à 9000).

    Date

    1967

    Cote

    1176W/67

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Police et camps d'internement dans le Rhône durant la seconde guerre mondiale 1939-1960 Versement 45 W effectué par la Préfecture, 1ère division, 1er bureau (police générale), sous la direction de Philippe Rosset

    Auteur

    JUNGES, Catherine

    Date

    1997

    Cote

    INV/1962

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Police et camps d'internement dans le Rhône durant...
  36. Résultat n°36

    L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.

    Auteur

    FORESTIER, Henri

    Date

    1963

    Cote

    INV/1528

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième...
  37. Résultat n°37

    BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1933 [1] ; approbation d'un plan de cimetière et d'un règlement de police, 1921 [2].

    Date

    1905-1933

    Cote

    2O/1521

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    MONTLHERY, administration communale.- Registre de police de la municipalité (1790, an 3), certificat de vie et de résidence d'Etienne BOURDEAU [an 5], 6 cartes civiques (1809), pétition des habitants demandant l'établissement d'une perception à Montlhéry (1831), cotisation d'assurance contre l'incendie par la mairie (1822-1893).

    Date

    1790-1893

    Cote

    79J42/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTLHERY
    • MONTLHERY, administration communale.- Registre de police...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  39. Résultat n°39

    Notes d'information du 1er juillet au 14 octobre.

    Date

    1976

    Cote

    1246W/52

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Notes d'information du 1er juillet au 14 octobre.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie. (mai-juin)

    Date

    1940

    Cote

    3U/163

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Décembre.

    Date

    2000

    Cote

    2822W/72

    • Contexte : MAINS COURANTES.

    • Mains-courantes.
    • Registres de mains courantes.
    • 2001.
    • Décembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D EVRY / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D EVRY / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

  42. Résultat n°42

    Notes d'information du 1er avril au 30 juin.

    Date

    1972

    Cote

    1246W/30

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Notes d'information du 1er avril au 30 juin.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  43. Résultat n°43

    Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (an VII).

    Date

    1798-1799

    Cote

    L/763

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police 4ème classe : 10/05/1972 - 23/05/1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1741W/36

    • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitifs des audiences civiles du Tribunal de Police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/16

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  46. Résultat n°46

    Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).- Prix du Patrimoine 1996. JUVISY-SUR-ORGE.- Travail intitulé, notre regard sur notre patrimoine, réalisé par le Centre de Loisirs de Juvisy-sur-Orge, juillet-septembre 1996, Coul. Dim. 10 x 15 cm. (document de 32 pages, non relié, format 21 x 29,7 cm, comprenant 24 photographies collées représentant le Calvaire, le Miroir, le parc des Grottes, des sculptures du parc de la Mairie, une promenade de l'Oge, le gymnase, l'église, la mairie, la poste, les pompiers, la gare, l'Hôtel de police, l'école, le théâtre, l'Observatoire de Camille Flammarion de Juvisy-sur-Orge].

    Date

    1996

    Cote

    55FI/208

    • Contexte : PRIX DU PATRIMOINE 1996.

    • Agence culturelle et technique de l'Essonne (ACTE 91).-...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes administratives. - Dossiers n° 19171 à 19420.

    Date

    1928-1988

    Cote

    1247W/44

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  48. Résultat n°48

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°12001 à 15000).

    Date

    1971

    Cote

    1176W/135

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale. - Budget, 1897-1904 [1] ; arrêtés de police, 1828-1881 [2] ; pompes funèbres, 1905 [3].

    Date

    1828-1905

    Cote

    2O/1201

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1944).

    Date

    1944

    Cote

    960W/60

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  51. Résultat n°51

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°40001 à 43000).

    Date

    1971

    Cote

    1176W/145

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  52. Résultat n°52

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

    Date

    1891-1935

    Cote

    2O/1588

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Police et gendarmerie : procès-verbaux.

    Date

    1953-1954

    Cote

    1221W/33

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Police et gendarmerie : procès-verbaux.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  54. Résultat n°54

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire - Fascicule 1 : 1 J 1 à 1 J 369.

    Auteur

    LEPAGE, Simone

    Date

    1983

    Cote

    INV/1080

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
  55. Résultat n°55

    Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1987

    Cote

    INV/975

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série M : Administration...
  56. Résultat n°56

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°39001 à 40000 et 66501 à 66710).

    Date

    1971

    Cote

    1176W/144

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : procès-verbaux, rapports (1612, 1670, 1672, 1683, 1719, 1721, 1734, 1736, 1739-1741, 1745, 1747, 1749-1755, 1757-1765, 1767-1769)

    Date

    1612-1769

    Cote

    B/1862

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1969 (n°37001 à 40000).

    Date

    1969

    Cote

    1176W/106

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/121

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale. Avant-propos de Charles SCHMIDT. - Premier fascicule : I.M Personnel administratif, II M Elections, III M Police générale et administrative, IV M Distinctions honorifiques.

    Auteur

    POREE, Charles

    Date

    1937

    Cote

    INV/1675

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration...
  61. Résultat n°61

    Dossiers nominatifs de la Direction des Renseignements Généraux (DRG), 1974, lettre B

    Date

    1974

    Cote

    957W/36

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Dossiers nominatifs de la Direction des Renseignements...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  62. Résultat n°62

    Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes administratives. - Dossiers n° 6201 à 6390.

    Date

    1928-1988

    Cote

    1247W/29

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  63. Résultat n°63

    Main courante du 01-05 au 15-05-2000.

    Date

    2000

    Cote

    2259W/28

    • Contexte : MAIN COURANTE.

    • Main courante du 01-05 au 15-05-2000.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  64. Résultat n°64

    CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses, 1850-1869, 1887-1913 [1] ; emprunts, 1855, 1897-1935 [2] ; legs FEUILLU, rentes, 1869, 1924-1934 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; arrêtés de police, 1844-1865 [5] ; plaintes diverses contre la municipalité, 1829-1889 [6] ; personnel communal, 1857, 1890-1939 [7] ; droit de chasse, 1892-1913 [8].

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/246

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Main courante du 01-12 au 31-12-1999.

    Date

    1999

    Cote

    2259W/23

    • Contexte : MAIN COURANTE.

    • Main courante du 01-12 au 31-12-1999.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Notes d'information du 16 juin au 31 août.

    Date

    1977

    Cote

    1246W/57

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Notes d'information du 16 juin au 31 août.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  67. Résultat n°67

    PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

    Date

    1769-1790

    Cote

    B/2592

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1936

    Cote

    4U/1261

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes administratives. - Dossiers n° 6601 à 6750.

    Date

    1928-1988

    Cote

    1247W/31

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  70. Résultat n°70

    Notes d'information du 1er mars au 15 juin.

    Date

    1977

    Cote

    1246W/56

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Notes d'information du 1er mars au 15 juin.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  71. Résultat n°71

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

    Date

    1799-1937

    Cote

    EDEPOT17 2I/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  72. Résultat n°72

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : correspondance, circulaire du service des étrangers, extraits d'actes de naissance.

    Date

    1903-1939

    Cote

    EDEPOT28 2I/6

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  73. Résultat n°73

    YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

    Date

    1894-1935

    Cote

    2O/1856

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F : Table alphabétique

    Auteur

    CAHEN, Gilbert

    Date

    1972

    Cote

    INV/1450

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives...
  75. Résultat n°75

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1965 (n°1 à 2200).

    Date

    1965

    Cote

    1176W/46

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes administratives. - Dossiers n° 3241 à 3500.

    Date

    1928-1988

    Cote

    1247W/62

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  77. Résultat n°77

    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1888, 1904 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [3].

    Date

    1888-1929

    Cote

    2O/1823

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    2004-2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    3017W/68

    • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

    • Registres de garde à vue Brigade de Sûreté Urbaine...
    • 2004-2008.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes administratives. - Dossiers n° 10651 à 10999.

    Date

    1928-1988

    Cote

    1247W/36

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Personnalités politiques, notices municipales, enquêtes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  80. Résultat n°80

    Notes d'information du 1er avril au 31 mai.

    Date

    1968

    Cote

    1246W/17

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Notes d'information du 1er avril au 31 mai.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)