3017W/1-74
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/12/2019
Présentation du contenu
Dossiers individuels crimes et délits, échantillon (1926-2009) ; dossiers individuels, crimes : procès-verbaux (1984-2009) ; main-courantes informatisées (2007-2010) ; registres de garde à vue Brigade de Sûreté Urbaine (B.S.U), échantillon (1986-2008) ; mains courantes accidents, personnes placées en rétention, certificats antirabiques, mouvements des étrangers (1930-2004) ; registre instructions parquet (2007-2012) ; registres main courante accidents, spécimens (2004-2008) ; registre de garde à vue poste, spécimens (1986-1993) ; registre d'écrou, spécimens (1990-1995).
Mode de classement
Chronologique
Autre instrument de recherche
3017W_liste nominative
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2007
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2007
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