Filtrer les résultats
Multimédias
  • 331
  • 3
Période
  • 315
  • 50
Nom de l'inventaire
  • 55
  • 54
  • 52
  • 44
  • 14
Afficher plus
Lieux
  • 18
  • 16
  • 14
  • 13
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 334
  • 117
  • 47
  • 29
  • 26
Afficher plus
Sujets
  • 221
  • 147
  • 125
  • 122
  • 59
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus

334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bouray-sur-Juine : plan d'occupation des sols.

    Date

    1994

    Cote

    3480W/24

    • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).

    • Bouray-sur-Juine : plan d'occupation des sols.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/42

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et d'éducation physique, aménagement des sols, avant projet : plan d'aménagement des sols, plan des terrassements, drainages et canalisation, profil en travers, plan parcellaire, plan d'ensemble de l'aménagement du stade municipal, mai 1951, Ech. 1/20. 1/200. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,49 x 0,89 m, 0,54 x 0,92 m, 0,36 x 2,69 m, 0,57 x 0,865 m, 0,60 x 0,55 m. [5 plans].

    Date

    1951

    Cote

    784W/408

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2106W/17

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration d'utilité publique ; mise en compatibilité (1999 - 2000). Plan d'occupation des sols : arrêtés, mémoires, recours. Contrôle de qualité du dossier d'enquête publique (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1911W/16

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

    Date

    1962-1978

    Cote

    1781W/72

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.-...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan local d'urbanisme (1999, dossier 2/2).

    Date

    1999

    Cote

    3515W/40

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

    • Longpont-sur-Orge.
    • Plan local d'urbanisme (1999, dossier 2/2).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Mise à jour (1999), application anticipée du plan d'occupation des sols (1995, 1996).

    Date

    1995-1999

    Cote

    3515W/8

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

    • Fontenay-lès-Briis.
    • Mise à jour (1999), application anticipée du plan d'occupation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

    Date

    1980-1987

    Cote

    2106W/32

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Plans d'occupation des sols, correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Fontaine de l'Orme : déclaration d'utilité publique (DUP), plan d'aménagement de zone (PAZ), dossiers de réalisation, (1981-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, programmation du 8ème plan : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980).

    Date

    1979-1986

    Cote

    1523W/517

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Plans d'occupation des...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2106W/31

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

    Date

    1985-2000

    Cote

    2106W/26

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), publication (1978), approbation (1980) ; SAULX-LES-CHARTREUX : presciption (1976) ; SAVIGNY-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1979) ; SERMAISE : prescription (1974), publication (1980).

    Date

    1970-1980

    Cote

    905W/46

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Le Val-Saint Germain : plan d'occupation des sols modifié (1990), révision (1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    3515W/34

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

    • Le Val-Saint Germain : plan d'occupation des sols modifié...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossier 2/2.

    Date

    1992

    Cote

    3515W/23

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

    • Guillerval : plan d'occupation des sols.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Révision simplifiée plan d'occupation des sols (1992), application anticipée du plan d'occupation des sols (1989).

    Date

    1989-1992

    Cote

    3515W/5

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

    • Fontenay-lès-Briis.
    • Révision simplifiée plan d'occupation des sols (1992),...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  17. Résultat n°17

    LA FERTE-ALAIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de permis de construire (1982) ; groupe de travail : organisation (1971-1982), procès verbaux (1975-1982) ; contrat avec l'urbaniste Chirot (1966), correspondance (1972-1979), mise en révision (1976-1979), plans (1978-1979), registre d'enquête publique (1976-1977), alimentation en eau potable (1980), consultation des services (1979).

    Date

    1966-1982

    Cote

    1781W/73

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • LA FERTE-ALAIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan d'occupation des sols, révision simplifiée (2002, 2009), droit de préemption urbain (2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3515W/27

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

    • La Ville-du-Bois.
    • Plan d'occupation des sols, révision simplifiée (2002,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plans d'occupation des sols.- LARDY : prescription (1977 ; LEUDEVILLE : prescription (1979), publication (1981), approbation (1982) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : prescription, publication (1977).

    Date

    1977-1982

    Cote

    905W/28

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LARDY : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan d'occupation des sols (1987), modification (2005), mise à jour (2008).

    Date

    1987-2008

    Cote

    3480W/18

    • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).

    • Boigneville.
    • Plan d'occupation des sols (1987), modification (2005),...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

    Date

    1984-2002

    Cote

    2106W/14

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plans d'occupation des sols.- LEUVILLE-SUR-ORGE : approbation (1979), mise à jour (1980), 2ème mise à jour (1981) ; LINAS : prescription (1974), publication (1979), approbation (1982) ; LISSES : plan provisoire (1970) ; LONGJUMEAU : plan provisoire (1970), prescription (1976), publication (1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/29

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LEUVILLE-SUR-ORGE : approbation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (1977, déviation RD 988), applications anticipées (1993, 1994, 1995).

    Date

    1977-1995

    Cote

    3515W/18

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

    • Gometz-la-Ville.
    • Mise en compatibilité du plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  24. Résultat n°24

    ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription (24 mai 1972) ; groupe de travail : réunions (1975-1976) ; Arrêté de publication (23 novembre 1978), enquête publique (1981), demande de déclassement de parcelles (1981), arrêté de prescription (29 juin 1983).

    Date

    1972-1983

    Cote

    1781W/75

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication (1978) ; MONTLHERY : prescription (1974) ; MORANGIS : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1977 ; MORSANG-SUR-ORGE : plan provisoire (1970) ; MORSANG-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1977), approbation (1979), mise à jour (2 dossiers 1980-1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/33

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Plans d'occupation des sols.- CHILLY-MAZARIN : approbation (1977), mise à jour (2 dossiers 1978), mise à jour modifiée (1980), approbation avec modifications (1981) ; CORBEIL-ESSONNES : plan provisoire (1970), publication (1976), approbation (1977).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/15

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- CHILLY-MAZARIN : approbation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Baulne : plan d'occupation des sols (1997), révision (1998), modification (2006).

    Date

    1997-2006

    Cote

    3480W/15

    • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).

    • Baulne : plan d'occupation des sols (1997), révision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.

    Date

    1988-1998

    Cote

    2106W/16

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plan d'occupation des sols (dossier 2/2), modification (2003), mise à jour (2002).

    Date

    2001-2003

    Cote

    3480W/8

    • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).

    • Auvernaux.
    • Plan d'occupation des sols (dossier 2/2), modification...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  30. Résultat n°30

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    1786W/196

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT : règlement applicable (1979), publication (1981), approbation (1982) ; QUINCY-SOUS-SENART : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1976) ; RICHARVILLE : prescription (1979), publication (1981) ; RIS-ORANGIS : plan provisoire (1970).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/40

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plan d'occupation des sols (dossier 1/2).

    Date

    2001

    Cote

    3480W/7

    • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).

    • Auvernaux.
    • Plan d'occupation des sols (dossier 1/2).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

    Date

    2000

    Cote

    2106W/30

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    DANNEMOIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de permis de construire (1982) ; Autorisation d'exploitation d'une carrière au lieu-dits les Gorges (1983-1984) ; groupe de travail : arrêté de prescription (1978), correspondance (1973-1978), procès verbaux (1976-1978) ; projet de contrat rural pour la restauration de l'église et la construction d'un foyer polyvalent de loisirs (1983) ; statistiques (1979-1982) ; enquêt publique (1978) ; consultation des services (1977) ; coupures de presse (1974-1975).

    Date

    1973-1984

    Cote

    1781W/71

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • DANNEMOIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

    Date

    1988-1998

    Cote

    2106W/50

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'enquête préalable à la mise en compatibilité des plans d'occupation des sols (POS) de CHAMPLAN, LES ULIS et PALAISEAU.

    Date

    1993

    Cote

    1699W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY-la Francilienne : Dossier d'enquête préalable...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plans d'occupation des sols : ETRECHY, plans approuvés (1983). FONTENAY-LES-BRIIS, plans rendus publics (1984). FONTENAY-LE-VICOMTE, plans rendus publics (1983). JANVILLE-SUR-JUINE, plans approuvés (1984). GUILLERVAL, plans rendus publics (1983).

    Date

    1983-1984

    Cote

    1125W/6

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATIONS DES SOLS.

    • Plans d'occupation des sols : ETRECHY, plans approuvés...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    BRIIS-SOUS-FORGE, FORGES-LES-BAINS, JANVRY : T.G.V. Atlantique, dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

    Date

    1984

    Cote

    1172W/61

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BRIIS-SOUS-FORGE, FORGES-LES-BAINS, JANVRY : T.G.V....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plans d'occupation des sols.-AUTHON-LA-PLAINE : approbation (1981) ; AUVERNAUX : plan provisoire (1970) ; BALLAINVILLIERS : prescription (1975), publication (1976) ; BALLANCOURT : plan provisoire (1970), prescription (1977) ; BAULNE : prescription (1978) ; BIEVRES : prescription (1974), publication (1976).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/3

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.-AUTHON-LA-PLAINE : approbation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plans d'occupation des sols.- ARPAJON : publication (1978), approbation (1981), mise à jour de 1981 ; ATHIS-MONS : plan provisoire (1970), mise au point (1980) ; AUTHON -LA-PLAINE : prescription (1977), publication (1979).

    Date

    1970-1981

    Cote

    905W/2

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- ARPAJON : publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)