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118 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Date

1835-1956

Cote

EDEPOT77 3N/2

Résultat n°2

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux (1580 - 1785).

Date

1580-1785

Cote

27J/38

Résultat n°3

CORBEIL-ESSONNES.- Une réunion de pêcheurs, [1978], N et B.

Date

1978

Cote

59FI/633, 58J/633 (Ancienne cote)

Résultat n°4

TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux : droits de chasse relatifs à TILLY et MAISON-ROUGE (1587), droit sur cheval de trait relatif à TILLY et MAISON-ROUGE [chemin de halage] (1618), droit de pêche sur la Seine [ibidem] (1618), création d'une foire [ibidem] (1617), renouvellement de concession de foire et marché [ibidem] (1618), liquidation des dîmes : entente avec un fermier de SAINT-FARGEAU [Seine-et-Marne].

Date

1587-1777

Cote

47J/26

Résultat n°5

La Seine, la pêche et les pêcheurs sous l'Ancien Régime

Date

1996

Cote

PBR/1948

Résultat n°6

Production agricole. - Statistiques (1968). Pêche. - Dossiers généraux, rapports, statistiques (1966-1970).

Date

1966-1970

Cote

1189W/20

Résultat n°7

Vues sur mer, le patrimoine maritime des Côtes-d'Armor. Catalogue de l'exposition présentée du 1e avril au 30 novembre 2005

Date

2005

Cote

GBR/3030

Résultat n°8

CORBEIL-ESSONNES.- Un jeune homme et son trophée de carpe, [1978], N et B.

Date

1978

Cote

59FI/637, 58J/637 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

Date

1825-1872

Cote

3U/2829

Résultat n°10

CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association de pêche : une partie du public, [1978], N et B.

Date

1978

Cote

59FI/631, 58J/631 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.

Date

1178-1776

Cote

13J/131

Résultat n°12

Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale : circulaires et études (1968-1970) ; aménagement de villages : programme (1965-1968) ; électrification rurale (1965-1968).

Date

1965-1970

Cote

972W/26

Résultat n°13

Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : aménagement des jardins, outillage, chauffage, mobilier : - construction d'un kiosque : devis, mémoire des travaux de charpente, reçus, 1893-1894 ; - factures de chauffage de la serre, 1891-1903 ; factures pour l'achat d'un fourneau, 18 juillet 1890 ; factures de livraison de charbon par la société anonyme des Charbonnages Réunis de CHARLEROI et la compagnie des chemins de fer de PARIS-ORLEANS, 1888-1899 ; - factures pour l'achat d'outils de jardinage, 1882-1910 ; pour l'achat de paille, corderie, filets de pêche, vannerie, poterie et mobilier de jardin, accessoires de sport, 1881-1910 ; - notes de Maurice et Valentin BARON de la ferme d'ATHIS pour fournitures de grains, fourrage et fumier, 1882-1911. [226 pièces papier, 230 p.].

Date

1881-1911

Cote

26J/178

Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

Date

1800-1959

Cote

EDEPOT17 4F/1

Résultat n°15

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Droits seigneuriaux : Mémoire des actes de foi et hommage et des aveux et dénombrements passés entre 1503 et 1714 pour la seigneurie de Mesnil Voisin et ses dépendances. Aveu et dénombrement du fief Carlier [Carrelier] à Bouray, rendu par Charles Guillaume Louis marquis de Broglie, seigneur du Mesnil Voisin et dépendances, à Jean de Selve seigneur de Villiers le Châtel, Cerny, Boissy-le-Cutté et Orgemont, à cause d'Elisabeth Charlotte de Selve, sa femme (1776). Aveu de foi et hommage rendu par Charles Guillaume Louis de Broglie (s.d.), contrats de vente, donations, quittances papier et parchemin (1691-1790). Foi et hommage de Jean Louis de Sourcy seigneur de Gillevoisin et Chagrenon au marquis de Broglie (1725) ; du marquis de Broglie à M de Montargis, seigneur du Bouchet pour la terre de Gillevoisin (1767) ; de François Xavier de Fabricy à Charles Guillaume Louis de Broglie pour le fief de Gillevoisin, parchemin (1780). Aveu et dénombrement des fiefs de Frémigny, de Petit Villiers et de la Grange par Pierre Hugues de Montaran à Charles Guillaume Louis de Broglie, parchemin (1766). Droits de justice et de pêche : procédures entre le marquis de Broglie, seigneur d'Itteville et M Duval seigneur de Saint Vrain, état des héritages et plan couleur de l'Isle de Brateau (1602-1764). Mémoire des frais de la foi et hommage du fief de la Grange des Bois rendu par Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, héritière de Charles Guillaume Louis de Broglie, son frère [s.d.]. Aveu de foi et hommage des maisons et héritages de différents fiefs par Charles Guillaume Louis de Broglie [s.d]. Etat des terres et des baux à cens d'Itteville, Bouray, Janville et Orgemont pour M de Broglie (1683-1783).

Date

1503-1783

Cote

27J/32

Résultat n°16

HISTOIRE DE CHAMARANDE Marie-Thérèse Pichon-Mercier et Jacques Mercier

Date

2005

Cote

17AV/11, 17 - AV - 29 - Copie de sécurité 17AV11 - 2005 - 2005 17AV/29 (Cote de substitution)

Résultat n°17

Titres de famille, LISSES, Clautrier, Gilbert. - Demande d'expert pour recevoir des travaux qu'il a fait exécuter au château de MONTAUGER, à LISSES, (1714). Nomination du sieur Pouillot, à CORBEIL, [s.d.]. Procédure au sujet de la pêche dans un canal de MONTAUGER, (1766), [2 pièces papier].

Date

1714-1766

Cote

ESUPPL/467

Résultat n°18

Annuaire 2002.- Conseil Régional des Notaires de Paris. 2e section . Essonne, Seine-et-Marne, Yonne

Date

s.d.

Cote

INSEIZE/1223

Résultat n°19

HISTOIRE DE CHAMARANDE Marie Bardini-Pichard

Date

2005

Cote

17AV/4, 17 - AV - 21 - Copie de sécurité 17AV4 - 2005 - 2005 – 17AV/21 (Cote de substitution)

Résultat n°20

Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage portant aveu et dénombrement rendu par les administrateurs de l'HÖTEL DIEU à Alexandre de BALSC d'ENTRAGUES , parchein (1727). Délimitation de territoire. - Arpentage par RENAULT arpenteur, de la pièce de terres appelée le fief des BIEZ, papier (1622) ; relevé de l'arpentage des terres de la ferme de l'Hôtel Dieu de PARIS, donnée par contrat audit Hôtel Dieu par Thomas BEUDON avocat en la Cour et Marie DUMOULIN, dame de BIEZ, sa femme le 6 mai 1665, 1 pièce papier (1666). Titres de propriétés. - Déclaration des maisons et des héritages situés en la châtellenie de MARCOUSSIS, que possède le sieur BEUDON avocat en Parlement à cause de Marie DUMOULIN , sa femme, 2 pièces papier. Reconnaissance des droits. - Une pièce pour justifier que le seigneur de MARCOUSSIS a droit de réservoir de pêche du GRAND ETANG, papier (1622), accord entre Claude DUMOULIN propriétaire du fief des BIEZ et Jeanne GAIGNOn veuve de Charles de BALSAC pour la jouissance du GRAND ETANG, papier (1623), requêtes, causes d'opposition, saisie réelle, 5 pièces papier (1630).

Date

1622-1782

Cote

13J/56

Résultat n°21
CORBEIL-ESSONNES. - Fête de la pêcherie : retraite aux flambeaux, joutes à la lance, concert, 23 juillet-30 juillet 1961.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Fête de la pêcherie : retraite aux flambeaux, joutes à la lance, concert, 23 juillet-30 juillet 1961.

Date

1961

Cote

18FI/1241

Résultat n°22

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : abbaye LA SAINTE-TRINITE de MORIGNY.

Date

1339-1789

Cote

10H/4

Résultat n°23

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.

Date

1503-1619

Cote

26J/34

Résultat n°24

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

Date

1792-1938

Cote

7M/5

Résultat n°25

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne].

Date

1495-1772

Cote

A/887

Résultat n°26

N° 176 - Obligation faite par Antoine MORINET, pêcheur et Marie-Anne HARDY sa femme, demeurant à Argeville, paroisse de BOIGNEVILLE, reconnaissant devoir la somme de 66 livres à Henri-Nicolas MANSION DE SAINT-VICTOR, seigneur dudit Argeville y demeurant, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint Louis, ancien capitaine de grenadiers royaux. Témoin : Jean-Baptiste PILLAS, garde-chasse demeurant à Vignay, paroisse de CHAMPMOTTEUX (12 octobre 1784).

Date

1784

Cote

2E61/33

Résultat n°27

Chasse et pêche en Ariège : histoire et légende. Catalogue d'exposition, mars-mai 1990 aux Archives départementales de l'Ariège

Date

1990

Cote

INQUARTO/1801

Résultat n°28

Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres et renseignements relatifs à la chasse, à la pêche sur l'ORGE et relatifs au moulin de GROUTEAU.

Date

1775-1779

Cote

4J/26

Résultat n°29

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Quittance de Madame Voysin à M Loulletier (1689), constitution d'arrérages de Daniel François Voysin et Charlotte Trudaine son épouse à Madame Deberthemet veuve de Gilbert Colbert seigneur de Saint Pouange, à Augustin Jérôme Boisset, traité par lequel M Chamillard reconnaît avoir vendu son office de secrétaire du roi à M Voysin (1709) ; arrérages à Jean Trudaine (1710), Baptiste de Beaussan (1706), François de Beaussan (1712-1713), Elisabeth de Rambouillet veuve de Tallemant seigneur des Réaux, Alexandre de Pomereuil seigneur de la Bretèche, François Genoud seigneur de Guibeville (1714), Pierre Leguerchois (1720), reconnaissances (1700) [une liasse attachée]. Déclarations des rentes seigneuriales des terres de Bouray et de Janville à Madame Voysin (1680-1696). Déclarations censuelles : de Sébastien Polué cordonnier à Bouray, Nicolas Thorin, Chéneau et Gastin, Pillefer, Pierre Moquet, François Morin, André Mercier, Jean Monjet, Coutault (1685-1742). Partage de la succession de Simon Duboscq et Anne Lesage sa femme devant Maître Duchesne notaire à La Ferté Alais (1710). Quittance du prix de la terre du Mesnil payé tant à M Coulon qu'à ses créanciers par madame Voysin (1669-1692) ; deux quittances reçues de Madame Voysin par M Coulomb à la suite de l'aléniation d'un moulin, terre et droit de pêche faite au prieuré de Saint Guénault de Corbeil (1676) ; quatre quittances pour Mademoiselle de Beauchemin (1702-1709). Contentieux : Procédure entre Magdelaine Guillart et Christophe de Sève seigneur de Cheptainville à propos des droits de lods et ventes (1621-1697). Pièces du procès entre le seigneur de Mesnil Voisin et le seigneur de Cheptainville, Lardy et Bouray concernant des héritages pour lesquels le seigneur de Mesnil réclame la déclaration de cens et rentes (1685). Procès pour fait de chasse contre Antoine Buard charpentier à Lardy et autres (1710). Exploit pour Denis Rousseaux contre Claude Denis (1678-1682), Rousseaux contre Yvernet (1696). Sentence Yvernet contre Haudry (1679).Plainte contre Jullien Ramon (1684). Exploit contre Jean Delahaye de Bouray (1702).

Date

1621-1720

Cote

27J/24

Résultat n°30
Duché-pairie de BRUNOY.

6 medias

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1483-1786

Cote

A/1121

Résultat n°31

HISTOIRE DE CHAMARANDE Paulette Prêtre et Jeanine Collinet

Date

2005

Cote

17AV/14, 17 - AV - 32 - Copie de sécurité 17AV14 - 2005 - 2005 17AV/32 (Cote de substitution)

Résultat n°32

Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL

Date

1970

Cote

INV/815/3

Résultat n°33

CORBEIL-ESSONNES.- Palais de sports. Concours de pêche : remise de prix, [1978], N et B.

Date

1978

Cote

59FI/634, 58J/634 (Ancienne cote)

Résultat n°34

Gestion seigneuriale.

Date

1600-1786

Cote

7J/8

Résultat n°35

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Date

1651-1767

Cote

12J/79

Résultat n°36

Traité pour la construction et l'établissement du Grand Etang de Marcoussis

Date

décembre 2001

Cote

GBR/2768

Résultat n°37

CORBEIL-ESSONNES.- Une carpe [gros plan], [1978], N et B.

Date

1978

Cote

59FI/638, 58J/638 (Ancienne cote)

Résultat n°38

Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.

Date

1496-1706

Cote

27J/93

Résultat n°39

Louis, René de POILLOUE de BONNEVAUX, seigneur du PETIT SAINT-MARS et de VALNAY (époux d'Elisabeth de SAINT-PERIER, [Cf 36 J 12-15] ; décret de la terre de VALNAY, la cour MEUNIER et dépendances près d'ETAMPES. [voir aussi 36 J 16 et 17], [1744] ; différentes procédures pour faits de chasses et de droits de pêche, [1646-1764] ; baux, échanges, constitutions de rentes.

Date

1646-1778

Cote

137J/18

Résultat n°40

Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : rivière : - mémoire des titres de 'Messieurs du Chapitre de l'église de PARIS, seigneurs de MONS-SUR-ORGE par lequel ils procurent leur droit de pêche sur la rivière d'ORGE depuis le moulin de MONS à eux appartenant jusqu'au pont d'ATHIS' (1471-1647) ; - déclaration comme quoi 'la rivière d'ORGE appartient à la seigneurie d'ATHIS depuis le pont de JUVISY jusqu'au moulin de NOTRE-DAME', [s.d.] ; - correspondance au sujet du curage [7 lettres dont 2 scellées], 1745-1748 ; - correspondance de Mlle de CHAROLAIS contre un arrêt du conseil dont elle nie avoir eu connaissance, 9 octobre 1748 ; - requête, adjudication à propos du curage, 3 et 12 novembre 1748. [1 pièce parch., 18 p. - 6 pièces papier, 24 p.].

Date

1745-1748

Cote

26J/118