240 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/47

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/61

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

    Date

    1998

    Cote

    2192W/26

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  4. Résultat n°4

    12 - 26 février 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/16

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...
    • 2019.
    • Jeunes.
    • 12 - 26 février 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  5. Résultat n°5

    16 avril - 7 mai 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/6

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...
    • 2019.
    • Adultes.
    • 16 avril - 7 mai 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée) (7 mars 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/49

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Phases 1 et 2.

    Date

    lundi 04 juin 2007

    Cote

    3081WDEPOT/54

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
    • Comités d'orientations (CO).
    • Enregistrements sonores des comités d'orientation.
    • 4 juin 2007.
    • Phases 1 et 2.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/7

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  9. Résultat n°9

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    3081WDEPOT/40

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
    • Comités de Direction : comptes rendus.
    • 2006.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 mars 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2192W/36

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  11. Résultat n°11

    26 septembre - 19 décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/2

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...
    • 2019.
    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 26 septembre - 19 décembre 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  12. Résultat n°12

    27 novembre 2007.

    Date

    mardi 27 novembre 2007

    Cote

    3081WDEPOT/50

    • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
    • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
    • Comités d'orientations (CO).
    • Dossiers des séances.
    • 27 novembre 2007.

    Producteur :

    GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres MA-Z (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2192W/60

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  14. Résultat n°14

    28 juillet - 1er septembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/37

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...
    • 2020.
    • Adultes.
    • 28 juillet - 1er septembre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (2 septembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/31

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-G (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/53

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 14 novembre 2003 ; du 12 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/23

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.
    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Opérations immobilières, architecture, espaces protégés, déconcentration et unification des organismes consultatifs

    Date

    janvier 1970

    Cote

    INOCTAVO/381

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
    • Opérations immobilières, architecture, espaces protégés,...
  19. Résultat n°19

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (14 novembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2192W/18

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 28 mars 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2569W/51

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.
    • Commission Consultative Paritaire départementale :...

    Producteur :

    POLE MODES D ACCUEIL (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)